aoo Baux entretien

Ville de Rosny-sous-Bois

Ce marché de travaux d'entretien et de grosses réparations du patrimoine bâti de la commune et du CCAS, se concentre en majorité sur 4 mois de l'année correspondant surtout aux vacances scolaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-28.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-10-28 Avis de marché
2014-11-05 Informations complémentaires
Avis de marché (2014-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rosny-sous-Bois
Adresse postale: Commande publique, 20 rue Claude Pernès
Code postal: 93110
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Contact
Courrier électronique: marchespublics@mairie-rosny-sous-bois.fr 📧
Téléphone: +33 149353700 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-28 đź“…
Date limite de soumission: 2014-12-08 đź“…
Date de publication: 2014-10-31 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 210-372103
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires

“Les pièces demandĂ©es Ă  l'appui de la candidature dans le prĂ©sent avis seront remises avec les pièces Ă  l'appui de l'offre : Acte d'engagement et son annexe...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Ce marchĂ© de travaux d'entretien et de grosses rĂ©parations du patrimoine bâti de la commune et du CCAS, se concentre en majoritĂ© sur 4 mois de l'annĂ©e...”    Afficher plus
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Terrassement - gros oeuvre - maçonnerie - béton armé - canalisations enterrées - plâtrerie - carrelage
Brève description:
“Ce lot concerne des travaux d'entretien et de grosses rĂ©parations : Terrassement - gros oeuvre - maçonnerie - bĂ©ton armĂ© - canalisations enterrĂ©es -...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 300 000 💰
1 300 000 đź’°
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Métallerie - serrurerie - charpente métallique - ferronnerie - fermetures - menuiseries métalliques (fer, acier, aluminium y compris produits verriers doubles vitrages) - stores extérieurs et intérieurs
Brève description:
“Ce lot concerne des travaux d'entretien et de grosses rĂ©parations de MĂ©tallerie - serrurerie - charpente mĂ©tallique - ferronnerie - fermetures - menuiseries...”    Afficher plus
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Électricité - poste de transformation (H.T.) - courants faible - chauffage électrique - télévision
Brève description:
“Ce lot concerne des travaux d'entretien et de grosses rĂ©parations : Ă©lectricitĂ© - poste de transformation (H.T.) - courants faible - chauffage faible -...”    Afficher plus
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture et pose de câblage banalisé VDI
Brève description:
“Ce lot concerne des travaux d'entretien et de grosses réparations : fourniture et pose de câblage banalisé VDI.”
Valeur estimée hors TVA: 60 000 💰
260 000 đź’°
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Plomberie - sanitaires - ventilation
Brève description:
“Ce lot concerne des travaux d'entretien et de grosses réparations de plomberie - sanitaire - ventilation.”
Valeur estimée hors TVA: 160 000 💰
660 000 đź’°
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Étanchéité traditionnelle en toiture terrasse
Brève description:
“Ce lot concerne des travaux d'entretien et de grosses réparations d'étanchéité traditionnelle en toiture terrasse.”
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Faux-plafond - plafonds suspendus
Brève description:
“Ce lot concerne des travaux d'entretien et de grosses réparations : faux-plafond - plafonds suspendus.”
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Peinture intérieure - papier peint - ravalement
Brève description:
“Ce marché concerne des travaux d'entretien et de grosses réparations : peinture intérieure - papier peint - ravalement.”
Valeur estimée hors TVA: 230 000 💰
930 000 đź’°
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Revêtement de sols souple
Brève description:
“Ce lot concerne des travaux d'entretien et de grosses réparations : revêtement de sols souple.”
Valeur estimée hors TVA: 83 000 💰
330 000 đź’°
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Menuiserie bois et agencement
Brève description:
“Ce lot concerne des travaux d'entretien et de grosses réparations : menuiserie bois et agencement.”
Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
400 000 đź’°
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Couverture (tuiles, ardoise, zinguerie) - charpente bois
Brève description:
“Ce lot concerne des travaux d'entretien et de grosses réparations : couverture (tuiles, ardoise, zinguerie) - charpente bois.”
Description des options:
“Le maĂ®tre d'ouvrage se rĂ©serve la possibilitĂ©, en cas de nĂ©cessitĂ©, de recourir Ă  des avenants, des marchĂ©s complĂ©mentaires et des marchĂ©s ayant pour objet...”    Afficher plus
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AOO Baux entretien
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Dans différents bâtiments communaux de la ville et du CCAS, 93110 Rosny-sous-Bois.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Ne seront pas admises les candidatures qui en seront pas recevables en application des articles 43, 44 et 52 du code des marchĂ©s publics et qui ne seront...”    Afficher plus

“Le candidat devra fournir les justificatifs suivants dûment renseignés et signés :”
Afficher plus (7)
“- lettre de candidature Dc1 (dernière mise à jour).”

“- Déclaration du candidat Dc2 (dernière mise à jour) accompagnée d'une liste de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique.”

“pour les nouvelles entreprises, il est demandé de justifier de leur capacité financière et technique et de leurs références professionnelles par tout moyen.”

“- le formulaire " Dites-Le nous une fois " annexe 2 du règlement de consultation. Les informations fournies dans ce formulaire permettront, conformĂ©ment Ă ...”    Afficher plus

“toutes les rubriques devront ĂŞtre complĂ©tĂ©es intĂ©gralement sous peine de voir la candidature rejetĂ©e, en particulier Ă  l'issue, le cas Ă©chĂ©ant, de demandes...”    Afficher plus

“Les imprimés Dc1 et Dc2 sont joints au Dossier de Consultation des Entreprises et disponibles à l'adresse suivante : http://www.budget.gouv.fr/daj/formulaires”

“Pour le cas oĂą le candidat dĂ©sire dĂ©velopper une rubrique particulière issue des formulaires ou imprimĂ©s, il a la possibilitĂ© de rĂ©diger sur papier libre en...”    Afficher plus
Situation économique et financière:
“un niveau minimal de capacité financière qui correspond au chiffre d'affaire annuel du dernier exercice. Pour chacun des lots, ces minima sont :”

“Lot 1 : 590 000 EUR HT”
Afficher plus (10)
“Lot 2 : 650 000 EUR HT”

“Lot 3 : 650 000 EUR HT”

“Lot 4 : 130 000 EUR HT”

“Lot 5 : 330 000 EUR HT”

“Lot 6 : 330 000 EUR HT”

“Lot 7 : 130 000 EUR HT”

“Lot 8 : 465 000 EUR HT”

“Lot 9 : 165 000 EUR HT”

“Lot 10 : 160 000 EUR HT”

“Lot 11 : 60 000 EUR HT”
Capacité technique et professionnelle:
“- Les qualifications requises ou leurs équivalences (au vu du détail en annexe du présent RC) ci-après :”

“Qualibat :”
Afficher plus (19)
“Lot 1 : 1311, 1321, 2112, 2142, 6311”

“lot 2 : 3521, 3531, 4411, 4571, 4581”

“lot 5 : 5112”

“lot 6 : 3212, 3223”

“lot 7 : 6611”

“lot 8 : 6112”

“lot 9 : 6223”

“lot 10 : 4322, 9112”

“lot 11 : 3101, 3142, 3152”

“Qualifelec :”

“Lot 3 : E2 - c2, habilitation HT (haute tension), personnel certifié CACES, personnel habilité TST (travail sous tension)”

“lot 4 : Indice Cf2 dans le domaine d'activité TC (télécommunications) avec mentions FO (fibre optique) et MA (maintenance).”

“- Présentation des références (08 maxi.) correspondant aux caractéristiques principales du marché et exécutées au cours des cinq dernières années, indiquant :”

“La collectivité”

“La date de début et de fin”

“La durée”

“La nature précise des travaux”

“Le montant annuel (TTC)”

“Pour le lot 4, en complĂ©ment, cette liste de rĂ©fĂ©rences doit ĂŞtre accompagnĂ©e des certificats de conformitĂ© aux normes rĂ©seau, notamment Ă  la norme Iso/Iec...”    Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Avance : Garantie à 1ère demande.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le paiement se fera par mandat administratif conformĂ©ment aux articles 86 Ă  117 du code des marchĂ©s publics Ă  la règlementation en vigueur. Le financement...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme retenue est le groupement solidaire ou conjoint, au choix du candidat.”

“Chaque membre du groupement doit prĂ©senter sa candidature dans les formes prescrites par le prĂ©sent Règlement de la Consultation. Pour ce faire, se...”    Afficher plus
Afficher plus (6)
“L'Élimination d'un membre du groupement entraîne l'élimination de tout le groupement.”

“Il est interdit aux candidats de présenter pour chacun des lots plusieurs offres en agissant à la fois :”

“- en qualité de candidats individuels et de membres (co-traitant ou mandataire) d'un ou plusieurs groupements,”

“- en qualité de co-traitant de plusieurs groupements,”

“- en qualité de mandataire de plusieurs groupements,”

“- en qualité de co-traitant pour un groupement et de mandataire pour un autre groupement.”

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix sur la base du détail quantitatif estimatif (55)
2. Valeur technique sur la base du cadre de mémoire technique et méthodologique fourni et imposé avec la répartition suivante : Moyens affectés pour le marché 10 % ; mode organisationnel 15 % ; mesures prises en faveur de l'environnement par le candidat 20 % (Le détail des sous-critères est énoncé au règlement de la consultation art. 8 pour chacun des lots) (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.montreuil@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO Baux entretien
Informations complémentaires

“Les pièces demandĂ©es Ă  l'appui de la candidature dans le prĂ©sent avis seront remises avec les pièces Ă  l'appui de l'offre : Acte d'engagement et son annexe...”    Afficher plus

“Si l'une de ces pièces est incomplète et qu'il est fait une demande de compléments cela entraînera la perte de 2 (deux) points sur l'offre considérée.”
Afficher plus (10)
“Tous les Ă©changes s'effectueront par voie dĂ©matĂ©rialisĂ©e (voie Ă©lectronique) qu'ils s'agissent de questions, de complĂ©ments de candidatures et offres, des...”    Afficher plus

“Le candidat indiquera une adresse courriel dédié à ce marché, permettant ces échanges.”

“Le dossier de consultation pour rĂ©pondre Ă  cet appel Ă  la concurrence est Ă  tĂ©lĂ©charger sur la plate-forme de dĂ©matĂ©rialisation des marchĂ©s publics...”    Afficher plus

“Les plis pourront être transmis par tous moyens avant la date et l'heure limite et réception des offres indiquées au présent avis.”

“L'enveloppe fermĂ©e extĂ©rieurement doit comporter les mentions suivantes : Mairie de Rosny-sous-Bois - direction de la commande publique - 20 Claude Pernès -...”    Afficher plus

“Renseignements administratifs et techniques :”

“Pour tout renseignement complĂ©mentaire concernant le marchĂ©, les candidats sont invitĂ©s Ă  poser leurs questions sur le site...”    Afficher plus

“Les candidats peuvent poser leurs questions sur le site jusqu'Ă  9 jours calendaires avant la date limite de rĂ©ception des offres. Pour les questions qui...”    Afficher plus

“Pour les questions posées dans les délais, le pouvoir adjudicateur a jusqu'à 6 jours calendaires avant la date limite de réception des offres pour y répondre.”

“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.10.2014.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Courrier électronique: greffe.ta.montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 đź“ 
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 đź“ 
Source: OJS 2014/S 210-372103 (2014-10-28)
Informations complémentaires (2014-11-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-05 đź“…
Date de publication: 2014-11-07 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 215-380875
Se réfère à l'avis: 2014/S 210-372103
Numéro JO-S: 215
Source: OJS 2014/S 215-380875 (2014-11-05)