Marché d'organisation de séjours de vacances d'hiver et d'été pour des enfants ages de 4 A 17 ans de la ville de Massy pour l'année 2015
Le marché est passé en procédure adaptée restreinte sur le fondement de l'article 30 du code des marchés publics. Le présent marché porte sur l'achat de séjours de vacances pour des enfants et des jeunes âgés de 4 à 17 ans pendant les vacances d'hiver et d'été pour l'année 2015. Les séjours se dérouleront pendant les vacances scolaires d'hiver et d'été selon le calendrier national des vacances scolaires de la zone C, défini par l'éducation Nationale. La commune prend en compte les préoccupations du développement durable telles que prévues à l'article 5 du code des marchés publics. La forme du marché revêt le caractère d'un achat. À titre indicatif, le montant des dépenses du présent marché est estimé à 569 000 EUR TTC annuel. Le présent marché est d'un renouvelable expressément une fois. Chaque lot sera conclu à compter de sa date de notification au(x) titulaires(s), prévue en octobre 2014 pour les lots hiver et décembre 2014 pour les lots été. Les voyages et les séjours sont destinés à des jeunes de 4 à 17 ans. En conséquence, ils doivent être adaptés à l'age des participants. Les enfants ou les jeunes auront, le jour du départ, l'age requis correspondant à la tranche d'age proposée pour participer au séjour. Le titulaire du marché et, le cas échéant son sous-traitant, s'engagent à prendre en charge les participants qui lui sont confiés pendant toute la durée du séjour, qui court depuis le départ de Massy, jusqu'au retour à Massy, le dernier jour, lorsque les parents récupèrent leurs enfants ou jeunes. Les mineurs seront placés sous la responsabilité du directeur du séjour, pendant cette même durée. Il appartient au titulaire du marché d'effectuer toutes les démarches réglementaires et nécessaires au bon retour des participants.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-04-04.
L'appel d'offres a été publié le 2014-03-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2014-03-03
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Avis de marché
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| 2015-05-15
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Avis d'attribution de marché
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