Avis de marché (2014-04-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantity or scope:
“Accord-cadre au sens du droit européen signifie marché à bons de commande au sens du code des marchés publics français. Marché à bons de commande comportant...”
Quantity or scope
Accord-cadre au sens du droit européen signifie marché à bons de commande au sens du code des marchés publics français. Marché à bons de commande comportant un montant minimum annuel de 80 000 EUR HT soit 88 000 EUR TTC et un montant maximum annuel de de 480 000 EUR HT soit 528 000 EUR TTC, soit sur 4 ans un montant minimum de 320 000 EUR HT soit 352 000 EUR TTC et un montant maximum de 1 920 000 EUR HT soit 2 112 000 EUR TTC A titre indicatif, et sans engagement du pouvoir adjudicateur, le nombre prévisionnel de trajets pour une année scolaire est d'environ 2 433 soit 49 386,75 km.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Bouches du Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: https://marches.cg13.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-04-11 📅
Date limite de soumission: 2014-05-12 📅
Date de publication: 2014-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 075-129936
Se réfère à l'avis: 2013/S 242-421271
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
“adresse auprès de laquelle des informations d'ordre technique peuvent être obtenues :”
Source: OJS 2014/S 075-129936 (2014-04-11)
Avis d'attribution de marché (2014-08-22) Objet Champ d'application du marché
Total value of the procurement: 333 935,80 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-08-22 📅
Date de publication: 2014-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 162-290972
Se réfère à l'avis: 2014/S 75-129936
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial paru au BOAMP.”
Source: OJS 2014/S 162-290972 (2014-08-22)