Transport d'élèves et de personnes

Ville de Besançon

Transport d'élèves et de personnes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-03-13 Avis de marché
2014-07-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue:
5 lots.Marchés séparés à bons de commande avec mini et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période d'un an à compter du 6.7.2014 jusqu'au 5.7.2014. Les marchés sont reconductibles pour trois périodes d'un an. Reconduction expresse.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: Direction éducation, 2 G rue Mégevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.besancon.fr 🌏
Téléphone: +33 381615261 📞
Fax: +33 381615929 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-13 📅
Date limite de soumission: 2014-04-22 📅
Date de publication: 2014-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 054-090555
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 6.7.2014 avec possibilité de reconduction expresse pour les années 2015, 2016 et 2017. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du contrat papier Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.3.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transport d'élèves et de personnes.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Transports inférieurs ou égaux à 50 km (aller et retour)
Brève description:
Pour les écoles, transport aux piscines et au Conservatoire. Pour toutes les Directions de la Ville, transports inférieurs ou égaux à 50 km sur période scolaire ou périodes vacances scolaires, sur horaires scolaires ou non.
Quantité ou étendue: Estimation annuelle : 55 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Transports supérieurs à 50 km (aller et retour)
Brève description:
Transports pour toutes les directions de la Ville de Besançon pour des distances supérieures à 50 km (aller et retour) sur différentes amplitudes horaires.
Quantité ou étendue: Estimation annuelle : 25 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Transport primaire Montboucons - maternelle Kennedy
Brève description:
Transport d'environ 10 élèves matin, midi, après midi et soir pour le lundi, mardi, jeudi et vendredi ainsi que matin et midi pour le mercredi.
Quantité ou étendue: Estimation annuelle : 23 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Transport école maternelle Près de Vaux - école élémentaire Bregille et retour
Brève description:
Transport d'environ 35 élèves de l'école maternelle Près de Vaux à l'école élémentaire Bregille soit 8 trajets par jour sur le lundi, mardi, jeudi et vendredi ainsi que 4 trajets par jour sur le mercredi.
Quantité ou étendue: Estimation annuelle : 40 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Transport école maternelle T. Bernard - école maternelle J. Macé
Brève description:
Transport d'environ 57 élèves de l'école maternelle T. Bernard à l'école maternelle J. Macé matin, midi, après midi et soir pour le lundi, mardi, jeudi et vendredi ainsi que matin et midi pour le mercredi.
Quantité ou étendue:
5 lots.
Marchés séparés à bons de commande avec mini et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période d'un an à compter du 6.7.2014 jusqu'au 5.7.2014. Les marchés sont reconductibles pour trois périodes d'un an. Reconduction expresse.
Description des options:
Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du contrat dans les conditions suivantes (art 35-ii.6° du Cmp).
Un marché sans publicité ni sans mise en concurrence préalables pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;
- autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat ;
- inscription sur le registre des transporteurs de voyageurs
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
Situation juridique - références requises : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat.
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
- bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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- déclaration indiquant la flotte et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement : ressources propres.
Paiement par virement bancaire dans un délai de paiement de 30 jours
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Qualité des moyens logistiques et humains proposés par l'entreprise pour réaliser la prestation sur la base du mémoire justificatif établi par le candidat (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Nom: Ville de Besançon
Point de contact: Corine Bedeau
Courrier électronique: corine.bedeau@besancon.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Adresse postale: Direction Éducation, 2 G rue Mégevand
URL des documents: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Point de contact: Bureau du courrier
Téléphone: +33 381615050 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2014-07-06 📅
Date de fin: 2015-07-05 📅
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 6.7.2014 avec possibilité de reconduction expresse pour les années 2015, 2016 et 2017.
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures :
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.
Afficher plus
Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du contrat papier
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.3.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25034
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 054-090555 (2014-03-13)
Avis d'attribution de marché (2014-07-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction éducation, 2 G rue Mégevand

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-08 📅
Date de publication: 2014-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 132-237318
Se réfère à l'avis: 2014/S 54-090555
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.7.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-23 📅
Nom: Régie départementale des Transports du Doubs (RDTD)
Adresse postale: 25 rue Denis Papin
Commune postale: Pontarlier
Code postal: 25300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: p.michel-amadry@rdtd.eu 📧

2️⃣
Nom: lot déclaré sans suite

3️⃣
Nom: Autocars GTV
Adresse postale: 3 rue de Nozières
Commune postale: Serre-les-Sapins
Code postal: 25770
Courrier électronique: contact@gtv.fr 📧

4️⃣

5️⃣
Nom: Monts Jura Autocars
Adresse postale: 4 rue Berthelot – BP 1399
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25006
Courrier électronique: montsjura@keolis.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2014/S 132-237318 (2014-07-08)
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