2015pfabonment

Université Paris-Est, Créteil

Le présent accord cadre a pour objet la fourniture de périodiques tous supports et de bases de données en ligne pour l'ensemble des services sur les différents sites de l'université Paris-Est Créteil Val-de-Marne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EBSCO

Qui ?

• Université Paris-Est, Créteil

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-11-03	Avis de marché
2015-01-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'abonnement
Quantité ou étendue:

Montants moyens annuels HT dépensés sur le précédent marché d'une durée de 3 ans:Lot 1: 88 600 EUR HT.Lot 2: 78 248 EUR HT.Lot 3: 59 670 EUR HT.Ces montants sont donnés à titre indicatif, ils n'ont pas de valeur contractuelle.Cf. : annexes au CCP pour les sites de l'université concernés.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'abonnement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris-Est, Créteil
Adresse postale: 61 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 94010
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.u-pec.fr 🌏
Téléphone: +33 145171056 📞
Fax: +33 145171298 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-03 📅
Date limite de soumission: 2014-12-15 📅
Date de publication: 2014-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 213-376821
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre au sens de l'article 76 du code des marchés publics est mono-attributaire, sans montant minimum ou maximum de commandes. Les marchés subséquents seront adressés directement au titulaire du marché au fur et à mesure de l'exécution des besoins. L'accord cadre est conclu pour une durée initiale allant de sa notification jusqu'à la date du 31.12.2015 inclus. Il sera ensuite renouvelable à compter de la date anniversaire deux fois (2), par période annuelle, et par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder trois ans (3), date de fin obligatoire au plus tard le 31.12.2017. A titre indicatif, la date prévisionnelle de début des prestations est fixée au cours de la première quinzaine de janvier 2015. Les candidats peuvent obtenir les documents de la consultation par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr, cliquez sur " recherche avancée " puis indiquez dans " référence " : 2015pfabonment (attention à bien respecter la casse). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.11.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description:

Publications en série éditées en France, imprimées ou couplées avec une version électronique.

Quantité ou étendue: Les montants de dépenses HT au cours du précédent marché sur une durée de 3 ans, exprimés en euro(s) HT: 88 600 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots:

L'accord cadre est conclu pour une durée initiale allant de sa notification jusqu'à la date du 31.12.2015…

… inclus.Il sera ensuite renouvelable à compter de la date anniversaire deux fois (2), par période annuelle, et par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder trois ans (3), date de fin obligatoire au plus tard le 31.12.2017.

… inclus.

Il sera ensuite renouvelable à compter de la date anniversaire deux fois (2), par période annuelle, et par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder trois ans (3), date de fin obligatoire au plus tard le 31.12.2017.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Publications en série éditées à l'étranger, imprimées ou couplées avec une version électronique.

Quantité ou étendue: Les montants de dépenses HT au cours du précédent marché sur une durée de 3 ans, exprimés en euro(s) HT: 78 248 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Brève description:

Publications en série électroniques isolées ou en bouquet et bases de données factuelles ou bibliographiques en ligne, françaises et étrangères.

Quantité ou étendue: Les montants de dépenses HT au cours du précédent marché sur une durée de 3 ans, exprimés en euro(s) HT: 59 670 EUR HT.

Montants moyens annuels HT dépensés sur le précédent marché d'une durée de 3 ans:

Lot 1: 88 600 EUR HT.

Lot 2: 78 248 EUR HT.

Lot 3: 59 670 EUR HT.

Ces montants sont donnés à titre indicatif, ils n'ont pas de valeur contractuelle.

Cf. : annexes au CCP pour les sites de l'université concernés.

Description des options:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant de sa notification jusqu'à la date du 31.12.2015.

Il sera ensuite renouvelable à compter de la date anniversaire deux fois (2), par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder trois ans (3), date de fin obligatoire au plus tard le 31.12.2017.

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2015PFABONMENT
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Tous les sites de l'université en Seine et Marne, Seine Saint-Denis et dans le Val-de-Marne (Cf annexe au CCP).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et le cas échéant, habilitation par ses co-traitants dûment complétée et signée (de manière manuscrite ou électronique selon mode de transmission) (Dc1 ou forme libre).

Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée (de manière manuscrite ou électronique selon mode de transmission) par le candidat (Dc1 ou forme libre - voir mentions obligatoires dans le règlement de consultation).

Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat.

Une copie du ou des jugements prononcés si le candidat ets en redressement judiciaire.

Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature.

Production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations similaires auxquelles se réfère le marché réalisés au cours des 3 derniers exercices.

Une attestation d'assurance en cours de validité garantissant la responsabilité civile professionnelle que l'entreprise peut encourir à l'occasion de l'exécution des prestations. Le montant et la limite des garanties devront être précisés.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations similaires exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date, le nom et les coordonnées des clients: adresse, téléphone.

Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Ne concerne pas cette consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur le budget de l'université.

Le délai global de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception par l'université de la facture et de la certification du service fait.

Le défaut de paiement dans le délai prévu fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire conformément aux dispositions du titre IV de la loi nº 2013-100 du 29 janvier 2013 et du décret nº 2013-269 du 29 mars 2013. Les intérêts moratoires courent à partir du jour suivant l'expiration de délai global de paiement jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse.

Les intérêts moratoires appliqués aux acomptes ou au solde sont calculés sur le montant de l'acompte ou du solde toutes taxes comprises, diminué de la retenue de garantie, et après application des clauses d'actualisation, de révision et de pénalisation.

Le taux des intérêts moratoires applicables est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Auxquels s'ajoute une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 EUR.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Hittinger Luc
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=214111&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom: Université Paris-Est Créteil, ouvert du lundi au vendredi de 9:00 à 12:30 et de 14:00 à 17:00, excepté les jours fériés
Point de contact: Direction des services financiers pôle achat public
M. Bonne Cedric
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=214111&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom: Université Paris-Est Créteil, Ouvert du lundi au vendredi de 9:00 à 12:30 et de 14:00 à 17:00, excepté les jours fériés
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=214111&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom: Université Paris-Est Créteil, bâtiment I3 - 3ème étage - bureau 324 ouvert du lundi au vendredi de 9:00 à 12:30 et de 14:00 à 17:00, excepté les jours fériés

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015PFABONMENT
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre au sens de l'article 76 du code des marchés publics est mono-attributaire, sans montant minimum ou maximum de commandes.

Les marchés subséquents seront adressés directement au titulaire du marché au fur et à mesure de l'exécution des besoins.

L'accord cadre est conclu pour une durée initiale allant de sa notification jusqu'à la date du 31.12.2015 inclus.

A titre indicatif, la date prévisionnelle de début des prestations est fixée au cours de la première quinzaine de janvier 2015.

Les candidats peuvent obtenir les documents de la consultation par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr, cliquez sur " recherche avancée " puis indiquez dans " référence " : 2015pfabonment (attention à bien respecter la casse).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.11.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Téléphone: +33 160566630 📞
Nom: Ccira
Fax: +33 182524295 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 213-376821 (2014-11-03)

Avis d'attribution de marché (2015-01-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris-Est Créteil

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-20 📅
Date de publication: 2015-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 017-026689
Se réfère à l'avis: 2014/S 213-376821
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre au sens de l'article 76 du code des marchés publics est mono-attributaire, sans montant minimum ou maximum de commandes. Les marchés subséquents seront adressés directement au titulaire du marché au fur et à mesure de l'exécution des besoins. Montants moyens annuels HT dépensés sur le précédent marché d'une durée de 3 ans: Lot 1: 88 600 EUR HT. Lot 2: 78 248 EUR HT. Lot 3: 59 670 EUR HT. Ces montants sont donnés à titre indicatif, ils n'ont pas de valeur contractuelle. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant de sa notification jusqu'à la date du 31.12.2015. Il sera ensuite renouvelable à compter de la date anniversaire deux fois (2), par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder trois ans (3), date de fin obligatoire au plus tard le 31.12.2017. Le lot 3 a été déclaré infructueux. Aucune offre n'a été déposée dans le délai imparti pour la remise des offres. Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution n°: 214 B, annonce n° 288 du 6.11.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Tous les sites de l'université en Seine-et-Marne, Seine-Saint-Denis et dans le Val-de-Marne.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de services (60)
2. Prix des prestations (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-19 📅
Nom: Ebsco
Adresse postale: immeuble Le Nobel, 7 rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92183

2️⃣
Commune postale: Antony cedex
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2015/S 017-026689 (2015-01-20)

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