Exécution des services de transport d'enfants pour le Conseil général de la Côte-d'Or - véhicules de moins de 9 places
Conseil général de Côte-d'Or
Exécution des services de transport d'enfants pour le Conseil général de la Côte-d'Or - véhicules de moins de 9 places.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Multi-attributaire - estimation détail estimatif : 140 EUR (TTC)
- • Multi-attributaires - estimation détail estimatif : 140 EUR (TTC)
- • Multi-attributaires -estimation détail estimatif : 150 EUR TTC
- • Multi-attributaires- estimation détail estimatif : 135 EUR (TTC)
- • Multi-attributaires- estimation détail estimatif :150 EUR TTC
- • multi-attributaires-estimation détail estimatif : 1000 EUR (TTC)
- • Multi-attributaires-estimation détail estimatif : 125 EUR (TTC)
- • Multi-attributaires-estimation détail estimatif : 130 EUR (TTC)
- • Multi-attributaires-estimation détail estimatif : 135 EUR (TTC)
- • multi-Attributaires-Estimation détail estimatif : 135euro (T.T.C.)
- • Multi-attributaires-estimation détail estimatif : 140 EUR (TTC)
- • multi-Attributaires-Estimation détail estimatif : 140euro (T.T.C.)
- • Multi-attributaires-estimation détail estimatif : 145 EUR (TTC)
- • Multi-attributaires-estimation détail estimatif : 150 EUR (TTC)
- • Multi-attributaires-estimation détail estimatif : 155 EUR (TTC)
- • Multi-attributaires-estimation détail estimatif : 155 EUR TTC
- • multi-Attributaires-Estimation détail estimatif : 160 EUR (TTC)
- • Multi-attributaires-estimation détail estimatif : 165 EUR (TTC)
- • Multi-attributaires-estimation détail estimatif : 170 EUR (TTC)
- • Multi-attributaires-estimation détail estimatif : 195 EUR (TTC)
- • multi-Attributaires-Estimation détail estimatif : 200 EUR (TTC)
- • Multi-attributaires-estimation détail estimatif :155 EUR TTC
- • Multi-attributaires-estimation détail estimatif :160 EUR TTC
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-05-07 | Avis de marché |
| 2014-10-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Côte-d'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot, BP 1601
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Téléphone: +33 380636263 📞
Fax: +33 380636713 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-07 📅
Date limite de soumission: 2014-06-19 📅
Date de publication: 2014-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 090-157646
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Secteur Agencourt - Nuits-Saint-Georges
Brève description: Secteur Agencourt - Nuits-Saint-Georges.
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: Secteur Beaune
Brève description: Secteur Beaune.
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: Secteur Auxonne - Beaune
Brève description: Secteur Auxonne - Beaune
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Secteur Brochon - Marsannay-la-Côte
Brève description: Secteur Brochon - Marsannay-la-Côte
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: Secteur Fontaine-Francaise
Brève description: Secteur Fontaine-Francaise.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Secteur Is-sur-Tille
Brève description: Secteur Is-sur-Tille.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Secteur Genlis - Longchamps
Brève description: Secteur Genlis - Longchamps
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Secteur Auxonne
Brève description: Secteur Auxonne.
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: Secteur Brazey-en-Plaine
Brève description: Secteur Brazey-en-Plaine.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Secteur Seurre
Brève description: Secteur Seurre.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Secteur Lacanche
Brève description: Secteur Lacanche.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Secteur Baigneux-les-Juifs
Brève description: Secteur Baigneux-les-Juifs.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Secteur Recey-sur-Ource
Brève description: Secteur Recey-sur-Ource.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Secteur Chatillon-sur-Seine
Brève description: Secteur Chatillon-sur-Seine.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Secteur Montbard
Brève description: Secteur Montbard.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Secteur Venarey-les-Laumes
Brève description: Secteur Venarey-les-Laumes.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Secteur lycée de Semur-en-Auxois
Brève description: Secteur lycée de Semur-en-Auxois.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Secteur école et college de Semur-en-Auxois
Brève description: Secteur école et college de Semur-en-Auxois.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Secteur Sombernon
Brève description: Secteur Sombernon.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Secteur Longvic
Brève description: Secteur Longvic.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Secteur Nord-Ouest - école de Chevigny-Saint-Sauveur
Brève description: Secteur Nord-Ouest - école de Chevigny-Saint-Sauveur.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Secteur Sud Ouest - école de Chevigny-Saint-Sauveur
Brève description: Secteur Sud Ouest - école de Chevigny-Saint-Sauveur.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Secteur college de Chevigny-Saint-Sauveur
Brève description: Secteur college de Chevigny-Saint-Sauveur.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Secteur MFR de Quetigny
Brève description: Secteur MFR de Quetigny.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Secteur école de Quetigny
Brève description: Secteur école de Quetigny.
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Secteur Sud - école de Chenove
Brève description: Secteur Sud - école de Chenove.
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Secteur Nord - école de Chenove
Brève description: Secteur Nord - école de Chenove.
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Secteur college de chenove
Brève description: Secteur college de chenove.
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Secteur Dijon lycée Carnot
Brève description: Secteur Dijon lycée Carnot.
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Secteur Dijon lycées Simone weil et Hyppolite Fontaine
Brève description: Secteur dijon lycées Simone Weil et Hyppolite Fontaine.
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Secteur Dijon lycée Saint-Joseph
Brève description: Secteur Dijon lycée Saint-Joseph.
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: Secteur Dijon lycée les Marcs D'Or
Brève description: Secteur Dijon lycée les Marcs d'Or
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Secteur Dijon lycée Montchapet
Brève description: Secteur Dijon lycée Montchapet.
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: Secteur Dijon lycée Saint-Benigne
Brève description: Secteur Dijon lycée Saint-Benigne.
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: Secteur Dijon universites
Brève description: Secteur Dijon universites.
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: Secteur Dijon college La Maitrise
Brève description: Secteur Dijon college La Maitrise.
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: Secteur Dijon colleges Les Lentilleres et Henri Dunant
Brève description: Secteur Dijon colleges Les Lentilleres et Henri Dunant.
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: Secteur Est - Dijon college Champollion
Brève description: Secteur Est - Dijon college Champollion.
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: Secteur Nord - Dijon College Champollion
Brève description: Secteur Nord - Dijon college Champollion.
Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: Secteur Sud - Dijon college Saint-Joseph
Brève description: Secteur Sud - Dijon college Saint-Joseph.
Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: Secteur Est - Dijon college Saint-Joseph
Brève description: Secteur Est - Dijon college Saint-Joseph.
Numéro du lot: 42
Intitulé du lot: Secteur Est - Dijon college Bachelard
Brève description: Secteur Est - Dijon college Bachelard.
Numéro du lot: 43
Intitulé du lot: Secteur Sud et Sud Ouest Dijon college Bachelard
Brève description: Secteur Sud et Sud Ouest Dijon college Bachelard.
Numéro du lot: 44
Intitulé du lot: Secteur Dijon ecoles la Maladiere et Varennes
Brève description: Secteur Dijon ecoles la Maladiere et Varennes.
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: Secteur Dijon ecole Eiffel
Brève description: Secteur Dijon ecole Eiffel.
Numéro du lot: 46
Intitulé du lot: Secteur Dijon ecole Champs Perdrix
Brève description: Secteur Dijon ecole Champs Perdrix
Numéro du lot: 47
Intitulé du lot: Secteur Dijon ecoles Colette et EPA du clos chauveau
Brève description: Secteur Dijon ecoles Colette et EPA du clos Chauveau
Numéro du lot: 48
Intitulé du lot: Secteur Sud - Dijon epa du clos Chauveau
Brève description: Secteur Sud - Dijon epa du clos Chauveau
Numéro du lot: 49
Intitulé du lot: Secteur Est - Dijon epa du clos Chauveau
Brève description: Secteur Est - Dijon epa du clos Chauveau
Numéro du lot: 50
Intitulé du lot: Secteur Dijon ecoles Darcy et Alix de la Providence
Brève description: Secteur Dijon ecoles Darcy et Alix de la Providence
Numéro du lot: 51
Intitulé du lot: Secteur Dijon Chevreul
Brève description: Secteur Dijon Chevreul.
Numéro du lot: 52
Intitulé du lot: Secteur agglomeration dijonnaise destination Marsannay-la-Cote
Brève description: Secteur agglomeration dijonnaise destination Marsannay-la-Cote.
Numéro du lot: 53
Intitulé du lot: Secteur agglomeration dijonnaise destination Chenove
Brève description: Secteur agglomeration dijonnaise destination Chenove.
Numéro du lot: 54
Intitulé du lot: Secteur agglomeration dijonnaise destination Chevigny-Saint-Sauveur Quetigny
Brève description: Secteur agglomeration dijonnaise destination Chevigny-Saint-Sauveur Quetigny.
Numéro du lot: 55
Intitulé du lot: Secteur agglomeration dijonnaise destination colleges divers
Brève description: Secteur agglomeration dijonnaise destination colleges divers.
Numéro du lot: 56
Intitulé du lot: Secteur agglomeration dijonnaise destination lycees et universites
Brève description: Secteur agglomeration dijonnaise destination lycees et universites.
Numéro du lot: 57
Intitulé du lot: Secteur agglomeration dijonnaise destination ecoles diverses
Brève description: Secteur agglomeration dijonnaise destination ecoles diverses.
Numéro du lot: 58
Intitulé du lot: Secteur autre departement - Rhône (69)
Brève description: Secteur autre departement - Rhône (69).
Numéro du lot: 59
Intitulé du lot: Secteur autre departement - Saône-et-Loire (71)
Brève description: Secteur autre departement - Saône-et-Loire (71).
Numéro du lot: 60
Intitulé du lot: Secteur autre departement - Jura (39)
Brève description: Secteur autre departement - Jura (39).
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: Secteur Nord -pmr- destination Chevigny-Saint-Sauveur
Brève description: Secteur Nord -Pmr- destination Chevigny-Saint-Sauveur
Numéro du lot: 62
Intitulé du lot: Secteur Sud -pmr- destination Chevigny-Saint-Sauveur
Brève description: Secteur Sud -pmr- destination Chevigny-Saint-Sauveur.
Numéro du lot: 63
Intitulé du lot: Secteur -pmr- destination lycees de Dijon
Brève description: Secteur -pmr- destination lycees de Dijon
Numéro du lot: 64
Intitulé du lot: Secteur -pmr- destination ecoles de Dijon
Brève description: Secteur -pmr- destination ecoles de Dijon.
Numéro du lot: 65
Intitulé du lot: Secteur -pmr- autre departement - Meurthe-et Moselle (54)
Brève description: Secteur -pmr- autre departement - Meurthe-et Moselle (54).
Numéro du lot: 66
Intitulé du lot: Transport d'enfants relevant du service de l'aide Sociale à l'enfance
Brève description:
Véhicule moins de 9 places.
Quantité ou étendue:
Description des options:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 0514transport9pl
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Les documents visés à l'article 44 du code des marchés publics.
Situation économique et financière: Moyens financiers.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Transformation en groupement solidaire après attribution du marché.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22210001800019
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 0514transport9pl
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 090-157646 (2014-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 I alinéa 2 du code des marchés publics, les marchés à bons de commande sont conclus sans minimum ni maximum, en valeur ou en quantités;estimation : 1 632 999,94 EUR (TTC) pour l'ensemble des lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Côte-d'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot, BP 1601
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Téléphone: +33 380636263 📞
Fax: +33 380636713 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-07 📅
Date limite de soumission: 2014-06-19 📅
Date de publication: 2014-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 090-157646
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Adresse du profil d'acheteur : https://marches.e-bourgogne.fr (référence de la consultation : 0514transport9pl).
Les prestations feront l'objet de marchés fractionnés à bons de commande multi attributaires en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Les marchés seront attribués à plusieurs opérateurs.
Conformément à l'article 77 I alinéa 2 du code des marchés publics, les marchés à bons de commande sont conclus sans minimum ni maximum, en valeur ou en quantités.
L'estimation donnée aux rubriques "Ii.2.1" est une estimation annuelle.
La durée initiale des marchés est de 1 an. Ils pourront faire l'objet de 3 reconductions sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Les présents contrats sont des accords-cadres au sens des articles 1-5° et 32 de la directive 2004/18/ce et des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires d'ordre technique peuvent être obtenus
Pour les lots 1 à 65 :
Conseil Général la Côte-D'Or
Direction mobilités \ service déplacements
53 bis rue de la Préfecture - BP 1601
21035 Dijon Cedex
Tél. +33 380636920
Fax : 03.80.63.33.59
Pour le lot 66 :
Conseil général la Côte-d'Or
Direction enfance, famille et insertion / service aide sociale à l'enfance
53 bis rue de la Préfecture - BP 1601
21035 Dijon Cedex
Tél. +33 380636645
Fax +33 380636958
Attention : les dossiers de consultation (à l'exception des plans) sont uniquement téléchargeables sur e-bourgogne
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.5.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Exécution des services de transport d'enfants pour le Conseil général de la Côte-d'Or - véhicules de moins de 9 places.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Secteur Agencourt - Nuits-Saint-Georges
Brève description: Secteur Agencourt - Nuits-Saint-Georges.
Informations complémentaires sur les lots:
Conformément À L'article 77 I alinéa 2 du code des marchés publics, les marchés à bons de commande sont conclus sans minimum ni maximum, en valeur ou en quantités.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Secteur Beaune
Brève description: Secteur Beaune.
Informations complémentaires sur les lots:
Conformément à l'article 77 I alinéa 2 du code des marchés publics, les marchés à bons de commande sont conclus sans minimum ni maximum, en valeur ou en quantités.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Secteur Auxonne - Beaune
Brève description: Secteur Auxonne - Beaune
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Secteur Brochon - Marsannay-la-Côte
Brève description: Secteur Brochon - Marsannay-la-Côte
Informations complémentaires sur les lots:
conformément à l'article 77 I alinéa 2 du Code des Marchés Publics, les marchés à bons de commande sont conclus sans minimum ni maximum, en valeur ou en quantités
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Secteur Fontaine-Francaise
Brève description: Secteur Fontaine-Francaise.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Secteur Is-sur-Tille
Brève description: Secteur Is-sur-Tille.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Secteur Genlis - Longchamps
Brève description: Secteur Genlis - Longchamps
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Secteur Auxonne
Brève description: Secteur Auxonne.
Informations complémentaires sur les lots:
conformément à l'article 77 I alinéa 2 du code des marchés publics, les marchés à bons de commande sont conclus sans minimum ni maximum, en valeur ou en quantités.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Secteur Brazey-en-Plaine
Brève description: Secteur Brazey-en-Plaine.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Secteur Seurre
Brève description: Secteur Seurre.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Secteur Lacanche
Brève description: Secteur Lacanche.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Secteur Baigneux-les-Juifs
Brève description: Secteur Baigneux-les-Juifs.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Secteur Recey-sur-Ource
Brève description: Secteur Recey-sur-Ource.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Secteur Chatillon-sur-Seine
Brève description: Secteur Chatillon-sur-Seine.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Secteur Montbard
Brève description: Secteur Montbard.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Secteur Venarey-les-Laumes
Brève description: Secteur Venarey-les-Laumes.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Secteur lycée de Semur-en-Auxois
Brève description: Secteur lycée de Semur-en-Auxois.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Secteur école et college de Semur-en-Auxois
Brève description: Secteur école et college de Semur-en-Auxois.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Secteur Sombernon
Brève description: Secteur Sombernon.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Secteur Longvic
Brève description: Secteur Longvic.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Secteur Nord-Ouest - école de Chevigny-Saint-Sauveur
Brève description: Secteur Nord-Ouest - école de Chevigny-Saint-Sauveur.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Secteur Sud Ouest - école de Chevigny-Saint-Sauveur
Brève description: Secteur Sud Ouest - école de Chevigny-Saint-Sauveur.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Secteur college de Chevigny-Saint-Sauveur
Brève description: Secteur college de Chevigny-Saint-Sauveur.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Secteur MFR de Quetigny
Brève description: Secteur MFR de Quetigny.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Secteur école de Quetigny
Brève description: Secteur école de Quetigny.
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Secteur Sud - école de Chenove
Brève description: Secteur Sud - école de Chenove.
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Secteur Nord - école de Chenove
Brève description: Secteur Nord - école de Chenove.
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Secteur college de chenove
Brève description: Secteur college de chenove.
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Secteur Dijon lycée Carnot
Brève description: Secteur Dijon lycée Carnot.
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Secteur Dijon lycées Simone weil et Hyppolite Fontaine
Brève description: Secteur dijon lycées Simone Weil et Hyppolite Fontaine.
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Secteur Dijon lycée Saint-Joseph
Brève description: Secteur Dijon lycée Saint-Joseph.
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: Secteur Dijon lycée les Marcs D'Or
Brève description: Secteur Dijon lycée les Marcs d'Or
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Secteur Dijon lycée Montchapet
Brève description: Secteur Dijon lycée Montchapet.
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: Secteur Dijon lycée Saint-Benigne
Brève description: Secteur Dijon lycée Saint-Benigne.
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: Secteur Dijon universites
Brève description: Secteur Dijon universites.
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: Secteur Dijon college La Maitrise
Brève description: Secteur Dijon college La Maitrise.
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: Secteur Dijon colleges Les Lentilleres et Henri Dunant
Brève description: Secteur Dijon colleges Les Lentilleres et Henri Dunant.
Informations complémentaires sur les lots:
Conformément à l'article 77 I alinéa 2 du code des marchés publics, les marchés à bons de commande sont conclus sans minimum ni maximum, en valeur ou en quantités
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: Secteur Est - Dijon college Champollion
Brève description: Secteur Est - Dijon college Champollion.
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: Secteur Nord - Dijon College Champollion
Brève description: Secteur Nord - Dijon college Champollion.
Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: Secteur Sud - Dijon college Saint-Joseph
Brève description: Secteur Sud - Dijon college Saint-Joseph.
Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: Secteur Est - Dijon college Saint-Joseph
Brève description: Secteur Est - Dijon college Saint-Joseph.
Numéro du lot: 42
Intitulé du lot: Secteur Est - Dijon college Bachelard
Brève description: Secteur Est - Dijon college Bachelard.
Numéro du lot: 43
Intitulé du lot: Secteur Sud et Sud Ouest Dijon college Bachelard
Brève description: Secteur Sud et Sud Ouest Dijon college Bachelard.
Numéro du lot: 44
Intitulé du lot: Secteur Dijon ecoles la Maladiere et Varennes
Brève description: Secteur Dijon ecoles la Maladiere et Varennes.
Informations complémentaires sur les lots:
Conformément à l'article 77 I alinéa 2 du Code des marchés publics, les marchés à bons de commande sont conclus sans minimum ni maximum, en valeur ou en quantités.
Numéro du lot: 45
Intitulé du lot: Secteur Dijon ecole Eiffel
Brève description: Secteur Dijon ecole Eiffel.
Numéro du lot: 46
Intitulé du lot: Secteur Dijon ecole Champs Perdrix
Brève description: Secteur Dijon ecole Champs Perdrix
Numéro du lot: 47
Intitulé du lot: Secteur Dijon ecoles Colette et EPA du clos chauveau
Brève description: Secteur Dijon ecoles Colette et EPA du clos Chauveau
Numéro du lot: 48
Intitulé du lot: Secteur Sud - Dijon epa du clos Chauveau
Brève description: Secteur Sud - Dijon epa du clos Chauveau
Numéro du lot: 49
Intitulé du lot: Secteur Est - Dijon epa du clos Chauveau
Brève description: Secteur Est - Dijon epa du clos Chauveau
Numéro du lot: 50
Intitulé du lot: Secteur Dijon ecoles Darcy et Alix de la Providence
Brève description: Secteur Dijon ecoles Darcy et Alix de la Providence
Numéro du lot: 51
Intitulé du lot: Secteur Dijon Chevreul
Brève description: Secteur Dijon Chevreul.
Numéro du lot: 52
Intitulé du lot: Secteur agglomeration dijonnaise destination Marsannay-la-Cote
Brève description: Secteur agglomeration dijonnaise destination Marsannay-la-Cote.
Numéro du lot: 53
Intitulé du lot: Secteur agglomeration dijonnaise destination Chenove
Brève description: Secteur agglomeration dijonnaise destination Chenove.
Numéro du lot: 54
Intitulé du lot: Secteur agglomeration dijonnaise destination Chevigny-Saint-Sauveur Quetigny
Brève description: Secteur agglomeration dijonnaise destination Chevigny-Saint-Sauveur Quetigny.
Numéro du lot: 55
Intitulé du lot: Secteur agglomeration dijonnaise destination colleges divers
Brève description: Secteur agglomeration dijonnaise destination colleges divers.
Numéro du lot: 56
Intitulé du lot: Secteur agglomeration dijonnaise destination lycees et universites
Brève description: Secteur agglomeration dijonnaise destination lycees et universites.
Numéro du lot: 57
Intitulé du lot: Secteur agglomeration dijonnaise destination ecoles diverses
Brève description: Secteur agglomeration dijonnaise destination ecoles diverses.
Numéro du lot: 58
Intitulé du lot: Secteur autre departement - Rhône (69)
Brève description: Secteur autre departement - Rhône (69).
Numéro du lot: 59
Intitulé du lot: Secteur autre departement - Saône-et-Loire (71)
Brève description: Secteur autre departement - Saône-et-Loire (71).
Numéro du lot: 60
Intitulé du lot: Secteur autre departement - Jura (39)
Brève description: Secteur autre departement - Jura (39).
Informations complémentaires sur les lots:
Conformément à l'article 77 i alinéa 2 du code des marchés publics, les marchés à bons de commande sont conclus sans minimum ni maximum, en valeur ou en quantités.
Numéro du lot: 61
Intitulé du lot: Secteur Nord -pmr- destination Chevigny-Saint-Sauveur
Brève description: Secteur Nord -Pmr- destination Chevigny-Saint-Sauveur
Numéro du lot: 62
Intitulé du lot: Secteur Sud -pmr- destination Chevigny-Saint-Sauveur
Brève description: Secteur Sud -pmr- destination Chevigny-Saint-Sauveur.
Numéro du lot: 63
Intitulé du lot: Secteur -pmr- destination lycees de Dijon
Brève description: Secteur -pmr- destination lycees de Dijon
Numéro du lot: 64
Intitulé du lot: Secteur -pmr- destination ecoles de Dijon
Brève description: Secteur -pmr- destination ecoles de Dijon.
Numéro du lot: 65
Intitulé du lot: Secteur -pmr- autre departement - Meurthe-et Moselle (54)
Brève description: Secteur -pmr- autre departement - Meurthe-et Moselle (54).
Numéro du lot: 66
Intitulé du lot: Transport d'enfants relevant du service de l'aide Sociale à l'enfance
Brève description:
Transport d'enfants relevant du service de l'aide Sociale à…
… l'enfance.Véhicule moins de 9 places.
… l'enfance.
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 I alinéa 2 du code des marchés publics, les marchés à bons de commande sont conclus sans minimum ni maximum, en valeur ou en quantités;
estimation : 1 632 999,94 EUR (TTC) pour l'ensemble des lots.
Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article 35-ii de ce code.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 0514transport9pl
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Les documents visés à l'article 44 du code des marchés publics.
Situation économique et financière: Moyens financiers.
Capacité technique et professionnelle:
— tout document contrôlable justifiant de la capacité professionnelle du candidat à réaliser les prestations envisagées (références, qualifications professionnelles, attestations de bonne exécution, agréments, moyens...),
— moyens humains,
— moyens matériels,
— attestation de capacité du dirigeant et/ou attestation d'inscription au registre des transporteurs. (en l'absence d'attestation de capacité du dirigeant, il ne pourra être attribué au candidat plusieurs transports aux mêmes horaires).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— financement sur fonds propres du Département,
— droit au versement d'une avance remboursable de 10 % dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics français. Lorsque le montant de l'avance est supérieur à 20 000 EUR (TTC), son versement est conditionné à la constitution préalable d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance,
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— paiement par mandat administratifs sous 30 jours maximum,
— paiement acompte dans les conditions de l'article 91 du code des marchés publics.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
le décret no 2011-2045 du 28 décembre 2011 a modifié certaines dispositions de la réglementation du transport routier de voyageurs définie par le décret 85-891 du 16 août 1985. Au regard de ce décret les taxis qui souhaitent effectuer des transports publics doivent obligatoirement être inscrits au registre des transporteurs
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22210001800019
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 0514transport9pl
Informations complémentaires
Adresse du profil d'acheteur : https://marches.e-bourgogne.fr (référence de la consultation : 0514transport9pl).
Les prestations feront l'objet de marchés fractionnés à bons de commande multi attributaires en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Les marchés seront attribués à plusieurs opérateurs.
Conformément à l'article 77 I alinéa 2 du code des marchés publics, les marchés à bons de commande sont conclus sans minimum ni maximum, en valeur ou en quantités.
L'estimation donnée aux rubriques "Ii.2.1" est une estimation annuelle.
La durée initiale des marchés est de 1 an. Ils pourront faire l'objet de 3 reconductions sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Les présents contrats sont des accords-cadres au sens des articles 1-5° et 32 de la directive 2004/18/ce et des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires d'ordre technique peuvent être obtenus
Pour les lots 1 à 65 :
Conseil Général la Côte-D'Or
Direction mobilités \ service déplacements
53 bis rue de la Préfecture - BP 1601
21035 Dijon Cedex
Tél. +33 380636920
Fax : 03.80.63.33.59
Pour le lot 66 :
Conseil général la Côte-d'Or
Direction enfance, famille et insertion / service aide sociale à l'enfance
Tél. +33 380636645
Fax +33 380636958
Attention : les dossiers de consultation (à l'exception des plans) sont uniquement téléchargeables sur e-bourgogne
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.5.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 090-157646 (2014-05-07)
Avis d'attribution de marché (2014-10-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-13 📅
Date de publication: 2014-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 199-352064
Se réfère à l'avis: 2014/S 90-157646
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 1014attribtrans9pl
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-01 📅
Nom: Multi-attributaire - estimation détail estimatif : 140 EUR (TTC)
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Multi-attributaires - estimation détail estimatif : 140 EUR (TTC)
3️⃣
Nom: Multi-attributaires -estimation détail estimatif : 150 EUR TTC
4️⃣
Nom: Multi-attributaires- estimation détail estimatif :150 EUR TTC
5️⃣
Nom: Multi-attributaires-estimation détail estimatif :155 EUR TTC
6️⃣
Nom: Multi-attributaires-estimation détail estimatif :160 EUR TTC
7️⃣
Nom: Multi-attributaires-estimation détail estimatif : 165 EUR (TTC)
8️⃣
Nom: Multi-attributaires-estimation détail estimatif : 155 EUR (TTC)
9️⃣
Nom: Multi-attributaires-estimation détail estimatif : 150 EUR (TTC)
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
Nom: Multi-attributaires-estimation détail estimatif : 145 EUR (TTC)
1️⃣3️⃣
Nom: multi-Attributaires-Estimation détail estimatif : 160 EUR (TTC)
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
1️⃣6️⃣
1️⃣7️⃣
Nom: Multi-attributaires-estimation détail estimatif : 140 EUR (TTC)
1️⃣8️⃣
1️⃣9️⃣
2️⃣0️⃣
2️⃣1️⃣
2️⃣2️⃣
Nom: Multi-attributaires- estimation détail estimatif : 135 EUR (TTC)
2️⃣3️⃣
2️⃣4️⃣
Nom: Multi-attributaires-estimation détail estimatif : 135 EUR (TTC)
2️⃣5️⃣
2️⃣6️⃣
2️⃣7️⃣
2️⃣8️⃣
2️⃣9️⃣
Nom: Multi-Attributaires-Estimation détail estimatif : 140 EUR (TTC)
3️⃣0️⃣
3️⃣1️⃣
3️⃣2️⃣
Nom: multi-Attributaires-Estimation détail estimatif : 140euro (T.T.C.)
3️⃣3️⃣
3️⃣4️⃣
Nom: multi-Attributaires-Estimation détail estimatif : 135euro (T.T.C.)
3️⃣5️⃣
3️⃣6️⃣
3️⃣7️⃣
Nom: multi-Attributaires-Estimation détail estimatif : 140 EUR (TTC)
3️⃣8️⃣
3️⃣9️⃣
Nom: Multi-attributaires-estimation détail estimatif : 155 EUR TTC
4️⃣0️⃣
4️⃣1️⃣
4️⃣2️⃣
4️⃣3️⃣
Nom: multi-Attributaires-Estimation détail estimatif : 150 EUR (TTC)
4️⃣4️⃣
4️⃣5️⃣
4️⃣6️⃣
Nom: multi-Attributaires-estimation détail estimatif : 145 EUR (TTC)
4️⃣7️⃣
Nom: Multi-attributaires-estimation détail estimatif : 130 EUR (TTC)
4️⃣8️⃣
Nom: Multi-attributaires-estimation détail estimatif : 125 EUR (TTC)
4️⃣9️⃣
5️⃣0️⃣
5️⃣1️⃣
5️⃣2️⃣
5️⃣3️⃣
5️⃣4️⃣
5️⃣5️⃣
5️⃣6️⃣
5️⃣7️⃣
5️⃣8️⃣
Nom: Multi-attributaires-estimation détail estimatif : 170 EUR (TTC)
5️⃣9️⃣
6️⃣0️⃣
6️⃣1️⃣
6️⃣2️⃣
Nom: Multi-attributaires-estimation détail estimatif : 195 EUR (TTC)
6️⃣3️⃣
6️⃣4️⃣
6️⃣5️⃣
Nom: multi-Attributaires-Estimation détail estimatif : 200 EUR (TTC)
6️⃣6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-04 📅
Nom: multi-attributaires-estimation détail estimatif : 1000 EUR (TTC)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
6
7
9
12
5
10
13
11
14
17
Source: OJS 2014/S 199-352064 (2014-10-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-13 📅
Date de publication: 2014-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 199-352064
Se réfère à l'avis: 2014/S 90-157646
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Critère d'attribution:
Lots 1 à 65
- prix des prestations: 80 %
- valeur technique : 20 %
Lot 66
- prix des prestations: 70 %
- valeur technique : 30 %
Minimum : sans
Maximum : sans
Lots 1 à 65:
JL International
Vortex
Adiate
Transmontagne Taxibus
Trans 2000
Taxis Dijon
Collectibus
MOBI-France
Bourgogne TPMR
Taxi Chantereault
Taxi Chataignier
Centre Ambulancier de l'Auxois / Lassard / TAM
Garage des sources
Ambulance du lac
Taxi no1
Taxi Schwartz / Taxi Scwartz Coralie / Taxi Alexia Lebris
Ambulance Saint Bernard / Taxi Krumm
TAD
Taxi thomas michelle
Ait transport
Taxi binet
Taxi le morvan
Tvc
Tmb
Taxi le guillou
Girardot
Taxi thomas gilles
Sc saint germain
Embarek
Allo alma
Lot 66:
Transmontagne taxibus
Mobi-france
Adiate
Ait transport
Centre ambulancier de l'auxois / Lassard / TAM
Collectibus
Taxi binet
Mirebeau taxi schwartz / taxi schwartz coralie/ taxi coralie lebris
Ambulance taxi no 1
Taxi Le Morvan
SC Saint Germain
Allo Alma Taxi
Ambulance Saint Bernard / Taxi Krumm
TVC
Trans 2000
Taxi Dijon
Taxi Chatagnier
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 91 B, annonce no 246 du 13.5.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 1014attribtrans9pl
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-01 📅
Nom: Multi-attributaire - estimation détail estimatif : 140 EUR (TTC)
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Multi-attributaires - estimation détail estimatif : 140 EUR (TTC)
3️⃣
Nom: Multi-attributaires -estimation détail estimatif : 150 EUR TTC
4️⃣
Nom: Multi-attributaires- estimation détail estimatif :150 EUR TTC
5️⃣
Nom: Multi-attributaires-estimation détail estimatif :155 EUR TTC
6️⃣
Nom: Multi-attributaires-estimation détail estimatif :160 EUR TTC
7️⃣
Nom: Multi-attributaires-estimation détail estimatif : 165 EUR (TTC)
8️⃣
Nom: Multi-attributaires-estimation détail estimatif : 155 EUR (TTC)
9️⃣
Nom: Multi-attributaires-estimation détail estimatif : 150 EUR (TTC)
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
Nom: Multi-attributaires-estimation détail estimatif : 145 EUR (TTC)
1️⃣3️⃣
Nom: multi-Attributaires-Estimation détail estimatif : 160 EUR (TTC)
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
1️⃣6️⃣
1️⃣7️⃣
Nom: Multi-attributaires-estimation détail estimatif : 140 EUR (TTC)
1️⃣8️⃣
1️⃣9️⃣
2️⃣0️⃣
2️⃣1️⃣
2️⃣2️⃣
Nom: Multi-attributaires- estimation détail estimatif : 135 EUR (TTC)
2️⃣3️⃣
2️⃣4️⃣
Nom: Multi-attributaires-estimation détail estimatif : 135 EUR (TTC)
2️⃣5️⃣
2️⃣6️⃣
2️⃣7️⃣
2️⃣8️⃣
2️⃣9️⃣
Nom: Multi-Attributaires-Estimation détail estimatif : 140 EUR (TTC)
3️⃣0️⃣
3️⃣1️⃣
3️⃣2️⃣
Nom: multi-Attributaires-Estimation détail estimatif : 140euro (T.T.C.)
3️⃣3️⃣
3️⃣4️⃣
Nom: multi-Attributaires-Estimation détail estimatif : 135euro (T.T.C.)
3️⃣5️⃣
3️⃣6️⃣
3️⃣7️⃣
Nom: multi-Attributaires-Estimation détail estimatif : 140 EUR (TTC)
3️⃣8️⃣
3️⃣9️⃣
Nom: Multi-attributaires-estimation détail estimatif : 155 EUR TTC
4️⃣0️⃣
4️⃣1️⃣
4️⃣2️⃣
4️⃣3️⃣
Nom: multi-Attributaires-Estimation détail estimatif : 150 EUR (TTC)
4️⃣4️⃣
4️⃣5️⃣
4️⃣6️⃣
Nom: multi-Attributaires-estimation détail estimatif : 145 EUR (TTC)
4️⃣7️⃣
Nom: Multi-attributaires-estimation détail estimatif : 130 EUR (TTC)
4️⃣8️⃣
Nom: Multi-attributaires-estimation détail estimatif : 125 EUR (TTC)
4️⃣9️⃣
5️⃣0️⃣
5️⃣1️⃣
5️⃣2️⃣
5️⃣3️⃣
5️⃣4️⃣
5️⃣5️⃣
5️⃣6️⃣
5️⃣7️⃣
5️⃣8️⃣
Nom: Multi-attributaires-estimation détail estimatif : 170 EUR (TTC)
5️⃣9️⃣
6️⃣0️⃣
6️⃣1️⃣
6️⃣2️⃣
Nom: Multi-attributaires-estimation détail estimatif : 195 EUR (TTC)
6️⃣3️⃣
6️⃣4️⃣
6️⃣5️⃣
Nom: multi-Attributaires-Estimation détail estimatif : 200 EUR (TTC)
6️⃣6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-04 📅
Nom: multi-attributaires-estimation détail estimatif : 1000 EUR (TTC)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
6
7
9
12
5
10
13
11
14
17
Source: OJS 2014/S 199-352064 (2014-10-13)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)
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