Fourniture de denrées alimentaires pour les UPC du département de l'Hérault répondant aux objectifs de sa politique "Hqa" (haute qualité alimentaire)

Conseil général de l'Hérault

Le département développe une politique de haute qualité alimentaire dont les objectifs sont notamment :
— la garantie de la sécurité alimentaire,
— l'équilibre alimentaire,
— le recours à des approvisionnements privilégiant le respect de l'environnement La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires pour les Unités de production culinaire de l'Hérault (Upc) ; actuellement, les 5 principaux utilisateurs sont : UPC de Fabrègues, UPC de St Clément, UPC d'agde, UPC de Lansargues, UPC de Puisserguier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-03-07 Avis de marché
2014-09-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Valeur totale du marché: 19 233 600 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Hérault
Adresse postale: Service des marchés – Hôtel du Département – 1000 rue d'Alco – Cedex 4
Code postal: 34087
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.herault.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@cg34.fr 📧
Téléphone: +33 467676767 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-07 📅
Date limite de soumission: 2014-04-17 📅
Date de publication: 2014-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 050-083153
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.3.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le département développe une politique de haute qualité alimentaire dont les objectifs sont notamment :
— la garantie de la sécurité alimentaire,
— l'équilibre alimentaire,
— le recours à des approvisionnements privilégiant le respect de l'environnement La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires pour les Unités de production culinaire de l'Hérault (Upc) ; actuellement, les 5 principaux utilisateurs sont : UPC de Fabrègues, UPC de St Clément, UPC d'agde, UPC de Lansargues, UPC de Puisserguier.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Produits surgelés carnés
Brève description:
Boeuf- agneau -volaille-porc; divers. Estimation annuelle du lot : 445 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Produits surgelés de la mer
Brève description:
Poissons crus-poissons panés ou enrobés poisson grill-crustacés - mollusques - cephalopodes - divers. Estimation annuelle du lot : 526 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Produits surgelés fruits et légumes crus
Brève description:
Légumes crus/blanchis-fruits crus/blanchis Mélanges crus/blanchis-pommes de terre-produits élaborés-herbes et condiments. Estimation annuelle du lot : 301 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Produits surgelés fruits et légumes cuits
Brève description:
Légumes cuits-féculents-mélanges de légumes purée de légumes-produits élaborés. Estimation annuelle du lot : 124 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Produits surgelés légumes "Poelées"
Brève description: Poelées de légumes. Estimation annuelle du lot : 108 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Entrées surgelées
Brève description:
Feuilletés-Beignets-Acras morues-divers. Estimation annuelle du lot : 68 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Desserts surgelés
Brève description:
Beignets fourrés-chaussons fourrés-crepes-tartes. Estimation annuelle du lot : 107 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Viandes fraiches de boeuf, veau, agneau répondant aux objectifs "Hqa "Du Cg34
Brève description: Boeuf-Veau-Agneau/ mouton. Estimation annuelle du lot : 247 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Volailles fraiches et dérivés
Brève description: Poulet;Dinde;Canard;Divers. Estimation annuelle du lot : 270 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Viandes de porc fraiches répondant aux objectifs "Hqa "Du Cg34
Brève description:
Roti-Emincé-Escalope-Sauté de porc. Estimation annuelle du lot : 131 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Charcuterie
Brève description: Jambons-Patés-Saucisson Estimation annuelle du lot : 65 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: saucisserie
Brève description: Saucisses-Merguez-Autres Estimation annuelle du lot : 67 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Produits "Traiteur"
Brève description:
Salades composées-terrines et patés -divers. Estimation annuelle du lot : 54 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Viandes de taureau repondant aux objectifs "Hqa" du Cg34
Brève description: Gardianne-Steak. Estimation annuelle du lot : 51 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Viandes cuites sous vide
Brève description: Rôtis divers. Estimation annuelle du lot : 122 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Épicerie produits secs et salés
Brève description:
Conserves de légumes;céréales;condiments thé / café-préparations culinaires déshydratées epices-huile-conserves -légumes en poches-légumes secs-soupes et salades-fonds et sauces. Estimation annuelle du lot : 404 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Épicerie produits sucrés
Brève description:
Biscuits secs-galettes-gaufres-madeleines sablés-cake-divers-boitages-fruits en poches décors et sauces desserts Estimation annuelle du lot : 104 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Bof et laitages
Brève description:
Beurre-Laits-Crèmerie-Fromages portions-fromages à la coupe-préparations laitières-ovoproduits-divers Estimation annuelle du lot : 762 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Fruits et légumes 1ère gamme dont produits issus de l'agriculture biologique
Brève description:
Légumes-Fruits-Fruits biologiques-herbes aromatiques Estimation annuelle du lot : 125 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Fruits 1ère gamme issus de l'agriculture durable
Brève description: Fruits de saison Estimation annuelle du lot : 65 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Fruits et légumes 4ème gamme dont produits issus de l'agriculture biologique
Brève description:
Salades 4ème gamme-légumes simples 4ème gamme- fruits 4ème gamme- légumes composés 4ème gamme-salades 4ème gamme issus de l'agriculture biologique-légumes simples 4ème gamme issus de l'agriculture biologique. Estimation annuelle du lot : 142 000 EUR (HT).
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Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Fruits et légumes 5ème gamme dont produits issus de l'agriculture biologique
Brève description:
Légumes 5ème gamme-pommes de terre 5ème gamme. Estimation annuelle du lot : 66 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Produits patissiers salés et sucrés frais
Brève description:
Tartes salées de saison -pizza de saison-produits patissiers de saison. Estimation annuelle du lot : 167 400 EUR (HT).
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Barquettes et films d'operculage
Brève description:
Barquettes-Film d'operculage-divers. Estimation annuelle du lot : 185 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Usage unique alimentaire
Brève description:
Usage unique-vaisselle jetable-divers. Estimation annuelle du lot : 102 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 14DAF01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de, 34000 Hérault France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre) ; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. Par exemple Kbis, et le cas échéant, délégation de pouvoir précisant les montants délégués (si la personne signataire est différente de celle(s) désignée(s) au Kbis).
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour l'année en cours; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ; Une photocopie ou preuve de l'agrément sanitaire européen ou équivalent de leur laboratoire, atelier plate-forme, logistique pour tous les lots sauf les lots 19, 20, 24 et 25.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision selon les conditions décrites au CCAP. Une avance de 5% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : marché(s) financé(s) par les ressources propres de la collectivité.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières:
La durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes : les éléments à caractère environnemental sont décrits dans les documents de la consultation.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Via la plate-forme de dématérialisation des marchés publics accessible par www.herault.fr ou : Conseil général de l'Hérault
Adresse postale: Pôle développement humain - direction administrative et financière - maison Gabriela Mistral - 535 rue du Pilory
Code postal: 34080
Téléphone: +33 467677422 📞
Fax: +33 467677110 📠
Nom: Via la plateforme de dématérialisation des marchés publics accessible par www.herault.fr ou :
Adresse postale: Richter copies (sur support papier et/ou Cd-Rom), 77 avenue de Boirargues
Code postal: 34000
Téléphone: +33 467652621 📞
Courrier électronique: cg34@superplan.fr 📧
Fax: +33 467719448 📠
URL des documents: http://www.herault.fr 🌏
Nom: Conseil général de l'Hérault
Adresse postale: Service des marchés - bâtiment GH 5ème étage - bureau 5019 - ouvert au public du lundi au vendredi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30, l'horaire limite du dernier jour de remise des offres étant à 16:00 - Hôtel du Département 1000 - rue d'Alco Cedex 4
URL pour la participation: http://www.herault.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14DAF01
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.3.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot - CS 99002
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467548156 📠
Nom: M. le président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Région, secrétariat général pour les affaires interrégionales, 30 rue Paul Peytral, Cedex 20
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot, CS 99002
Source: OJS 2014/S 050-083153 (2014-03-07)
Avis d'attribution de marché (2014-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 19 233 600 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Service des marchés – Hôtel du Département – 1000 rue d'Alco Cedex 4

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-01 📅
Date de publication: 2014-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 170-301719
Se réfère à l'avis: 2014/S 50-083153
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Modalité de consultation du marché dans le respect des sectets protégés par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit. Correspondant : Nadine Bourtoul Conseil général de l'Hérault - Pôle développement humain -DAF/SAF-1000 rue d'Alco - 34087 Montpellier cedex 4 - Numéro de téléphone : +33 467677422 Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº: 50 B, annonce nº 202 du 12.3.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.9.2014.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-29 📅
Nom: Pomona passion froid
Commune postale: Nimes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-08-01 📅
Nom: Davigel SAS
Commune postale: Velaux
Code postal: 13880

3️⃣
Adresse postale: Velaux

4️⃣

5️⃣
Commune postale: Nîmes Cedex 9

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-30 📅
Nom: Brake France
Commune postale: Béziers
Code postal: 34537

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-08-04 📅
Nom: Davigel

8️⃣
Nom: Agriviande
Commune postale: Cassagnes Begonhes
Code postal: 12120

9️⃣
Nom: Sda
Commune postale: Ancenis Cedex
Code postal: 44154

1️⃣0️⃣
Nom: Société Porc Montagne
Commune postale: Rodez Cedex 9
Code postal: 12032

1️⃣1️⃣
Nom: Distrisud
Commune postale: Frontignan
Code postal: 34118

1️⃣2️⃣
Nom: SA Languedoc Lozere viande
Commune postale: Marvejols
Code postal: 48100

1️⃣3️⃣
Nom: Distrisud SAS
Commune postale: Frontignan Cedex

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣
Nom: Pomona episaveurs sud est
Commune postale: Vedene cedex
Code postal: 84276

1️⃣7️⃣
Commune postale: Vedene Cedex

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣
Nom: Buonomo primeurs
Commune postale: Vic la Gardiole
Code postal: 34110

2️⃣0️⃣
Nom: Sica du Caroux
Commune postale: Villemagne
Code postal: 34600

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣
Nom: Alpes frais production
Commune postale: Voreppe Cedex
Code postal: 38343

2️⃣4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-31 📅
Nom: Rescaset concept SAS
Commune postale: Colombe
Code postal: 38690

2️⃣5️⃣
Nom: Pomona episaveurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
6
7
3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 rue Pitot, CS 99002
Nom: M. président comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matières de marchés publics, préfecture de région secrétariat général pour les affaires interrégionales
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 30 rue Paul Peytal
Commune postale: Marseille Cedex 20
Source: OJS 2014/S 170-301719 (2014-09-01)
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Fournisseurs:
Agriviande Alpes Frais Production Brake France Buonomo Primeurs Davigel Davigel SAS Distrisud Distrisud SAS Pomona Episaveurs Pomona Episaveurs Sud Est
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de l'élevage, viande et... Viande Volaille Volaille fraîche Viande de porc Produits à base de viande Conserves et préparations à base de viande Produits à base de chair à saucisse Charcuterie