Exécution de services de transports dans le cadre de l'EPS au collège des Jacobins à Troyes
exécution de services de transports dans le cadre de l'EPS au collège des Jacobins à Troyes
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre avec un seul opérateur économique, au sens du droit européen et d'un marché à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum ni maximum au sens du code des marchés publics.
estimation annuelle : 5 700 EUR HT.
Durée du contrat : 1 an à compter du 1.9.2014, reconductible 3 fois une année les 1.9.2015, 2016 et 2017.
date prévisionnelle de notification du contrat : 1.7.2014
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-05-26.
L'appel d'offres a été publié le 2014-04-11.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2014-04-11
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Avis de marché
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