Prestations de transport en autocar d'enfants dans le cadre des centres de loisirs
Prestations de transport.
Marché à bons de commande sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs titulaires (5 maximum) (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Le marché sera conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification.
Et pourra être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18 du 31 Mars 2004
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-05-28.
L'appel d'offres a été publié le 2014-04-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2014-04-11
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Avis de marché
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| 2014-08-06
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Avis d'attribution de marché
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