Marché MO 2015-2018
SMDEV
Marché à bons de commande multi-attributaires relatif à la maîtrise d'oeuvre (missions avp, exe, det et Aor) relative à des travaux de renforcement, enfouissement et extension sur les réseaux de distribution publique d'énergie électrique, d'éclairage public et de génie civil du réseau de communications électroniques à réaliser entre le 1.1.2015, ou à compter de la date de notification du marché si elle est postérieure, et le 31.12.2018.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • SMDEV
- • Services de conception technique pour processus et production industriels › Services de conception de réseaux d'énergie électrique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-06 | Avis de marché |
| 2015-02-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception de réseaux d'énergie électrique
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception de réseaux d'énergie électrique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Smdev
Adresse postale: 59 rue Jean Jaurès – BP 142
Code postal: 88004
Commune postale: Épinal Cedex
Contact
Courrier électronique: smdev@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 329291960 📞
Fax: +33 329824436 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-06 📅
Date limite de soumission: 2014-11-28 📅
Date de publication: 2014-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 194-343116
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.10.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1
Brève description:
Quantité ou étendue: Ce marché à bons de commande multi-attributaires est passé sans montant minimum ni montant maximum avec chacun des attributaires.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4
Brève description:
Quantité ou étendue: ce marché à bons de commande multi-attributaires est passé sans montant minimum ni montant maximum avec chacun des attributaires
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lot 6
Brève description:
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: lot 7
Brève description:
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: lot 8
Brève description:
Numéro de référence: MO 2015-2018
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Vosges.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: néant
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-12-01 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Smdev
Adresse postale: 59 rue Jean Jaurès - BP 142
59 rue Jean Jaures - BP 142
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MO 2015-2018
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Smdev
Adresse postale: M. le président - 59 rue Jean Jaurès - BP 142
Commune postale: Épinal Cedex
Code postal: 88004
Téléphone: +33 329291960 📞
Fax: +33 329824436 📠
Source: OJS 2014/S 194-343116 (2014-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception de réseaux d'énergie électrique
Quantité ou étendue:
marché à bons de commande multi-attributaires passé sans montant minimum ni montant maximum avec chacun des attributaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception de réseaux d'énergie électrique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Smdev
Adresse postale: 59 rue Jean Jaurès – BP 142
Code postal: 88004
Commune postale: Épinal Cedex
Contact
Courrier électronique: smdev@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 329291960 📞
Fax: +33 329824436 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-06 📅
Date limite de soumission: 2014-11-28 📅
Date de publication: 2014-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 194-343116
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.10.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande multi-attributaires relatif à la maîtrise d'oeuvre (missions avp, exe, det et Aor) relative à des travaux de renforcement, enfouissement et extension sur les réseaux de distribution publique d'énergie électrique, d'éclairage public et de génie civil du réseau de communications électroniques à réaliser entre le 1.1.2015, ou à compter de la date de notification du marché si elle est postérieure, et le 31.12.2018.
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Intitulé du lot: lot 1
Brève description:
Marché à bons de commande multi-attributaires relatif à la maîtrise d'oeuvre relative à des travaux de renforcement, enfouissement, extension des réseaux de distribution publique d'énergie électrique, d'éclairage public et de génie civil du réseau de communications électroniques dans 71 communes réparties sur les cantons de Châtenois, Coussey et Neufchâteau.
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2
Brève description:
Marché à bons de commande multi-attributaires relatif à la maîtrise d'oeuvre relative à des travaux de renforcement, enfouissement, extension des réseaux de distribution publique d'énergie électrique, d'éclairage public et de génie civil du réseau de communications électroniques dans 50 communes réparties sur les cantons de Bulgnéville et Lamarche.
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Intitulé du lot: lot 3
Brève description:
Marché à bons de commande multi-attributaires relatif à la maîtrise d'oeuvre relative à des travaux de renforcement, enfouissement, extension des réseaux de distribution publique d'énergie électrique, d'éclairage public et de génie civil du réseau de communications électroniques dans 58 communes réparties sur les cantons de Charmes et Mirecourt.
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Intitulé du lot: lot 4
Brève description:
Marché à bons de commande multi-attributaires relatif à la maîtrise d'oeuvre relative à des travaux de renforcement, enfouissement, extension des réseaux de distribution publique d'énergie électrique, d'éclairage public et de génie civil du réseau de communications électroniques dans 64 communes réparties sur les cantons de Dompaire, Epinal Ouest et Vittel
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Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5
Brève description:
Marché à bons de commande multi-attributaires relatif à la maîtrise d'oeuvre relative à des travaux de renforcement, enfouissement, extension des réseaux de distribution publique d'énergie électrique, d'éclairage public et de génie civil du réseau de communications électroniques dans 50 communes réparties sur les cantons de Bains les Bains, Darney, Monthureux sur Saone et Xertigny
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Intitulé du lot: lot 6
Brève description:
Marché à bons de commande multi-attributaires relatif à la maîtrise d'oeuvre relative à des travaux de renforcement, enfouissement, extension des réseaux de distribution publique d'énergie électrique, d'éclairage public et de génie civil du réseau de communications électroniques dans 63 communes réparties sur les cantons de Bruyères, Chatel sur Moselle et Epinal Est
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Intitulé du lot: lot 7
Brève description:
Marché à bons de commande multi-attributaires relatif à la maîtrise d'oeuvre relative à des travaux de renforcement, enfouissement, extension des réseaux de distribution publique d'énergie électrique, d'éclairage public et de génie civil du réseau de communications électroniques dans 84 communes réparties sur les cantons de Provenchères sur Fave, Rambervillers, Raon l'etape, Saint Die Est, Saint Die Ouest, Senones
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Intitulé du lot: lot 8
Brève description:
Marché à bons de commande multi-attributaires relatif à la maîtrise d'oeuvre relative à des travaux de renforcement, enfouissement, extension des réseaux de distribution publique d'énergie électrique, d'éclairage public et de génie civil du réseau de communications électroniques dans 72 communes réparties sur les cantons de Brouvelieures, Corcieux, Fraize, Gerardmer, Plombières les Bains, Remiremont, Saulxures sur Moselotte, Le Thillot
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Vosges.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaires Dc1 et Dc2.
Formulaire Dc4 si le candidat présente un sous-traitant.
Si l'entreprise est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices,
— une déclaration indiquant les effectifs au cours des 3 dernières années.
— une liste des principales missions exécutées au cours des 3 dernières années indiquant les montants, les dates et les destinataires,
— des certificats de capacité ou des références de missions attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.
Dépôts et garanties exigés: néant
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
En application de l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement du marché est de 30 jours à compter de la date de réception du décompte par le maître d'ouvrage.
Financement : subventions du FACE et du Conseil général, fonds propres du SMDEV.
En cas de groupement, la forme souhaitée par l'entité adjudicatrice est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait de l'entité adjudicatrice tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-12-01 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Smdev
Adresse postale: 59 rue Jean Jaurès - BP 142
59 rue Jean Jaures - BP 142
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MO 2015-2018
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Smdev
Adresse postale: M. le président - 59 rue Jean Jaurès - BP 142
Commune postale: Épinal Cedex
Code postal: 88004
Téléphone: +33 329291960 📞
Fax: +33 329824436 📠
Source: OJS 2014/S 194-343116 (2014-10-06)
Avis d'attribution de marché (2015-02-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 59 rue Jean Jaurès — BP 142
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-18 📅
Date de publication: 2015-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 037-063843
Se réfère à l'avis: 2014/S 194-343116
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée au vu du mémoire justificatif (50)
2. Prix de la prestation relative au réseau d'éclairage public (25)
3. Prix de la prestation relative au réseau électrique et génie civil du réseau téléphonique (25)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-02 📅
Nom: 4 attributaires
2️⃣
3️⃣
Nom: 5 attributaires
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Nom: 6 attributaires
7️⃣
8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
9
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2015/S 037-063843 (2015-02-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 59 rue Jean Jaurès — BP 142
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-18 📅
Date de publication: 2015-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 037-063843
Se réfère à l'avis: 2014/S 194-343116
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Attributaires pour le lot no1:
- L'entreprise EFFIM basée à Docelles (88) dont le taux de rémunération est établi à 14 % pour l'éclairage public et à 4 % pour les réseaux électriques et génie civil du réseau de communications électroniques,
- L'entreprise Énergies Hautes Vosges basée à Éloyes (88) dont le taux de rémunération est établi à 15,01 % pour l'éclairage public et à 4,65 % pour les réseaux électriques et génie civil du réseau de communications électroniques,
- L'entreprise ACERE basée à Épinal (88) dont le taux de rémunération est établi à 12,70 % pour l'éclairage public et à 4,10 % pour les réseaux électriques et génie civil du réseau de communications électroniques,
- Le groupement des bureaux d'études Sirus réseaux secs et Sirus établis à Metz (57) dont le taux de rémunération est établi à 3,90 % pour l'éclairage public et à 4,50 % pour les réseaux secs et génie civil du réseau de communications électroniques.
Attributaires pour le lot no2:
- L'entreprise EFFIM basée à Docelles (88) dont le taux de rémunération est établi à 14 % pour l'éclairage public et à 4 % pour les réseaux électriques et génie civil du réseau de communications électroniques,
- L'entreprise Énergies Hautes Vosges basée à Éloyes (88) dont le taux de rémunération est établi à 15,33 % pour l'éclairage public et à 5,15 % pour les réseaux électriques et génie civil du réseau de communications électroniques,
- L'entreprise ACERE basée à Épinal (88) dont le taux de rémunération est établi à 12,70 % pour l'éclairage public et à 4,10 % pour les réseaux électriques et génie civil du réseau de communications électroniques,
- Le groupement des bureaux d'études Sirus réseaux secs et Sirus établis à Metz (57) dont le taux de rémunération est établi à 3,90 % pour l'éclairage public et à 4,50 % pour les réseaux électriques et génie civil du réseau de communications électroniques.
Attributaires pour le lot no3:
- L'entreprise EFFIM basée à Docelles (88) dont le taux de rémunération est établi à 13 % pour l'éclairage public et à 3,50 % pour les réseaux électriques et génie civil du réseau de communications électroniques,
- L'entreprise Trigonn établie à Essegney (88) (disposant d'un sous-traitant: Énergies Hautes Vosges basé à Éloyes (88)) dont le taux de rémunération est établi à 13,64 % pour l'éclairage public et à 4 % pour les réseaux électriques et génie civil du réseau de communications électroniques,
- L'entreprise Énergies Hautes Vosges basée à Éloyes (88) dont le taux de rémunération est établi à 13,64 % pour l'éclairage public et à 4,09 % pour les réseaux électriques et génie civil du réseau de communications électroniques,
- L'entreprise ACERE basée à Épinal (88) dont le taux de rémunération est établi à 12,50 % pour l'éclairage public et à 3,80 % pour les réseaux électriques et génie civil du réseau de communications électroniques,
- Le groupement des bureaux d'études Sirus réseaux secs et Sirus établis à Metz (57) dont le taux de rémunération est établi à 3,90 % pour l'éclairage public et à 4,50 % pour les réseaux électriques et génie civil du réseau de communications électroniques.
Attributaires pour le lot no4:
- L'entreprise EFFIM basée à Docelles (88) dont le taux de rémunération est établi à 13 % pour l'éclairage public et à 3,50 % pour les réseaux électriques et génie civil du réseau de communications électroniques,
- L'entreprise Énergies Hautes Vosges basée à Éloyes (88) dont le taux de rémunération est établi à 14,50 % pour l'éclairage public et à 4,45 % pour les réseaux électriques et génie civil du réseau de communications électroniques,
- L'entreprise ACERE basée à Épinal (88) dont le taux de rémunération est établi à 13,10 % pour l'éclairage public et à 4 % pour les réseaux électriques et génie civil du réseau de communications électroniques,
- Le groupement des bureaux d'études Sirus réseaux secs et Sirus établis à Metz (57) dont le taux de rémunération est établi à 3,90 % pour l'éclairage public et à 4,50 % pour les réseaux électriques et génie civil du réseau de communications électroniques.
Attributaires pour le lot no5:
- L'entreprise EFFIM basée à Docelles (88) dont le taux de rémunération est établi à 13 % pour l'éclairage public et à 3,50 % pour les réseaux électriques et génie civil du réseau de communications électroniques,
- L'entreprise Énergies Hautes Vosges basée à Éloyes (88) dont le taux de rémunération est établi à 14,50 % pour l'éclairage public et à 4,45 % pour les réseaux électriques et génie civil du réseau de communications électroniques,
- L'entreprise ACERE basée à Épinal (88) dont le taux de rémunération est établi à 13,50 % pour l'éclairage public et à 4 % pour les réseaux électriques et génie civil du réseau de communications électroniques,
- Le groupement des bureaux d'études Sirus réseaux secs et Sirus établis à Metz (57)dont le taux de rémunération est établi à 3,90 % pour l'éclairage public et à 4,50 % pour les réseaux électriques et génie civil du réseau de communications électroniques.
Attributaires pour le lot no6:
- L'entreprise EFFIM basée à Docelles (88) dont le taux de rémunération est établi à 13 % pour l'éclairage public et à 3,50 % pour les réseaux électriques et génie civil du réseau de communications électroniques,
- L'entreprise Berest établie à Colmar (68) dont le taux de rémunération est établi à 5,60 % pour l'éclairage public et à 4,20 % pour les réseaux électriques et génie civil du réseau de communications électroniques,
- L'entreprise Énergies Hautes Vosges basée à Éloyes (88) dont le taux de rémunération est établi à 13,80 % pour l'éclairage public et à 4,09 % pour les réseaux électriques et génie civil du réseau de communications électroniques,
- L'entreprise ACERE basée à Épinal (88) dont le taux de rémunération est établi à 12,40 % pour l'éclairage public et à 3,60 % pour les réseaux électriques et génie civil du réseau de communications électroniques,
- L'entreprise Trigonn établie à Essegney (88) (disposant d'un sous-traitant: Énergies Hautes Vosges Basé à Éloyes (88)) dont le taux de rémunération est établi à 13,80 % pour l'éclairage public et à 4,09 % pour les réseaux électriques et génie civil du réseau de communications électroniques,
- Le groupement des bureaux d'études Sirus réseaux secs et Sirus établis à Metz (57) dont le taux de rémunération est établi à 3,90 % pour l'éclairage public et à 4,50 % pour les réseaux électriques et génie civil du réseau de communications électroniques.
Attributaires pour le lot no7:
- L'entreprise EFFIM basée à Docelles (88) dont le taux de rémunération est établi à 14 % pour l'éclairage public et à 4 % pour les réseaux électriques et génie civil du réseau de communications électroniques,
- L'entreprise Berest établie à Colmar (68) dont le taux de rémunération est établi à 5,30 % pour l'éclairage public et à 4 % pour les réseaux électriques et génie civil du réseau de communications électroniques,
- L'entreprise Trigonn établie à Essegney (88) (disposant d'un sous-traitant: Énergies Hautes Vosges Basé à Éloyes (88)) dont le taux de rémunération est établi à 14,30 % pour l'éclairage public et à 4,45 % pour les réseaux électriques et génie civil du réseau de communications électroniques,
- L'entreprise Énergies Hautes Vosges basée à Éloyes (88) dont le taux de rémunération est établi à 14,30 % pour l'éclairage public et à 4,45 % pour les réseaux électriques et génie civil du réseau de communications électroniques,
- L'entreprise ACERE basée à Épinal (88) dont le taux de rémunération est établi à 13,40 % pour l'éclairage public et à 4 % pour les réseaux électriques et génie civil du réseau de communications électroniques,
- Le groupement des bureaux d'études Sirus réseaux secs et Sirus établis à Metz (57) dont le taux de rémunération est établi à 3,90 % pour l'éclairage public et à 4,50 % pour les réseaux électriques et génie civil du réseau de communications électroniques.
Attributaires pour le lot no8:
- L'entreprise EFFIM basée à Docelles (88) dont le taux de rémunération est établi à 13 % pour l'éclairage public et à 3,90 % pour les réseaux électriques et génie civil du réseau de communications électroniques,
- L'entreprise Berest établie à Colmar (68) dont le taux de rémunération est établi à 5 % pour l'éclairage public et à 3,80 % pour les réseaux électriques et génie civil du réseau de communications électroniques,
- L'entreprise Énergies Hautes Vosges basée à Éloyes (88) dont le taux de rémunération est établi à 14,50 % pour l'éclairage public et à 4,45 % pour les réseaux électriques et génie civil du réseau de communications électroniques,
- L'entreprise ACERE basée à Épinal (88) dont le taux de rémunération est établi à 13,90% pour l'éclairage public et à 4 % pour les réseaux électriques et génie civil du réseau de communications électroniques, -
- Le groupement des bureaux d'études Sirus réseaux secs et Sirus établis à Metz (57) dont le taux de rémunération est établi à 3,90 % pour l'éclairage public et à 4,50 % pour les réseaux électriques et génie civil du réseau de communications électroniques.
Références de l'avis initial paru au BOAMP:
Parution no: 193 B, annonce no 475 du 8.10.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.2.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée au vu du mémoire justificatif (50)
2. Prix de la prestation relative au réseau d'éclairage public (25)
3. Prix de la prestation relative au réseau électrique et génie civil du réseau téléphonique (25)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-02 📅
Nom: 4 attributaires
2️⃣
3️⃣
Nom: 5 attributaires
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Nom: 6 attributaires
7️⃣
8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
9
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2015/S 037-063843 (2015-02-18)
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