Aménagement d'un parc peri-urbain de nature sur l'Ens du plan communes de la garde et du Pradet

Conseil général du Var

La présente consultation concerne la prestation suivante: Aménagement d'un parc nature du plan sur les communes de La Garde et du Pradet.
Lot A01: Nettoyage, démolition, terrassement, voirie et maçonnerie.
Lot B01: Fondations profondes.
Lot A06: travaux d'espaces verts et forestiers et travaux d'arrosage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-11-07 Avis de marché
2015-04-23 Avis d'attribution de marché
2015-06-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Quantité ou étendue:
L'opération est décomposée en plusieurs lots.A titre indicatif, on peut prévoir que les travaux commenceront vers le mois de mai 2015 pour les 3 lots.Les missions confiées à la maîtrise d'oeuvre sont les suivantes:Tranche ferme:— avant projet (détaillé),— projet.Tranche conditionnelle nº 1 (phase 1):Assistance aux contrats de travaux (phase 1).VISA (phase 1).Direction de l'exécution des travaux (phase 1).Assistance aux opérations de réception (phase 1).Tranche conditionnelle nº 1 (phase 2):Ordonnancement-pilotage-coordination (phase 2).Assistance aux contrats de travaux (phase 2).VISA (phase 2).Direction de l'exécution des travaux (phase 2).Assistance aux opérations de réception (phase 2).Tranche conditionnelle nº 2:Ordonnancement-pilotage-coordination.Assistance au contrat de travaux.Visa.Direction de l'exécution des travaux.Assistance aux opérations de réception.Missions complémentaires:Étude faune - flore.Plan de gestion.Loi sur l'eau.DUPDossier CNPN:Tranche ferme: réalisation et suivi du dossier CNPNTranche conditionnelle 3: reprise du projet en cas de remarques du CNPNDossier de mise en compatibilité des documents d'urbanisme de La Garde et du PradetÉtude énergétique de la maison de la nature.Le lot A01: nettoyage, démolition, terrassement, voirie et maçonnerie est décomposé en 2 phases de travaux:Le Lot A06 est décomposé en deux phases de travaux:Pour le lot B01, il n'est pas prévu de décomposition en phases.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Var
Adresse postale: Direction des marchés, 390 avenue des Lices - cS 41303
Code postal: 83076
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.var.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-07 📅
Date limite de soumission: 2015-01-07 📅
Date de publication: 2014-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 218-384753
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.fr Procédure: appel d'offres ouvert, appel d'offres ouvert européen passé en application des articles 33, 40-III-2°, 57 à 59 du code des marchés publics. Critères d'attributions: pour le Lot A01: Le jugement de la valeur technique sera réalisé sur la base du mémoire technique justificatif qui devra être rédigé par le candidat et remis avec son offre. Question 1: Moyens humains et techniques mis en œuvre (5 points - coef.4 ). Question 2: Organisation du chantier (5 points - coef.3 ). Question 3: Mise en décharge des déblais (5 points - coef 1). Question 4: Prise en compte de la dimension environnementale du projet (5 points - coef 1). Pour le lot A06: Le jugement de la valeur technique sera réalisé sur la base du mémoire technique justificatif qui devra être rédigé par le candidat et remis avec son offre. Question 1: Moyens humains et techniques mis en œuvre (5 points -Coef.3 ). Question 2: Provenance du matériel végétal (5 points - coef.3 ). Question 3: Organisation du chantier (5 points - coef.2 ). Question 4: Prise en compte de la dimension environnementale du projet (5 points - coef 1). Pour le lot B01: Critères de sélection des offres: — prix: 70 % — valeur technique: 30 % Le jugement de la valeur technique sera réalisé sur la base du mémoire technique justificatif qui devra être rédigé par le candidat et remis avec son offre. Question 1: Organisation du chantier (5 points - coef.3 ). Question 2: Propreté et déchets (5 points - coef.3 ). Unité monétaire utilisée, l'euro.cette operation s'inscrit dans la politique d'insertion poursuivie par la collectivité. A ce titre, l' attributaire du lot A01: nettoyage, démolition, terrassement, voirie et maçonnerie devra s'engager à mettre en œuvre une action d'insertion au bénéfice de personnes rencontrant des difficultés particulières, voir annexe du règlement de la consultation «promotion de l'emploi des publics en difficulté d'insertion». Durée d'exécution: — pour le Lot A01: le délai de la période de préparation des travaux est de 6 semaines à compter de l'ordre de service prescrivant de le commencer. Il n'est pas compris dans le délai d'exécution des travaux. Le délai d'exécution des travaux: Travaux phase 1: est de 4 mois à compter de la date fixée par l'ordre de Service qui prescrira de les commencer. Travaux phase 2: est de 18 mois à compter de la date fixée par l'ordre de Service qui prescrira de les commencer. Compte tenu l'impératif d'effectuer ces travaux en période sèche, l'entreprise retenue sera tenue de travailler potentiellement durant tous les mois d'été. Elle ne pourra faire valoir une quelconque fermeture de l'entreprise qui retarderait l'exécution du marché. — pour le Lot A06: Le délai de la période de préparation des travaux est de 1 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de le commencer. Il n'est pas compris dans le délai d'exécution des travaux. Le délai d'exécution des travaux est de: Pour la phase 1: 2 semaines à compter de la date fixée par l'ordre de service qui en prescrira de le démarrage. Pour la phase 2: 19 mois (hors période de parachèvement et hors période de confortement) à compter de l'ordre de service qui en prescrira le démarrage. Pour les travaux concernant les végétaux: Les travaux de parachèvement sont effectués après la mise en place des végétaux et jusqu'au constat de reprise. Les travaux de confortement sont effectués pendant le délai de garantie et démarre à compter du constat de reprise. Pour le Lot B01: le délai de la période de préparation des travaux est de 3 semaines à compter de l'ordre de service prescrivant de le commencer. Il n'est pas compris dans le délai d'exécution des travaux. Le délai d'exécution des travaux est de: — pour les travaux sur la maison de la nature: 4 semaines à compter de la date fixée par l'ordre de Service qui prescrira de les commencer, — pour les travaux sur la tour d'observation: 2 semaines à compter de la date fixée par l'ordre de Service qui prescrira de les commencer. Compte tenu l'impératif d'effectuer ces travaux en période sèche, l'entreprise retenue sera tenue de travailler potentiellement durant tous les mois d'été. Elle ne pourra faire valoir une quelconque fermeture de l'entreprise qui retarderait l'exécution du marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.11.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la prestation suivante: Aménagement d'un parc nature du plan sur les communes de La Garde et du Pradet.
Lot A01: Nettoyage, démolition, terrassement, voirie et maçonnerie.
Lot B01: Fondations profondes.
Lot A06: travaux d'espaces verts et forestiers et travaux d'arrosage.
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot A01: Nettoyage, démolition, terrassement, voierie et maçonnerie.
Numéro du lot: 8
10
Brève description: Lot B01: Fondations profondes
Quantité ou étendue:
L'opération est décomposée en plusieurs lots.
A titre indicatif, on peut prévoir que les travaux commenceront vers le mois de mai 2015 pour les 3 lots.
Les missions confiées à la maîtrise d'oeuvre sont les suivantes:
Tranche ferme:
— avant projet (détaillé),
— projet.
Tranche conditionnelle nº 1 (phase 1):
Assistance aux contrats de travaux (phase 1).
VISA (phase 1).
Direction de l'exécution des travaux (phase 1).
Assistance aux opérations de réception (phase 1).
Tranche conditionnelle nº 1 (phase 2):
Ordonnancement-pilotage-coordination (phase 2).
Assistance aux contrats de travaux (phase 2).
VISA (phase 2).
Direction de l'exécution des travaux (phase 2).
Assistance aux opérations de réception (phase 2).
Tranche conditionnelle nº 2:
Ordonnancement-pilotage-coordination.
Assistance au contrat de travaux.
Visa.
Direction de l'exécution des travaux.
Assistance aux opérations de réception.
Missions complémentaires:
Étude faune - flore.
Plan de gestion.
Loi sur l'eau.
DUP
Dossier CNPN:
Tranche ferme: réalisation et suivi du dossier CNPN
Tranche conditionnelle 3: reprise du projet en cas de remarques du CNPN
Dossier de mise en compatibilité des documents d'urbanisme de La Garde et du Pradet
Étude énergétique de la maison de la nature.
Le lot A01: nettoyage, démolition, terrassement, voirie et maçonnerie est décomposé en 2 phases de travaux:
Le Lot A06 est décomposé en deux phases de travaux:
Pour le lot B01, il n'est pas prévu de décomposition en phases.
Description des options:
Options au sens communautaire:
— conclusion possible d'avenants,
— marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (cf. article 35.II.6° CMP).
Numéro de référence: 14S0089

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature (imprimé Dc1 à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants.
L'imprimé Dc1 est disponible sur le site du Minefe: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
— La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdictions de soumissionner).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du présent marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste de travaux (de même nature que les travaux objet du présent marché) exécutés au cours des cinq dernières années, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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Pour le lot A01, les justificatifs seront complétés par un certificat de qualification: Qualibat 1552 «Traitement de l'amiante» ou équivalent.
Dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent. L'imprimé Dc2 est disponible sur le site du Minefe: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Ni cautionnement ni garantie prévus.
Les modalités d'avance ou d'acompte sont détaillées dans le dossier de consultation dans le respect des articles 86 à 89 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par le budget départemental.
Le règlement se fera par mandat administratif suivi d'un virement
Le délai global de paiement est fixé à l'article 98 du code des marchés publics.
Conformément au décret nº 2013-269 du 29 mars 2013, lorsque les sommes dues en principal ne sont pas mises en paiement à l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement, le créancier a droit, sans qu'il ait à les demander, au versement des intérêts moratoires et de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises.
Conformément à l'article 51-VI du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter pour le marché (ou certains de ses lots) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements (ou en qualité de membres de plusieurs groupements).
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix: Pour le lot A01 et le Lot A06 % (55)
2. Valeur Technique: Pour le Lot A01 et le Lot A06 % (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Contact
Point de contact: Mme Capobianco Valérie, directeur des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.var.fr 🌏
Nom: Conseil général du Var: direction de l'environnement
Adresse postale: renseignements administratifs: Laetitia Chevillard, renseignements techniques: Patrick Pequignot
Fax: +33 483955189 📠
Nom: Conseil général du Var: direction des marchés – bureau 124
Adresse postale: aff. 14s0089 – aménagement d'un parc péri-urbain – lot nº – ne pas ouvrir, 390 avenue des Lices, CS 41303

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0089
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.fr
Procédure: appel d'offres ouvert, appel d'offres ouvert européen passé en application des articles 33, 40-III-2°, 57 à 59 du code des marchés publics.
Critères d'attributions: pour le Lot A01:
Le jugement de la valeur technique sera réalisé sur la base du mémoire technique justificatif qui devra être rédigé par le candidat et remis avec son offre.
Question 1: Moyens humains et techniques mis en œuvre (5 points - coef.4 ).
Question 2: Organisation du chantier (5 points - coef.3 ).
Question 3: Mise en décharge des déblais (5 points - coef 1).
Question 4: Prise en compte de la dimension environnementale du projet (5 points - coef 1).
Pour le lot A06:
Question 1: Moyens humains et techniques mis en œuvre (5 points -Coef.3 ).
Question 2: Provenance du matériel végétal (5 points - coef.3 ).
Question 3: Organisation du chantier (5 points - coef.2 ).
Pour le lot B01:
Critères de sélection des offres:
— prix: 70 %
— valeur technique: 30 %
Question 1: Organisation du chantier (5 points - coef.3 ).
Question 2: Propreté et déchets (5 points - coef.3 ).
Unité monétaire utilisée, l'euro.cette operation s'inscrit dans la politique d'insertion poursuivie par la collectivité.
A ce titre, l' attributaire du lot A01: nettoyage, démolition, terrassement, voirie et maçonnerie devra s'engager à mettre en œuvre une action d'insertion au bénéfice de personnes rencontrant des difficultés particulières, voir annexe du règlement de la consultation «promotion de l'emploi des publics en difficulté d'insertion».
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Durée d'exécution:
— pour le Lot A01: le délai de la période de préparation des travaux est de 6 semaines à compter de l'ordre de service prescrivant de le commencer.
Il n'est pas compris dans le délai d'exécution des travaux.
Le délai d'exécution des travaux:
Travaux phase 1: est de 4 mois à compter de la date fixée par l'ordre de Service qui prescrira de les commencer.
Travaux phase 2: est de 18 mois à compter de la date fixée par l'ordre de Service qui prescrira de les commencer.
Compte tenu l'impératif d'effectuer ces travaux en période sèche, l'entreprise retenue sera tenue de travailler potentiellement durant tous les mois d'été. Elle ne pourra faire valoir une quelconque fermeture de l'entreprise qui retarderait l'exécution du marché.
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— pour le Lot A06: Le délai de la période de préparation des travaux est de 1 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de le commencer.
Le délai d'exécution des travaux est de:
Pour la phase 1: 2 semaines à compter de la date fixée par l'ordre de service qui en prescrira de le démarrage.
Pour la phase 2: 19 mois (hors période de parachèvement et hors période de confortement) à compter de l'ordre de service qui en prescrira le démarrage.
Pour les travaux concernant les végétaux:
Les travaux de parachèvement sont effectués après la mise en place des végétaux et jusqu'au constat de reprise.
Les travaux de confortement sont effectués pendant le délai de garantie et démarre à compter du constat de reprise.
Pour le Lot B01: le délai de la période de préparation des travaux est de 3 semaines à compter de l'ordre de service prescrivant de le commencer.
— pour les travaux sur la maison de la nature: 4 semaines à compter de la date fixée par l'ordre de Service qui prescrira de les commencer,
— pour les travaux sur la tour d'observation: 2 semaines à compter de la date fixée par l'ordre de Service qui prescrira de les commencer.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.11.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: mêmes coordonnées que ci-dessus
Commune postale: Toulon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2014/S 218-384753 (2014-11-07)
Avis d'attribution de marché (2015-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 94 765,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des marchés, 390 avenue des Lices, CS 41303

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-23 📅
Date de publication: 2015-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 082-145151
Se réfère à l'avis: 2014/S 218-384753
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.var.fr Marché conclu pour une durée de 3 semaines pour la période de préparation et 6 semaines pour les travaux. Date de conclusion le 21.4.2015. Modalités de consultation du contrat sur demande de rendez-vous par fax à la direction des marchés au +33 483957878. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 217 A, annonce nº 172 du 12.11.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.4.2015.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-02-23 📅
Nom: Elts
Adresse postale: 9 route du Caillou
Commune postale: Chaponost
Code postal: 69630
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Source: OJS 2015/S 082-145151 (2015-04-23)
Avis d'attribution de marché (2015-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 979 014,98 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-01 📅
Date de publication: 2015-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 106-192112
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.var.fr Date de conclusion le 19.5.2015. Modalités de consultation du contrat sur demande de RDV à la Direction des marchés par fax au +33 483957878 Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix: Pour le lot A01 et le Lot A06 (55)
2. Valeur Technique: Pour le Lot A01 et le Lot A06 (45)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-03-09 📅
Nom: groupement Guintoli / Colas / Marenco / Méditerranée environnement
Adresse postale: 14 avenue Gabriel Barbaroux
Commune postale: Le Luc en Provence
Code postal: 83340
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, Cedex 9, BP 40510
Source: OJS 2015/S 106-192112 (2015-06-01)