Service de transport scolaire des élèves de l'ISN
Service de transport scolaire des élèves de l'ISN. Le marché porte sur le transport scolaire pour International School of Nice (15 avenue Claude Debussy) pendant l'année académique d'enfants et jeunes âgés de 4 à 18 ans et principalement de nationalités étrangères.
Cet appel d'offres est composé de 6 lots. Ces lots seront passés en marchés séparés, les candidats ayant la possibilité de présenter une candidature pour un ou plusieurs lots. Prise en considération des variantes : Les variantes ne sont pas admises. Option : Il n'est pas prévu d'options au sens du droit français, c'est-à-dire, "Une prestation que le candidat serait tenu de proposer dans son offre et que l'administration se réservait la possibilité de demander, en complément de l'offre de base, lors de l'exécution du marché" selon la terminologie retenue par le Conseil d'État (CE, 15 juin 2007, req. No299311). Il est prévu des options au sens du droit communautaire, c'est-à-dire, des "Achats ou travaux susceptibles d'être effectués dans le cadre d'éventuelles reconductions du marché, d'avenants ou de marchés complémentaires conclus sans nouvelle mise en concurrence".
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-05-21.
L'appel d'offres a été publié le 2014-04-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2014-04-11
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Avis de marché
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| 2014-07-21
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Avis d'attribution de marché
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