Service de transports sanitaires
Centre hospitalier du Carbet
Objet : service de transports sanitaires.
référence : Chnc/Transp.Sanit2014
Caractéristiques principales : appel à candidature pour sélection prestataires de services de transports sanitaires.
Duree du marche ou delai d'execution: période initiale 12 mois à compter de la notification du marché renouvelable par période d'un an, 3 mois avant la date d'échéance sur reconduction expresse du pouvoir adjudicateur sans que la durée n'excède 4 ans.
Le délai de réception des offres était de 2014-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-18.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-08-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Carbet
Adresse postale: quartier Lajus, BP 24
Code postal: 97221
Commune postale: Carbet
Contact
Téléphone: +596 596780220 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-18 📅
Date limite de soumission: 2014-09-19 📅
Date de publication: 2014-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 158-284541
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: transport en ambulance
Brève description: transport en ambulance
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: transport en VSL
Brève description: transport en VSL
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: TPMR (Transport de personnes à mobilité réduite)
Brève description: TPMR (Transport de personnes à mobilité réduite)
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: transport en taxi
Brève description: transport en taxi
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: CHNC/TRANSP.SANIT2014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: quartier Lajus, 97221 Le Carbet
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement n'est exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière: autorisations réglementaires
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Biron Alex, pouvoir adjudicateur
Nom: Centre hospitalier Nord Caraibes
Adresse postale: quartier Lajus BP 24
Point de contact: Mme Saint-just Claire
Téléphone: +596 596786011 📞
Courrier électronique: serviceachats@ch-carbet.fr 📧
Fax: +596 596780238 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CHNC/TRANSP.SANIT2014
Informations complémentaires
Source: OJS 2014/S 158-284541 (2014-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Carbet
Adresse postale: quartier Lajus, BP 24
Code postal: 97221
Commune postale: Carbet
Contact
Téléphone: +596 596780220 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-18 📅
Date limite de soumission: 2014-09-19 📅
Date de publication: 2014-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 158-284541
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Documents contractuels et documents additionnels:
Les dossiers sont délivrés sur place par le secrétariat des services économiques ou transmis sur demande (voie postale / télécopieur / mail : serviceachats@ch-carbet.fr) aux heures d'ouverture de 8:00 à 13:00. Ils peuvent être téléchargés sur le site : www.antilles-legales.fr
autres informations:
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé par reconduction expresse de l'ordonnateur par période d'un an sans que sa durée totale n'excède 4 ans, 3 mois avant l'échéance.
Les offres dématérialisées sont admises sur le portail www.antilles-legales.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.8.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Objet : service de transports sanitaires.
référence : Chnc/Transp.Sanit2014
Caractéristiques principales : appel à candidature pour sélection prestataires de services de transports sanitaires.
Duree du marche ou delai d'execution: période initiale 12 mois à compter de la notification du marché renouvelable par période d'un an, 3 mois avant la date d'échéance sur reconduction expresse du pouvoir adjudicateur sans que la durée n'excède 4 ans.
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Intitulé du lot: transport en ambulance
Brève description: transport en ambulance
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: transport en VSL
Brève description: transport en VSL
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: TPMR (Transport de personnes à mobilité réduite)
Brève description: TPMR (Transport de personnes à mobilité réduite)
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: transport en taxi
Brève description: transport en taxi
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: CHNC/TRANSP.SANIT2014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: quartier Lajus, 97221 Le Carbet
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidatures : La déclaration du candidat (formulaire Dc2).
Convention du groupement (le cas échéant) et lettre de candidature (Dc1) signée par chaque membre.
Certificats ou attestations prévus à l'article 45 du CMP notamment l'attestation sur l'honneur qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales.
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet.
Attestation sur l'honneur précisant que l'entreprise n'a pas fait l'objet au cours des cinq dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L 8221-1, L 8221-3, L 8221-5, L 8231-1, L 8241-1, et L 8251-1 du code du travail ou des infractions de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne.
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Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
Titres et qualifications professionnelles.
Les moyens matériels et humains du candidat.
Indication du chiffres d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Toutes références du candidat pour des prestations similaires ou qualifications appropriées. Le candidat devra mentionner certains renseignements sur les références citées (type de collectivité, nombre d'agents, type de mission).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement n'est exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement direct sur le budget de l'établissement - imputation au compte 6245.
Application des articles 87 à 90 - régimes des avances.
Délai global de paiement à 50 jours (article 98 du CMP).
L’exécution du service est réservée à une profession particulière: autorisations réglementaires
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Biron Alex, pouvoir adjudicateur
Nom: Centre hospitalier Nord Caraibes
Adresse postale: quartier Lajus BP 24
Point de contact: Mme Saint-just Claire
Téléphone: +596 596786011 📞
Courrier électronique: serviceachats@ch-carbet.fr 📧
Fax: +596 596780238 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CHNC/TRANSP.SANIT2014
Informations complémentaires
Documents contractuels et documents additionnels:
Les dossiers sont délivrés sur place par le secrétariat des services économiques ou transmis sur demande (voie postale / télécopieur / mail : serviceachats@ch-carbet.fr) aux heures d'ouverture de 8:00 à 13:00. Ils peuvent être téléchargés sur le site : www.antilles-legales.fr
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autres informations:
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé par reconduction expresse de l'ordonnateur par période d'un an sans que sa durée totale n'excède 4 ans, 3 mois avant l'échéance.
Les offres dématérialisées sont admises sur le portail www.antilles-legales.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.8.2014.
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