Prestations de formation à destination des agents de la ville de Suresnes

Ville de Suresnes

Les actions de formation concernent les 1288 agents permanents de la Ville de Suresnes, issus des différentes filières de la fonction publique territoriale.
Sur la base des orientations politiques et des projets de service, les formations intra ou individuelles ont vocation à s'adapter aux spécificités du contexte professionnel de Suresnes et de :
- renforcer l'adaptation de l'agent aux évolutions de son poste
- développer l'acquisition de nouvelles compétences métier
- accompagner les parcours individuels
- répondre aux exigences réglementaires de l'hygiène et de la sécurité au travail
- favoriser l'échange entre agents de différents services
En fonction des effectifs concernés au sein de la collectivité, elles pourront être organisées en intra ou en inter.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-10-14 Avis de marché
2015-03-18 Informations complémentaires
2015-03-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation de personnel
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord cadre :L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une période d'un an reconductible trois fois par tacite reconduction à l'initiative de la personne publique, pour la même durée. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de reconduire ou non cet accord-cadre.La conclusion des marchés conclus pendant l'accord-cadre ne peut se faire que pendant la période de validité de l'accord-cadre.Durée des marchés subséquents :La durée des marchés sera fixée dans les demandes de devis des marchés subséquents de l'accord-cadre.La date prévisionnelle du début d'exécution est fixée au mois de janvier 2015.
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Valeur totale du marché: 4 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation de personnel 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Suresnes
Adresse postale: 2 rue Carnot, BP 24
Code postal: 92151
Commune postale: Suresnes
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-suresnes.fr 🌏
Courrier électronique: marchepub@ville-suresnes.fr 📧
Téléphone: +33 141181920 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-14 📅
Date limite de soumission: 2014-11-20 📅
Date de publication: 2014-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 201-355507
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-suresnes.fr Procédure : autres, procédure adaptée en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics issu du décret no2006-975 du 1er août 2006 Marché à bons de commande commentaires sur la forme du marché : *Accord-Cadre au sens des articles premier-5° et 32 de la directive 2004/18/ce et marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics. Criteres d'attributions : Critères de sélection des offres de l'accord-cadre : Valeur technique de l'offre, jugée sur les réponses aux questions du mémoire technique -organisation générale de la formation (Pondération 50%.) -dispositif pédagogique (Pondération 50%). Critères de sélection des offres des marchés subséquents : -Prix des prestations demandées sur devis 100% renseignements administratifs : Mairie de Suresnes, service commande publique, 2 rue Carnot 92151 Suresnes Tél : +33 141181735 fax : +33 141181708 mel : marchepub@ville-suresnes.fr unité monétaire utilisée, l'euro.les documents de la consultation peuvent être obtenus à partir du site internet de la Ville( www.suresnes.fr, onglet "suresnes au quotidien "/Développement économique/ rubrique " La dématérialisation des marchés publics").la remise des plis peut se faire par coursier contre reçu à la mairie de Suresnes service commande publique au 7/9 rue du Mont Valérien- de 9:00 à 12:00 puis de 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi. La remise des plis peut aussi se faire par courrier postal (Mairie de Suresnes, service commande publique, 2 rue Carnot 92151 Suresnes Cedex). Des négociations pourront avoir lieu par courriel pour les marchés subséquents.le pouvoir adjudicateur peut à tout moment décider de ne pas donner suite à la présente procédure pour des motifs dintérêt général. En application de l'article 35 du code des marchés publics, un marché complémentaire pourra être passé. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les actions de formation concernent les 1288 agents permanents de la Ville de Suresnes, issus des différentes filières de la fonction publique territoriale.
Sur la base des orientations politiques et des projets de service, les formations intra ou individuelles ont vocation à s'adapter aux spécificités du contexte professionnel de Suresnes et de :
- renforcer l'adaptation de l'agent aux évolutions de son poste
- développer l'acquisition de nouvelles compétences métier
- accompagner les parcours individuels
- répondre aux exigences réglementaires de l'hygiène et de la sécurité au travail
- favoriser l'échange entre agents de différents services
En fonction des effectifs concernés au sein de la collectivité, elles pourront être organisées en intra ou en inter.
Numéro du lot: 1
Brève description: Pilotage et évaluation de l'action publique locale
Numéro du lot: 2
Brève description: Environnement juridique, commande publique
Numéro du lot: 3
Brève description: Informatique et systèmes d'information
Numéro du lot: 4
Brève description: Bureautique
Numéro du lot: 5
Brève description: Pilotage des ressources humaines
Numéro du lot: 6
Brève description: Gestion financière et comptable
Numéro du lot: 7
Brève description: Techniques de communication écrites et orales
Numéro du lot: 8
Brève description: Management
Numéro du lot: 9
Brève description: Hygiène et sécurité
Numéro du lot: 10
Brève description: Premiers secours
Numéro du lot: 11
Brève description: Social, santé
Numéro du lot: 12
Brève description: Petite enfance
Numéro du lot: 13
Brève description: Animation, jeunesse
Numéro du lot: 14
Brève description: Sports
Numéro du lot: 15
Brève description: Restauration
Numéro du lot: 16
Brève description: Génie technique
Numéro du lot: 17
Brève description: Espaces verts et paysage
Numéro du lot: 18
Brève description: Urbanisme et développement local
Numéro du lot: 19
Brève description: Enseignement artistique
Numéro du lot: 20
Brève description: Gestion des fonds et des équipements culturels
Numéro du lot: 21
Brève description: Apprentissage des langues
Numéro du lot: 22
Brève description: Apprentissage de la conduite
Numéro du lot: 23
Brève description: Egalité professionnelle femme / homme
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord cadre :
L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une période d'un an reconductible trois fois par tacite reconduction à l'initiative de la personne publique, pour la même durée. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de reconduire ou non cet accord-cadre.
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La conclusion des marchés conclus pendant l'accord-cadre ne peut se faire que pendant la période de validité de l'accord-cadre.
Durée des marchés subséquents :
La durée des marchés sera fixée dans les demandes de devis des marchés subséquents de l'accord-cadre.
La date prévisionnelle du début d'exécution est fixée au mois de janvier 2015.
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14AS-1-0467-Z

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- lettre de candidature Dc1 (anciennement Dc4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement Dc5) disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
- les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43, 44 du code des marchés publics français, qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article 45, sous réserve des dispositions de l'article 52-i al 1 du code des marchés publics, ou qui ne présentent pas de garanties techniques et financières suffisantes au regard des prestations demandées ne sont pas admises.
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En cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque entreprise ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché.
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- Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
- pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
- Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du NOTI 2, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger.
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- Noti2 (ex DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics)
- les attestations d'assurance à jour
- le RIB
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les paiements seffectueront suivant les règles de la comptabilité publique. Le mode de règlement choisi par la Ville est le virement administratif. La Ville procèdera au mandatement des sommes dues à compter de la réception de la facture, conformément à larticle 98 du code des marchés publics.
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Le défaut de paiement dans le délai prévu fait courir de plein droit et sans aucune formalité des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Les intérêts moratoires courent à compter du jour suivant lexpiration du délai global jusquà la date de mise en paiement du principal incluse. Le taux des intérêts moratoires est le taux de refinancement principal de la Banque centrale européenne en vigueur au premier jour du semestre de lannée civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de huit points.
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Une avance est accordée dans les conditions fixées aux articles 87 à 90 du code des marchés publics sauf renoncement indiqué à lacte dengagement.
L'accord cadre et les marchés subséquents seront financés par le budget de la ville voire le cas échéant par le recours à lemprunt ou par des subventions.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'accord cadre sera attribué à une entreprise unique ou à un groupement dentreprises avec mandataire désigné.
Un même prestataire ne peut être mandataire de plus dun groupement pour un même marché. Par ailleurs, en application de larticle 51.vi du code des marchés publics, la Ville interdit aux candidats de présenter pour le présent marché ou un de ses lots plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres dun ou plusieurs groupements.lors de sa notification, dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.
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Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920073000014
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-suresnes.fr 🌏
Nom: Mairie de Suresnes : service commande publique
Adresse postale: 2 rue Carnot

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14AS-1-0467-Z
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-suresnes.fr
Procédure : autres, procédure adaptée en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics issu du décret no2006-975 du 1er août 2006
Marché à bons de commande
commentaires sur la forme du marché : *Accord-Cadre au sens des articles premier-5° et 32 de la directive 2004/18/ce et marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics.
Criteres d'attributions : Critères de sélection des offres de l'accord-cadre :
Valeur technique de l'offre, jugée sur les réponses aux questions du mémoire technique
-organisation générale de la formation (Pondération 50%.)
-dispositif pédagogique (Pondération 50%).
Critères de sélection des offres des marchés subséquents :
-Prix des prestations demandées sur devis 100%
renseignements administratifs :
Mairie de Suresnes, service commande publique, 2 rue Carnot
92151 Suresnes
Tél : +33 141181735 fax : +33 141181708
unité monétaire utilisée, l'euro.les documents de la consultation peuvent être obtenus à partir du site internet de la Ville( www.suresnes.fr, onglet
"suresnes au quotidien "/Développement économique/ rubrique " La dématérialisation des marchés
publics").la remise des plis peut se faire par coursier contre reçu à la mairie de Suresnes service commande publique au 7/9 rue du Mont Valérien- de 9:00 à 12:00 puis de 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi. La remise des plis peut aussi se faire par courrier postal (Mairie de Suresnes, service commande publique, 2 rue Carnot 92151 Suresnes Cedex).
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Des négociations pourront avoir lieu par courriel pour les marchés subséquents.le pouvoir adjudicateur peut à tout moment décider de ne pas donner suite à la présente procédure pour des motifs dintérêt général.
En application de l'article 35 du code des marchés publics, un marché complémentaire pourra être passé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la signature du marché public, vous pouvez introduire un recours administratif, gracieux ou hiérarchique, contre la décision de rejet de votre offre et/ou un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables et/ou un recours en référé sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative. La conclusion du contrat aura lieu après l'expiration d'un délai d'au moins seize jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet pour les procédures formalisées et de onze jours pour les procédures adaptées. Ces recours peuvent être introduits dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du marché public sur le fondement de l'article R. 421-1 du code de justice administrative.
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Après la signature du marché public, et dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, vous pouvez introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles et/ou un référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de six mois en l'absence de publication d'avis d'attribution.
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Source: OJS 2014/S 201-355507 (2014-10-14)
Informations complémentaires (2015-03-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-18 📅
Date limite de soumission: 2015-04-05 📅
Date de publication: 2015-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 057-099685
Se réfère à l'avis: 2014/S 201-355507
Numéro JO-S: 57
Source: OJS 2015/S 057-099685 (2015-03-18)
Avis d'attribution de marché (2015-03-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 057-100558
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-suresnes.fr La présente décision peut faire l'objet d'un recours auprès du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322- 95027 Cergy-Pontoise — Cedex, tél. +33 130173400 — fax: 01 30 17 34 59 (greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr). Dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis, vous pouvez introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles et/ou un référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative dans un délai d'un mois à compter de la publication du présent avis. Les pièces du marché peuvent être consultées sous réserve du principe de libre concurrence et du respect du secret industriel en prenant rendez-vous par téléphone au +33 141181788. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-05 📅
Nom: Office International de l'Eau
Adresse postale: 21 rue de Madrid
Commune postale: Paris
Code postal: 75008

2️⃣
Nom: Edition Weka
Adresse postale: 249 rue de Crime
Code postal: 75019

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-16 📅
Nom: Learning Tree International
Adresse postale: 68 rue Villeneuve
Commune postale: Clichy
Code postal: 92587

4️⃣
Nom: Edugroupe
Adresse postale: 205 av G Clemenceau
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92024

5️⃣
Nom: Global Knowledge Network
Adresse postale: 100 av Albert 1er
Commune postale: Rueil-Malmaison
Code postal: 92565

6️⃣

7️⃣
Nom: Adelie Institute Consulting
Adresse postale: 5 rue J Lefebvre
Code postal: 75009

8️⃣
Nom: Scribtel Formation
Adresse postale: 146-148 rue de Picpus
Code postal: 75012

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: O Portage
Adresse postale: 3 chemin des Marais
Commune postale: La Villeneuve-en-Chevrie
Code postal: 78270

1️⃣1️⃣
Nom: Afec
Adresse postale: 6 rue de la Pierre Leve
Code postal: 75011

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Nom: Feel Europe Formation
Adresse postale: 8 avenue des Minimes
Commune postale: Vincennes
Code postal: 94300

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣
Nom: Adecco Formation
Adresse postale: 19 rue L Guerin
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100

1️⃣8️⃣
Nom: Obea
Adresse postale: 26 rue Vauquelin
Code postal: 75005

1️⃣9️⃣
Nom: Levage Manutention France
Adresse postale: route de Meulan
Commune postale: Guitrancourt
Code postal: 78440

2️⃣0️⃣
Nom: SAD S Formation
Adresse postale: 78 rue Garibaldi
Commune postale: Saint-Maur-des-Fossés
Code postal: 94100

2️⃣1️⃣
Nom: ASP Formation
Adresse postale: 37 rue d'Amsterdam

2️⃣2️⃣
Nom: Unass idf
Adresse postale: 57 rue de la Colonie
Code postal: 75013

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣

2️⃣5️⃣
Nom: Halte et Elles Cefip
Adresse postale: 15 rue Heloise Isabelle Michaud
Commune postale: Gennevillier
Code postal: 92230

2️⃣6️⃣
Nom: Brain Up
Adresse postale: 16 rue Abel

2️⃣7️⃣
Nom: Ifac
Adresse postale: 53 rue du Reverend Pere Gilbert
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Code postal: 92600

2️⃣8️⃣
Nom: Cerpe
Adresse postale: 52 rue Charles Tillon
Commune postale: Aubervilliers
Code postal: 93300

2️⃣9️⃣
Nom: Pickler Loczy
Adresse postale: 26 bd Brune
Code postal: 75014

3️⃣0️⃣

3️⃣1️⃣
Nom: Reseau Momatre
Adresse postale: 204 rue de Crimee

3️⃣2️⃣
Nom: Forgeco
Adresse postale: 6 bis rue E Duclaux
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92150

3️⃣3️⃣

3️⃣4️⃣

3️⃣5️⃣
Nom: Myosotis BE
Adresse postale: 3 av du Maréchal Foch
Commune postale: Roissy-en-Brie
Code postal: 77680

3️⃣6️⃣
Nom: Esau
Adresse postale: 64 rue Boileau
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006

3️⃣7️⃣
Nom: Astrolabe Formation PFD
Adresse postale: 7 av F Coppee
Commune postale: Villemomble
Code postal: 93250

3️⃣8️⃣

3️⃣9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-06 📅
Nom: Efpr
Adresse postale: 35 av de la Commune de Paris
Commune postale: Bretigny-sur-Orges
Code postal: 91220

4️⃣0️⃣
Commune postale: Genevillier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
6
10
3
1
8
5
Source: OJS 2015/S 057-100558 (2015-03-17)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Hauts-de-Seine
Fournisseurs:
Adecco Formation Adelie Institute Consulting AFEC ASP Formation Astrolabe Formation PFD Brain Up Cerpe Edition Weka Edugroupe EFPR
Produits/services:
Services aux entreprises: droit,... Services de recrutement Services de gestion du personnel, excepté... Services de formation de personnel