Marché de travaux de fouilles archéologiques préventives, ZAC de l'Alouette à Bully-les-Mines

Territoires Soixante-Deux

Marché de travaux de fouilles archéologiques préventives, ZAC de l'Alouette à Bully-les-Mines.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-12. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-10-31 Avis de marché
2015-03-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'excavation sur sites archéologiques
Quantité ou étendue:
La présente consultation fait suite à l'arrêté de la préfecture de la région nord pas de calais nº 13-143 en date du 24 juin 2013 portant prescription de fouille archéologique préventive sur la ZAC de l'Alouettes à Bully les Mines, auquel est annexé le cahier des charges.Le diagnostic archéologique a mis a jour plusieurs ensembles à vocation d'habitat et à vocation funéraire de l'époque romaine.Les fouilles sont prescrites sur une emprise totale d'une superficie de 18000 m² réparties en 2 secteurs.Le marché inclut les études nécessaires à la remise d'un rapport final des opérations de fouilles archéologiques. Marché non reconductible.Date prévisionnelle de début des travaux: 2ème semestre 2015.Aucune décomposition en tranches.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'excavation sur sites archéologiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoires soixante-deux
Adresse postale: Aménageur de la ville de Bully-les-Mines, 2 rue Joseph Marie Jacquard – CS 10135 – représenté par son adjoint au directeur général, directeur de la production
Code postal: 62803
Commune postale: Liévin Cedex
Contact
Courrier électronique: v.leschaeve@territoires62.fr 📧
Téléphone: +33 321449005 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-31 📅
Date limite de soumission: 2014-12-12 📅
Date de publication: 2014-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 212-374691
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Le délai d'exécution des travaux est de 40 jours ouvrés minimum et de 70 jours ouvrés maximum(période de préparation comprise) à compter de la date fixée par l'ordre de service émis par le maître d'ouvrage prescrivant le commencement des travaux. A noter que l'émission de l'ordre de service ne pourra intervenir qu'après l'obtention de l'autorisation du préfet de région de commencer l'opération de fouille archéologique préventive. Ce délai ne prend pas en compte l'exécution des travaux post-fouilles et le rendu du rapport final de l'opération de fouilles archéologiques préventives. La date prévisionnelle de remise du rapport de fouille est de 18 mois après la fin de la phase terrain. Modalités d'obtention du dossier de consultation: Le dossier de consultation est disponible: gratuitement, par téléchargement sous forme dématérialisée via le site internet http://territoires62.e-marchespublics.com Le dossier de consultation est disponible également sur support papier ou sur support physique électronique (CD-ROM). Un exemplaire du dossier de consultation est remis ou envoyé à chaque candidat contre paiement des frais de reprographie d'un montant de: 25 EUR TTC par dossier papier et 10 EUR TTC par cd rom par chèque libellé à l'ordre de sem territoires soixante deux. Le dossier est à retirer sur place ou est envoyé après demande du candidat en temps utile auprès du maître de l'ouvrage par courrier, courriel ou télécopie à l'adresse suivante: sem territoires soixante deux, 2 rue Joseph Marie Jacquard - CS 10135 - 62803 Lievin Cedex. Mme Valérie Leschaeve - téléphone: +33 321449125 - télécopie: +33 321458438 - e-mail: v.leschaeve@territoires62.fr - heures d'ouvertures des bureaux: du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 sauf le 10.11.2014 (jour exceptionnel de fermeture de la société) et le 11.11.2014 (jour férié). Par courrier, le dossier sera envoyé dans les 5 jours au plus tard de la demande. Dans le cas d'une remise contre paiement des frais de reprographie, le dossier ne sera remis ou envoyé aux candidats qu'après réception par le maître de l'ouvrage du chèque de paiement à l'adresse ci-dessus. Si le prestataire désire des exemplaires supplémentaires du dossier de consultation, ceux-ci pourront être adressés ou mis à sa disposition, à la même adresse et dans les mêmes conditions que précisées ci-avant, sur demande préalable (5 jours à l'avance). Il est précisé que la présente publicité est consultable sur le site internet http://territoires62.e-marchespublics.com relatif à l'opération concernée. La transmission des candidatures et des offres par voie électronique n'est pas autorisée. Seul le format papier est admis. Modalité d'ouverture des offres: aucune personne autorisée. Langue utilisée: français. Unité monétaire utilisée: euro Mode de passation du marche: appel d'offres ouvert, selon l'article 29 du décret nº 2005-1742 du 30 décembre 2005 en application de l'ordonnance nº 2005-649 du 6 juin 2005. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir leur(s) question(s) au plus tard le 27.11.2014 inclus a M. Benoit Bollart - responsable de projet - sem territoires soixante deux e-mail: b.bollart@territoires62.fr - tél. : +33 321448524 - télécopie: +33 321458438 adresse: sem territoires soixante deux - 2 rue Joseph Marie Jacquard - CS 10135 - 62803 Liévin Cedex ou utiliser le lien suivant: http://territoires62.e-marchespublics.com Une réponse sera alors adressée au plus tard le 2.12.2014 à tous les candidats ayant retiré le dossier. Les candidats désirant se rendre sur le site auront un accès libre. Horaire d'ouverture des locaux de la sem territoires soixante deux ou seront remis les dossiers: du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 sauf le 10.11.2014 (jour exceptionnel de fermeture de la société) et le 11.11.2014 (jour férié). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.10.2014.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de travaux de fouilles archéologiques préventives, ZAC de l'Alouette à Bully-les-Mines.
Quantité ou étendue:
La présente consultation fait suite à l'arrêté de la préfecture de la région nord pas de calais nº 13-143 en date du 24 juin 2013 portant prescription de fouille archéologique préventive sur la ZAC de l'Alouettes à Bully les Mines, auquel est annexé le cahier des charges.
Afficher plus
Le diagnostic archéologique a mis a jour plusieurs ensembles à vocation d'habitat et à vocation funéraire de l'époque romaine.
Les fouilles sont prescrites sur une emprise totale d'une superficie de 18000 m² réparties en 2 secteurs.
Le marché inclut les études nécessaires à la remise d'un rapport final des opérations de fouilles archéologiques. Marché non reconductible.
Date prévisionnelle de début des travaux: 2ème semestre 2015.
Aucune décomposition en tranches.
Numéro de référence: 1123.00

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire les documents ci - dessous:
L'imprimé dc1, (dans sa dernière version) intégralement complété ou équivalent. L'imprimé dc1 est disponible gratuitement sur le lien internet suivant: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/dc/imprimes_dc/dc1.rtf
Afficher plus
En cas de groupement, la lettre de candidature (dc1) sera fournie en un seul exemplaire pour le groupement entier.
— une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 8 de l'ordonnance nº 2005-649 du 6 juin 2005,
— le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— l'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité.
Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant quel qu'il soit (sous-traitant notamment), il devra produire les pièces relatives à cet intervenant visées ci dessus et ci dessous au iii 2 "Conditions de participation" à l'exception de la lettre de candidature (dc 1). Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution du marché.
Afficher plus
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le maître de l'ouvrage s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années,
— copie de l'agrément (en cours de validité) donnant au candidat capacité de réaliser les fouilles objet du marché (conformément aux dispositions des articles r 522-8 à 522-13 du code du patrimoine).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5 %.
Le titulaire a la possibilité, pendant toute la durée du marché de substituer une caution personnelle et solidaire ou une garantie à première demande à la retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de financement: ressources extérieures publiques (participation du concédant) et/ou privées (emprunt).
Modalités essentielles de paiement: le marché est passé sur prix global et forfaitaire, ferme, non actualisable et non révisable. Le délai maximum de paiement des demandes d'acomptes reçues par le maître d'ouvrage est de 60 jours à compter de la réception de la demande d'acompte. Le délai maximum de paiement du solde est de 60 jours suivant la réception du projet de décompte final.
Afficher plus
Il n'est pas prévu le versement d'une avance.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera confié soit à un candidat unique soit à un groupement conjoint d'entreprises avec mandataire solidaire de ses cotraitants à l'égard du maître d'ouvrage.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Valerie Leschaeve
Adresse du profil d'acheteur: http://territoires62.e-marchespublics.com 🌏
Nom: SEM territoires soixante deux, voir section VI Renseignements complémentaires au VI.3 Autres informations
SEM territoires soixante deux,voir section VI Renseignements complémentaires au VI 3 Autres informations rubrique Modalités d'obtention du dossier de consultation
SEM territoires soixante deux, M. l'adjoint au directeur général de la sem territoires soixante deux - directeur de la production,
Adresse postale: 2 rue Joseph Marie Jacquard – CS 10135 – 62803 Liévin Cedex

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1123.00
Informations complémentaires
Le délai d'exécution des travaux est de 40 jours ouvrés minimum et de 70 jours ouvrés maximum(période de préparation comprise) à compter de la date fixée par l'ordre de service émis par le maître d'ouvrage prescrivant le commencement des travaux. A noter que l'émission de l'ordre de service ne pourra intervenir qu'après l'obtention de l'autorisation du préfet de région de commencer l'opération de fouille archéologique préventive. Ce délai ne prend pas en compte l'exécution des travaux post-fouilles et le rendu du rapport final de l'opération de fouilles archéologiques préventives. La date prévisionnelle de remise du rapport de fouille est de 18 mois après la fin de la phase terrain.
Afficher plus
Modalités d'obtention du dossier de consultation:
Le dossier de consultation est disponible: gratuitement, par téléchargement sous forme dématérialisée via le site internet http://territoires62.e-marchespublics.com
Le dossier de consultation est disponible également sur support papier ou sur support physique électronique (CD-ROM). Un exemplaire du dossier de consultation est remis ou envoyé à chaque candidat contre paiement des frais de reprographie d'un montant de: 25 EUR TTC par dossier papier et 10 EUR TTC par cd rom par chèque libellé à l'ordre de sem territoires soixante deux. Le dossier est à retirer sur place ou est envoyé après demande du candidat en temps utile auprès du maître de l'ouvrage par courrier, courriel ou télécopie à l'adresse suivante: sem territoires soixante deux, 2 rue Joseph Marie Jacquard - CS 10135 - 62803 Lievin Cedex.
Afficher plus
Mme Valérie Leschaeve - téléphone: +33 321449125 - télécopie: +33 321458438 - e-mail: v.leschaeve@territoires62.fr - heures d'ouvertures des bureaux: du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 sauf le 10.11.2014 (jour exceptionnel de fermeture de la société) et le 11.11.2014 (jour férié).
Afficher plus
Par courrier, le dossier sera envoyé dans les 5 jours au plus tard de la demande. Dans le cas d'une remise contre paiement des frais de reprographie, le dossier ne sera remis ou envoyé aux candidats qu'après réception par le maître de l'ouvrage du chèque de paiement à l'adresse ci-dessus. Si le prestataire désire des exemplaires supplémentaires du dossier de consultation, ceux-ci pourront être adressés ou mis à sa disposition, à la même adresse et dans les mêmes conditions que précisées ci-avant, sur demande préalable (5 jours à l'avance). Il est précisé que la présente publicité est consultable sur le site internet http://territoires62.e-marchespublics.com relatif à l'opération concernée.
Afficher plus
La transmission des candidatures et des offres par voie électronique n'est pas autorisée. Seul le format papier est admis. Modalité d'ouverture des offres: aucune personne autorisée. Langue utilisée: français. Unité monétaire utilisée: euro
Mode de passation du marche: appel d'offres ouvert, selon l'article 29 du décret nº 2005-1742 du 30 décembre 2005 en application de l'ordonnance nº 2005-649 du 6 juin 2005.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir leur(s) question(s) au plus tard le 27.11.2014 inclus a M. Benoit Bollart - responsable de projet - sem territoires soixante deux e-mail: b.bollart@territoires62.fr - tél. : +33 321448524 - télécopie: +33 321458438 adresse: sem territoires soixante deux - 2 rue Joseph Marie Jacquard - CS 10135 - 62803 Liévin Cedex ou utiliser le lien suivant: http://territoires62.e-marchespublics.com
Afficher plus
Une réponse sera alors adressée au plus tard le 2.12.2014 à tous les candidats ayant retiré le dossier. Les candidats désirant se rendre sur le site auront un accès libre.
Horaire d'ouverture des locaux de la sem territoires soixante deux ou seront remis les dossiers: du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 sauf le 10.11.2014 (jour exceptionnel de fermeture de la société) et le 11.11.2014 (jour férié).
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge, BP 729
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59034
Téléphone: +33 320783333 📞
Fax: +33 320785009 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Lille
Source: OJS 2014/S 212-374691 (2014-10-31)
Avis d'attribution de marché (2015-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 214 970 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoires Soixante-Deux
Adresse postale: (Aménageur de la Ville de Bully-les-Mines), 2 rue Joseph Marie Jacquard, CS 10135 — représenté par son adjoint au directeur général, directeur de la production

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-27 📅
Date de publication: 2015-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 064-112020
Se réfère à l'avis: 2014/S 212-374691
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Marché notifié le 10.2.2015. Ce contrat peut être consulté au siège de territoires soixante 2 au centre d'affaires ARTEA, 2 rue Joseph Marie Jacquard, 62800 Liévin — aux heures d'ouverture des bureaux. Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 1123.00 Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 213 A, annonce nº 196 du 5.11.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.3.2015.
Afficher plus

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. L'indication et la description des procédés et moyens d'exécutions envisagés (15)
3. Délai global d'exécution des travaux de fouilles archéologiques préventives (25)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-12-22 📅
Nom: Archeopole
Adresse postale: 9 ZA des Wattignies — Pavé d'Halluin
Commune postale: Linselles
Code postal: 59126
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2015/S 064-112020 (2015-03-27)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de préparation de chantier Travaux de démolition de bâtiments et... Travaux de fouille et de terrassement Travaux d'excavation Travaux d'excavation sur sites archéologiques