Marché de traitement de déchets non-dangereux
Smectom du Plantaurel
Marché de traitement et de transport (option) de déchets non dangereux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ariège
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-02-07 | Avis de marché |
| 2014-07-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Smectom du Plantaurel
Adresse postale: Las Plantos
Code postal: 09120
Commune postale: Varilhes
Contact
Adresse Internet: http://www.smectom.fr 🌏
Courrier électronique: severine.pons@smectom.fr 📧
Téléphone: +33 561680202 📞
Fax: +33 561695242 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-07 📅
Date limite de soumission: 2014-04-11 📅
Date de publication: 2014-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 030-048500
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.2.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché de traitement et de transport (option) de déchets non dangereux.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
600 000 💰
Description des options:
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 09324014003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Déchèterie de Varilhes, 09120 Varilhes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fond propres de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint solidaire.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière: Autorisation d'exploiter en vigueur pour l'installation de traitement.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique de l'offre (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24090039900017
Contact
Point de contact: Service commande publique
M. Pedoussat Robert
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Point de contact: Mme Séverine Pons
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 09324014003
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2014/S 030-048500 (2014-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Quantité ou étendue:
Entre 2000 T de déchets non dangereux (minimum) et 6 000 t de déchets non dangereux.200 000600 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Smectom du Plantaurel
Adresse postale: Las Plantos
Code postal: 09120
Commune postale: Varilhes
Contact
Adresse Internet: http://www.smectom.fr 🌏
Courrier électronique: severine.pons@smectom.fr 📧
Téléphone: +33 561680202 📞
Fax: +33 561695242 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-07 📅
Date limite de soumission: 2014-04-11 📅
Date de publication: 2014-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 030-048500
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.2.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché de traitement et de transport (option) de déchets non dangereux.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Entre 2000 T de déchets non dangereux (minimum) et 6 000 t de déchets non dangereux.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 💰
600 000 💰
Description des options:
Prestations de transport des déchets et de mise à disposition de bennes pour la rotation.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 09324014003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Déchèterie de Varilhes, 09120 Varilhes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploiter en vigueur pour l'installation de traitement.
Compatibilité du traitement des déchets ménagers de la zone Est du département de l'ariège avec le plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés en vigueur dans le département ou est sise l'installation de traitement.
Justificatifs prouvant que l'installation de traitement est en capacité d'accueillir les déchets du Smectom du Plantaurel.
Justificatifs prouvant la conformité de l'installation de traitement avec la règlementation en vigueur et notamment la règlementation applicable aux installations classées pour la protection de l'environnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fond propres de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint solidaire.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière: Autorisation d'exploiter en vigueur pour l'installation de traitement.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique de l'offre (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24090039900017
Contact
Point de contact: Service commande publique
M. Pedoussat Robert
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Point de contact: Mme Séverine Pons
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 09324014003
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2014/S 030-048500 (2014-02-07)
Avis d'attribution de marché (2014-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 140 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SMECTOM du Plantaurel
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-07 📅
Date de publication: 2014-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 131-234589
Se réfère à l'avis: 2014/S 30-048500
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 140 000 💰
420 000 💰
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-06-05 📅
Nom: Sita Sud-ouest
Adresse postale: 31 rue thoams Edison
Commune postale: Canejan
Code postal: 33612
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Source: OJS 2014/S 131-234589 (2014-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 140 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SMECTOM du Plantaurel
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-07 📅
Date de publication: 2014-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 131-234589
Se réfère à l'avis: 2014/S 30-048500
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution no : 30 A, annonce no 175 du 12.2.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.7.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 140 000 💰
420 000 💰
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-06-05 📅
Nom: Sita Sud-ouest
Adresse postale: 31 rue thoams Edison
Commune postale: Canejan
Code postal: 33612
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Source: OJS 2014/S 131-234589 (2014-07-07)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕