Transport de matières, déchets ou produits issus des activités de la plate-forme d'accueil et de valorisation des déchets

Haganis

Transport de matières, déchets ou produits issus des activités de la plate-forme d'accueil et de valorisation des déchets.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-10-07 Avis de marché
2015-01-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Quantité ou étendue:
Marché unique à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.la quantité totale des commandes du marché est défini comme suit: quantité maximum 450 transports pour la période initiale. Cette quantité sera identique pour les périodes de reconduction. Le marché est conclu à compter du 1.1.2015 au 31.12.2015.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Haganis
Adresse postale: Nouveau Port de Metz, CS 82095, 13 rue du Trou aux Serpents
Code postal: 57052
Commune postale: Metz Cedex 02

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-07 📅
Date limite de soumission: 2014-11-17 📅
Date de publication: 2014-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 195-344949
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com. Conditions de participation. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: se référer au règlement de la consultation. Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires: documents non payants. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transport de matières, déchets ou produits issus des activités de la plate-forme d'accueil et de valorisation des déchets.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: HAGANISAMDEC/PA | 14FS012 | 1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: PAVD Metz

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les crédits nécessaires à la rémunération des prestations sont disponibles à l'article 6044222 du budget d'Haganis.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Qualité technique de l'offre ayant comme sous-critères les mesures prises en faveur de l'environnement (20 %) et l'organisation de la prestation (moyens techniques, moyens humains...) (20 %) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Schmitt Daniel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Haganis
Point de contact: Mlle E. Stefani/M. S. Michel
Téléphone: +33 355945041 📞
Courrier électronique: cellulemarches@haganis.fr 📧
Fax: +33 355945044 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: HAGANISAMDEC/PA | 14FS012 | 1
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com.
Conditions de participation.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: se référer au règlement de la consultation.
Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires: documents non payants.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Greffe du tribunal administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2014/S 195-344949 (2014-10-07)
Avis d'attribution de marché (2015-01-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Nouveau port de Metz, CS 82095, 13 rue du Trou aux Serpents

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-19 📅
Date de publication: 2015-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 015-023378
Se réfère à l'avis: 2014/S 195-344949
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Valeur totale finale du marché: quantité annuelle maximum de 450 transports. En cas de montant annuel: Nombre d'années: 3. 2 périodes de reconduction sont prévues: 1ère reconduction du 1.1.2016 au 31.12.2016; 2ème reconduction du 1.1.2017 au 31.12.2017 La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution nº 195 B, annonce nº 245 du 10.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: PAVD de Metz.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Qualité technique de l'offre ayant comme sous-critères les mesures prises en faveur de l'environnement (20 %) et l'organisation de la prestation ( moyens techniques, moyens humains...) (20 %) (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-12-02 📅
Nom: Mauffrey
Adresse postale: ZI du Bois Joly, BP 80222
Commune postale: Saint-Nabord
Code postal: 88211
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2015/S 015-023378 (2015-01-19)
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Produits/services:
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