Transfert de matériel et transport de matériaux
Conseil général de la Haute-Garonne
Transfert de matériels et transport de matériaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-08-27 | Avis de marché |
| 2015-01-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Quantité ou étendue:
“marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 EUR HT par an pour les lots 1 et 2, un montant maximum de 800 000 EUR...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Garonne
Adresse postale: 1 bd de la Marquette, contact: Direction des marchés publics – bât. B – bureau B067
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marches.sect1@cg31.fr 📧
Téléphone: +33 534333589 📞
Fax: +33 534333581 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-27 📅
Date limite de soumission: 2014-10-09 📅
Date de publication: 2014-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 165-295134
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
“possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.haute-garonne.fr Identification sur site...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Transfert de matériels et transport de matériaux.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Transfert de matériel secteur Nord.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Transfert de matériel secteur Sud.”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Transport de matériaux par semi secteur nord”
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Transport de matériaux par semis secteur Sud.”
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Transport de matériaux par camions 6x4 secteur Nord.”
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Transport de matériaux par camions 6x4 secteur Sud.”
Number of possible renewals: 3
Numéro de référence: 14S0054
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“département de la Haute-Garonne”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“fournir la lettre de candidature incluant l'attestation sur l'honneur, l'habilitation du mandataire (DC1 conseillé), la copie du jugement si redressement...”
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Situation économique et financière:
“chiffre d'affaires des 3 dernières années (DC2 conseillé).”
Capacité technique et professionnelle:
“descriptif des moyens humains et matériels et principales références relatives à des prestations similaires en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3...”
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“conditions exigées à l'article 1 du règlement de consultation.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“garantie à première demande si avance sollicitée.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“100% du budget propre du Conseil général – délai global de paiement de 30 jours par mandat administratif.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“groupement solidaire.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 14S0054
Informations complémentaires
“possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.haute-garonne.fr Identification sur site recommandée.”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.8.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Confer VI.4.1
Source: OJS 2014/S 165-295134 (2014-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Quantité ou étendue:
“marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 EUR HT par an pour les lots 1 et 2, un montant maximum de 800 000 EUR...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Garonne
Adresse postale: 1 bd de la Marquette, contact: Direction des marchés publics – bât. B – bureau B067
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marches.sect1@cg31.fr 📧
Téléphone: +33 534333589 📞
Fax: +33 534333581 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-27 📅
Date limite de soumission: 2014-10-09 📅
Date de publication: 2014-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 165-295134
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
“possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.haute-garonne.fr Identification sur site...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Transfert de matériels et transport de matériaux.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Transfert de matériel secteur Nord.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Transfert de matériel secteur Sud.”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Transport de matériaux par semi secteur nord”
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Transport de matériaux par semis secteur Sud.”
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Transport de matériaux par camions 6x4 secteur Nord.”
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Transport de matériaux par camions 6x4 secteur Sud.”
Number of possible renewals: 3
Numéro de référence: 14S0054
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“département de la Haute-Garonne”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“fournir la lettre de candidature incluant l'attestation sur l'honneur, l'habilitation du mandataire (DC1 conseillé), la copie du jugement si redressement...”
Situation économique et financière:
“chiffre d'affaires des 3 dernières années (DC2 conseillé).”
Capacité technique et professionnelle:
“descriptif des moyens humains et matériels et principales références relatives à des prestations similaires en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3...”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“conditions exigées à l'article 1 du règlement de consultation.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“garantie à première demande si avance sollicitée.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“100% du budget propre du Conseil général – délai global de paiement de 30 jours par mandat administratif.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“groupement solidaire.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 14S0054
Informations complémentaires
“possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.haute-garonne.fr Identification sur site recommandée.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.8.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Confer VI.4.1
Source: OJS 2014/S 165-295134 (2014-08-27)
Avis d'attribution de marché (2015-01-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute Garonne
Adresse postale: 1 bd de la Marquette
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-21 📅
Date de publication: 2015-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 017-027308
Se réfère à l'avis: 2014/S 165-295134
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
“Marchés à bons de commande d'un an reconductible 3 fois avec: pour les lots 1 et 2 un montant maximum de 200 000 EUR HT par an, soit un montant maximum de...”
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département de la Haute-Garonne.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-07 📅
Nom: Setmc
Adresse postale: 10 rue des Hêtres
Commune postale: Noé
Code postal: 31410
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
Nom: Sat tp
Adresse postale: Lieu-dit Bonzon
Commune postale: Mazères
Code postal: 09270
5️⃣
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: confer VI.3.1
Source: OJS 2015/S 017-027308 (2015-01-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute Garonne
Adresse postale: 1 bd de la Marquette
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-21 📅
Date de publication: 2015-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 017-027308
Se réfère à l'avis: 2014/S 165-295134
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
“Marchés à bons de commande d'un an reconductible 3 fois avec: pour les lots 1 et 2 un montant maximum de 200 000 EUR HT par an, soit un montant maximum de...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département de la Haute-Garonne.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-07 📅
Nom: Setmc
Adresse postale: 10 rue des Hêtres
Commune postale: Noé
Code postal: 31410
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
Nom: Sat tp
Adresse postale: Lieu-dit Bonzon
Commune postale: Mazères
Code postal: 09270
5️⃣
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: confer VI.3.1
Source: OJS 2015/S 017-027308 (2015-01-21)
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