fourniture et livraison de denrées alimentaires

Ville de Balma

marché à bons de commandes sans minimum ni maximum d'une durée d'un an, reconductible 3 fois

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Alpes Frais Service
• Brake France
• Crouzil Frères
• Distrisud
• Drive Mie
• Gavignaud
• La Cave Folle
• La Triade
• le lot 10: Pâtisseries fraiches ou réfrigérées sucrées et pâtisseries fraiches ou réfrigérées a été déclaré sans suite
• le lot 14: Bases culinaires issues de l'agriculture biologique a été déclaré sans suite
• Patis Service
• Point Viande
• Pomona Episaveurs

Qui ?

• Ville de Balma

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons spiritueuses › Spiritueux
• Boissons, tabac et produits connexes › Vins
• Fruits et fruits à coque › Fruits non tropicaux
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits de panification › Pain
• Produits de panification grillés et pâtisserie › Biscuits sucrés
• Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux › Pâtisserie et gâteaux
• Produits laitiers › Produits laitiers divers
• Viande › Viandes diverses

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-09-10	Avis de marché
2015-01-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:

a titre indicatif, les commandes estimées pour la période de comparaison du 1 janvier 2013 au 31 décembre 2013, sont les suivantes :Viandes de boucherie, porc et charcuterie, volaille : 16 500 EURProduits surgelés divers 41 000 EURFruits, légumes, pommes de terre et produits traiteur : 34 000 EURFruits frais issus de l'agriculture biologique ou agriculture raisonnée : 2 900 EURProduits laitiers et avicoles : 46 000 EURPain et viennoiseries : 15 500 EURÉpicerie et boissons non alcoolisées : 31 500 EURProduits de goûter : 3 200 EURProduits de cocktail surgelés: 3 500 EURPâtisseries fraiches ou réfrigérées et pâtisseries fraiches ou réfrigérées salées en plaque :3 100 EURPâtisseries fraiches ou réfrigérées salées en barquette : 4 700 EURSpiritueux et alcool : 400 EURVins : 3 500 EURBases culinaires issues de l'agriculture biologique : 1 800 EUR

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Balma
Adresse postale: 6 avenue François Mitterrand, BP 33256
Code postal: 31132
Commune postale: Balma
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-balma.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-balma.fr 📧
Téléphone: +33 561249292 📞
Fax: +33 561245293 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-10 📅
Date limite de soumission: 2014-10-28 📅
Date de publication: 2014-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 176-310359
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mairie-balma.fr Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro.retrait du dossier de consultation : Le dossier est disponible au téléchargement, à l'adresse suivante : http://www.mairie-balma.fr, rubrique marchés publics. Dépôt des offres : Les offres seront déposées sous enveloppe cachetée, contre récépissé ou si elles sont envoyées par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à l'adresse suivante : Ville de Balma - service des marchés publics - 6, avenue François Mitterrand - b.P. 33256 - 31132 Balma cedex les candidats qui souhaitent déposer leur offre par voie électronique peuvent le faire via le site http://www.mairie-balma.fr - rubrique marchés publics. Renseignements complémentaires : Techniques : Service de la restauration scolaire : Tél. : +33 561243957 - fax : +33 561243957 - courriel : m.claraz@mairie-balma.fr /Administratifs : service des marchés publics - tél. : +33 561249267 - fax : +33 561245293 - courriel : marches@mairie-balma.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.9. 2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

marché à bons de commandes sans minimum ni maximum d'une durée d'un an, reconductible 3 fois

Numéro du lot: 1
Brève description: Viandes de boucherie, porc et charcuterie, volaille
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits surgelés divers
Numéro du lot: 3
Brève description: Fruits, légumes, pommes de terre et produits traiteur
Numéro du lot: 4
Brève description: Fruits frais issus de l'agriculture biologique ou agriculture raisonnée
Numéro du lot: 5
Brève description: Produits laitiers et avicoles
Numéro du lot: 6
Brève description: Pain et viennoiseries
Numéro du lot: 7
Brève description: Épicerie et boissons non alcoolisées
Numéro du lot: 8
Brève description: Produits de goûter
Numéro du lot: 9
Brève description: Produits de cocktail surgelés
Numéro du lot: 10
Brève description:

Pâtisseries fraiches ou réfrigérées sucrées et pâtisseries fraiches ou réfrigérées

Numéro du lot: 11
Brève description: Pâtisseries fraiches ou réfrigérées salées en barquette
Numéro du lot: 12
Brève description: Spiritueux et alcool
Numéro du lot: 13
Brève description: Vins et vins effervescents
Numéro du lot: 14
Brève description: Bases culinaires issues de l'agriculture biologique
Quantité ou étendue:

a titre indicatif, les commandes estimées pour la période de comparaison du 1 janvier 2013 au 31 décembre 2013, sont les suivantes :

Viandes de boucherie, porc et charcuterie, volaille : 16 500 EUR

Produits surgelés divers 41 000 EUR

Fruits, légumes, pommes de terre et produits traiteur : 34 000 EUR

Fruits frais issus de l'agriculture biologique ou agriculture raisonnée : 2 900 EUR

Produits laitiers et avicoles : 46 000 EUR

Pain et viennoiseries : 15 500 EUR

Épicerie et boissons non alcoolisées : 31 500 EUR

Produits de goûter : 3 200 EUR

Produits de cocktail surgelés: 3 500 EUR

Pâtisseries fraiches ou réfrigérées et pâtisseries fraiches ou réfrigérées salées en plaque :3 100 EUR

Pâtisseries fraiches ou réfrigérées salées en barquette : 4 700 EUR

Spiritueux et alcool : 400 EUR

Vins : 3 500 EUR

Bases culinaires issues de l'agriculture biologique : 1 800 EUR

Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14FF-0179-U

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

fonds propres de la commune en section de fonctionnement. Paiement par mandat administratif conformément aux règles de comptabilité publique et aux articles 86 à 111 du code des marchés publics

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (50)
2. Qualité % (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310044900015
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-balma.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2015-01-02 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FF-0179-U
Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mairie-balma.fr

Marché à bons de commande

unité monétaire utilisée, l'euro.retrait du dossier de consultation : Le dossier est disponible au téléchargement, à l'adresse suivante : http://www.mairie-balma.fr, rubrique marchés publics.

Dépôt des offres : Les offres seront déposées sous enveloppe cachetée, contre récépissé ou si elles sont envoyées par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à l'adresse suivante : Ville de Balma - service des marchés publics - 6, avenue François Mitterrand - b.P. 33256 - 31132 Balma cedex

les candidats qui souhaitent déposer leur offre par voie électronique peuvent le faire via le site http://www.mairie-balma.fr - rubrique marchés publics.

Renseignements complémentaires : Techniques : Service de la restauration scolaire : Tél. : +33 561243957 - fax : +33 561243957 - courriel : m.claraz@mairie-balma.fr /Administratifs : service des marchés publics - tél. : +33 561249267 - fax : +33 561245293 - courriel : marches@mairie-balma.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.9. 2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Source: OJS 2014/S 176-310359 (2014-09-10)

Avis d'attribution de marché (2015-01-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-05 📅
Date de publication: 2015-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 004-004137
Se réfère à l'avis: 2014/S 176-310359
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.mairie-balma.fr Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº 176 B, annonce nº 184 du 13.9.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Qualité (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-17 📅
Nom: Point Viande
Adresse postale: 17 avenue du Bicentenaire
Commune postale: Balma
Code postal: 31130

2️⃣
Nom: Brake France
Adresse postale: route de Martel
Commune postale: Souillac
Code postal: 46200

3️⃣
Nom: Gavignaud
Adresse postale: ZIC de Vic
Commune postale: Castanet-Tolosan
Code postal: 31320

4️⃣

5️⃣
Nom: Distrisud
Adresse postale: chemin des Pielles
Commune postale: Frontignan
Code postal: 34118

6️⃣
Nom: Drive Mie
Adresse postale: 62 route de Castres

7️⃣
Nom: Pomona Episaveurs
Adresse postale: chemin d'Auguste
Commune postale: Cestas
Code postal: 33610

8️⃣
Nom: La Triade
Adresse postale: rue du Capitaine Dreyfus
Commune postale: Franconville
Code postal: 95132

9️⃣
Nom: Patis Service
Adresse postale: 6 rue Isabelle Eberhardt
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200

1️⃣0️⃣
Nom: le lot 10: Pâtisseries fraiches ou réfrigérées sucrées et pâtisseries fraiches ou réfrigérées a été déclaré sans suite

1️⃣1️⃣
Nom: Alpes Frais Service
Adresse postale: 436 rue Emille Romanet
Commune postale: Voreppe
Code postal: 38342

1️⃣2️⃣
Nom: Crouzil Frères
Adresse postale: ZI Borde Blanche
Commune postale: Villefranche-de-Lauraigais
Code postal: 31290

1️⃣3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-15 📅
Nom: La Cave Folle
Adresse postale: 25 avenue des Arènes

1️⃣4️⃣
Nom: le lot 14: Bases culinaires issues de l'agriculture biologique a été déclaré sans suite
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
5
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, Cedex 07, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Source: OJS 2015/S 004-004137 (2015-01-05)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)