Achat et livraison de fournitures d'épicerie pour les services de l'Idefhi

Idefhi

achat et livraison de fournitures d'épicerie pour les services de l'Idefhi

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Idefhi

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons sans alcool › Eau minérale
• Boissons, tabac et produits connexes › Vins
• Denrées sèches › Préparations pour sauces
• Fruits et fruits à coque transformés › Conserves de fruits
• Herbes et épices › Épices
• Légumes transformés › Légumes en conserve et/ou en boîte
• Poisson séché ou salé; poisson en saumure; poisson fumé › Conserves de poisson
• Produits alimentaires divers › Pâtes alimentaires
• Produits de panification grillés et pâtisserie › Biscuits sucrés
• Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux › Aliments pour petit déjeuner
• Produits nutritionnels spéciaux › Aliments pour nourrissons
• Produits à base de pommes de terre › Pommes chips
• Préparations à base de foie › Pâté
• Soupes et bouillons › Bouillons
• Vinaigre; sauces; condiments composés; farine et poudre de moutarde; moutarde préparée › Sauces, condiments et assaisonnements composés

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-08-14	Avis de marché
2014-11-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Idefhi
Adresse postale: 38 route de Sahurs – CS 10004
Code postal: 76380
Commune postale: Canteleu
Contact
Adresse Internet: http://www.idefhi.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-14 📅
Date limite de soumission: 2014-09-30 📅
Date de publication: 2014-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 157-282485
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.8.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

marché à bons de commande (art 77 du CMP) , alloti, sans montant mini ni maxi, d'un an renouvelable trois fois

Brève description: achat et livraison de fournitures d'épicerie pour les services de l'Idefhi
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: eau et boissons
Brève description: eau et boissons
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: produits petits déjeuners
Brève description: produits petits déjeuners
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: biscuits et goûters
Brève description: biscuits et goûters
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: conserves
Brève description: conserves
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: féculents
Brève description: féculents
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: épices et condiments
Brève description: épices et condiments
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: sauces et bouillons
Brève description: sauces et bouillons
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: petits conditionnements
Brève description: petits conditionnements
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: aliments pour nourrisson et jeunes enfants
Brève description: aliments pour nourrisson et jeunes enfants
Numéro de référence: SJA 2014-26
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Canteleu et Dieppe

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;

- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;

- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ;

- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. Par exemple Kbis, et le cas échéant, délégation de pouvoir précisant les montants délégués (si la personne signataire est différente de celle(s) désignée(s) au Kbis).

Situation économique et financière:

- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;

- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

- fonds propres ;

- mandat administratif suivi d'un virement dans les délais légaux selon art. 98 du CMP.

Tx intérêt : taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: pas de forme imposée

Procédure
Mode de paiement des documents:

- le dossier de consultation est disponible gratuitement, sur le profil acheteur à l'adresse électronique suivante : www.e-marchespublics.com

Ou bien le dossier de consultation des entreprises (papier ou cd rom) peut être obtenu après demande impérative préalable par télécopieur au +33 235524470 à l'Idefhi - service juridique/cellule marchés - 38 route de Sahurs - CS 10004 - 76380 Canteleu.

Le(s) lot(s) souhaité(s) et le support choisi (papier ou CD-ROM) doivent être impérativement indiqués dans la demande.

Aucun envoi de dossier de consultation par émail.

Le dossier de consultation est payant dans les conditions suivantes :

- 20 EUR (TTC) pour l'envoi ou retrait sur support papier ;

-10 EUR (TTC) pour l'envoi ou retrait sur cd rom ;

Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1 : Prix (sur la base du détail estimatif) (60)
2. Critère 2 : Valeur technique des produits (sur l'analyse des fiches techniques pour une sélection de produits dans chacun des lots) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Idefhi
Adresse postale: 38 route de Sajurs - CS 10004
Point de contact: Service économique - cellule achats
Fax: +33 235523821 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Adresse postale: 38 route de Sahurs - CS 10004
Point de contact: Service juridique / cellule marchés
Fax: +33 235524470 📠
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SJA 2014-26

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert - CS 50500
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Courrier électronique: greffe.tarouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé précontractuel conformément aux dispositions de l'art. L551-1 du Code de Justice Administrative, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat ;

- recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief ;

- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (article ;

L521-1 du Code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R.421-1 à 5 du Code de Justice administrative) ;

- recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ces clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (conséquence de la jurisprudence du Conseil d'État du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation - Req. N291545) ;

Source: OJS 2014/S 157-282485 (2014-08-14)

Avis d'attribution de marché (2014-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 752 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-13 📅
Date de publication: 2014-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 220-388706
Se réfère à l'avis: 2014/S 157-282485
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires

Rappel: marché à bons de commande sans mini ni maxi, d'un an renouvelable 3 fois. Les montants indiqués attribués sont les montants du détail quantitatif estimatif vérifiés des titulaires. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution no: 158 B, annonce no 246 du 20.8.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.11.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Canteleu et Dieppe.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1: Prix (sur la base du détail estimatif) (60)
2. Critère 2: Valeur technique des produits (sur l'analyse des fiches techniques pour une sélection de produits dans chacun des lots) (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-12 📅
Nom: Pomona épisaveurs
Adresse postale: ZAC du Grand Launay
Commune postale: Le Grand-Quevilly
Code postal: 76120
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-10 📅
Nom: Pro à Pro distribution
Adresse postale: ZI Somain Aniche – ZAC de la Renaissance
Commune postale: Somain
Code postal: 59490

3️⃣
Code postal: 76140

4️⃣
Nom: Capal Négrier
Adresse postale: Zone Industrielle
Commune postale: Louvres
Code postal: 95300

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Nom: Cote Ouest Selectal – Colin RHD
Adresse postale: 14 rue Léo Lagrange
Commune postale: Chartres-de-Bretagne
Code postal: 35131

8️⃣
Nom: Capal négrier
Code postal: 95380

9️⃣
Nom: Laboratoires Rivadis
Adresse postale: impasse du Petit Rosé
Commune postale: Louzy
Code postal: 79100

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffa du tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: avenue Gustave Flaubert – CS 50500
Fax: +33 232120871 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief,

— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (article; L521-1 du code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R.421-1 à 5 du code de justice administrative),

— recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ces clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (conséquence de la jurisprudence du Conseil d'état du 16 juillet 2007, Société Tropic travaux signalisation-Req. N291545).

Source: OJS 2014/S 220-388706 (2014-11-13)

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