Construction d'un équipement culturel et de loisirs
Ville de Lanester
Construction d'un équipement culturel et de loisirs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Algaflex
- • AM3I Plus
- • Axima concept
- • Caillarec
- • CFA Division NSA
- • Infructueux
- • SA Jezet Seating
- • SARL Armor Isolation
- • SARL Nicol Père et Fils
- • SAS DUPUY
- • SAS Guiban
- • SAS Jaffre
- • SAS Peinture Raub Lorient
- • SAS Plassart Menuiserie
- • SAS Realu
- • SMAC
- • Société Clément et Fils
- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Mise en place de plafonds suspendus
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques › Installation de cloisons
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques › Installation de cuisines équipées
- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Revêtement de sols et de murs › Carrelages
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques › Travaux d'installation d'ascenseurs
- • Travaux d'équipement électrique › Travaux d'installation de chauffage électrique et d'autres équipements électriques de bâtiment
- • Travaux de construction d'égouts › Travaux d'installations sanitaires
- • Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants › Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de bardage
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture › Travaux de couverture métallique
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de plâtrerie
- • Travaux de peinture et de vitrerie › Travaux de façade
- • Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
- • Travaux de plomberie › Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation
- • Travaux de pose de revêtements muraux et de papiers peints › Travaux de revêtement mural
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-07-18 | Avis de marché |
| 2015-03-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lanester
Adresse postale: 1 rue Aragon, CS 20779
Code postal: 56607
Commune postale: Lanester Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lanester.com/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-lanester.fr 📧
Téléphone: +33 297768181 📞
Fax: +33 297768165 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-18 📅
Date limite de soumission: 2014-10-08 📅
Date de publication: 2014-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 139-248773
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Construction d'un équipement culturel et de loisirs.
Numéro du lot: 1
Brève description: Terrassement - fondations - gros-œuvre - charpente métallique.
Numéro du lot: 2
Brève description: Étanchéité.
Numéro du lot: 3
Brève description: Couverture - façades - vêture
Numéro du lot: 4
Brève description: Menuiseries extérieures.
Numéro du lot: 5
Brève description: Électricité - courants forts - courants faibles.
Numéro du lot: 6
Brève description: Chauffage - ventilation - plomberie - sanitaires.
Numéro du lot: 7
Brève description: Appareils élévateurs.
Numéro du lot: 8
Brève description: Équipement Office.
Numéro du lot: 9
Brève description: Menuiseries intérieures.
Numéro du lot: 10
Brève description: Plâtrerie - faux-plafonds - doublages.
Numéro du lot: 11
Brève description: Cloisons mobile.
Numéro du lot: 12
Brève description: Serrurerie - métallerie.
Numéro du lot: 13
Brève description: Revêtement de sols durs et souples.
Numéro du lot: 14
Brève description: Carrelage - faïence.
Numéro du lot: 15
Brève description: Peinture - revêtements muraux.
Numéro du lot: 16
Brève description: Serrurerie - machinerie scénique.
Numéro du lot: 17
Brève description: Réseaux scéniques - courants forts - courants faibles.
Numéro du lot: 18
Brève description: Tribunes télescopiques - sièges balcon.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Numéro de référence: 2014-20
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: Clauses d'insertion en application de l'art 14 du code des marchés publics.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-20
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 2232128 📞
Fax: +33 240479068 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 139-248773 (2014-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lanester
Adresse postale: 1 rue Aragon, CS 20779
Code postal: 56607
Commune postale: Lanester Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lanester.com/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-lanester.fr 📧
Téléphone: +33 297768181 📞
Fax: +33 297768165 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-18 📅
Date limite de soumission: 2014-10-08 📅
Date de publication: 2014-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 139-248773
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Le délai d'ensemble de l'opération est fixé à 18 mois (hors congés), y compris la période de préparation qui est d'un mois à compter de l'ordre de service. Le délai d'exécution de chacun des lots s'insère dans le délai d'ensemble conformément au calendrier prévisionnel d'exécution. La date prévisionnelle de démarrage des premiers lots est janvier 2015.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus gratuitement:
— sur demande écrite (par courrier postal ou par télécopie):
À Mme le maire, secrétariat des services techniques, 1 rue Aragon, CS 20779, 56607 Lanester Cedex, France /fax: +33 297768120.
— retrait direct du lundi au vendredi 8:00-12:00 et 13:30-17:30 (sauf les jours fériés) au secrétariat des services techniques (2nd étage de l'hôtel de ville de Lanester).
Les candidats peuvent également télécharger librement et gratuitement les documents du dossier de consultation par voie électronique via le site:
https://marches.e-megalisbretagne.org .
(Ce lien est accessible sur le site officiel de la ville de Lanester)
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Construction d'un équipement culturel et de loisirs.
Numéro du lot: 1
Brève description: Terrassement - fondations - gros-œuvre - charpente métallique.
Numéro du lot: 2
Brève description: Étanchéité.
Numéro du lot: 3
Brève description: Couverture - façades - vêture
Numéro du lot: 4
Brève description: Menuiseries extérieures.
Numéro du lot: 5
Brève description: Électricité - courants forts - courants faibles.
Numéro du lot: 6
Brève description: Chauffage - ventilation - plomberie - sanitaires.
Numéro du lot: 7
Brève description: Appareils élévateurs.
Numéro du lot: 8
Brève description: Équipement Office.
Numéro du lot: 9
Brève description: Menuiseries intérieures.
Numéro du lot: 10
Brève description: Plâtrerie - faux-plafonds - doublages.
Numéro du lot: 11
Brève description: Cloisons mobile.
Numéro du lot: 12
Brève description: Serrurerie - métallerie.
Numéro du lot: 13
Brève description: Revêtement de sols durs et souples.
Numéro du lot: 14
Brève description: Carrelage - faïence.
Numéro du lot: 15
Brève description: Peinture - revêtements muraux.
Numéro du lot: 16
Brève description: Serrurerie - machinerie scénique.
Numéro du lot: 17
Brève description: Réseaux scéniques - courants forts - courants faibles.
Numéro du lot: 18
Brève description: Tribunes télescopiques - sièges balcon.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Options obligatoire pour:
Lot nº 2: étanchéité – une option: ventilation naturelle intelligente,
Lot nº 3: couverture/ façade/ vêture – une option: lames en aluminium,
Lot nº 5: électricité / courants forts – courants faibles – 5 options:
— pour l'éclairage de la peau,
— pour l'éclairage du hall,
— pour l'éclairage de la salle,
— pour l'alimentation des robinets.
Lot nº 9: menuiseries intérieures - une option: portes en bois dans sanitaires,
Lot nº 10: plâtrerie / faux-plafonds - doublages - une option: cloison simple ossature dans sanitaires,
Lot nº 14: carrelage / faïence - une option: revêtement dans sanitaires,
Lot nº 15: peinture / revêtements muraux - une option: peinture sur menuiseries sanitaires,
Lot nº 16: serrurerie / machinerie Scénique - une option: caillebotis sécurité de maille 65 x 19 mm.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Entre la rue Louis Aragon et l'avenue Billoux (sur le site de l'ancienne salle des fêtes), 56600 Lanester.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,
— lettre de candidature (Dc1 ou format libre).
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. (DC 2 ou format libre); déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
Afficher plus
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— les certificats de qualifications et/ou de qualité.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur.
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Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, garanties et capacités techniques et financières appréciées au regard des justificatifs présentés par les candidats.
Dépôts et garanties exigés:
Pour tous les lots, le marché ne prévoit aucun cautionnement. Toutefois, une retenue de garantie égale à 5 % du montant du marché sera appliquée sur le versement de chaque acompte du marché. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande.
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Règlement par virement administratif après service fait dans un délai global de 30 jours (suivant article 98 du code des marchés publics).
En application de l'article 87 du CMP, une avance de 5 % du montant (TTC) du marché est accordée au titulaire lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50 000 EUR HT (sous réserve de la production d'une garantie à première demande).
Les travaux seront financés par le budget communal sur fonds propres (section investissement) et par des subventions.
La forme imposée après attribution du marché par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-20
Informations complémentaires
Le délai d'ensemble de l'opération est fixé à 18 mois (hors congés), y compris la période de préparation qui est d'un mois à compter de l'ordre de service. Le délai d'exécution de chacun des lots s'insère dans le délai d'ensemble conformément au calendrier prévisionnel d'exécution. La date prévisionnelle de démarrage des premiers lots est janvier 2015.
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Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus gratuitement:
— sur demande écrite (par courrier postal ou par télécopie):
À Mme le maire, secrétariat des services techniques, 1 rue Aragon, CS 20779, 56607 Lanester Cedex, France /fax: +33 297768120.
— retrait direct du lundi au vendredi 8:00-12:00 et 13:30-17:30 (sauf les jours fériés) au secrétariat des services techniques (2nd étage de l'hôtel de ville de Lanester).
Les candidats peuvent également télécharger librement et gratuitement les documents du dossier de consultation par voie électronique via le site:
(Ce lien est accessible sur le site officiel de la ville de Lanester)
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.7.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 2232128 📞
Fax: +33 240479068 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : introduction d'un référé en matière de contrats et marchés: en application article L. 551-1 du code de justice administrative, référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché. Introduction d'une requête en première instance: article R.421-1 du code de justice administrative soit, deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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Avis d'attribution de marché (2015-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 165 937,78 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-17 📅
Date de publication: 2015-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 056-096892
Se réfère à l'avis: 2014/S 139-248773
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-06 📅
Nom: SAS Jaffre
Adresse postale: PA de Kerranna
Commune postale: Plumelin
Code postal: 56500
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Smac
Adresse postale: Le Porzo
Commune postale: Kervignac
Code postal: 56700
3️⃣
Nom: Axima Concept
Adresse postale: Cofely Axima, 8 rue Galilée, CS 70006
Commune postale: Bouguenais Cedex
Code postal: 44344
4️⃣
Nom: SAS Realu
Adresse postale: avenue Lavoisier, ZAC du Parco
Commune postale: Hennebont
5️⃣
Nom: am3i Plus
Adresse postale: ZA Estuaire Sud, rue du Pré Trousseau
Commune postale: Saint-Viaud
Code postal: 44320
6️⃣
Nom: SAS Guiban
Adresse postale: ZI de Kerpont, CS 40021
Commune postale: Caudan Cedex
Code postal: 56854
7️⃣
Nom: CFA Division NSA
Adresse postale: ZE du Grand Large, 6 rue de la Goélette
Commune postale: Saint-Benoît
Code postal: 86280
8️⃣
Nom: Caillarec
Adresse postale: 75 rue Charles Le Goffic
Commune postale: Quimper Cedex 9
Code postal: 29556
9️⃣
Nom: SAS Plassart menuiserie
Adresse postale: ZI des 5 Chemins, BP 7
Commune postale: Guidel
Code postal: 56520
1️⃣0️⃣
Nom: SARL Armor Isolation
Adresse postale: 25 rue Ingénieur Verrière
Commune postale: Lorient
Code postal: 56100
1️⃣1️⃣
Nom: Algaflex
Adresse postale: CS 80066, 400 Rd 520
Commune postale: Saint-Blaise-du-Buis Cedex
Code postal: 38147
1️⃣2️⃣
Nom: Infructueux
1️⃣3️⃣
Nom: SARL Nicol Pere et fils
Adresse postale: ZA de Beg Runio
Commune postale: Queven
Code postal: 56530
1️⃣4️⃣
Nom: SAS Dupuy
Adresse postale: ZI La Garderie
1️⃣5️⃣
Nom: SAS Peinture Raub Lorient
Adresse postale: 7 rue de Verdun
1️⃣6️⃣
Nom: Société Clement et fils
Adresse postale: 2 rue des Terres du SUd
Commune postale: Juvignac
Code postal: 34990
1️⃣7️⃣
Nom: infructueux
1️⃣8️⃣
Nom: SA Jezet Seating
Adresse postale: Siberiëstraat 10
Commune postale: Overpelt
Code postal: 3900
Pays: Belgique 🇧🇪
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
4
8
1
9
7
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 056-096892 (2015-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 165 937,78 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-17 📅
Date de publication: 2015-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 056-096892
Se réfère à l'avis: 2014/S 139-248773
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 139 A, annonce nº 175 du 23.7.2014.
Parution nº: 139 B, annonce nº 340 du 23.7.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2015.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Entre la rue Louis Aragon et l'avenue Billoux (sur le site de l'ancienne salle des fêtes), 56600 Lanester
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-06 📅
Nom: SAS Jaffre
Adresse postale: PA de Kerranna
Commune postale: Plumelin
Code postal: 56500
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Smac
Adresse postale: Le Porzo
Commune postale: Kervignac
Code postal: 56700
3️⃣
Nom: Axima Concept
Adresse postale: Cofely Axima, 8 rue Galilée, CS 70006
Commune postale: Bouguenais Cedex
Code postal: 44344
4️⃣
Nom: SAS Realu
Adresse postale: avenue Lavoisier, ZAC du Parco
Commune postale: Hennebont
5️⃣
Nom: am3i Plus
Adresse postale: ZA Estuaire Sud, rue du Pré Trousseau
Commune postale: Saint-Viaud
Code postal: 44320
6️⃣
Nom: SAS Guiban
Adresse postale: ZI de Kerpont, CS 40021
Commune postale: Caudan Cedex
Code postal: 56854
7️⃣
Nom: CFA Division NSA
Adresse postale: ZE du Grand Large, 6 rue de la Goélette
Commune postale: Saint-Benoît
Code postal: 86280
8️⃣
Nom: Caillarec
Adresse postale: 75 rue Charles Le Goffic
Commune postale: Quimper Cedex 9
Code postal: 29556
9️⃣
Nom: SAS Plassart menuiserie
Adresse postale: ZI des 5 Chemins, BP 7
Commune postale: Guidel
Code postal: 56520
1️⃣0️⃣
Nom: SARL Armor Isolation
Adresse postale: 25 rue Ingénieur Verrière
Commune postale: Lorient
Code postal: 56100
1️⃣1️⃣
Nom: Algaflex
Adresse postale: CS 80066, 400 Rd 520
Commune postale: Saint-Blaise-du-Buis Cedex
Code postal: 38147
1️⃣2️⃣
Nom: Infructueux
1️⃣3️⃣
Nom: SARL Nicol Pere et fils
Adresse postale: ZA de Beg Runio
Commune postale: Queven
Code postal: 56530
1️⃣4️⃣
Nom: SAS Dupuy
Adresse postale: ZI La Garderie
1️⃣5️⃣
Nom: SAS Peinture Raub Lorient
Adresse postale: 7 rue de Verdun
1️⃣6️⃣
Nom: Société Clement et fils
Adresse postale: 2 rue des Terres du SUd
Commune postale: Juvignac
Code postal: 34990
1️⃣7️⃣
Nom: infructueux
1️⃣8️⃣
Nom: SA Jezet Seating
Adresse postale: Siberiëstraat 10
Commune postale: Overpelt
Code postal: 3900
Pays: Belgique 🇧🇪
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
4
8
1
9
7
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: introduction d'un référé en matière de contrats et marchés: en application article L. 551-1 du code de justice administrative, référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché. Introduction d'une requête en première instance: article R.421-1 du code de justice administrative soit, 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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