Service de transports sanitaires
Centre hospitalier du Carbet
Objet : service de transports sanitaires
Référence : Chnc/Transp.Sanit2014
Caractéristiques principales: service de transports sanitaires
lieux d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services:
Centre Hospitalier Nord Caraibe ( CH Carbet – CH Saint Pierre – EHPAD Prêcheur)
Durée du marche ou délai d'execution:
Période initiale 12 mois à compter de la notification du marché
Renouvelable par période d'un an, 3 mois avant la date d'échéance sur reconduction expresse du pouvoir adjudicateur sans que la durée n'excède 4 ans.
Le délai de réception des offres était de 2014-06-23. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-04-25 | Avis de marché |
| 2014-05-05 | Informations complémentaires |
| 2014-08-19 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2014-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue:
“Voir CCP”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Carbet
Adresse postale: quartier Lajus, BP 24
Code postal: 97221
Commune postale: Carbet
Contact
Téléphone: +33 596780220 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-25 đź“…
Date limite de soumission: 2014-06-23 đź“…
Date de publication: 2014-04-30 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 084-146399
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
“Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous: 1 Prix des prestations 40 % 2...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Objet : service de transports sanitaires”
“Référence : Chnc/Transp.Sanit2014”
“Caractéristiques principales: service de transports sanitaires”
“lieux d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services:”
“Centre Hospitalier Nord Caraibe ( CH Carbet – CH Saint Pierre – EHPAD Prêcheur)”
“Durée du marche ou délai d'execution:”
“Période initiale 12 mois à compter de la notification du marché”
“Renouvelable par période d'un an, 3 mois avant la date d'échéance sur reconduction expresse du pouvoir adjudicateur sans que la durée n'excède 4 ans.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Transports en ambulance.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Transport en VSL.”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“TPMR - transport des personnes a mobilité réduite.”
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Transport en taxi.”
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: CHNC/TRANSP.SANIT2014
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Critères de sélection des candidatures: - la déclaration du candidat (formulaire DC2)”
“- convention du groupement (le cas échéant) et lettre de candidature (DC1) signée par chaque membre”
“- certificats ou attestations prévus à l'article 45 du CMP notamment l'attestation sur l'honneur qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales”
“- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet”
“- attestation sur l'honneur précisant que l'entreprise n'a pas fait l'objet au cours des cinq dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin no 2...”
Afficher plus
“- le pouvoir de la personne habilitée à engager la société,”
“- titres et qualifications professionnelles,”
“- les moyens matériels et humains du candidat.”
Situation économique et financière:
“Indication du chiffres d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“Toutes références du candidat pour des prestations similaires ou qualifications appropriées. Le candidat devra mentionner certains renseignements sur les...”
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucun cautionnement n'est exigé”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement direct sur le budget de l'établissement – imputation au compte 6245.”
“Application des articles 87 à 90 - régimes des avances.”
“Délai global de paiement à 50 jours (article 98 du CMP).”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“groupement solidaire”
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
“Autorisations réglementaires.”
Noms et qualifications professionnelles du personnel âś…
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Biron Alex, pouvoir adjudicateur
Nom: Centre hospitalier Nord Caraibes
Adresse postale: quartier Lajus, BP 24
Commune postale: Carbet
Code postal: 97221
Point de contact: Mme Saint-Just Claire
Téléphone: +33 596786011 📞
Courrier électronique: serviceachats@ch-carbet.fr 📧
Fax: +33 596780238 đź“
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CHNC/TRANSP.SANIT2014
Informations complémentaires
“Critères d'attribution:”
“Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:”
“1 Prix des prestations 40 %”
“2 Valeur technique de l'offre 60 % dont :”
“- capacité à garantir le suivi et la qualité des prestations : 15 %”
“- moyens humains et matériels mis en oeuvre : 20 %”
“- organisation des prestations : 15 %”
“- formation du personnel : 5 %”
“- prise en compte du développement durable et de l'accompagnement social : 5 %”
“documents contractuels et documents Additionnels:”
“Les dossiers sont délivrés sur place par le secrétariat des services économiques ou transmis sur demande (voie postale / télécopieur / mail :...”
Afficher plus
“Autres informations:”
“Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé par reconduction expresse de l'ordonnateur par...”
Afficher plus
“les offres dématérialisées sont admises (voir conditions: section XV point 8 du règlement de la consultation).”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.4.2014.”
Source: OJS 2014/S 084-146399 (2014-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue:
“Voir CCP”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Carbet
Adresse postale: quartier Lajus, BP 24
Code postal: 97221
Commune postale: Carbet
Contact
Téléphone: +33 596780220 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-25 đź“…
Date limite de soumission: 2014-06-23 đź“…
Date de publication: 2014-04-30 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 084-146399
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
“Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous: 1 Prix des prestations 40 % 2...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Objet : service de transports sanitaires”
“Référence : Chnc/Transp.Sanit2014”
Afficher plus (6)
“Caractéristiques principales: service de transports sanitaires”
“lieux d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services:”
“Centre Hospitalier Nord Caraibe ( CH Carbet – CH Saint Pierre – EHPAD Prêcheur)”
“Durée du marche ou délai d'execution:”
“Période initiale 12 mois à compter de la notification du marché”
“Renouvelable par période d'un an, 3 mois avant la date d'échéance sur reconduction expresse du pouvoir adjudicateur sans que la durée n'excède 4 ans.”
Brève description:
“Transports en ambulance.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Transport en VSL.”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“TPMR - transport des personnes a mobilité réduite.”
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Transport en taxi.”
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: CHNC/TRANSP.SANIT2014
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Critères de sélection des candidatures: - la déclaration du candidat (formulaire DC2)”
“- convention du groupement (le cas échéant) et lettre de candidature (DC1) signée par chaque membre”
Afficher plus (6)
“- certificats ou attestations prévus à l'article 45 du CMP notamment l'attestation sur l'honneur qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales”
“- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet”
“- attestation sur l'honneur précisant que l'entreprise n'a pas fait l'objet au cours des cinq dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin no 2...”
“- le pouvoir de la personne habilitée à engager la société,”
“- titres et qualifications professionnelles,”
“- les moyens matériels et humains du candidat.”
“Indication du chiffres d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours...”
Capacité technique et professionnelle:
“Toutes références du candidat pour des prestations similaires ou qualifications appropriées. Le candidat devra mentionner certains renseignements sur les...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucun cautionnement n'est exigé”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement direct sur le budget de l'établissement – imputation au compte 6245.”
“Application des articles 87 à 90 - régimes des avances.”
Afficher plus (1)
“Délai global de paiement à 50 jours (article 98 du CMP).”
“groupement solidaire”
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
“Autorisations réglementaires.”
Noms et qualifications professionnelles du personnel âś…
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Biron Alex, pouvoir adjudicateur
Nom: Centre hospitalier Nord Caraibes
Adresse postale: quartier Lajus, BP 24
Commune postale: Carbet
Code postal: 97221
Point de contact: Mme Saint-Just Claire
Téléphone: +33 596786011 📞
Courrier électronique: serviceachats@ch-carbet.fr 📧
Fax: +33 596780238 đź“
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CHNC/TRANSP.SANIT2014
Informations complémentaires
“Critères d'attribution:”
“Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:”
Afficher plus (13)
“1 Prix des prestations 40 %”
“2 Valeur technique de l'offre 60 % dont :”
“- capacité à garantir le suivi et la qualité des prestations : 15 %”
“- moyens humains et matériels mis en oeuvre : 20 %”
“- organisation des prestations : 15 %”
“- formation du personnel : 5 %”
“- prise en compte du développement durable et de l'accompagnement social : 5 %”
“documents contractuels et documents Additionnels:”
“Les dossiers sont délivrés sur place par le secrétariat des services économiques ou transmis sur demande (voie postale / télécopieur / mail :...”
“Autres informations:”
“Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé par reconduction expresse de l'ordonnateur par...”
“les offres dématérialisées sont admises (voir conditions: section XV point 8 du règlement de la consultation).”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.4.2014.”
Informations complémentaires (2014-05-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-05 đź“…
Date de publication: 2014-05-07 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 088-153870
Se réfère à l'avis: 2014/S 84-146399
Numéro JO-S: 88
Source: OJS 2014/S 088-153870 (2014-05-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-05 đź“…
Date de publication: 2014-05-07 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 088-153870
Se réfère à l'avis: 2014/S 84-146399
Numéro JO-S: 88
Source: OJS 2014/S 088-153870 (2014-05-05)
Informations complémentaires (2014-08-19)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-19 đź“…
Date de publication: 2014-08-21 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 159-286056
Numéro JO-S: 159
Source: OJS 2014/S 159-286056 (2014-08-19)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-19 đź“…
Date de publication: 2014-08-21 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 159-286056
Numéro JO-S: 159
Source: OJS 2014/S 159-286056 (2014-08-19)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)
- Services de transport routier (>20)
- Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur (6)
- Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur (14)
- Services de taxi (6)
- Services spécialisés de transport routier de passagers (>20)
- Transport de passagers par véhicules à traction animale
- Transport non régulier de passagers (11)
- Transport routier postal