Fournitures d'imprimés, d'imprimés à façon et travaux d'impressions périodiques

CUS habitat

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CUS habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Imprimés et produits connexes › Imprimés divers
• Services d'impression et services connexes › Services d'impression

Où ?

• Bas-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-08-05	Avis de marché
2015-03-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimés divers
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2015 jusqu'au 31.12.2015. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CUS Habitat
Adresse postale: 24 route de l'Hôpital CS 70128
Code postal: 67028
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cushabitat.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@cushabitat.fr 📧
Téléphone: +33 388211703 📞
Fax: +33 369671387 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-05 📅
Date limite de soumission: 2014-09-15 📅
Date de publication: 2014-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 151-270923
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires

Marché en appel d'offres ouvert passé en application de l'ordonnance nº 2005-649 du 6.6.2005 et des articles 28 et 29 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005. Il suit les dispositions de l'article 43 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005 relatif aux marchés à bons de commande. La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures d'imprimés, d'imprimés à façon et travaux d'impressions périodiques
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Imprimés
Informations complémentaires sur les lots: Les variantes ne sont pas autorisées
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Imprimés à façon
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Impressions périodiques
Informations complémentaires sur les lots: Les variantes sont autorisées
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.

Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2015 jusqu'au 31.12.2015. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.

Numéro de référence: AO14/017
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: communauté urbaine de Strasbourg

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 ordonnance 2005,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Caractéristiques des prix: prix unitaires.

Modalités de variation des prix: révision par ajustement.

Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS.

Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds propres

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements

Autres conditions particulières: La durée du contrat précité est une durée maximale.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique de l'offre (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mehdi Larguech
Nom: CUS Habitat - Office public de l'habitat de la communauté urbaine de Strasbourg
Adresse postale: 24 route de l'Hôpital - CS 70128
Point de contact: Service logistique - Lots 1 et 2 Christine Stroh - Tél. +33 388211748 ou Anny Gœpfert - Tél. +33 388211763 - Lot 3 Isabelle David (DSI) - Tél. +33 388211809
Secteur gestion des marchés publics
Téléphone: +33 388211769 📞
Courrier électronique: cellule.marches@cushabitat.f 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO14/017
Informations complémentaires

Marché en appel d'offres ouvert passé en application de l'ordonnance nº 2005-649 du 6.6.2005 et des articles 28 et 29 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005.

Il suit les dispositions de l'article 43 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005 relatif aux marchés à bons de commande.

La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Fax: +33 383342224 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur),

— articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CUS Habitat - Office public de l'habitat de la communauté urbaine de Strasbourg
Adresse postale: Secteur gestion des marchés publics - 24 route de l'Hôpital - CS 70128
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67028
Téléphone: +33 388211703 📞
Marché renouvelable
2018
Source: OJS 2014/S 151-270923 (2014-08-05)

Avis d'attribution de marché (2015-03-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 24 route de l'Hôpital, CS 70128

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-19 📅
Date de publication: 2015-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 058-101821
Se réfère à l'avis: 2014/S 151-270923
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires

MARche en appel d'offres ouvert passé en application de l'Ordonnance nº2005-649 du 6.6.2005 et des articles 28 et 29 du Décret nº2005-1742 du 30.12.2005. Il suit les dispositions de l'article 43 du Décret nº2005-1742 du 30.12.2005 relatif aux marchés à bons de commande.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté urbaine de Strasbourg.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-11 📅
Nom: IREG imprimerie régionale
Adresse postale: 35-37 rue du Fossé des Treize BP 22
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67003
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: GEIGER imprimerie
Adresse postale: Zone artisanale 10 rue du Girlenhirsch
Commune postale: Illkirch Graffenstaden
Code postal: 67400

3️⃣
Nom: Inneo Solutions
Adresse postale: 16 rue des Couturières
Commune postale: Bischwiller
Code postal: 67240
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CUS Habitat - office public de l'Habitat de la Communauté urbaine de Strasbourg
Adresse postale: Secteur gestion des marchés publics 24 route de l'Hôpital CS 70128
Source: OJS 2015/S 058-101821 (2015-03-19)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Imprimés divers (4)

Papiers à usage graphique, ni couchés ni enduits (1)