Organisation de séjours été

Commune de Vaulx-en-Velin

Organisation de séjours été pour les enfants de 6 à 17 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-12-12 Avis de marché
2015-04-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de colonies de vacances
Quantité ou étendue:
Le présent marché a pour objet l'organisation des séjours de vacances pour les enfants de 6 à 17 ans.Séjours à destination campagne/montagne ou mer/océan.Séjours qui varient entre 7 et 19 jours.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de colonies de vacances 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vaulx-en-Velin
Adresse postale: place de la Nation
Code postal: 69120
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-vaulx-en-velin.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches-publics@mairie-vaulxenvelin.fr 📧
Téléphone: +33 472048080 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-12 📅
Date limite de soumission: 2015-01-20 📅
Date de publication: 2014-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 243-428192
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Durée du marché: Le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de la notification du marché avec possibilité de tacite reconduction pour une période de 12 mois, sans que sa durée ne puisse excéder 2 ans. Date prévisionnelle de début des prestations: 4.7.2015 Négociation: Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier: — soit le marché est attribué sans phase préalable de négociation, — soit une négociation aura lieu préalablement à l'attribution du marché. Si le pouvoir adjudicateur négocie, la négociation sera menée avec tous les candidats qui ont répondu à la consultation Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics sans montant maximum et sans montant minimum. Conditions particulières d'exécution: — le prestataire s'engage sur sollicitation du pouvoir adjudicateur et dans un délais maximum de 8 semaines avant le début du séjour, d'intégrer dans son équipe d'animation, minimum 1, maximum 2 animateurs stagiaires pratique BAFA (Brevet d'aptitude aux Fonctions d'animateurs) issus des effectifs formés au cours des 18 derniers mois par la ville de Vaulx-En-Velin dans le cadre de sa politique de formation des jeunes et des personnels communaux ou un directeur stagiaire BAFD (Brevet d'aptitude aux fonctions de directions) issus des effectifs formés au cours des 18 derniers mois par la ville de Vaulx-En-Velin dans le cadre de sa politique de formation des jeunes et des personnels communaux. — le pouvoir adjudicateur s'engage pour sa part à proposer des personnes ayant validé leur stage général de base BAFA ou de base BAFD et souscrivant aux critères d'embauches requis par la réglementation en vigueur ". Les candidats pourront formuler leurs questions par fax au numéro +33 472048147 ou sur le site achatpublic.com au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.12.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Organisation de séjours été pour les enfants de 6 à 17 ans.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1: séjours enfants de 6 à 8 ans juillet – 7 jours – destination campagne – montagne
Brève description: Éveil, jeux de plein air, activité poney.
Quantité ou étendue: Entre 3 et 4 places.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2: séjours enfants de 6 à 8 ans août – 7 jours – destination campagne montagne
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3: séjours enfants de 6 à 12 ans juillet – 14 jours- destination mer océan
Brève description: Activité en milieu aquatique, activité culturelle, jeux.
Quantité ou étendue: Entre 11 et 13 places.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4: séjour activité dominante équitation- enfants de 6 à 12 ans juillet – 14 jours – destination campagne /Montagne.Campagne montagne
Brève description:
Activités sportives, équitation, baignade, découverte de la nature faune et flores.
Quantité ou étendue: Entre 8 et 10 places.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 5: séjours enfants de 8 à 12 ans août – 14 jours – destination mer océan
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Lot 6: séjours enfants de 6 à 12 ans août - 14 jours - destination montagne
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Lot 7: séjour multisports enfants de 6 à 12 ans juillet -14 jours - destination campagne / montagne
Brève description: Activité multisports, découverte du milieu naturel, activité culturelle.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Lot 8: séjours enfants de 8 à 12 ans juillet - 19 jours - destination mer océan
Brève description:
Activités sportives, activité dominante en milieu aquatique, balades, découverte du milieu, initiation camping.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Lot 9: séjours enfants de 8 à 12 ans août - 19 jours - destination mer océan
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Lot 10: séjours Jeunes de 12 à 15 ans juillet - 14 jours - destination mer océan
Brève description:
Activité dominante plongée, découverte du fond marin, activités sportives, visites culturelles.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Lot 11: séjours jeunes de 12 à 15 ans août - 14 jours- destination mer océan
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Lot 12: séjours jeunes de 15-17 ans en juillet - 14 jours- destination mer océan
Brève description: Dominante sport nautique, activité en milieu aquatique, visites culturelles.
Quantité ou étendue:
Le présent marché a pour objet l'organisation des séjours de vacances pour les enfants de 6 à 17 ans.
Séjours à destination campagne/montagne ou mer/océan.
Séjours qui varient entre 7 et 19 jours.
Numéro de référence: Séjours été.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants " imprimé Dc1 " ou document équivalent. En cas de groupement, le formulaire sera dûment complété, daté et signé par chaque co-traitant. Les groupements devront justifier que le mandataire est habilité à engager le groupement. Cette habilitation pourra être fournie via le formulaire Dc1 avec les rubriques H et G intégralement remplies et signées par chaque membre du groupement ou par un pouvoir au mandataire donné par chaque membre du groupement. Ce document devra alors préciser l'étendue du pouvoir, l'objet du marché et le nom du mandataire.
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La lettre de candidature devra être revêtue de la signature originale (manuscrite ou électronique). Le scan d'une signature manuscrite n'est pas admis
la déclaration du candidat ou du membre du groupement établie selon l'imprimé référencé " imprimé Dc2 " ou document équivalent (la rubrique d " part du chiffre d'affaire concernant les services objet du marché " n'a pas à être renseignée)
Justificatif relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société
En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Attention: dans l'hypothèse ou un candidat serait placé en redressement judiciaire après le dépôt de son offre, il doit en informer sans délai la ville de Vaulx en Velin.
Situation économique et financière:
Présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire ce document, pour justifier de sa capacité financière, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
Capacité technique et professionnelle:
Le récépissé de la déclaration à la direction départementale de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale pour les bâtiments où sont hébergés les enfants.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres à la ville.
Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics et du décret 2013-269 du 29 mars 2013. Le règlement des acomptes se fera par mandat administratif.
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Prix unitaire par séjours et par enfant.
Prix révisable annuellement.
Unité monétaire du marché: euro.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'offre sera présentée par une entreprise unique ou un groupement.
Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (80)
2. Prix (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme députée maire Hélène Geoffroy
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Hôtel de Ville – service marchés publics
Fax: +33 472048147 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
Téléphone: +33 472047818 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_M6BEcZsVcn 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Séjours été.
Informations complémentaires
Durée du marché:
Le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de la notification du marché avec possibilité de tacite reconduction pour une période de 12 mois, sans que sa durée ne puisse excéder 2 ans.
Date prévisionnelle de début des prestations: 4.7.2015
Négociation:
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier:
— soit le marché est attribué sans phase préalable de négociation,
— soit une négociation aura lieu préalablement à l'attribution du marché.
Si le pouvoir adjudicateur négocie, la négociation sera menée avec tous les candidats qui ont répondu à la consultation
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics sans montant maximum et sans montant minimum.
Conditions particulières d'exécution:
— le prestataire s'engage sur sollicitation du pouvoir adjudicateur et dans un délais maximum de 8 semaines avant le début du séjour, d'intégrer dans son équipe d'animation, minimum 1, maximum 2 animateurs stagiaires pratique BAFA (Brevet d'aptitude aux Fonctions d'animateurs) issus des effectifs formés au cours des 18 derniers mois par la ville de Vaulx-En-Velin dans le cadre de sa politique de formation des jeunes et des personnels communaux ou un directeur stagiaire BAFD (Brevet d'aptitude aux fonctions de directions) issus des effectifs formés au cours des 18 derniers mois par la ville de Vaulx-En-Velin dans le cadre de sa politique de formation des jeunes et des personnels communaux.
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— le pouvoir adjudicateur s'engage pour sa part à proposer des personnes ayant validé leur stage général de base BAFA ou de base BAFD et souscrivant aux critères d'embauches requis par la réglementation en vigueur ".
Les candidats pourront formuler leurs questions par fax au numéro +33 472048147 ou sur le site achatpublic.com au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2014/S 243-428192 (2014-12-12)
Avis d'attribution de marché (2015-04-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-29 📅
Date de publication: 2015-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 085-153390
Se réfère à l'avis: 2014/S 243-428192
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Durée du marché: le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de la notification du marché avec possibilité de tacite reconduction pour une période de 12 mois, sans que sa durée ne puisse excéder 2 ans. Date prévisionnelle de début des prestations: 4.7.2015. Date de signature des marchés: 7.4.2015. Montant du lot no1: 439,25 EUR par enfant et par séjours. Montant du lot no2: 496 EUR par enfant et par séjour. Montant du lot no3: 704.50 EUR par enfant et par séjour. Montant du lot no4: 835 EUR par enfant et par séjour. Montant du lot no5: 874 EUR par enfant et par séjour. Montant du lot no6: 835 EUR par enfant et par séjour. Montant du lot no7: 778 EUR par enfant et par séjour. Montant du lot no8: 1265 EUR par enfant et par séjour. Montant du lot no9: 1210 EUR par enfant et par séjour. Montant du lot no10: 1 227.75 EUR par enfant et par séjour. Montant du lot no11: 981 EUR par enfant et par séjour. Montant du lot no12: 842 EUR par enfant et par séjour. Les pièces du marché sont consultables sur place, sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 9:00 à 17:00 à l'adresse suivante: Hôtel de Ville - service des marchés publics - place de la Nation - 69120 Vaulx-en-Velin. Contacter Mme Carme au: +33 472048020 Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution no: 241 B, annonce no 259 du 16.12.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.4.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-13 📅
Nom: Temps jeunes
Adresse postale: 99 rue Merlo
Commune postale: Oullins
Code postal: 69600

2️⃣
Nom: La Fol 74
Adresse postale: 3 avenue de la Plaine
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74008

3️⃣

4️⃣
Nom: Les Pep 42
Adresse postale: rue Agricol Perdiguier - ZA de Malacussy
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42100

5️⃣
Adresse postale: 3 avenue de la Plaine - BP 340

6️⃣
Nom: Les pep 42

7️⃣
Nom: les pep 42

8️⃣
Commune postale: Saint Étienne

9️⃣

1️⃣0️⃣
Adresse postale: 99 rue de Merlo

1️⃣1️⃣
Nom: La Fol 69
Adresse postale: 20 rue François Garcin
Commune postale: Lyon cedex 03
Code postal: 69423

1️⃣2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
8
9
4
7

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme députée-maire Hélène Geoffroy
Source: OJS 2015/S 085-153390 (2015-04-29)
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