Services de transports en commun transports en commun de personnes-saison ete et hiver, à bon de commande sur 4 ans (2014 -2018)

Ville d'Orcières

Marché à bon de commande pour quatre ans, (un an, renouvelable 3 fois), avec un montant annuel minimum de 60 000.00 euros (T.T.C.) et maximum de 190 000.00 euros (T.T.C.).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-09-04 Avis de marché
2015-01-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Orcières
Adresse postale: Le village
Code postal: 05170
Commune postale: Orcières
Contact
Courrier électronique: dst.mairie.orcieres@orange.fr 📧
Téléphone: +33 492557026 📞
Fax: +33 492558920 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-04 📅
Date limite de soumission: 2014-10-31 📅
Date de publication: 2014-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 172-305211
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.ledauphine-legales.com Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.9.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bon de commande pour quatre ans, (un an, renouvelable 3 fois), avec un montant annuel minimum de 60 000.00 euros (T.T.C.) et maximum de 190 000.00 euros (T.T.C.).
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune d'Orcieres, 05170 Orcieres.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : un an ferme puis révisable 2 fois par an. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S.
Afficher plus
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements : Sur les fonds du budget des transports

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (55)
2. Valeur technique de l'offre % (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21050096300017
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.ledauphine-legales.com 🌏
Nom: mairie d'Orcieres : M. le maire
Adresse postale: le Village
Commune postale: Orcieres
Courrier électronique: dgs.mairie.orcieres@orange.fr 📧
Nom: mairie d'Orcieres

Référence
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.ledauphine-legales.com
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.9.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2014/S 172-305211 (2014-09-04)
Avis d'attribution de marché (2015-01-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Le Village

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-20 📅
Date de publication: 2015-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 016-025193
Se réfère à l'avis: 2014/S 172-305211
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marchespublics.ledauphine-legales.com Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 172 B, annonce n° 169 du 9.9.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-12-16 📅
Nom: Groupement Cars Giraud / Cars Chevalier
Adresse postale: Le Village
Commune postale: Orcières
Code postal: 05170
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2015/S 016-025193 (2015-01-20)
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Produits/services:
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