Transport en commun d'enfants et d'adultes - aLSH ''Les Cigales" Rochefort du Gard -
CAF de Vaucluse
transport en commun d'enfants et d'adultes - aLSH ''Les Cigales" Rochefort du Gard -
La prise en charge des enfants et des adultes est effectuée :
- sur un parcours dans le Vaucluse et sur un parcours dans le Gard à différentes périodes de vacances scolaires dans l'année,
- sur un parcours dans le Vaucluse les mercredis
- à titre occasionnel, sur bon de commande
Le délai de réception des offres était de 2014-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-09-25 | Avis de marché |
| 2015-02-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CAF de Vaucluse
Adresse postale: 6 rue Saint Charles
Code postal: 84049
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: agnes.lecoq@cafavignon.cnafmail.fr 📧
Téléphone: +33 490278942 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-25 📅
Date limite de soumission: 2014-11-13 📅
Date de publication: 2014-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 187-330359
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.9.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2014/06
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Conci Tania, directrice par interim
Adresse du profil d'acheteur: http://www.meoss.fr 🌏
Nom: CAF de Vaucluse
Point de contact: Agnès Lecoq
URL pour informations complémentaires: http://www.meoss.fr 🌏
URL des documents: http://www.meoss.fr 🌏
Point de contact: Cellule marchés
URL pour la participation: http://www.meoss.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2015-05-01 📅
Date de fin: 2016-04-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014/06
Source: OJS 2014/S 187-330359 (2014-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Quantité ou étendue:
les périodes et les nombres moyens de personnes à transporter sont donnés à titre indicatif dans le cahier des charges
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CAF de Vaucluse
Adresse postale: 6 rue Saint Charles
Code postal: 84049
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: agnes.lecoq@cafavignon.cnafmail.fr 📧
Téléphone: +33 490278942 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-25 📅
Date limite de soumission: 2014-11-13 📅
Date de publication: 2014-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 187-330359
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.9.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
transport en commun d'enfants et d'adultes - aLSH ''Les Cigales" Rochefort du Gard -
La prise en charge des enfants et des adultes est effectuée :
- sur un parcours dans le Vaucluse et sur un parcours dans le Gard à différentes périodes de vacances scolaires dans l'année,
- sur un parcours dans le Vaucluse les mercredis
- à titre occasionnel, sur bon de commande
Numéro de référence: 2014/06
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
règlement par virement à terme échu.
Code des marchés publics et arrêté du 16 juin 2008 portant réglementation sur les marchés des organismes de sécurité sociale
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Conci Tania, directrice par interim
Adresse du profil d'acheteur: http://www.meoss.fr 🌏
Nom: CAF de Vaucluse
Point de contact: Agnès Lecoq
URL pour informations complémentaires: http://www.meoss.fr 🌏
URL des documents: http://www.meoss.fr 🌏
Point de contact: Cellule marchés
URL pour la participation: http://www.meoss.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2015-05-01 📅
Date de fin: 2016-04-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014/06
Source: OJS 2014/S 187-330359 (2014-09-25)
Avis d'attribution de marché (2015-02-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-23 📅
Date de publication: 2015-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 041-070406
Se réfère à l'avis: 2014/S 187-330359
Numéro JO-S: 41
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité du transport (50)
2. Prix (50)
Attribution du marché
Nom: Les Cars Bouisse
Commune postale: Les Angles
Code postal: 30133
Source: OJS 2015/S 041-070406 (2015-02-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-23 📅
Date de publication: 2015-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 041-070406
Se réfère à l'avis: 2014/S 187-330359
Numéro JO-S: 41
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité du transport (50)
2. Prix (50)
Attribution du marché
Nom: Les Cars Bouisse
Commune postale: Les Angles
Code postal: 30133
Source: OJS 2015/S 041-070406 (2015-02-23)
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