Avis de marché (2014-09-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques
Quantité ou étendue:
“marché à bons de commande avec montant minimum, sans montant maximum et un opérateur économique. Le montant total des commandes du marché est défini comme...”
Quantité ou étendue
marché à bons de commande avec montant minimum, sans montant maximum et un opérateur économique. Le montant total des commandes du marché est défini comme suit : seuil minimum 20 000,00 EUR (HT). Pour la période initiale. Ce montant sera identique pour la période de reconduction. Le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter de la notification du contrat, il est reconductible 1 fois pour 1 période de 2 ans
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Valeur totale du marché: 40 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Nord – Pas-de-Calais
Adresse postale: Siège de Région, 151 avenue du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille Cedex
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-09-11 📅
Date limite de soumission: 2014-10-22 📅
Date de publication: 2014-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 177-313188
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
“Marché non réservé - aucun document remis par le candidat ne sera restitué. Critères de sélection des candidatures : capacités professionnelles, techniques...”
Marché non réservé - aucun document remis par le candidat ne sera restitué. Critères de sélection des candidatures : capacités professionnelles, techniques et financières. Le Code des Marchés Publics Français issu du décret no2006.975 est consultable sur le site www.legifrance.gouv.fr. Le dossier de consultation sera remis gratuitement après réservation par télécopie au +33 359039322. Le dossier de consultation pourra etre téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation de la Région dédiée aux marchés publics : http://marches.nordpasdecalais.fr. Les offres devront parvenir par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, avec la mention : " Ne pas ouvrir par le service courrier " - 2014.094. Conseils stratégiques et études économiques concernant le port de Calais - Boulogne-sur-Mer, les ports maritimes, les transports maritimes et la peche". Les offres électroniques sont autorisées e tles modalités de leur transmission sont reprises dans le règlement de la consultation. Renseignement(S) technique(s) : Direction de la mer, des ports et du littoral. Siège de région. 151 avenue Hoover. 59555 Lille Cedex. Du lundi au ven de 9:00-12:0 et 14:00-17:00. M. Jean - Paul Debolo. Tél. +33 328827111.
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Source: OJS 2014/S 177-313188 (2014-09-11)
Avis d'attribution de marché (2015-02-24) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Nord-Pas-de-Calais
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-02-24 📅
Date de publication: 2015-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 041-070491
Se réfère à l'avis: 2014/S 177-313188
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
“L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre au sens du droit européen et un marché à bons de commande au sens du droit national (art. 77 CMP...”
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre au sens du droit européen et un marché à bons de commande au sens du droit national (art. 77 CMP Français). Il est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la notification. Il est reconductible 1 fois maximum pour la même durée. Il est attribué pour un montant minimum de 20 000 EUR HT et sans montant maximum. Le présent avis vaut publicité de la conclusion du ou des contrat(s). Conformément aux dispositions de la loi nº 78.753 du 17.7.1978 modifiée, le ou les contrat(s) pourront être communiqués sur simple demande adressée à la direction des achats et de la commande publique ou consultés sur place sur rendez-vous. Information sur les fonds de l'Union européenne: non
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Source: OJS 2015/S 041-070491 (2015-02-24)