Le Bois-d'Oingt – reconstruction du FAM «La Rose des Sables»

OPAC du Rhône

Le projet consiste en la reconstruction en 2 phases de travaux du foyer d'accueil médicalisé (FAM) «La Rose des Sables», situé au Le Bois-d'Oingt. La phase 1 consiste à réaliser – à proximité du bâtiment existant occupé – un bâtiment d'une capacité de 50 lits et des abords. La phase 2 consiste, après réalisation par le maître de l'ouvrage d'une part du transfert des résidents dans les nouveaux locaux et d'autre part de la démolition du bâtiment existant, à réaliser le parking et la voirie définitive.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• OPAC du Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-06-03	Avis de marché
2014-08-08	Avis d'attribution de marché
2015-02-17	Avis d'attribution de marché
2015-02-17	Avis d'attribution de marché
2015-09-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments médicaux spécialisés
Quantité ou étendue:

Marché ordinaire alloti en 16 lots, comportant 2 phases. 1ere phase: date prévisionnelle de démarrage: juillet 2014 – durée: 17 mois. 2ème phase: date prévisionnelle de démarrage: novembre 2015 – durée: 2 mois.Les lots 1, 4, 5 et 6 comportent une option. Le lot 8 comporte 2 options. Le lot 12 ascenseurs est traité par marché à bons de commande commun à l'ensemble des opérations de l'OPAC du Rhône.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments médicaux spécialisés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC du Rhône
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.opacdurhone.fr 🌏
Téléphone: +33 478955200 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-03 📅
Date limite de soumission: 2014-07-15 📅
Date de publication: 2014-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 107-187538
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires

Autres renseignements complémentaires: procédure passée en application des articles 28 et 29 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005. Les candidats transmettent leur proposition comprenant les documents relatifs à leurs candidature et offre dans une seule enveloppe cachetée. Type de pouvoir adjudicateur: organisme de droit public. La transmission des candidatures et offres par voie électronique est autorisée selon les modalités précisées au règlement de consultation. Documents non payants, frais de port à la charge des entreprises. Date limite pour réception des demandes: 15.7.2014 à 12:00. Durée d'exécution du marché: 19 mois à compter de la date de l'os de démarrage de la période de préparation (et non de la notification des marchés). Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire. En cas de groupement les justificatifs visés aux rubriques capacité économique et financière et référence professionnelle et capacité technique seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque co-traitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché. La pondération s'exprime en pourcentage. Publication antérieure concernant le même marché: non. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Autres renseignements demandés: — autres renseignements demandés: === Candidature ===, — autres renseignements demandés: a – document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant: — une «lettre de candidature – habilitation du mandataire par ses co-traitants» imprimé CERFA DC1* (ou engagement équivalent). Le formulaire sera dument complété, daté et signé par chaque membre du groupement le cas échéant, — autres renseignements demandés: b – document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant: — une «déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» imprimé CERFA DC2(*) (ou engagement équivalent) dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, à l'exception de la rubrique F. (*) Ces documents sont joints au règlement de la consultation, — autres renseignements demandés: déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent, — autres renseignements demandés: une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, — autres renseignements demandés: certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes, ou liste de travaux exécutés au cours de 5 dernières années en indiquant notamment la nature, le montant, la date et le nom du maître d'ouvrage. Les candidats doivent posséder les effectifs et qualifications minimales précisés pour chacun des lots, ou des références d'importance comparable à l'objet du marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.6.2014.

Informations complémentaires

Autres renseignements complémentaires: procédure passée en application des articles 28 et 29 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005.

Les candidats transmettent leur proposition comprenant les documents relatifs à leurs candidature et offre dans une seule enveloppe cachetée.

Type de pouvoir adjudicateur: organisme de droit public. La transmission des candidatures et offres par voie électronique est autorisée selon les modalités précisées au règlement de consultation. Documents non payants, frais de port à la charge des entreprises. Date limite pour réception des demandes: 15.7.2014 à 12:00. Durée d'exécution du marché: 19 mois à compter de la date de l'os de démarrage de la période de préparation (et non de la notification des marchés).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire.

En cas de groupement les justificatifs visés aux rubriques capacité économique et financière et référence professionnelle et capacité technique seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque co-traitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché.

La pondération s'exprime en pourcentage. Publication antérieure concernant le même marché: non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:

Autres renseignements demandés:

— autres renseignements demandés: === Candidature ===,

— autres renseignements demandés: a – document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant:

— une «lettre de candidature – habilitation du mandataire par ses co-traitants» imprimé CERFA DC1* (ou engagement équivalent). Le formulaire sera dument complété, daté et signé par chaque membre du groupement le cas échéant,

— autres renseignements demandés: b – document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant:

— une «déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» imprimé CERFA DC2(*) (ou engagement équivalent) dûment complétée.

Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, à l'exception de la rubrique F.

(*) Ces documents sont joints au règlement de la consultation,

— autres renseignements demandés: déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent,

— autres renseignements demandés: une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat,

— autres renseignements demandés: certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes, ou liste de travaux exécutés au cours de 5 dernières années en indiquant notamment la nature, le montant, la date et le nom du maître d'ouvrage.

Les candidats doivent posséder les effectifs et qualifications minimales précisés pour chacun des lots, ou des références d'importance comparable à l'objet du marché.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.6.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Terrassement – fondations spéciales – gros œuvre
Brève description:

Qualifications demandées: 1312 + 1233 + 2113 + 2242. Effectif minimum requis: 21 personnes. Chiffre d'affaires minimum annuel requis: 4 000 000 EUR; option 1: mur matricé teinté dans la masse.

Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Charpente et bardage bois
Brève description:

Qualifications demandées: 2323 + 2362. Effectif minimum requis: 6 personnes. Chiffre d'affaires minimum annuel requis: 500 000 EUR.

Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Isolation par l'extérieur – enduit bardage
Brève description:

Qualifications demandées: 3813 + 7131. Effectif minimum requis: 6 personnes. Chiffre d'affaires minimum annuel requis: 600 000 EUR.

Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Étanchéité
Brève description:

Qualification demandée: 3212. Effectif minimum requis: 6 personnes. Chiffre d'affaires minimum annuel requis: 1 000 000 EUR; option 1: arrosage automatique pour végétalisation mince.

Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Menuiserie extérieure PVC – occultation
Brève description:

Qualification demandée: 3542 . Effectif minimum requis: 6 personnes. Chiffre d'affaires minimum annuel requis: 200 000 EUR; option 1: vitrage SP10.

Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Menuiserie extérieure aluminium - serrurerie
Brève description:

Qualifications demandées: 3522 + 4413. Effectif minimum requis: 6 personnes. Chiffre d'affaires minimum annuel requis: 500 000 EUR; option 1: vitrage SP10.

Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: Menuiserie extérieure bois
Brève description:

Qualification demandée: 3553. Effectif minimum requis: 6 personnes. Chiffre d'affaires minimum annuel requis: 60 000 EUR.

Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: Menuiserie intérieure bois
Brève description:

Qualifications demandées: 4312. Effectif minimum requis: 6 personnes. Chiffre d'affaires minimum annuel requis: 900 000 EUR; option 1: mur mobile 53 DB, option 2: mobilier.

Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: Cloisons – faux plafond – peinture
Brève description:

Qualifications demandées: 4132 + 6112. Effectif minimum requis: 15 personnes. Chiffre d'affaires minimum annuel requis: 1 400 000 EUR.

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Revêtement de sol
Brève description:

Qualifications demandées: 6223 + 6312. Effectif minimum requis: 6 personnes. Chiffre d'affaires minimum annuel requis: 600 000 EUR.

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Chape liquide
Brève description:

Qualification demandée: 6252. Effectif minimum requis: 3 personnes. Chiffre d'affaires minimum annuel requis: 140 000 EUR.

Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: VRD – espaces verts
Brève description:

Qualifications demandées: 1323 + 1351. Effectif minimum requis: 6 personnes. Chiffre d'affaires minimum annuel requis: 900 000 EUR; option 1: jardinière.

Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Chauffage traitement d'air désenfumage
Brève description:

Qualification demandée: 5312. Effectif minimum requis: 15 personnes. Chiffre d'affaires minimum annuel requis: 1 500 000 EUR.

Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Plomberie sanitaire
Brève description:

Qualification demandée: 5112; effectif minimum requis: 6 personnes; chiffre d'affaires minimum annuel requis: 690 000 EUR.

Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Électricité courants forts et faibles – SSI
Brève description:

Qualifications demandées: E2C2. Effectif minimum requis: 6 personnes. Chiffre d'affaires minimum annuel requis: 900 000 EUR.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Les lots 1, 4, 5 et 6 comportent une option. Le lot 8 comporte 2 options. Le lot 12 ascenseurs est traité par marché à bons de commande commun à l'ensemble des opérations de l'OPAC du Rhône.

Durée de l'accord: 19 mois
Numéro de référence: 14S0030
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le Bois-d'Oingt (69620) – rue Goujon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir descriptif des lots.
Situation économique et financière: Voir descriptif des lots.
Capacité technique et professionnelle: voir descriptif des lots.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie au taux de 5 % éventuellement remplacée par une garantie à 1ère demande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Virement bancaire. Délai de paiement: 30 jours. Pas d'avance prévue. Financement: PLUS.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Autres conditions particulières:

Le marché est soumis à une charte chantier propre et à un engagement environnemental.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-07-15 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: OPAC du Rhône – séance non publique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77985929700029
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Le directeur général
Adresse postale: Direction des résidences spécialisées, 194 rue Duguesclin
Point de contact: Édouard Bouliere
Téléphone: +33 478956141 📞
Fax: +33 478959062 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.opacdurhone.fr 🌏
Adresse postale: Chaumeil, 70 bis rue Bossuet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Téléphone: +33 478957185 📞
Fax: +33 472329706 📠
URL des documents: http://www.opacdurhone.fr 🌏
Adresse postale: Direction des marchés, 194 rue Duguesclin
Point de contact: Florence du Peloux
URL pour la participation: http://www.opacdurhone.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0030
Informations complémentaires

Autres renseignements complémentaires: procédure passée en application des articles 28 et 29 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005.

Les candidats transmettent leur proposition comprenant les documents relatifs à leurs candidature et offre dans une seule enveloppe cachetée.

Type de pouvoir adjudicateur: organisme de droit public. La transmission des candidatures et offres par voie électronique est autorisée selon les modalités précisées au règlement de consultation. Documents non payants, frais de port à la charge des entreprises. Date limite pour réception des demandes: 15.7.2014 à 12:00. Durée d'exécution du marché: 19 mois à compter de la date de l'os de démarrage de la période de préparation (et non de la notification des marchés).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire.

En cas de groupement les justificatifs visés aux rubriques capacité économique et financière et référence professionnelle et capacité technique seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque co-traitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché.

La pondération s'exprime en pourcentage. Publication antérieure concernant le même marché: non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:

Autres renseignements demandés:

— autres renseignements demandés: === Candidature ===,

— autres renseignements demandés: a – document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant:

— une «lettre de candidature – habilitation du mandataire par ses co-traitants» imprimé CERFA DC1* (ou engagement équivalent). Le formulaire sera dument complété, daté et signé par chaque membre du groupement le cas échéant,

— autres renseignements demandés: b – document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant:

— une «déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» imprimé CERFA DC2(*) (ou engagement équivalent) dûment complétée.

Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, à l'exception de la rubrique F.

(*) Ces documents sont joints au règlement de la consultation,

— autres renseignements demandés: déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent,

— autres renseignements demandés: une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat,

— autres renseignements demandés: certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes, ou liste de travaux exécutés au cours de 5 dernières années en indiquant notamment la nature, le montant, la date et le nom du maître d'ouvrage.

Les candidats doivent posséder les effectifs et qualifications minimales précisés pour chacun des lots, ou des références d'importance comparable à l'objet du marché.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.6.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du code de justice administrative et à l'arrêt du Conseil d'État no291545 du 16/07/2007, Sté tropic travaux signalisation.

Source: OJS 2014/S 107-187538 (2014-06-03)

Avis d'attribution de marché (2014-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-08 📅
Date de publication: 2014-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 153-274161
Se réfère à l'avis: 2014/S 107-187538
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Terrassement et fondations spéciales.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le Bois d'Oingt (69620) – rue Goujon.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-08-07 📅
Nom: SARL Effi Bâti
Adresse postale: 190 allée des Artisans
Commune postale: Trévoux
Code postal: 01600
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sarl.effibati@wanadoo.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de justice administrative et à l'arrêt du Conseil d'état n

Source: OJS 2014/S 153-274161 (2014-08-08)

Avis d'attribution de marché (2015-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 318 178 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-17 📅
Date de publication: 2015-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 036-060552
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Information non connue.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue Goujon, 69620 Le Bois-d'Oingt.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-05 📅
Nom: SARL Brun frères
Adresse postale: 8 impasse Jean Moos
Commune postale: Amplepluis
Code postal: 69550
Courrier électronique: brunfreres@live.fr 📧

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-06 📅
Nom: Duclaux Kalkias chape liquide
Adresse postale: 36 bis chemin de Piolenc — ZA
Commune postale: Camaret-sur-Aigues
Code postal: 84850
Courrier électronique: contact@duclaux-chape.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
6

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 7798592970029

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13et suivants et R421-1 du code de justice administrative et aux arrêts du Conseil d'état n° 291545 du 16.7.2007, sté Tropic Travaux Signalisation et n° 358994 du 4.4.2014 (département Tarn-et-Garonne).

Source: OJS 2015/S 036-060552 (2015-02-17)

Avis d'attribution de marché (2015-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 686 337,01 💰

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 036-060553

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rue Goujon, 69620 Le Bois-d'Oingt.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-01-16 📅
Nom: Billon SAS
Adresse postale: 375 rue Jean Rostand
Commune postale: Porte-lès-Valence
Code postal: 26800
Nom: SARL Brun Frères

3️⃣
Nom: ETS Roux Gérald
Adresse postale: 9 rue ZI Puits Camille
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000

4️⃣

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-02 📅
Nom: Elec plus
Adresse postale: 13 chemin de Vermont
Commune postale: Brussieu
Code postal: 69690
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction des recours: se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de justice administrative et aux arrêts du Conseil d'état n° 291545 du 16.7.2007, sté Tropic Travaux Signalisation et n° 358994 du 4.4.2014 (département Tarn-et-Garonne).

Source: OJS 2015/S 036-060553 (2015-02-17)

Avis d'attribution de marché (2015-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 299 000 💰

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 47895200 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-15 📅
Date de publication: 2015-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 182-328826
Numéro JO-S: 182

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 14S0030-MN5
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rue Goujon, 69620 Le Bois d'Oingt.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique de l'offre au regard du mémoire tehcnique (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-31 📅
Nom: Axima Centre
Adresse postale: rue Gabriel Voisin — BP 40039
Commune postale: Villefranche-sur-Saône
Code postal: 69652
Courrier électronique: stephane.paguet@colas-ra.com 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1du Code de justice administrative et aux arrêts du Conseil d'état no 291545 du 16.7.2007, sté Tropic Travaux Signalisation et no 358994 du 4.4.2014 (département Tarn et Garonne).

Source: OJS 2015/S 182-328826 (2015-09-15)

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