le présent marché a pour objet l'organisation de la Xxème conférence des présidents des régions ultrapériphériques (Rup) qui se tiendra en Guadeloupe du 12 au 15 janvier 2015. Cette manifestation a pour ambition de défendre et de promouvoir les intérêts de ces territoires européens qui souffrent de difficultés structurelles majeures comme l'étroitesse, l'éloignement ou encore l'isolement. En effet, les présidents des Açores, des Canaries, de la Guadeloupe, de la Guyane, de Madère, de la Martinique, de Mayotte, de Saint-Martin et de la Réunion accompagnés d'experts techniques locaux vont rencontrer les représentants des Etats membres, des institutions européennes. Ainsi, ils pourront discuter de sujets majeurs et d'enjeux fondamentaux pour ces régions. Cette occasion revêt une symbolique forte car c'est l'anniversaire des vingt ans de la Conférence des présidents des Rup qui a vu le jour à Gourbeyre en 1985. Les prestations sont réparties en cinq lots: -lot no1 : logistique -Lot no2 : communication institutionnelle, média et événementielle -Lot no3 : traduction et interprétariat -Lot no4 : impression et édition de documents pour l'ensemble des documents de la Conférence -Lot no5 : objets promotionnels et coffrets souvenirs pour l'ensemble des participants à la Conférence
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-11-03.
L'appel d'offres a été publié le 2014-09-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2014-09-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Guadeloupe
Adresse postale: avenue Paul Lacavé, Petit Paris, 97109 Basse-Terre Cedex
Code postal: 97100
Commune postale: Basse-Terre
Contact
Adresse Internet: http://www.cr-guadeloupe.fr🌏
Téléphone: +590 590804040📞
Fax: +590 590813419 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-09-23 📅
Date limite de soumission: 2014-11-03 📅
Date de publication: 2014-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 186-328363
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
conditions et mode de paiement pour obtenir le dossier de la consultation:
Le DCE sera remis gratuitement:
- par téléchargement sur le profil acheteur www.eguadeloupe.com
Ou
À l'adresse www.cr-guadeloupe.fr rubrique E-Service, consulter les marchés publics ou directement à l'adresse www.eguadeloupe.com.
Ou sur place à l'adresse figurant au bloc no1
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.9.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.9.2014.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché a pour objet l'organisation de la Xxème conférence des présidents des régions ultrapériphériques (Rup) qui se tiendra en Guadeloupe du 12 au 15 janvier 2015.
Cette manifestation a pour ambition de défendre et de promouvoir les intérêts de ces territoires européens qui souffrent de difficultés structurelles majeures comme l'étroitesse, l'éloignement ou encore l'isolement. En effet, les présidents des Açores, des Canaries, de la Guadeloupe, de la Guyane, de Madère, de la Martinique, de Mayotte, de Saint-Martin et de la Réunion accompagnés d'experts techniques locaux vont rencontrer les représentants des Etats membres, des institutions européennes. Ainsi, ils pourront discuter de sujets majeurs et d'enjeux fondamentaux pour ces régions.
Cette manifestation a pour ambition de défendre et de promouvoir les intérêts de ces territoires européens qui souffrent de difficultés structurelles majeures comme l'étroitesse, l'éloignement ou encore l'isolement. En effet, les présidents des Açores, des Canaries, de la Guadeloupe, de la Guyane, de Madère, de la Martinique, de Mayotte, de Saint-Martin et de la Réunion accompagnés d'experts techniques locaux vont rencontrer les représentants des Etats membres, des institutions européennes. Ainsi, ils pourront discuter de sujets majeurs et d'enjeux fondamentaux pour ces régions.
Cette occasion revêt une symbolique forte car c'est l'anniversaire des vingt ans de la Conférence des présidents des Rup qui a vu le jour à Gourbeyre en 1985.
Les prestations sont réparties en cinq lots:
-lot no1 : logistique
-Lot no2 : communication institutionnelle, média et événementielle
-Lot no3 : traduction et interprétariat
-Lot no4 : impression et édition de documents pour l'ensemble des documents de la Conférence
-Lot no5 : objets promotionnels et coffrets souvenirs pour l'ensemble des participants à la Conférence
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: logistique
Brève description:
Organisation de la Conférence (accueil, réservation, restauration, hébergement, transport, location)
Quantité ou étendue: pour environ 200 à 300 personnes
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: communication institutionnelle, média et événementielle
Brève description:
Communication institutionnelle, média et événementielle pour la mise en oeuvre de la stratégie de communication (spots publicitaires, conception affiches, organisation de visites de terrain, achat d'espace ...)
Quantité ou étendue: conception d'une stratégie de communication globale pour l'évènement, d'environ 2 à 6 affiches, 2 spots TV, 2 spots radio
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: traduction et interprétariat
Brève description:
Traduction et interprétariat pour tous les travaux de traduction de documents en anglais, espagnol et portugais ainsi que l'interprétation intégrale en anglais, espagnol et portugais de toutes les interventions de la Conférence
Quantité ou étendue: traduction en anglais, espagnol et portugais de 3 à 6 documents compris environ entre 10 et 60 pages maximum. Traduction simultanée en anglais, espagnol, français et portugais
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: impression et édition de documents
Brève description:
Impression et édition de documents pour l'ensemble des documents de la Conférence
Quantité ou étendue: impression de 200 à 300 exemplaires d'environ 6 documents compris entre 10 et 60 pages maximum
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: objets promotionnels et coffrets souvenirs
Brève description:
Objets promotionnels et coffrets souvenirs pour l'ensemble des participants à la Conférence. (clés USB, tasses-mugs, draps de bain)
Quantité ou étendue: pour environ 300 ou 500 personnes
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: MF 14-032
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Guadeloupe
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la recevabilité de la candidature est appréciée au vu des règles d'accès à la commande publique, énoncées par les articles 43 à 47 et 52 du code des marchés public français, et l'article 29 de la loi no 2005-102 du 11/02/2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la recevabilité de la candidature est appréciée au vu des règles d'accès à la commande publique, énoncées par les articles 43 à 47 et 52 du code des marchés public français, et l'article 29 de la loi no 2005-102 du 11/02/2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
Les candidatures n'ayant pas les capacités et les références suffisantes pour ce type de prestation seront éliminées.
Tout dossier ne comportant pas la liste des documents demandés au stade de la candidature pourra être rejeté. Le pouvoir adjudicateur n'est pas tenu de réclamer les pièces absentes ou incomplètes aux candidats conformément à l'article 52 du Cmp.
Le candidat devra fournir:
- copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
- déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
- déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
Situation économique et financière:
renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, ou une déclaration appropriée des banques.
renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, ou une déclaration appropriée des banques.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés par le pouvoir adjudicateur, il peut prouver sa capacité par la communication du montant des contrats en cours en rapport avec l'objet du marché, par l'attestation d'un commissaire aux comptes.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés par le pouvoir adjudicateur, il peut prouver sa capacité par la communication du montant des contrats en cours en rapport avec l'objet du marché, par l'attestation d'un commissaire aux comptes.
- s'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
- s'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Capacité technique et professionnelle:
capacité technique :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Capacité professionnelle :
- présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
L'Absence de références relatives à l'exécution de marchés de complexité comparable ne peut justifier l'élimination d'un candidat et ne dispense pas d'examiner ses capacités professionnelles, techniques et financières.
La preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tous moyens de preuve équivalents.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
les prestations faisant l'objet du marché seront rémunérées par les ressources propres de la collectivité, dans le cadre de son budget. Il est prévu une avance de 30%.
Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés publics et selon les dispositions du décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de commande publique.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés publics et selon les dispositions du décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de commande publique.
Le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours. En cas de retard, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours. En cas de retard, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
Une indemnité forfaitaire de 40 EUR pour frais de recouvrement sera également due dès le premier jour de retard
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
les entreprises peuvent répondre seules ou groupées.
Les entreprises peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un groupement momentané d'entreprises, conjoint ou solidaire conformément à l'article 51 du code des marchés publics.
Toutefois, dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire doit obligatoirement être désigné dans l'acte d'engagement et être solidaire de chacun des membres du groupement.
Les candidats ne peuvent pas présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements.
Une entreprise ne peut être mandataire de plus d'un groupement
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique de l'offre: 60%
2. prix des prestations: 40%
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur Contact
Point de contact: Le président du Conseil régional
Adresse du profil d'acheteur: http://www.eguadeloupe.com🌏
Nom: Région Guadeloupe
Adresse postale: Hôtel de Région - avenue Paul Lacavé
Commune postale: Basse Terre
Point de contact: Direction des marchés publics
Courrier électronique: dmp@cr-guadeloupe.fr📧
Fax: +590 590804159 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.cr-guadeloupe.fr🌏
Adresse postale: Direction des marchés publics, service des commissions, avenue Paul Lacavé Petit-Paris
Pays: Guadeloupe 🇬🇵
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr📧
URL des documents: http://www.cr-guadeloupe.fr🌏
Référence Dates
Date de début: 2015-01-12 📅
Date de fin: 2015-01-17 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MF 14-032
Informations complémentaires
conditions et mode de paiement pour obtenir le dossier de la consultation:
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.9.2014.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: 6 rue Victor Hugues
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97109
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr📧
Téléphone: +590 590814538📞
Adresse Internet: http://www.ta-basse-terre.juradm.fr🌏
Fax: +590 590819670 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 186-328363 (2014-09-23)
Avis d'attribution de marché (2015-02-02) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: avenue Paul Lacave — Petit-Paris — 97109 Basse-Terre Cedex
Commune postale: Basse Terre
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-02-02 📅
Date de publication: 2015-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 025-042146
Se réfère à l'avis: 2014/S 186-328363
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Les marchés peuvent être consultés sur demande préalable et dans le respect des secrets protégés par la loi, dans les locaux de la région Guadeloupe à l'adresse suivante:
Région Guadeloupe,
Direction des marchés publics,
2ème étage,
avenue Paul Lacavé, Petit Paris,
97109 Basse-Terre Guadeloupe,
Téléphone +590 590804040,
Télécopieur +590 590804159.
Références de l'avis initial paru au BOAMP:
Parution nº 185 B, annonce nº 347 du 26.9.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2015.
Les marchés peuvent être consultés sur demande préalable et dans le respect des secrets protégés par la loi, dans les locaux de la région Guadeloupe à l'adresse suivante:
Région Guadeloupe,
Direction des marchés publics,
2ème étage,
avenue Paul Lacavé, Petit Paris,
97109 Basse-Terre Guadeloupe,
Téléphone +590 590804040,
Télécopieur +590 590804159.
Références de l'avis initial paru au BOAMP:
Parution nº 185 B, annonce nº 347 du 26.9.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2015.
Objet Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Guadeloupe.
Procédure Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre: 60 %
2. Prix des prestations: 40 %
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-16 📅
Nom: Carib congrès
Adresse postale: 3 rue Jules Guesde
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92300
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-02 📅
Nom: Publicis Carib AD
Adresse postale: immeuble Arno Son, Houelbourg Sud, Jarry
Commune postale: Baie-Mahault
Code postal: 97122
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-31 📅
Nom: Solten
Adresse postale: 5 rue Florian
Commune postale: Orsay
Code postal: 91400