Seclin – pôle d'échanges multimodal – réalisation des parkings et zones de stationnement

Communauté urbaine de Lille

Seclin - pôle d'échanges multimodal.
Réalisation des parkings et zones de stationnement.
Lot 1: voirie et réseau divers.
Lot 2: vidéosurveillance-éclairage public- contrôle d'accès.
Lot 3: aménagement paysagers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-07. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté urbaine de Lille

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-03-24	Avis de marché
2014-11-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Quantité ou étendue:

Chaque lot comprend une tranche ferme et une tranche conditionnelle.Tranche ferme : réalisation des aménagements côté Wattiessard portant notamment sur la création d'un parking de 250 places, d'un parking de 33 places de l'aménagement du parvis de la future gare bus et d'espaces publics attenants.Tranche conditionnelle : réalisation du parking de 137 places rue Burgault.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine de Lille
Adresse postale: Direction des transports, 1 rue du Ballon, CS 50749
Code postal: 59034
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Téléphone: +33 320212202 📞
Fax: +33 20213099 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-24 📅
Date limite de soumission: 2014-05-07 📅
Date de publication: 2014-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 062-104443
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires

III.2) Conditions de participation (suite) : La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ; La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent. En cas de groupement, les justificatifs 2, 3 et 4, et le cas échéant le justificatif 1, doivent être fournis par chaque membre du groupement. Les justificatifs 5 et 6 sont fournis par le groupement afin de permettre une appréciation globale de ses capacités. Les entreprises de création récente peuvent justifier leurs capacités par tout autre moyen. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. La sélection des candidatures sera effectuée au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats. Seul le lot 1 fera l'objet de clauses sociales. Le délai global d'exécution des prestations est de 12 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant à l'entreprise de commencer l'exécution des travaux (période de préparation comprise d'une durée d'un mois). Lot 1 et lot 2: Le délai d'exécution des prestations est de 12 mois pour la tranche ferme à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant à l'entreprise de commencer l'exécution des travaux. Le délai d'exécution de la tranche conditionnelle est de 4 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant à l'entreprise de commencer l'exécution des travaux. La décision d'affermissement interviendra au plus tard 4 mois avant la fin du délai global. Lot 3: Le délai d'exécution des prestations est de 12 mois pour la tranche ferme à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant à l'entreprise de commencer l'exécution des travaux. Le délai d'exécution de la tranche conditionnelle est de 4 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant à l'entreprise de commencer l'exécution des travaux. La décision d'affermissement interviendra au plus tard 4 mois avant la fin du délai global. — travaux de parachèvement : 12 mois à compter de la date d'achèvement des prestations retenue dans le constat d'achèvement des prestations, — travaux de confortement : 24 mois à compter de la date d'achèvement de travaux de parachèvement. Les variantes sont autorisées pour les lots 1 et 2. Pour les lots 1 et 2, les candidats pourront proposer 3 variantes maximum justifiée(s) techniquement et économiquement mais qui devront néanmoins respecter l'ensemble des exigences fixées par les documents de la consultation considérés comme minimales au sens de l'article 50 du Code des marchés Publics. Si un nombre supérieur de variantes est proposé, toutes les offres variantes seront éliminées. La présentation d'une offre conforme au projet de base est obligatoire. À défaut, l'offre comportant la ou les variantes sera (ont) éliminée(s) sans avoir été analysée(s). Les critères pondérés sont les suivants: Lot 1 et 2: — valeur technique: 40 %. La valeur technique explicitée dans un mémoire technique dont les sous-critères sont: Présentation des moyens humains et matériels affectés au chantier et à la réalisation des prestations: 20 %. Caractéristiques techniques de l'offre : 40%. Circulation et signalisation : 20 %. Mesures environnementales et respect du cadre de vie : 20 %. — prix des prestations : 60%. Lot 3: — valeur technique : 60 %. La valeur technique explicitée dans un mémoire technique dont les sous-critères sont: Présentation des moyens humains et matériels affectés au chantier et à la réalisation des prestations: 10 %. Caractéristiques techniques de l'offre : 40 %. Planning prévisionnel : 25 %. Circulation et signalisation : 15 %. Mesures environnementales et respect du cadre de vie : 10 %. — prix des prestations : 40 %. Pour l'envoi de leurs propositions, les candidats ont le choix entre deux modes de transmission: — soit les plis sont transmis sur support papier, — soit les plis sont transmis par voie électronique, dans ce cas, le candidat peut également procéder à l'envoi d'une copie de sauvegarde, soit sur support papier, soit sur support physique électronique. • Remise des offres par voie papier : Les offres seront présentées sous pli cacheté portant le nom du candidat ainsi que la mention suivante " objet du marché : Pôle d échanges" no du (des) lot(s) concerné(s) Appels d'offres ouvert - direction Transport Service GFAJ- ne pas ouvrir " Elles contiennent tous les documents mentionnés au présent avis dans une seule enveloppe cachetée. Les dossiers remis sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leurs auteurs. • Remise des plis par voie électronique : Chaque document qui doit normalement recueillir une signature manuscrite dans une procédure papier doit être signé par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, en cours de validité à la date de signature du document par le candidat, qui garantit notamment l'identification du candidat. Une signature scannée ne constitue pas une signature électronique. La signature d'un fichier compressé (Zip), ou d'un fichier comportant plusieurs documents, ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Les certificats de signature utilisés pour signer électroniquement doivent être conformes au référentiel général de sécurité (Rgs) ou équivalent. Des listes de confiance recensant des certificats de signature conformes au RGS ou équivalent sont disponibles aux adresses suivantes : http://www.references.modernisation.gouv.fr pour les candidats établis en France et http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm pour les candidats établis à l'étranger. Lieu de dépôt et de réception des plis: • remise des offres par voie papier. Les offres pourront être remises contre récépissé à l'adresse suivante: Lille Métropole Communauté urbaine Direction transports – service GFAJ 1 rue du Ballon Accueil principal du Bât R+8 Lille Les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 8:00 à 18:00. Elles pourront également être transmises par courrier, par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité, à l'adresse suivante : Lille Métropole Communauté urbaine Direction Transports – service GFAJ 1 rue du Ballon CS 50749 – 59 034 Lille Cedex En cas de dépôt d'une offre électronique, les échantillons à fournir pour le lot 1 seront envoyés ou déposés à l'adresse de Lille métropole communauté urbaine mentionnée ci-dessus, • remise des plis par voie électronique: La transmission des offres s'effectue sur le profil d'acheteur de la Communauté urbaine de Lille, constitué par le site internet dont l'adresse est : https://lillemetropole.achatpublic.com Les candidats transmettent leurs offres dans une enveloppe qui contient, sous forme de fichiers électroniques, les pièces mentionnées à l'article 4 du règlement de la consultation. L'offre comportant tous les fichiers doit être déposée dans l'enveloppe candidature et/ou l'enveloppe offre. Le candidat signe numériquement chaque fichier comportant le document dont une signature est requise par l'article 4 du RC, en se conformant au mode opératoire du profil d'acheteur. L'Enveloppe doit être complétée avant le lancement de la transmission. Le dépôt électronique doit obligatoirement être terminé avant la date et l'heure limites indiquées en page de garde du RC. Il donnera lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de fin de la réception. Tout dossier dont le dépôt se termine après la date et l'heure limites est considéré comme hors délai. En cas de survenance d'un problème technique ou lié à l'utilisation de la plateforme, le candidat peut obtenir une assistance d'urgence via le lien "Contact" disponible sur la plateforme. Le candidat, en remettant son offre par voie électronique, s'engage, s'il est attributaire, à signer l'acte d'engagement rematérialisé en format papier. Le candidat qui effectue une transmission par voie électronique peut également effectuer, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur support papier ou sur support physique électronique. Cette copie est envoyée sous enveloppe cachetée selon les modalités fixées pour la transmission sur support papier. Elle doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des offres. L'Enveloppe devra porter la mention supplémentaire " copie de sauvegarde ". Dans le cas d'une copie sur support physique électronique, les opérateurs économiques signent chaque fichier avec des certificats électroniques répondant aux mêmes exigences que celles définies, ci-dessus, pour la transmission par internet. La copie de sauvegarde parvenue régulièrement sera ouverte dans les cas suivants: — détection d'un programme informatique malveillant dans l'offre transmise par voie électronique, — impossibilité pour le pouvoir adjudicateur d'ouvrir l'offre transmise par voie électronique. Le candidat s'engage, s'il est attributaire et en cas d'utilisation de sa copie de sauvegarde sur support physique électronique, à signer l'acte d'engagement rematérialisé au format papier. Les offres devront être remises ou parvenues à destination au plus tard à la date et l'heure limites mentionnées sur la page de garde du règlement de la consultation. Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées ci-dessus ne seront pas retenus et seront renvoyés, pour les offres déposées par voie papier, à leurs auteurs. Le marché s'inscrit dans un projet financé par des fonds de l'union européenne Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.3.2014.

Informations complémentaires

III.2) Conditions de participation (suite) :

La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;

La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent.

En cas de groupement, les justificatifs 2, 3 et 4, et le cas échéant le justificatif 1, doivent être fournis par chaque membre du groupement. Les justificatifs 5 et 6 sont fournis par le groupement afin de permettre une appréciation globale de ses capacités.

Les entreprises de création récente peuvent justifier leurs capacités par tout autre moyen.

Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

La sélection des candidatures sera effectuée au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats.

Seul le lot 1 fera l'objet de clauses sociales.

Le délai global d'exécution des prestations est de 12 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant à l'entreprise de commencer l'exécution des travaux (période de préparation comprise d'une durée d'un mois).

Lot 1 et lot 2: Le délai d'exécution des prestations est de 12 mois pour la tranche ferme à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant à l'entreprise de commencer l'exécution des travaux. Le délai d'exécution de la tranche conditionnelle est de 4 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant à l'entreprise de commencer l'exécution des travaux. La décision d'affermissement interviendra au plus tard 4 mois avant la fin du délai global.

Lot 3:

Le délai d'exécution des prestations est de 12 mois pour la tranche ferme à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant à l'entreprise de commencer l'exécution des travaux. Le délai d'exécution de la tranche conditionnelle est de 4 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant à l'entreprise de commencer l'exécution des travaux. La décision d'affermissement interviendra au plus tard 4 mois avant la fin du délai global.

— travaux de parachèvement : 12 mois à compter de la date d'achèvement des prestations retenue dans le constat d'achèvement des prestations,

— travaux de confortement : 24 mois à compter de la date d'achèvement de travaux de parachèvement.

Les variantes sont autorisées pour les lots 1 et 2. Pour les lots 1 et 2, les candidats pourront proposer 3 variantes maximum justifiée(s) techniquement et économiquement mais qui devront néanmoins respecter l'ensemble des exigences fixées par les documents de la consultation considérés comme minimales au sens de l'article 50 du Code des marchés Publics.

Si un nombre supérieur de variantes est proposé, toutes les offres variantes seront éliminées.

La présentation d'une offre conforme au projet de base est obligatoire. À défaut, l'offre comportant la ou les variantes sera (ont) éliminée(s) sans avoir été analysée(s).

Les critères pondérés sont les suivants:

Lot 1 et 2:

— valeur technique: 40 %.

La valeur technique explicitée dans un mémoire technique dont les sous-critères sont:

Présentation des moyens humains et matériels affectés au chantier et à la réalisation des prestations: 20 %.

Caractéristiques techniques de l'offre : 40%.

Circulation et signalisation : 20 %.

Mesures environnementales et respect du cadre de vie : 20 %.

— prix des prestations : 60%.

Lot 3:

— valeur technique : 60 %.

La valeur technique explicitée dans un mémoire technique dont les sous-critères sont:

Présentation des moyens humains et matériels affectés au chantier et à la réalisation des prestations: 10 %.

Caractéristiques techniques de l'offre : 40 %.

Planning prévisionnel : 25 %.

Circulation et signalisation : 15 %.

Mesures environnementales et respect du cadre de vie : 10 %.

— prix des prestations : 40 %.

Pour l'envoi de leurs propositions, les candidats ont le choix entre deux modes de transmission:

— soit les plis sont transmis sur support papier,

— soit les plis sont transmis par voie électronique, dans ce cas, le candidat peut également procéder à l'envoi d'une copie de sauvegarde, soit sur support papier, soit sur support physique électronique.

• Remise des offres par voie papier :

Les offres seront présentées sous pli cacheté portant le nom du candidat ainsi que la mention suivante " objet du marché : Pôle d échanges" no du (des) lot(s) concerné(s) Appels d'offres ouvert - direction Transport Service GFAJ- ne pas ouvrir "

Elles contiennent tous les documents mentionnés au présent avis dans une seule enveloppe cachetée.

Les dossiers remis sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leurs auteurs.

• Remise des plis par voie électronique :

Chaque document qui doit normalement recueillir une signature manuscrite dans une procédure papier doit être signé par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, en cours de validité à la date de signature du document par le candidat, qui garantit notamment l'identification du candidat.

Une signature scannée ne constitue pas une signature électronique.

La signature d'un fichier compressé (Zip), ou d'un fichier comportant plusieurs documents, ne vaut pas signature des documents qu'il contient.

Les certificats de signature utilisés pour signer électroniquement doivent être conformes au référentiel général de sécurité (Rgs) ou équivalent. Des listes de confiance recensant des certificats de signature conformes au RGS ou équivalent sont disponibles aux adresses suivantes : http://www.references.modernisation.gouv.fr pour les candidats établis en France et http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm pour les candidats établis à l'étranger.

Lieu de dépôt et de réception des plis:

• remise des offres par voie papier.

Les offres pourront être remises contre récépissé à l'adresse suivante:

Lille Métropole Communauté urbaine

Direction transports – service GFAJ

1 rue du Ballon

Accueil principal du Bât R+8

Lille

Les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 8:00 à 18:00.

Elles pourront également être transmises par courrier, par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité, à l'adresse suivante :

Lille Métropole Communauté urbaine

Direction Transports – service GFAJ

1 rue du Ballon

CS 50749 – 59 034 Lille Cedex

En cas de dépôt d'une offre électronique, les échantillons à fournir pour le lot 1 seront envoyés ou déposés à l'adresse de Lille métropole communauté urbaine mentionnée ci-dessus,

• remise des plis par voie électronique:

La transmission des offres s'effectue sur le profil d'acheteur de la Communauté urbaine de Lille, constitué par le site internet dont l'adresse est : https://lillemetropole.achatpublic.com

Les candidats transmettent leurs offres dans une enveloppe qui contient, sous forme de fichiers électroniques, les pièces mentionnées à l'article 4 du règlement de la consultation. L'offre comportant tous les fichiers doit être déposée dans l'enveloppe candidature et/ou l'enveloppe offre.

Le candidat signe numériquement chaque fichier comportant le document dont une signature est requise par l'article 4 du RC, en se conformant au mode opératoire du profil d'acheteur. L'Enveloppe doit être complétée avant le lancement de la transmission.

Le dépôt électronique doit obligatoirement être terminé avant la date et l'heure limites indiquées en page de garde du RC. Il donnera lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de fin de la réception. Tout dossier dont le dépôt se termine après la date et l'heure limites est considéré comme hors délai.

En cas de survenance d'un problème technique ou lié à l'utilisation de la plateforme, le candidat peut obtenir une assistance d'urgence via le lien "Contact" disponible sur la plateforme.

Le candidat, en remettant son offre par voie électronique, s'engage, s'il est attributaire, à signer l'acte d'engagement rematérialisé en format papier.

Le candidat qui effectue une transmission par voie électronique peut également effectuer, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur support papier ou sur support physique électronique. Cette copie est envoyée sous enveloppe cachetée selon les modalités fixées pour la transmission sur support papier. Elle doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des offres. L'Enveloppe devra porter la mention supplémentaire " copie de sauvegarde ". Dans le cas d'une copie sur support physique électronique, les opérateurs économiques signent chaque fichier avec des certificats électroniques répondant aux mêmes exigences que celles définies, ci-dessus, pour la transmission par internet.

La copie de sauvegarde parvenue régulièrement sera ouverte dans les cas suivants:

— détection d'un programme informatique malveillant dans l'offre transmise par voie électronique,

— impossibilité pour le pouvoir adjudicateur d'ouvrir l'offre transmise par voie électronique.

Le candidat s'engage, s'il est attributaire et en cas d'utilisation de sa copie de sauvegarde sur support physique électronique, à signer l'acte d'engagement rematérialisé au format papier.

Les offres devront être remises ou parvenues à destination au plus tard à la date et l'heure limites mentionnées sur la page de garde du règlement de la consultation. Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées ci-dessus ne seront pas retenus et seront renvoyés, pour les offres déposées par voie papier, à leurs auteurs.

Le marché s'inscrit dans un projet financé par des fonds de l'union européenne

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.3.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Seclin - pôle d'échanges multimodal.

Réalisation des parkings et zones de stationnement.

Lot 1: voirie et réseau divers.

Lot 2: vidéosurveillance-éclairage public- contrôle d'accès.

Lot 3: aménagement paysagers.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Voirie et réseaux divers
Brève description: Voirie et réseaux divers.
Numéro du lot: 2
Brève description: Vidéosurveillance-éclairage public-contrôle d'accès.
Numéro du lot: 3
Brève description: Aménagement paysagers.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Chaque lot comprend une tranche ferme et une tranche conditionnelle.

Tranche ferme : réalisation des aménagements côté Wattiessard portant notamment sur la création d'un parking de 250 places, d'un parking de 33 places de l'aménagement du parvis de la future gare bus et d'espaces publics attenants.

Tranche conditionnelle : réalisation du parking de 137 places rue Burgault.

Description des options: Chaque lot comprend une tranche ferme et une tranche conditionnelle.
Numéro de référence: 14DTR013P

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) lettre de candidature (le candidat peut utiliser l'imprimé Dc1) et habilitation, le cas échéant, du mandataire par ses co-traitants (voir cadre G du Dc1);

2) documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat (statuts, extrait Kbis, pouvoir interne à la société);

3) si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;

4) attestation sur l'honneur visée à l'article 44-2° du Code des marchés publics, datée et signée par le candidat (cadre F du Dc1), ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger.

Situation économique et financière:

5) déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

6) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années:

— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Il est prévu une retenue de garantie de 5% dans les conditions prévues aux articles 101 à 103 du code des marchés publics.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement dans un délai de 30 jours par virement effectué par le comptable après liquidation et mandatement réalisés par l'ordonnateur.

— prix unitaires et révisables,

— versement d'une avance de 30 % du montant du marché dans les conditions fixées à l'article 87 du code des marchés publics, sauf renonciation du titulaire,

— unité monétaire : l'euro.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Chaque marché sera conclu avec une entreprise seule ou avec un groupement d'entreprises.

Il est interdit aux candidats de se présenter pour le marché en agissant à la fois :

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Aucune forme de groupement n'est imposée.toutefois en cas de groupement conjoint le mandataire devra être solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente de la Communauté urbaine de Lille
Adresse du profil d'acheteur: http://lillemetropole.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14DTR013P
Informations complémentaires

III.2) Conditions de participation (suite) :

La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;

La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent.

En cas de groupement, les justificatifs 2, 3 et 4, et le cas échéant le justificatif 1, doivent être fournis par chaque membre du groupement. Les justificatifs 5 et 6 sont fournis par le groupement afin de permettre une appréciation globale de ses capacités.

Les entreprises de création récente peuvent justifier leurs capacités par tout autre moyen.

Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

La sélection des candidatures sera effectuée au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats.

Seul le lot 1 fera l'objet de clauses sociales.

Le délai global d'exécution des prestations est de 12 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant à l'entreprise de commencer l'exécution des travaux (période de préparation comprise d'une durée d'un mois).

Lot 1 et lot 2: Le délai d'exécution des prestations est de 12 mois pour la tranche ferme à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant à l'entreprise de commencer l'exécution des travaux. Le délai d'exécution de la tranche conditionnelle est de 4 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant à l'entreprise de commencer l'exécution des travaux. La décision d'affermissement interviendra au plus tard 4 mois avant la fin du délai global.

Lot 3:

Le délai d'exécution des prestations est de 12 mois pour la tranche ferme à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant à l'entreprise de commencer l'exécution des travaux. Le délai d'exécution de la tranche conditionnelle est de 4 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant à l'entreprise de commencer l'exécution des travaux. La décision d'affermissement interviendra au plus tard 4 mois avant la fin du délai global.

— travaux de parachèvement : 12 mois à compter de la date d'achèvement des prestations retenue dans le constat d'achèvement des prestations,

— travaux de confortement : 24 mois à compter de la date d'achèvement de travaux de parachèvement.

Les variantes sont autorisées pour les lots 1 et 2. Pour les lots 1 et 2, les candidats pourront proposer 3 variantes maximum justifiée(s) techniquement et économiquement mais qui devront néanmoins respecter l'ensemble des exigences fixées par les documents de la consultation considérés comme minimales au sens de l'article 50 du Code des marchés Publics.

Si un nombre supérieur de variantes est proposé, toutes les offres variantes seront éliminées.

La présentation d'une offre conforme au projet de base est obligatoire. À défaut, l'offre comportant la ou les variantes sera (ont) éliminée(s) sans avoir été analysée(s).

Les critères pondérés sont les suivants:

Lot 1 et 2:

— valeur technique: 40 %.

La valeur technique explicitée dans un mémoire technique dont les sous-critères sont:

Présentation des moyens humains et matériels affectés au chantier et à la réalisation des prestations: 20 %.

Caractéristiques techniques de l'offre : 40%.

Circulation et signalisation : 20 %.

Mesures environnementales et respect du cadre de vie : 20 %.

— prix des prestations : 60%.

— valeur technique : 60 %.

Présentation des moyens humains et matériels affectés au chantier et à la réalisation des prestations: 10 %.

Caractéristiques techniques de l'offre : 40 %.

Planning prévisionnel : 25 %.

Circulation et signalisation : 15 %.

Mesures environnementales et respect du cadre de vie : 10 %.

— prix des prestations : 40 %.

Pour l'envoi de leurs propositions, les candidats ont le choix entre deux modes de transmission:

— soit les plis sont transmis sur support papier,

— soit les plis sont transmis par voie électronique, dans ce cas, le candidat peut également procéder à l'envoi d'une copie de sauvegarde, soit sur support papier, soit sur support physique électronique.

• Remise des offres par voie papier :

Les offres seront présentées sous pli cacheté portant le nom du candidat ainsi que la mention suivante " objet du marché : Pôle d échanges" no du (des) lot(s) concerné(s) Appels d'offres ouvert - direction Transport Service GFAJ- ne pas ouvrir "

Elles contiennent tous les documents mentionnés au présent avis dans une seule enveloppe cachetée.

Les dossiers remis sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leurs auteurs.

• Remise des plis par voie électronique :

Chaque document qui doit normalement recueillir une signature manuscrite dans une procédure papier doit être signé par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, en cours de validité à la date de signature du document par le candidat, qui garantit notamment l'identification du candidat.

Une signature scannée ne constitue pas une signature électronique.

La signature d'un fichier compressé (Zip), ou d'un fichier comportant plusieurs documents, ne vaut pas signature des documents qu'il contient.

Les certificats de signature utilisés pour signer électroniquement doivent être conformes au référentiel général de sécurité (Rgs) ou équivalent. Des listes de confiance recensant des certificats de signature conformes au RGS ou équivalent sont disponibles aux adresses suivantes : http://www.references.modernisation.gouv.fr pour les candidats établis en France et http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm pour les candidats établis à l'étranger.

Lieu de dépôt et de réception des plis:

• remise des offres par voie papier.

Les offres pourront être remises contre récépissé à l'adresse suivante:

Lille Métropole Communauté urbaine

Direction transports – service GFAJ

1 rue du Ballon

Accueil principal du Bât R+8

Lille

Les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 8:00 à 18:00.

Elles pourront également être transmises par courrier, par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité, à l'adresse suivante :

Direction Transports – service GFAJ

CS 50749 – 59 034 Lille Cedex

En cas de dépôt d'une offre électronique, les échantillons à fournir pour le lot 1 seront envoyés ou déposés à l'adresse de Lille métropole communauté urbaine mentionnée ci-dessus,

• remise des plis par voie électronique:

La transmission des offres s'effectue sur le profil d'acheteur de la Communauté urbaine de Lille, constitué par le site internet dont l'adresse est : https://lillemetropole.achatpublic.com

Les candidats transmettent leurs offres dans une enveloppe qui contient, sous forme de fichiers électroniques, les pièces mentionnées à l'article 4 du règlement de la consultation. L'offre comportant tous les fichiers doit être déposée dans l'enveloppe candidature et/ou l'enveloppe offre.

Le candidat signe numériquement chaque fichier comportant le document dont une signature est requise par l'article 4 du RC, en se conformant au mode opératoire du profil d'acheteur. L'Enveloppe doit être complétée avant le lancement de la transmission.

Le dépôt électronique doit obligatoirement être terminé avant la date et l'heure limites indiquées en page de garde du RC. Il donnera lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de fin de la réception. Tout dossier dont le dépôt se termine après la date et l'heure limites est considéré comme hors délai.

En cas de survenance d'un problème technique ou lié à l'utilisation de la plateforme, le candidat peut obtenir une assistance d'urgence via le lien "Contact" disponible sur la plateforme.

Le candidat, en remettant son offre par voie électronique, s'engage, s'il est attributaire, à signer l'acte d'engagement rematérialisé en format papier.

Le candidat qui effectue une transmission par voie électronique peut également effectuer, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur support papier ou sur support physique électronique. Cette copie est envoyée sous enveloppe cachetée selon les modalités fixées pour la transmission sur support papier. Elle doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des offres. L'Enveloppe devra porter la mention supplémentaire " copie de sauvegarde ". Dans le cas d'une copie sur support physique électronique, les opérateurs économiques signent chaque fichier avec des certificats électroniques répondant aux mêmes exigences que celles définies, ci-dessus, pour la transmission par internet.

La copie de sauvegarde parvenue régulièrement sera ouverte dans les cas suivants:

— détection d'un programme informatique malveillant dans l'offre transmise par voie électronique,

— impossibilité pour le pouvoir adjudicateur d'ouvrir l'offre transmise par voie électronique.

Le candidat s'engage, s'il est attributaire et en cas d'utilisation de sa copie de sauvegarde sur support physique électronique, à signer l'acte d'engagement rematérialisé au format papier.

Les offres devront être remises ou parvenues à destination au plus tard à la date et l'heure limites mentionnées sur la page de garde du règlement de la consultation. Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées ci-dessus ne seront pas retenus et seront renvoyés, pour les offres déposées par voie papier, à leurs auteurs.

Le marché s'inscrit dans un projet financé par des fonds de l'union européenne

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.3.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 062-104443 (2014-03-24)

Avis d'attribution de marché (2014-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 368 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-04 📅
Date de publication: 2014-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 214-378433
Se réfère à l'avis: 2014/S 62-104443
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires

Les contrats peuvent être consultés (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à Lille Métropole – service documentation et archives (guichet unique) – 1 rue du Ballon – CS 50749 – 59034 Lille Cedex. La date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification du marché. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 61 A, annonce nº 153 du 27.3.2014. Parution nº : 61 B, annonce nº 228 du 27.3.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.11.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-08 📅
Nom: Gecitec
Adresse postale: rue Charles Darwin poret de la Chenaie
Commune postale: Rouvroy
Code postal: 62320
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-09 📅
Nom: Inéo réseau Nord Ouest
Adresse postale: 18 rue de la Voyette
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59812

3️⃣
Nom: France environnement
Adresse postale: ZA les Marlières
Commune postale: Avelin
Code postal: 59710
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
7

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté urbaine de Lille

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Source: OJS 2014/S 214-378433 (2014-11-04)

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