Études historiques de pollution pyrotechnique

DCSID

Recherches de documents, consultations d'archives, visite sur site et synthèse pour la réalisation d'études historiques de pollution pyrotechnique dans le cadre d'opérations domaniales et/ou d'opérations d'infrastructure.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sita Remediation
• Sita remedition

Qui ?

• DCSID

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, d'ingénierie et de planification › Études de faisabilité, service de conseil, analyse

Où ?

• France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-03-28	Avis de marché
2014-09-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Quantité ou étendue: 2 000 000
Valeur totale du marché: 2 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Dcsid
Adresse postale: 3 rue de l'Indépendance Américaine – CS 80601
Code postal: 78013
Commune postale: Versailles Cedex
Contact
Téléphone: +33 130979552 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-28 📅
Date limite de soumission: 2014-05-19 📅
Date de publication: 2014-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 065-111047
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires

Pour le dépôt des candidatures et des offres, l'administration propose de recourir à une transmission électronique sur la plate forme des marchés de l'état (Place) via le portail www.marches-publics.gouv.fr. Cependant, chaque candidat reste libre de choisir le mode de transmission par voie postale (ou par porteur) sur support papier. Les plis déposés par porteur le seront contre récépissé , au secrétariat du service «réalisations» au 1er étage pièce 115, badge obligatoire à l'accueil. L'opérateur économique choisit l'un de ces modes de transmission et ne peut pas transmettre son offre simultanément par voie électronique et par voie postale (ou par porteur). Néanmoins, les opérateurs économiques, qui répondent par voie électronique, ont la possibilité de transmettre une copie de sauvegarde sur support papier dans les délais impartis pour la remise des offres. Cette copie ne sera ouverte que si l'offre transmise par voie électronique n'est pas parvenue au pouvoir adjudicateur dans les délais de dépôt des offres ou si elle n'a pas pu être ouverte par ce dernier. Le pli scellé doit impérativement et de manière lisible comporter la mention «copie de sauvegarde». Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.3.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: ESID Rennes
Brève description:

ESID Rennes études historiques. Numéros des départements liés à l'ESID Rennes :14-18-22-27-28-29-35-36-37-41-44-45-49-50-53-56-58-61-72-76-80-85-86-91.

ESID Rennes études historiques. Numéros des départements liés à l'ESID Rennes :

14-18-22-27-28-29-35-36-37-41-44-45-49-50-53-56-58-61-72-76-80-85-86-91.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: ESID Metz
Brève description:

ESID Metz études historiques.Numéros des départements liés à l'ESID de Metz : 02-08-10-21-25-39-51-52-54-55-57-58-59-62-67-68-70-71-80-88-89-90.

ESID Metz études historiques.

Numéros des départements liés à l'ESID de Metz : 02-08-10-21-25-39-51-52-54-55-57-58-59-62-67-68-70-71-80-88-89-90.

Durée de l'accord: 60 mois
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: ESID Bordeaux
Brève description:

ESID BordeauxÉtudes historiques. Numéros des départements liés à l'ESID de Bordeaux :09-12-16-17-19-23-24-31-32-33-40-46-47-64-65-79-81-82-85-86-87.

ESID Bordeaux

Études historiques. Numéros des départements liés à l'ESID de Bordeaux :

09-12-16-17-19-23-24-31-32-33-40-46-47-64-65-79-81-82-85-86-87.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: ESID lyon
Brève description:

ESID LyonÉtudes historiques. Numéros des départements liés à l'esid de Lyon :01-03-04-05-06-07-11-13-15-2a-2b-26-30-34-38-39-42-43-48-63-66-69-71-73-74-83-84.

ESID Lyon

Études historiques. Numéros des départements liés à l'esid de Lyon :

01-03-04-05-06-07-11-13-15-2a-2b-26-30-34-38-39-42-43-48-63-66-69-71-73-74-83-84.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: esid idf
Brève description:

ESID IDF études historiques. Numéros des départements liés à l'ESID IDF :60-62-75-77-78-91-92-93-94-95.

ESID IDF études historiques. Numéros des départements liés à l'ESID IDF :

60-62-75-77-78-91-92-93-94-95.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: ESID Brest
Brève description:

ESID Brest. Numéros des départements liés à l'ESID de Brest :22-29-56.

ESID Brest. Numéros des départements liés à l'ESID de Brest :

22-29-56.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: ESID Toulon
Brève description:

ESID Toulon études historiques. Numéros des départements liés à l'ESID Toulon :04-13-83.

ESID Toulon études historiques. Numéros des départements liés à l'ESID Toulon :

04-13-83.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: P13-24

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :

— lettre de candidature Dc1dûment renseignée et signée. Ce document est, édité par la direction des affaires juridiques du MINEFI est disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics:formulaires:index.htM. - Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société ;

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, les candidats qui le souhaitent peuvent utiliser le formulaire Dc2 déclaration du candidat disponible sur le site du MINEFI,

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet.

Situation économique et financière:

Une présentation de la société : statut, chiffre d'affaires, des trois derniers exercices clos, activités principales, moyens en personnels (par catégories), moyens matériels de l'entreprise etc.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste détaillée des prestations similaires en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3 dernières années de référence des maîtres d'ouvrage ou maîtres d'oeuvre.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'état. Le délai de paiement est de 30 jours, conformément au décret n° 2008-407 du 28 avril 2008 modifiant l'article 98 du code des marchés publics. Le mode de règlement sera le virement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats qui se présentent en groupement solidaire ou conjoint, indiquent clairement la dénomination sociale du mandataire et de chacun des co-traitants, ainsi que la nature du groupement sous peine de déclaration de non conformité du dossier par le représentant du pouvoir adjudicateur. En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur, pour l'exécution de la totalité du marché. En cas de groupement, la forme imposée, après attribution du marché sera le groupement solidaire. L'opérateur économique ne pourra pas se présenter en agissant à la fois en qualité individuelle ou de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Bonfils-Courtine Bernadette
Nom: Dcsid
Adresse postale: 3 rue de l'Indépendance Américaine, CS 80601
Commune postale: Versailles
Point de contact: Acheteur Mme Bonfils-Courtine
Courrier électronique: sdaf-baja-contrats@dcg.terre.defense.gouv.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: P13-24
Informations complémentaires

L'opérateur économique choisit l'un de ces modes de transmission et ne peut pas transmettre son offre simultanément par voie électronique et par voie postale (ou par porteur). Néanmoins, les opérateurs économiques, qui répondent par voie électronique, ont la possibilité de transmettre une copie de sauvegarde sur support papier dans les délais impartis pour la remise des offres.

Cette copie ne sera ouverte que si l'offre transmise par voie électronique n'est pas parvenue au pouvoir adjudicateur dans les délais de dépôt des offres ou si elle n'a pas pu être ouverte par ce dernier. Le pli scellé doit impérativement et de manière lisible comporter la mention «copie de sauvegarde».

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.3.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 6 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Courrier électronique: ta-versailles@jurad.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139211119 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Dcsid
Adresse postale: 3 rue de l'Indépendance Américaine
Code postal: 78013
Téléphone: +33 130979531 📞
Source: OJS 2014/S 065-111047 (2014-03-28)

Avis d'attribution de marché (2014-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-25 📅
Date de publication: 2014-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 187-330535
Se réfère à l'avis: 2014/S 65-111047
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord cadre avec 3 attributaires par lot : Sita Remédiation, 17 rue du Périgord, 69330 meyzieu (lots 1 à 7), Dekra, 36 avenue Jean Mermoz, 69355 Lyon (lots 1 à 7), Burgeap, 27 rue de Vanves, 92772 Boulogne-Billancourt (lots 1 à 6), Geomines, 142 rue des Technologies, 83140 Sixfours. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 65 B, annonce no 328 du 2 avril 2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.9.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-28 📅
Nom: Sita Remédiation
Adresse postale: 17 rue du Périgord
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69330

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Nom: Sita Remédition

7️⃣
Nom: sita remédiation
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000190200019
Source: OJS 2014/S 187-330535 (2014-09-25)

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