marché de travaux à bons de commande pour entretien , réparations, aménagements et améliorations à effectuer dans les groupes gérés par est métropole habitat ( 16 lots séparés)
Est Métropole Habitat
marchés de travaux en 16 lots séparés:
lot 1 plâtrerie peinture
lot 2 électricité
lot 3 sols souples
lot 4 plomberie sanitaires
lot 5 menuiseries intérieures
lot 6 serrurerie métallerie
lot 7 maçonnerie
lot 8 parquet
lot 9 vitrerie
lot 10 VRD
lot 11 menuiseries extérieures
lot 12 carrelages faïences
lot 13 couverture zinguerie
lot 14 étanchéité
lot 15 serrure fichet
lot 21 courants faibles
Le délai de réception des offres était de 2014-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-31.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Cadenas et serrures divers › Serrures
- • Conducteurs électriques pour données et contrôle › Conducteurs électriques pour systèmes de contrôle d'accès
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
- • Revêtement de sols et de murs › Carrelages
- • Réparation et entretien de toiture › Travaux d'entretien de toiture
- • Services publics › Distribution d'électricité et services connexes
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux de plomberie
- • Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture
- • Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de plâtrerie
- • Travaux de peinture et de vitrerie › Travaux de vitrerie
- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de pose de sols › Pose de parquets
- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de pose de sols › Travaux de pose de revêtements de sols souples
- • Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-07-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carrelages
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carrelages 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Est Métropole Habitat
Adresse postale: 53 avenue Paul Kruger
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.est-metropole-habitat.fr 🌏
Téléphone: +33 478034720 📞
Fax: +33 478855517 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-31 📅
Date limite de soumission: 2014-09-15 📅
Date de publication: 2014-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 148-265470
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: lot 13-4-a couverture zinguerie
Brève description:
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: lot 15-4-a serrures fichet
Brève description:
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lot 6 -4 serrurerie métallerie
Brève description:
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: 7-4 maçonnerie
Brève description:
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: 8-4 Parquet
Brève description:
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: lot 9-4 vitrerie
Brève description:
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: 10-4 VRD
Brève description:
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: 11-4 Menuiseries extérieures
Brève description:
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: 14-4 étanchéité
Brève description:
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: 21-4 courants faibles
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: 1-4 Platrerie- peinture
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 2-4 Electricité
Brève description:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: 3-4 sols souples
Brève description:
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: 4-4 plomberie sanitaires
Brève description:
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: 5-4 menuiseries intérieures
Brève description:
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: 12-4 carrelages faiences
Brève description:
Numéro de référence: AO lots tvx 2015 /2018
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ensemble du patrimoine de est métropole habitat
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement avec mandataire solidaire
Procédure
Période de validité de l'offre: 160 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix des prestations analysé à partir de l'opération type anexée au présent règlement de consultation ( à compléter obligatoirement) (60)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à travers la fiche"qualité de l'offre" à compléter ( annexe 2 à l'acte d'engagement différente si le lot est concerné ou non par l'amiante): - valeur technique concernant les lots 8.11.15 non concerné par l'amiante (2.1 effectif mis à disposition pour le présent marché valant pour 15%. 2.2 présentation d'une méthode de traitement simultané de plusieurs commandes valant pour 25%°. - valeur technique concernant les lots 1 à 7, 9 à 10 , 12 à 14 et 21 concernés par l'amiante: 2.1 effectifs mis à disposition pour le présent marché valant pour 25%, 2.2 présentation d'une méthode de traitement simultané de plusieurs commandes valant pour 15% (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.est-metropole-habitat.fr http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO lots tvx 2015 /2018
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.7.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://ta-lyon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 148-265470 (2014-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carrelages
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carrelages 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Est Métropole Habitat
Adresse postale: 53 avenue Paul Kruger
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.est-metropole-habitat.fr 🌏
Téléphone: +33 478034720 📞
Fax: +33 478855517 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-31 📅
Date limite de soumission: 2014-09-15 📅
Date de publication: 2014-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 148-265470
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Les offres ne peuvent être remises que sur papier.
Modes d'attribution des lots :
- marchés uniques - 1 titulaire pour l'ensemble du territoire pour les lots 13.4 et 15.4 : le candidat mieux disant de chaque lot sera attributaire du marché pour l'ensemble du patrimoine ;
-marchés uniques - 2 titulaires par lot ;
Une entreprise ne pourra être titulaire que d'1 marché par lot
Attribution : Le candidat mieux disant de chaque marché en sera l'attributaire.
Dans le cas où le titulaire désigné du marché (x)-4 -a serait également mieux disant sur le marché ( x)-4-b, c'est le candidat classé deuxième du marché (x)-4-b qui en sera l'attributaire.
--Marchés uniques - 3 titulaires par lot
Une entreprise ne pourra être titulaire que d'1 marché par lot
Attribution : Le candidat mieux disant de chaque marché en sera l'attributaire
Dans le cas où le Titulaire désigné du marché (x)-4-a serait également mieux disant sur le marché (x)-4-b , c'est le candidat classé deuxième du marché (x)-4-b qui en sera attributaire
Dans le cas où les Titulaires des marchés (x)-4-a ou (x)-4-b seraient également les mieux disant sur le marché (x)-4-c , c'est le candidat classé deuxième du marché (x)-4-c qui en sera attributaire.
Dans le cas où les Titulaires des marchés (x)-4-a et (x)-4-b seraient également les mieux disant sur le marché (x)-4-c, c'est le candidat classé troisème du marché (x)-4-c qui en sera attributaire
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
marchés de travaux en 16 lots séparés:
lot 1 plâtrerie peinture
lot 2 électricité
lot 3 sols souples
lot 4 plomberie sanitaires
lot 5 menuiseries intérieures
lot 6 serrurerie métallerie
lot 7 maçonnerie
lot 8 parquet
lot 9 vitrerie
lot 10 VRD
lot 11 menuiseries extérieures
lot 12 carrelages faïences
lot 13 couverture zinguerie
lot 14 étanchéité
lot 15 serrure fichet
lot 21 courants faibles
Intitulé du lot: lot 13-4-a couverture zinguerie
Brève description:
Pas de montant minimum sur la durée du marchéMontant maximum sur la durée du marché : 400 000 EUR (HT).Qualifications qualibat 3101-3113-3123-3151 effectif 2 ( de 6 à 20 personnes ou preuve de la capacité technique et professionnelle
Pas de montant minimum sur la durée du marché
Montant maximum sur la durée du marché : 400 000 EUR (HT).
Qualifications qualibat 3101-3113-3123-3151 effectif 2 ( de 6 à 20 personnes ou preuve de la capacité technique et professionnelle
Intitulé du lot: lot 15-4-a serrures fichet
Brève description:
Pas de montant minimum sur la durée du marchéMontant maximum sur la durée du marché : 500 000 EUR (HT).Sur références
Montant maximum sur la durée du marché : 500 000 EUR (HT).
Sur références
Intitulé du lot: lot 6 -4 serrurerie métallerie
Brève description:
Lot 6-4a Serrurerie-MétallerieLot 6-4b Serrurerie métalleriePas de montant minimum sur la durée du marchéMontant maximum sur la durée du marché : 1.500 000 EUR HT (pour chaque marché)Qualification qualibat 4412 effectif 2 ( de 6 à 20 personnes ou preuve de la capacité technique et professionnelle
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Lot 6-4a Serrurerie-Métallerie
Lot 6-4b Serrurerie métallerie
Montant maximum sur la durée du marché : 1.500 000 EUR HT (pour chaque marché)
Qualification qualibat 4412 effectif 2 ( de 6 à 20 personnes ou preuve de la capacité technique et professionnelle
Intitulé du lot: 7-4 maçonnerie
Brève description:
Lot 7-4a MaçonnerieLot 7-4b MaçonneriePas de montant minimum sur la durée du marchéMontant maximum sur la durée du marché : 700 000 EUR HT (Pour chaque marché)Qualifications qualibat 1212-2111-2251-1331 effectif 2 ( de 6 à 20 personnes )Ou preuve de la capacité technique et professionnelle
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Lot 7-4a Maçonnerie
Lot 7-4b Maçonnerie
Montant maximum sur la durée du marché : 700 000 EUR HT (Pour chaque marché)
Qualifications qualibat 1212-2111-2251-1331 effectif 2 ( de 6 à 20 personnes )Ou preuve de la capacité technique et professionnelle
Intitulé du lot: 8-4 Parquet
Brève description:
Lot 8-4a ParquetLot 8-4b ParquetPas de montant minimum sur la durée du marchéMontant maximum sur la durée du marché : 400 000 EUR HT (Pour chaque marché)Qualification qualibat 4332 effectif 2 ( de 6 à 20 personnes )Ou preuve de la capacité technique et professionnelle
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Lot 8-4a Parquet
Lot 8-4b Parquet
Montant maximum sur la durée du marché : 400 000 EUR HT (Pour chaque marché)
Qualification qualibat 4332 effectif 2 ( de 6 à 20 personnes )Ou preuve de la capacité technique et professionnelle
Intitulé du lot: lot 9-4 vitrerie
Brève description:
Lot 9--4a VitrerieLot 9-4b VitreriePas de montant minimum sur la durée du marchéMontant maximum sur la durée du marché : 200 000 EUR HT (Pour chaque marché)Qualification qualibat 4711 effectif 2 ( de 6 à 20 personnes )Ou preuve de la capacité technique et professionnelle
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Lot 9--4a Vitrerie
Lot 9-4b Vitrerie
Montant maximum sur la durée du marché : 200 000 EUR HT (Pour chaque marché)
Qualification qualibat 4711 effectif 2 ( de 6 à 20 personnes )Ou preuve de la capacité technique et professionnelle
Intitulé du lot: 10-4 VRD
Brève description:
Lot 10--4a VRDLot 10-4b VRDPas de montant minimum sur la durée du marchéMontant maximum sur la durée du marché : 1 300 000 EUR HT (Pour chaque marché)Qualifications qualibat 1312-1322-1331-1341-1342 effectif 2 ( de 6 à 20 personnes )Ou preuve de la capacité technique et professionnelle
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Lot 10--4a VRD
Lot 10-4b VRD
Montant maximum sur la durée du marché : 1 300 000 EUR HT (Pour chaque marché)
Qualifications qualibat 1312-1322-1331-1341-1342 effectif 2 ( de 6 à 20 personnes )Ou preuve de la capacité technique et professionnelle
Intitulé du lot: 11-4 Menuiseries extérieures
Brève description:
Lot 11--4a Menuiseries extérieuresLot 11-4b Menuiseries extérieuresPas de montant minimum sur la durée du marchéMontant maximum sur la durée du marché : 600 000 EUR HT (Pour chaque marché)Qualification qualibat 3611 effectif 2 ( de 6 à 20 personnes )Ou preuve de la capacité technique et professionnelle
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Lot 11--4a Menuiseries extérieures
Lot 11-4b Menuiseries extérieures
Montant maximum sur la durée du marché : 600 000 EUR HT (Pour chaque marché)
Qualification qualibat 3611 effectif 2 ( de 6 à 20 personnes )Ou preuve de la capacité technique et professionnelle
Intitulé du lot: 14-4 étanchéité
Brève description:
Lot 14--4a EtanchéitéLot 14-4b EtanchéitéPas de montant minimum sur la durée du marchéMontant maximum sur la durée du marché : 600 000 EUR HT (Pour chaque marché)Qualification qualibat 3212 effectif 2 ( de 6 à 20 personnes )Ou preuve de la capacité technique et professionnelle
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Lot 14--4a Etanchéité
Lot 14-4b Etanchéité
Qualification qualibat 3212 effectif 2 ( de 6 à 20 personnes )Ou preuve de la capacité technique et professionnelle
Intitulé du lot: 21-4 courants faibles
Brève description:
Lot 21--4a Courants FaiblesLot 21-4b Courants FaiblesPas de montant minimum sur la durée du marchéMontant maximum sur la durée du marché : 800 000 EUR HT (Pour chaque marché)Qualification qualifelec CF 2 et T3 (Tv)Ou preuve de la capacité technique et professionnelle
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Lot 21--4a Courants Faibles
Lot 21-4b Courants Faibles
Montant maximum sur la durée du marché : 800 000 EUR HT (Pour chaque marché)
Qualification qualifelec CF 2 et T3 (Tv)Ou preuve de la capacité technique et professionnelle
Intitulé du lot: 1-4 Platrerie- peinture
Brève description:
Lot 1--4a Platrerie-PeintureLot 1-4b Platrerie peintureLot 1-4-c Platrerie-PeinturePas de montant minimum sur la durée du marchéMontant maximum sur la durée du marché : 2 000 000 EUR HT (Pour chaque marché)Qualification qualibat 4111 -4131 effectif 2( de 6 à 20 personnes )Ou preuve de la capacité technique et professionnelle
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Lot 1--4a Platrerie-Peinture
Lot 1-4b Platrerie peinture
Lot 1-4-c Platrerie-Peinture
Montant maximum sur la durée du marché : 2 000 000 EUR HT (Pour chaque marché)
Qualification qualibat 4111 -4131 effectif 2
( de 6 à 20 personnes )Ou preuve de la capacité technique et professionnelle
Intitulé du lot: 2-4 Electricité
Brève description:
Lot 2--4a ElectricitéLot 2-4b ElectricitéLot 2-4-c ElectricitéPas de montant minimum sur la durée du marché.Montant maximum sur la durée du marché : 700 000 EUR HT (pour chaque marché)Qualification qualifelec indice E2 Classe 2ou preuve de la capacité technique et professionnelle
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Lot 2--4a Electricité
Lot 2-4b Electricité
Lot 2-4-c Electricité
Pas de montant minimum sur la durée du marché.
Montant maximum sur la durée du marché : 700 000 EUR HT (pour chaque marché)
Qualification qualifelec indice E2 Classe 2
ou preuve de la capacité technique et professionnelle
Intitulé du lot: 3-4 sols souples
Brève description:
Lot 3--4a Sols souplesLot 3-4b Sols souplesLot 3-4-c Sols souplesPas de montant minimum sur la durée du marchéMontant maximum sur la durée du marché : 400 000 EUR HT (Pour chaque marché)Qualification qualibat 6221 eff 2 (de 6 à 20 personnes) + qualification qualibat 6233 linoléum eff 2 ( de 6 à 20 personnes)ou preuve de la capacité technique et professionnelle
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Lot 3--4a Sols souples
Lot 3-4b Sols souples
Lot 3-4-c Sols souples
Qualification qualibat 6221 eff 2 (de 6 à 20 personnes) + qualification qualibat 6233 linoléum eff 2 ( de 6 à 20 personnes)
Intitulé du lot: 4-4 plomberie sanitaires
Brève description:
Lot 4--4a Plomberie sanitairesLot 4-4b Plomberie sanitairesLot 4-4-c Plomberie sanitairesPas de montant minimum sur la durée du marchéMontant maximum sur la durée du marché : 2 000 000 EUR HT (Pour chaque marché)Qualification qualibat 5111 eff 2 (de 6 à 20 personnes) ou preuve de la capacité technique et professionnelle
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Lot 4--4a Plomberie sanitaires
Lot 4-4b Plomberie sanitaires
Lot 4-4-c Plomberie sanitaires
Qualification qualibat 5111 eff 2 (de 6 à 20 personnes) ou preuve de la capacité technique et professionnelle
Intitulé du lot: 5-4 menuiseries intérieures
Brève description:
Lot 5--4a Menuiseries intérieuresLot 5-4b Menuiseries intérieuresLot 5-4-c Menuiseries intérieuresPas de montant minimum sur la durée du marchéMontant maximum sur la durée du marché : 600 000 EUR HT (Pour chaque marché)Qualifications qualibat 4381-4311 eff 2 (de 6 à 20 personnes) ou preuve de la capacité technique et professionnelle
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Lot 5--4a Menuiseries intérieures
Lot 5-4b Menuiseries intérieures
Lot 5-4-c Menuiseries intérieures
Qualifications qualibat 4381-4311 eff 2 (de 6 à 20 personnes) ou preuve de la capacité technique et professionnelle
Intitulé du lot: 12-4 carrelages faiences
Brève description:
Lot 12--4a Carrelages FaiencesLot 12-4b Carrelages FaiencesLot 12-4-c Carrelages FaiencesPas de montant minimum sur la durée du marchéMontant maximum sur la durée du marché : 800 000 EUR HT (Pour chaque marché)Qualification qualibat 6311 eff 2 (de 6 à 20 personnes) ou preuve de la capacité technique et professionnelle
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Lot 12--4a Carrelages Faiences
Lot 12-4b Carrelages Faiences
Lot 12-4-c Carrelages Faiences
Qualification qualibat 6311 eff 2 (de 6 à 20 personnes) ou preuve de la capacité technique et professionnelle
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ensemble du patrimoine de est métropole habitat
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les candidats devront prouver leur capacité financière, technique et professionnelle
admissibilité à concourir aux marchés publics conformément à l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005
déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005
-lettre de candidature par une personne habilitée à engager l'entreprise ou Dc1
-Dc2 ou dossier mentionnant au moins : chiffre d'affaire global et chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché , réalisés au cours des 3 derniers exercices.
-extrait de bilans ou déclaration appropriée de banque
-déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune de 3 dernières années.
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marché de même nature
-présentation d'une liste de prestations exécutées et références dans le domaine de la présente consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement sur ressources propres
paiement par virement bancaire dans les 30 jours.
Les prix sont non révisables
Procédure
Période de validité de l'offre: 160 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix des prestations analysé à partir de l'opération type anexée au présent règlement de consultation ( à compléter obligatoirement) (60)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à travers la fiche"qualité de l'offre" à compléter ( annexe 2 à l'acte d'engagement différente si le lot est concerné ou non par l'amiante): - valeur technique concernant les lots 8.11.15 non concerné par l'amiante (2.1 effectif mis à disposition pour le présent marché valant pour 15%. 2.2 présentation d'une méthode de traitement simultané de plusieurs commandes valant pour 25%°. - valeur technique concernant les lots 1 à 7, 9 à 10 , 12 à 14 et 21 concernés par l'amiante: 2.1 effectifs mis à disposition pour le présent marché valant pour 25%, 2.2 présentation d'une méthode de traitement simultané de plusieurs commandes valant pour 15% (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.est-metropole-habitat.fr http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO lots tvx 2015 /2018
Informations complémentaires
Les offres ne peuvent être remises que sur papier.
Modes d'attribution des lots :
- marchés uniques - 1 titulaire pour l'ensemble du territoire pour les lots 13.4 et 15.4 : le candidat mieux disant de chaque lot sera attributaire du marché pour l'ensemble du patrimoine ;
-marchés uniques - 2 titulaires par lot ;
Une entreprise ne pourra être titulaire que d'1 marché par lot
Attribution : Le candidat mieux disant de chaque marché en sera l'attributaire.
Dans le cas où le titulaire désigné du marché (x)-4 -a serait également mieux disant sur le marché ( x)-4-b, c'est le candidat classé deuxième du marché (x)-4-b qui en sera l'attributaire.
--Marchés uniques - 3 titulaires par lot
Attribution : Le candidat mieux disant de chaque marché en sera l'attributaire
Dans le cas où le Titulaire désigné du marché (x)-4-a serait également mieux disant sur le marché (x)-4-b , c'est le candidat classé deuxième du marché (x)-4-b qui en sera attributaire
Dans le cas où les Titulaires des marchés (x)-4-a…
… ou (x)-4-b seraient également les mieux disant sur le marché (x)-4-c , c'est le candidat classé deuxième du marché (x)-4-c qui en sera attributaire.
… et (x)-4-b seraient également les mieux disant sur le marché (x)-4-c, c'est le candidat classé troisème du marché (x)-4-c qui en sera attributaire
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://ta-lyon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 148-265470 (2014-07-31)
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