Achat de produits de brasserie

Sénat

achat de produits de brasserie

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sas Rouquette

Qui ?

• Sénat

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-06-19	Avis de marché
2014-12-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue: 163 033
Valeur totale du marché: 163 033 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sénat
Adresse postale: 15 rue de Vaugirard
Code postal: 75291
Commune postale: Paris Cedex 06
Contact
Courrier électronique: marches-dlmg@senat.fr 📧
Téléphone: +33 142342120 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-19 📅
Date limite de soumission: 2014-09-12 📅
Date de publication: 2014-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 118-209451
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires

marché à bons de commande mono-attributaire, passé pour une durée d'un an, reconductible tacitement 3 fois, soit une durée totale maximale de 4 ans, accord-cadre au sens du droit communautaire. Une visite est prévue (article 5 du règlement de la consultation). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.6.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: achat de produits de brasserie
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: dlmg 2014 7
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sénat 15 rue de Vaugirard, 75006 Paris

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- la lettre de candidature (imprimé Dc1) dûment complétée et signée ;

- la déclaration du candidat (imprimé Dc2), dûment complétée ;

- la déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, prévue par l'article 44 du code des marchés publics (modèle joint en annexe), si elle ne figure pas dans le Dc1 ;

- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés, justifiant qu'il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible du marché

Situation économique et financière:

- une déclaration appropriée de banque ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;

- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché pour les trois dernières années disponibles, si elle ne figure pas dans le Dc2 ;.

Capacité technique et professionnelle:

- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;

- une liste des principales fournitures de même nature réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste devra être assortie d'au moins trois attestations indiquant les montants et les références des clients concernés (notamment les coordonnées téléphoniques de la personne responsable).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucun
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: paiement par virement à 30 jours sur le budget du Sénat
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: solidaire ou conjoint avec désignation d'un mandataire solidaire

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 11000002300017
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Secrétariat
Adresse du profil d'acheteur: https://senat.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Fax: +33 142343644 📠
URL des documents: https://senat.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_wmpZxhRR0m 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: dlmg 2014 7
Informations complémentaires

marché à bons de commande mono-attributaire, passé pour une durée d'un an, reconductible tacitement 3 fois, soit une durée totale maximale de 4 ans, accord-cadre au sens du droit communautaire.

Une visite est prévue (article 5 du règlement de la consultation).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.6.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2014/S 118-209451 (2014-06-19)

Avis d'attribution de marché (2014-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 51 689,69 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-17 📅
Date de publication: 2014-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 246-433975
Se réfère à l'avis: 2014/S 118-209451
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires

La durée du marché est de 1 an reconductible tacitement 3 fois, soit une durée totale maximale de 4 ans. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 119 B, annonce n° 290 du 24.6.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.12.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sénat, 15 rue de Vaugirard, 75006 Paris.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (40)
3. Performances environnementales (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-11-18 📅
Nom: SAS Rouquette
Adresse postale: chemin le Bouleur
Commune postale: Chelles
Code postal: 77500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Geneviève Menard
Source: OJS 2014/S 246-433975 (2014-12-17)

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