DAL/DAH 2014/23 Collecte, transport et traitement des déchets à l'exclusion des DAOM, Dasria et des déchets radioactifs

CHU Saint-Étienne

dal/dah 2014/23 Collecte, transport et traitement des déchets à l'exclusion des daom, dasria et des déchets radioactifs
marché composé de 7 lots - durée du marché du 1.1.2015 au 31.12.2015 reconductible 3 fois par période de 12 mois. Prix révisables annuellement en cas de reconduction

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Déclaré infructueux en raison des offres financièrement inacceptables. Le lot 1 est relancé en procédure négociée
• Déclaré sans suite
• M. Dodemont
• ONYX Veolia
• Paprec D3E
• RDS
• Sita Rekem

Qui ?

• CHU Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

• Élimination et traitement des ordures › Services de collecte des ordures

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-09-09	Avis de marché
2015-06-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Saint-Étienne
Adresse postale: Direction des achats et de la logistique
Code postal: 42055
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-st-etienne.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.vetard@chu-st-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477127915 📞
Fax: +33 477127315 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-09 📅
Date limite de soumission: 2014-10-31 📅
Date de publication: 2014-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 176-311328
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.9.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

dal/dah 2014/23 Collecte, transport et traitement des déchets à l'exclusion des daom, dasria et des déchets radioactifs

marché composé de 7 lots - durée du marché du 1.1.2015 au 31.12.2015 reconductible 3 fois par période de 12 mois. Prix révisables annuellement en cas de reconduction

Numéro du lot: 1
Brève description:

Collecte, transport, traitement des déchets valorisables (cartons, papier, verre, bois...)

Numéro du lot: 2
Brève description: Collecte, transport, traitement des déchets industriels banals en benne (Dib)
Numéro du lot: 3
Brève description: Collecte, transport, traitement des déchets végétaux
Numéro du lot: 4
Brève description: Collecte, transport des déchets industriels spéciaux (Dis), déchets chimiques
Numéro du lot: 5
Brève description:

Collecte, transport, traitement des matériels informatiques, électroniques, électriques

Numéro du lot: 6
Brève description: Collecte et élimination des consommables d'impression usagés
Numéro du lot: 7
Brève description: Collecte et élimination des huiles alimentaires usagées
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: DAL/DAH 2014/23
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Saint-Étienne, 42055 Saint-Étienne Cedex 2

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

-la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire

-Le pouvoir

-la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1)

-Une déclaration du candidat (Dc2)

-les Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents, prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31/12/2013, ou un Noti2. Au stade de la candidature, la production des pièces fiscales et sociales n'est pas obligatoire à condition d'avoir fourni un Dc2, ou une attestation sur l'honneur.

-un extrait KBIS ou un extrait du répertorie des métiers.

-une attestation sur l'honneur justifiant de la réalisation du travail par des employés régulièrement au regard des articles L320, L143-3, R 143-2 du code du travail.

Capacité technique et professionnelle:

-Afin de permettre au CHU d'évaluer ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat produira un dossier complet reprenant son chiffre d'affaires, la liste des principales fournitures ou services réalisés au cours de ces trois dernières années, le nom des personnes à contacter.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

financement par le budget de l'établissement, paiement à 50 jours selon les règles prévues par le Code des Marchés Publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût (55)
2. Valeur technique (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mlle Laurence Vétard
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU Saint-Étienne
Adresse postale: Direction des achats et de la logistique - Hôpital Bellevue- pavillon 1
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Point de contact: Mme Murielle Peyrache
Téléphone: +33 477127989 📞
Courrier électronique: murielle.peyrache@chu-st-etienne.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU Saint-Etienne
Point de contact: Mme Laurence Vetard
Téléphone: +33 477127913 📞
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DAL/DAH 2014/23

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 176-311328 (2014-09-09)

Avis d'attribution de marché (2015-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 82 208 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-17 📅
Date de publication: 2015-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 118-215611
Se réfère à l'avis: 2014/S 176-311328
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 175 A, annonce no 72 du 12.9.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.6.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Déclaré infructueux en raison des offres financièrement inacceptables. Le lot 1 est relancé en procédure négociée

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-15 📅
Nom: Rds

3️⃣
Nom: Onyx Veolia

4️⃣
Nom: Sita Rekem

5️⃣
Nom: Paprec D3e

6️⃣
Nom: M. Dodemont

7️⃣
Nom: Déclaré sans suite
Source: OJS 2015/S 118-215611 (2015-06-17)

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