Transport du personnel du Centre INRA Val de Loire

INRA de Nouzilly

Transport du personnel du Centre INRA Val de Loire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-02-24. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sas Keolis Touraine

Qui ?

• INRA de Nouzilly

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Indre-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-01-14	Avis de marché
2014-04-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue:

La présente consultation concerne le transport journalier du personnel du Centre INRA Val de Loire entre Tours et Nouzilly, selon 2 circuits prédéfinis (Tours Nord et Tours Sud) et l'organisation des navettes du midi entre les unités du Centre et le restaurant d'entreprise, tous basés à Nouzilly (37380).Les prestations débuteront le 1.3.2014, sous réserve de la notification du marché.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: INRA de Nouzilly
Adresse postale: Centre Val de Loire
Code postal: 37380
Commune postale: Nouzilly

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-14 📅
Date limite de soumission: 2014-02-24 📅
Date de publication: 2014-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 013-019087
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires

Le dossier est remis gratuitement à chaque candidat qui en fera la demande par écrit (mail, fax ou courrier) à l'adresse prévue au présent avis. Il est également téléchargeable à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr Le contenu des candidatures et des offres à remettre par les candidats est précisé dans le Règlement de consultation. Une visite du Centre INRA est possible si le candidat le souhaite mais non obligatoire pour remettre une offre. Les conditions de visite sont précisées au Règlement de consultation Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.1.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transport du personnel du Centre INRA Val de Loire.
Quantité ou étendue:

Les prestations débuteront le 1.3.2014, sous réserve de la notification du marché.

Description des options:

Des avenants peuvent être signés en cours d'exécution du marché dans la limite de la réglementation en vigueur.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre INRA Val de Loire, 37380 Nouzilly

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats seront sélectionnés ou éliminés selon les critères suivants analysés grâce aux éléments contenus dans leur dossier de candidature :

- capacités professionnelles (références et compétences),

- capacités techniques (moyens matériels et humains),

- capacités financières (chiffre d'affaires).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le règlement des sommes dues sera effectué par virement administratif au compte du titulaire, sur présentation de factures mensuelles.

Conformément au décret n

Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. De plus, outre les intérêts moratoires, une indemnité forfaitaire de 40 EUR pour frais de recouvrement sera systématiquement versée dès qu'il y aura retard de paiement des sommes dues.

Ces prestations seront financées à 100% par l'INRA sur ses fonds propres.

Si le montant du marché est au moins égal à 50 000 EUR HT, le titulaire peut bénéficier d'une avance s'élevant à 5 % du montant (TTC) du marché.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera attribué à un prestataire unique ou à un groupement solidaire.

Si le candidat se présente sous la forme d'un groupement conjoint, celui-ci devra après attribution du marché concerné, assurer sa transformation en groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre au regard de la qualité du service proposé et notamment les caractéristiques des véhicules et l'organisation du transport (40)
2. Prix (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Nom: Centre Inra Val de Loire
Adresse postale: Service achats marchés
Téléphone: +33 247427551 📞
Courrier électronique: marches-publics@tours.inra.fr 📧
Fax: +33 247427777 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Centre INRA Val de Loire
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le dossier est remis gratuitement à chaque candidat qui en fera la demande par écrit (mail, fax ou courrier) à l'adresse prévue au présent avis.

Il est également téléchargeable à l'adresse suivante :

https://www.marches-publics.gouv.fr

Le contenu des candidatures et des offres à remettre par les candidats est précisé dans le Règlement de consultation.

Une visite du Centre INRA est possible si le candidat le souhaite mais non obligatoire pour remettre une offre. Les conditions de visite sont précisées au Règlement de consultation

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Centre INRA Val de Loire
Adresse postale: Service achats marchés
Commune postale: Nouzilly
Code postal: 37380
Téléphone: +33 247427551 📞
Fax: +33 247427777 📠
Source: OJS 2014/S 013-019087 (2014-01-14)

Avis d'attribution de marché (2014-04-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-04 📅
Date de publication: 2014-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 070-121236
Se réfère à l'avis: 2014/S 13-019087
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires

La publication du présent avis fait courir le délai de recours contentieux de deux mois issu de la jurisprudence Tropic-Travaux (Conseil d'État 16.7.2007 requête n° 291545) ainsi que le délai de référé contractuel (31 jours) issu de l'article L551-13 et suivants du code de justice administrative. Annonce n° 127, BOAMP 12 B du 17.1.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.4.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre INRA, Val de Loire, 37380 Nouzilly.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-03-28 📅
Nom: SAS Keolis Touraine
Adresse postale: impasse de Florence
Commune postale: Saint-Pierre-des-Corps
Code postal: 37700
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: INRA Centre Val de Loire
Source: OJS 2014/S 070-121236 (2014-04-04)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)

Services de transport routier (>20)