LogemLoiret-SIAP-accord-cadre pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel
LogemLoiret
LogemLoiret-SIAP-accord-cadre pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-09-25 | Avis de marché |
| 2014-12-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: LogemLoiret
Adresse postale: 6 rue du Commandant de Poli, CS 14314
Code postal: 45043
Commune postale: Orléans Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://logemloiret.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@logemloiret.fr 📧
Téléphone: +33 238704444 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-25 📅
Date limite de soumission: 2014-11-05 📅
Date de publication: 2014-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 187-329789
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 14C0001
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Conformément au réglement de la consultation.
Situation économique et financière: Conformément au réglement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Conformément au réglement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 8
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. outil de suivi en ligne (40)
2. conseils en matière d'énergie (25)
3. moyens d'exécution du marché (25)
4. conformité du modèle de facture aux caractérisitiques demandées (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Siap
Adresse postale: 1 square Claude Debussy BP 535
Commune postale: Pithiviers Cedex
Code postal: 45305
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.logemloiret.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.logemloiret.fr 🌏
Nom: LogemLoiret
Adresse postale: 6 rue du Cdt de Poli CS 14314
Point de contact: Jerome Tissier
Téléphone: +33 238704345 📞
Courrier électronique: jerome.tissier@logemloiret.fr 📧
Fax: +33 238704451 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.logemloiret.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.logemloiret.fr 🌏
URL des documents: http://marches-publics.logemloiret.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14C0001
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Téléphone: +33 238775900 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 187-329789 (2014-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: LogemLoiret
Adresse postale: 6 rue du Commandant de Poli, CS 14314
Code postal: 45043
Commune postale: Orléans Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://logemloiret.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@logemloiret.fr 📧
Téléphone: +33 238704444 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-25 📅
Date limite de soumission: 2014-11-05 📅
Date de publication: 2014-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 187-329789
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Consultation lancée dans le cadre d'un groupement d'achat par appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 28 et 29 du Décret no 2005-1742 du 30 décembre 2005.
Conformément aux dispositions du 4°) du I de l'article 29 du décret no2005-1742 du 30 décembre 2005, les documents de la consultation sont entièrement disponibles par voie électronique, dès l'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence, sur le profil acheteur : http//www.marches-publics.logemloiret.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.9.2014.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
LogemLoiret-SIAP-accord-cadre pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel.
Description des options:
L'accord-cadre est passé pour une période initiale de 2 ans reconductible une fois pour la même durée.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 14C0001
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Conformément au réglement de la consultation.
Situation économique et financière: Conformément au réglement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Conformément au réglement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de financement : fonds propres de chaque pouvoir adjudicateur.
Mode de réglement : paiement par virement à 15 jours.
L'accord-cadre sera attribué à un titulaire unique ou à un groupemement solidaire d'entreprises.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 8
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. outil de suivi en ligne (40)
2. conseils en matière d'énergie (25)
3. moyens d'exécution du marché (25)
4. conformité du modèle de facture aux caractérisitiques demandées (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Siap
Adresse postale: 1 square Claude Debussy BP 535
Commune postale: Pithiviers Cedex
Code postal: 45305
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.logemloiret.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.logemloiret.fr 🌏
Nom: LogemLoiret
Adresse postale: 6 rue du Cdt de Poli CS 14314
Point de contact: Jerome Tissier
Téléphone: +33 238704345 📞
Courrier électronique: jerome.tissier@logemloiret.fr 📧
Fax: +33 238704451 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.logemloiret.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.logemloiret.fr 🌏
URL des documents: http://marches-publics.logemloiret.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14C0001
Informations complémentaires
Consultation lancée dans le cadre d'un groupement d'achat par appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 28 et 29 du Décret no 2005-1742 du 30 décembre 2005.
Conformément aux dispositions du 4°) du I de l'article 29 du décret no2005-1742 du 30 décembre 2005, les documents de la consultation sont entièrement disponibles par voie électronique, dès l'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence, sur le profil acheteur : http//www.marches-publics.logemloiret.fr
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.9.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Téléphone: +33 238775900 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 187-329789 (2014-09-25)
Avis d'attribution de marché (2014-12-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Logemloiret
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-05 📅
Date de publication: 2014-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 238-418842
Se réfère à l'avis: 2014/S 187-329789
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Outil de suivi en ligne (40)
2. Conseils en matière d'énergie (25)
3. Moyens d'exécution du marché (25)
4. Conformité du modèle de facture aux caractéristiques demandées (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-28 📅
Nom: GDF Suez Énergie France Entreprises et collectivités-CPRO
Adresse postale: 2 impasse Augustin Fresnel, BP 40149
Commune postale: Saint-Herblain Cedex
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Edf dct gc
Adresse postale: Le Gallion, 71 avenue Edouard Michelin, BP 50608
Commune postale: Tours
Code postal: 37206
3️⃣
Nom: Gedia
Adresse postale: 7 rue des Fontaines
Commune postale: Dreux
Code postal: 28100
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Siap
Adresse postale: 1 square Debussy
Commune postale: Pithiviers
Code postal: 45300
Source: OJS 2014/S 238-418842 (2014-12-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Logemloiret
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-05 📅
Date de publication: 2014-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 238-418842
Se réfère à l'avis: 2014/S 187-329789
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Les titulaires identifiés sont les candidats retenus conjointement par les deux pouvoirs adjudicateurs pour participer à l'accord-cadre de fourniture et acheminement de gaz naturel.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 187 A, annonce nº 133 du 30.9.2014.
Parution nº: 187 B, annonce nº 277 du 30.9.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.12.2014.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Outil de suivi en ligne (40)
2. Conseils en matière d'énergie (25)
3. Moyens d'exécution du marché (25)
4. Conformité du modèle de facture aux caractéristiques demandées (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-28 📅
Nom: GDF Suez Énergie France Entreprises et collectivités-CPRO
Adresse postale: 2 impasse Augustin Fresnel, BP 40149
Commune postale: Saint-Herblain Cedex
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Edf dct gc
Adresse postale: Le Gallion, 71 avenue Edouard Michelin, BP 50608
Commune postale: Tours
Code postal: 37206
3️⃣
Nom: Gedia
Adresse postale: 7 rue des Fontaines
Commune postale: Dreux
Code postal: 28100
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Siap
Adresse postale: 1 square Debussy
Commune postale: Pithiviers
Code postal: 45300
Source: OJS 2014/S 238-418842 (2014-12-05)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits chimiques (>20 nouveaux marchés)
- Gaz (20)
- Gaz industriels (14)