fourniture de combustibles, carburant, plaquettes de bois, granulés et lubrifiants
Ville de Pontarlier
marché concernant l'achat de carburants, de combustibles, de granulés et de plaquette de bois ainsi que de lubrifiants.
Marché alloti et à bons de commandes avec un maximun en valeur.
Marché qui prend effet à partir du 1.1.2015 pour le lot 04 et du 1.2.2015 pour les lots 01, 02, 03 et 05 et se termine au 31.1.2016. Il pourra être reconduit 3 fois tacitement par période successives de 1 an.
Le délai de réception des offres était de 2014-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Charbon et combustibles à base de charbon › Combustibles à base de bois
- • Gasoils › Carburant diesel
- • Graisses et lubrifiants › Lubrifiants
- • Mazout › Fioul domestique
- • Préparations lubrifiantes › Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-13 | Avis de marché |
| 2015-01-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pontarlier
Adresse postale: 56 rue de la République, BP 259
Code postal: 25304
Commune postale: Pontarlier
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-pontarlier.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-13 📅
Date limite de soumission: 2014-11-25 📅
Date de publication: 2014-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 199-351223
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 01
Brève description: Fioul.
Quantité ou étendue: 110 000 EUR HT maximum par période.
Numéro du lot: 02
Brève description: Carburants.
Quantité ou étendue: 150 000 EUR HT maximum par période.
Numéro du lot: 03
Brève description: Plaquettes de bois.
Quantité ou étendue: 25 000 EUR HT maximum par période.
Numéro du lot: 04
Brève description: Granulés de bois.
Quantité ou étendue: 6 500 EUR HT maximum par période.
Numéro du lot: 05
Brève description: Lubrifiants.
Quantité ou étendue: 8 000 EUR HT maximum par période.
Description des options:
Numéro de référence: 14 CARBURANTS
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande pour 100 % de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Protection de l'environnement (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://pont.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://pont.marcoweb.fr 🌏
Nom: Centre technique municipal de Pontarlier
Adresse postale: 2 rue du capitaine Bulle
Code postal: 25300
Point de contact: M. Pierluigi
Téléphone: +33 381388120 📞
Nom: Communauté de communes du Larmont
Adresse postale: 8a rue de la Grande Oie, BP 49 – Houtaud
Commune postale: Pontarlier Cedex
Code postal: 25301
Point de contact: Mme Silva
Téléphone: +33 381399278 📞
Fax: +33 381398716 📠
URL des documents: http://www.pont.marcoweb.fr 🌏
Téléphone: +33 38139814344 📞
Fax: +33 381394002 📠
URL pour la participation: http://www.pont.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14 CARBURANTS
Source: OJS 2014/S 199-351223 (2014-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pontarlier
Adresse postale: 56 rue de la République, BP 259
Code postal: 25304
Commune postale: Pontarlier
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-pontarlier.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-13 📅
Date limite de soumission: 2014-11-25 📅
Date de publication: 2014-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 199-351223
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
marché concernant l'achat de carburants, de combustibles, de granulés et de plaquette de bois ainsi que de lubrifiants.
Marché alloti et à bons de commandes avec un maximun en valeur.
Marché qui prend effet à partir du 1.1.2015 pour le lot 04 et du 1.2.2015 pour les lots 01, 02, 03 et 05 et se termine au 31.1.2016. Il pourra être reconduit 3 fois tacitement par période successives de 1 an.
Brève description: Fioul.
Quantité ou étendue: 110 000 EUR HT maximum par période.
Numéro du lot: 02
Brève description: Carburants.
Quantité ou étendue: 150 000 EUR HT maximum par période.
Numéro du lot: 03
Brève description: Plaquettes de bois.
Quantité ou étendue: 25 000 EUR HT maximum par période.
Numéro du lot: 04
Brève description: Granulés de bois.
Quantité ou étendue: 6 500 EUR HT maximum par période.
Numéro du lot: 05
Brève description: Lubrifiants.
Quantité ou étendue: 8 000 EUR HT maximum par période.
Description des options:
marché qui prend effet à partir du 1.1.2015 pour le lot 04 et du 1.2.2015 pour les lots 01, 02, 03 et 05 et se termine au 31.1.2016. Il pourra être reconduit 3 fois tacitement par période successives de 1 an.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14 CARBURANTS
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (DC1 ou équivalent),
— lettre de candidature (DC1 ou équivalent),
— déclaration du candidat (DC2 ou équivalent).
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles, à l'exception des entreprises nouvellement crées (DC2 ou équivalent),
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant la date et le destinataire public ou privé, à l'exception des entreprises nouvellement créées (forme libre).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande pour 100 % de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Caractéristiques des prix: prix unitaires révisables.
Une avance de 5% sera accordée selon les conditions prévues au contrat.
Modalités de règlement des comptes: selon le CCAG – FCS De 2009. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement: budget ville de Pontarlier.
en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Protection de l'environnement (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://pont.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://pont.marcoweb.fr 🌏
Nom: Centre technique municipal de Pontarlier
Adresse postale: 2 rue du capitaine Bulle
Code postal: 25300
Point de contact: M. Pierluigi
Téléphone: +33 381388120 📞
Nom: Communauté de communes du Larmont
Adresse postale: 8a rue de la Grande Oie, BP 49 – Houtaud
Commune postale: Pontarlier Cedex
Code postal: 25301
Point de contact: Mme Silva
Téléphone: +33 381399278 📞
Fax: +33 381398716 📠
URL des documents: http://www.pont.marcoweb.fr 🌏
Téléphone: +33 38139814344 📞
Fax: +33 381394002 📠
URL pour la participation: http://www.pont.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14 CARBURANTS
Source: OJS 2014/S 199-351223 (2014-10-13)
Avis d'attribution de marché (2015-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 440 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-30 📅
Date de publication: 2015-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 024-039707
Se réfère à l'avis: 2014/S 199-351223
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-27 📅
Nom: Thévenin Ducrot Distribution
Adresse postale: 67 rue de Besançon
Commune postale: Pontarlier
Code postal: 25300
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Nature bois énergie
Adresse postale: 32 rue du Moulin
Commune postale: Frasne
Code postal: 25560
4️⃣
Nom: Non attribué
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-28 📅
Nom: Unil Opal
Adresse postale: boulevard Jean Moulin, ZI Clos Bonnet
Commune postale: Saumur
Code postal: 49412
Source: OJS 2015/S 024-039707 (2015-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 440 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-30 📅
Date de publication: 2015-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 024-039707
Se réfère à l'avis: 2014/S 199-351223
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 199 B, annonce nº 199 du 16.10.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.1.2015.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-27 📅
Nom: Thévenin Ducrot Distribution
Adresse postale: 67 rue de Besançon
Commune postale: Pontarlier
Code postal: 25300
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Nature bois énergie
Adresse postale: 32 rue du Moulin
Commune postale: Frasne
Code postal: 25560
4️⃣
Nom: Non attribué
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-28 📅
Nom: Unil Opal
Adresse postale: boulevard Jean Moulin, ZI Clos Bonnet
Commune postale: Saumur
Code postal: 49412
Source: OJS 2015/S 024-039707 (2015-01-30)
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