Ramassages scolaires des élèves de l'INJS – septembre 2014 à juillet 2017

Avis de marché (2014-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national de jeunes sourds
Adresse postale: 49 rue Claude Bernard
Code postal: 57070
Commune postale: Metz
Contact
Courrier électronique: s.financiers@injs-metz.fr 📧
Téléphone: +33 387399700 📞
Fax: +33 387399718 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-28 📅
Date limite de soumission: 2014-07-07 📅
Date de publication: 2014-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 106-186750
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
s.financiers@injs-metz.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Numéro du lot: 001
Intitulé du lot: Moselle Ouest
Brève description: Moselle Ouest
Quantité ou étendue: Ramassages scolaires des élèves de l'INJS.
Numéro du lot: 002
Intitulé du lot: Moselle Est
Brève description: Moselle Est.
Numéro de référence: 2014-002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 49 rue Claude Bernard – 57070 Metz.

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: FR413
Contact
Point de contact: Institut national de jeunes sourds
Adresse postale: 49 rue Claude Bernard – BP 55157
Commune postale: Metz Cedex 3
Code postal: 57074

Référence
Dates
Date de début: 2014-09-01 📅
Date de fin: 2017-07-07 📅
2017-07-06 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-002

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2014/S 106-186750 (2014-05-28)