acquisition de matériels et engins de travaux pour l'entretien des routes départementales des Yvelines (5 lots)

Conseil général des Yvelines

chaque lot fera l'objet d'un marché distinct

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-09-12 Avis de marché
2015-04-29 Informations complémentaires
2015-04-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poids lourds
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poids lourds 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Yvelines
Adresse postale: 2 place André Mignot
Code postal: 78012
Commune postale: Versailles
Contact
Adresse Internet: http://www.yvelines.fr 🌏
Téléphone: +33 139077878 📞
Fax: +33 139078922 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-12 📅
Date limite de soumission: 2014-10-30 📅
Date de publication: 2014-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 178-314126
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.achats.yvelines.fr Criteres d'attributions : Critères de Séléction des Offres : Lot 1 : - prix des Prestations 80% - valeur Technique de l'offre 10% - délai de livraison 10% lots 2,3,4 et 5 : - prix des Prestations 80% - délai de livraison 20% unité monétaire utilisée, l'euro.pour des raisons pratiques, l'utilisation des formulaires Dc1 et Dc2 est préconisée. De même, il est vivement conseillé aux candidats de fournir dans leur candidature, les certificats et attestations demandés à l'article 46 du Code des Marchés Publics. Chaque candidat ne pourra remettre d'offres pour chaque lot de la présente consultation en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un groupement. Toutefois, il pourra participer à plusieurs groupements. Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation à partir du site http://www.achats.yvelines.fr dans l'espace réservé aux entreprises. Avant le retrait de DCE, les soumissionnaires sont invités à renseigner un formulaire d'identification. Cette procédure est obligatoire pour déposer un pli. Un manuel d'utilisation est également disponible en ligne afin de faciliter le maniement de la plate-forme. Conformément à l'article 56 du CMP, les candidatures et les offres peuvent être envoyées par voie électronique sur le site http://www.achats.yvelines.fr Les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : .zip (Win Zip 7.0), .pdf (Adobe Reader 9.0), .doc (ms word 2003), .xls (ms excel 2003). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.9.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: chaque lot fera l'objet d'un marché distinct
Numéro du lot: 1
Brève description:
2 Camions de 14t à 19t et leurs équipements et 1 caisson sur…
… berce2 Camions de 14t à 19t simple cabine, bras, Circuits hydrauliques, Plaque Setra, 6 roues cloutées1 Caisson sur berce équipé d'un filet, ridelles fixes hauteur 1.20m/1.30m
… berce
2 Camions de 14t à 19t simple cabine, bras, Circuits hydrauliques, Plaque Setra, 6 roues cloutées
1 Caisson sur berce équipé d'un filet, ridelles fixes hauteur 1.20m/1.30m
Durée de l'accord: 10 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Marché no 2014-352Le délai de livraison part de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les prestations
Marché no 2014-352
Le délai de livraison part de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les prestations
Numéro du lot: 2
Brève description:
2 Saleuses à saumure de 4m3 / berce, 9 lames de déneigement, 4 centrales à…
… saumure2 saleuses à saumure / berce de 4m3, entrainement hydraulique, 2 lames de déneigement 3m4 centrales à saumure2 lames de déneigement pour tracteur agricole4 lames de déneigement bi-raclage3 lames de déneigement standard
… saumure
2 saleuses à saumure / berce de 4m3, entrainement hydraulique, 2 lames de déneigement 3m
4 centrales à saumure
2 lames de déneigement pour tracteur agricole
4 lames de déneigement bi-raclage
3 lames de déneigement standard
Durée de l'accord: 5 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Marché no 2014-353Le délai de livraison part de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les prestations
Marché no 2014-353
Numéro du lot: 3
Brève description:
2 Fourgons et leurs équipements1 fourgon benne, 110/125cv, signalisation lumineuse1 fourgon tôlé, 110/125cv, aménagement intérieur, signalisation lumineuse
2 Fourgons et leurs équipements
1 fourgon benne, 110/125cv, signalisation lumineuse
1 fourgon tôlé, 110/125cv, aménagement intérieur, signalisation lumineuse
Durée de l'accord: 8 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Marché no 2014-354Le délai de livraison part de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les prestations
Marché no 2014-354
Numéro du lot: 4
Brève description:
2 Broyeurs de végétauxdéchiqueteuse de branches autonome sur châssis routier simple essieu
2 Broyeurs de végétaux
déchiqueteuse de branches autonome sur châssis routier simple essieu
Durée de l'accord: 3 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Marché no 2014-355Le délai de livraison part de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les prestations
Marché no 2014-355
Numéro du lot: 5
Brève description:
2 Aspire FeuillesAspire feuille sur châssis routier avec attelage homologué
2 Aspire Feuilles
Aspire feuille sur châssis routier avec attelage homologué
Informations complémentaires sur les lots:
Marché no 2014-356Le délai de livraison part de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les prestations
Marché no 2014-356
Numéro de référence: 2014-352 à 356

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
critères de sélection des candidatures :
En application de l'article 52 du Code des Marchés Publics, ne seront pas admises :
- les candidatures qui ne sont pas recevables en application de l'article 43 du Code des Marchés Publics,
- les candidatures qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées aux articles 44 et 45 du Code des Marchés Publics,
- les candidatures qui ne présentent pas de garanties professionnelles techniques et financières suffisantes
les documents, certificats, attestations ou déclarations visés aux articles 44 et 45 du Code des Marchés Publics
A) lettre de candidature Indiquant
1°- s'Il s'agit :
- d'une entreprise unique (ou assimilée),
- d'un groupement solidaire ou conjoint en précisant alors le mandataire et le(s) cotraitant(s), le cas échéant.
2°- l'Objet du marché
3°- le(S) lot(s) concerné(s)
Situation économique et financière:
b) attestations ou Declarations
1°- une déclaration sur l'honneur datée et signée pour justifier qu'il(s) n'entre (nt) dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Cmp,
2°- le chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfèrent le marché, sur trois ans.
C)autres justificatifs dates et Signes
1°- le(S) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager la (les) société(s),
2°- le(S) pouvoir(s) du (des) cotraitant(s) habilitant le mandataire à signer l'acte d'engagement
3°- le cas échéant, copie des jugements prononçant le redressement judiciaire (procédure équivalente régie par un droit étranger) et justification d'une habilitation à poursuivre l'activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.
Capacité technique et professionnelle:
d) References
Le candidat doit fournir des références permettant d'évaluer ses capacités professionnelles, techniques et financières pour réaliser cette opération.
Ces références pourront être complétées par une liste des principales fournitures en cours d'exécution ou exécutés au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.
E) Qualifications
Sans objet
f) etat des moyens de L'Entreprise
Sans objet.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
budget départemental d'investissement - marchés à prix fermes.
Délai global de paiement = 30 jours - paiement en euros
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22780646000019
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats.yvelines.fr 🌏
Nom: Conseil général des Yvelines : M. Huchet
Adresse postale: Direction des routes et des transports - SGER - parc, 2 avenue Clément Ader
Commune postale: Versailles Cedex
Téléphone: +33 139241361 📞
Fax: +33 139020491 📠
Nom: Conseil général des Yvelines : direction des routes et des transports - service administratif juridique et financier
Adresse postale: Hélène Desnoel, 1/3 rue de la Patte d'Oie, bureau 126, (prévenir 48 h à l'avance en cas de retrait sur place) de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 (16:00 le vendredi)
Courrier électronique: drt-sajef@yvelines.fr 📧
Fax: +33 139078917 📠
Nom: Conseil général des Yvelines : DRT - bureau des Marchés
Adresse postale: 1 rue de la Patte d'Oie, 1er étage, porte 131, (du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00)
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-352 à 356
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.achats.yvelines.fr
Criteres d'attributions : Critères de Séléction des Offres :
Lot 1 :
- prix des Prestations 80%
- valeur Technique de l'offre 10%
- délai de livraison 10%
lots 2,3,4 et 5 :
- délai de livraison 20%
unité monétaire utilisée, l'euro.pour des raisons pratiques, l'utilisation des formulaires Dc1 et Dc2 est préconisée. De même, il est vivement conseillé aux candidats de fournir dans leur candidature, les certificats et attestations demandés à l'article 46 du Code des Marchés Publics.
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Chaque candidat ne pourra remettre d'offres pour chaque lot de la présente consultation en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un groupement. Toutefois, il pourra participer à plusieurs groupements.
Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation à partir du site http://www.achats.yvelines.fr dans l'espace réservé aux entreprises.
Avant le retrait de DCE, les soumissionnaires sont invités à renseigner un formulaire d'identification. Cette procédure est obligatoire pour déposer un pli. Un manuel d'utilisation est également disponible en ligne afin de faciliter le maniement de la plate-forme.
Afficher plus
Conformément à l'article 56 du CMP, les candidatures et les offres peuvent être envoyées par voie électronique sur le site http://www.achats.yvelines.fr
Les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : .zip (Win Zip 7.0), .pdf (Adobe Reader 9.0), .doc (ms word 2003), .xls (ms excel 2003).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.9.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 139205422 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges : préfecture de la région Île-de-France
Fax: +33 182524295 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1 - recours en référé pré contractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (art L 551-1 du code de justice administrative) ;
2 - recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R 421-1 Cja) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R 421-2 Cja) ;
3 - recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'etat, Assemblée, 4 avril 2014, "Département du Tarn et Garonne" no358994 ;
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4 - un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L 551-13 du code de justice administrative
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Paris, 5 rue Leblanc Cedex 15
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Source: OJS 2014/S 178-314126 (2014-09-12)
Informations complémentaires (2015-04-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-29 📅
Date limite de soumission: 2015-05-17 📅
Date de publication: 2015-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 085-151087
Se réfère à l'avis: 2014/S 178-314126
Numéro JO-S: 85
Source: OJS 2015/S 085-151087 (2015-04-29)
Avis d'attribution de marché (2015-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 203 500,80 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 085-152066
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.achats.yvelines.fr Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 178 B, annonce no 366 du 17.9. 2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.4.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-14 📅
Nom: Rectif 15000
Adresse postale: Salavert, route de Toulouse
Commune postale: Ytrac
Code postal: 15130

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-09 📅
Nom: Europe service
Adresse postale: Parc d'activités de Tronquières - avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-21 📅
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère - BP 60093
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54714

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-12 📅
Nom: Chouffot
Adresse postale: avenue Saint Rémi
Commune postale: Fontenay-le-Vicomte
Code postal: 91540
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
1
Source: OJS 2015/S 085-152066 (2015-04-29)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Yvelines
Fournisseurs:
Chouffot Europe service Noremat Rectif 15000
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur Véhicules à moteur servant au transport... Fourgons intégrés Poids lourds Véhicules de service hivernal Véhicules automobiles à usage spécifique Véhicules d'entretien routier