2014-02

Communauté de communes du Clermontois

Fourniture de plateaux repas en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-26. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-04-04 Avis de marché
2014-06-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plats préparés
Quantité ou étendue: Nombre de repas maximum annuel : 56 458 plateaux repas.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plats préparés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Clermontois
Adresse postale: 9 rue Henri Breuil
Code postal: 60600
Commune postale: Clermont
Contact
Courrier électronique: accueil@pays-clermontois.fr 📧
Téléphone: +33 344508500 📞
Fax: +33 344503929 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-04 📅
Date limite de soumission: 2014-05-26 📅
Date de publication: 2014-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 070-120288
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats livreront au siège de la Communauté de communes du Clermontois – 9 rue Henri Breuil – 60600 Clermont les échantillons suivants : — 3 plateaux repas de type normal, — 3 plateaux repas de type sans sucre, — 3 plateaux repas de type sans sel. La collectivité informera sur la plateforme achatpublic.com tous les candidats du jour de la livraison souhaitée qui correspondra à la date prévue de la commission d'appel d'offres. Les échantillons ne sont pas à remettre avec l'offre. les reliures des différentes pièces de l'offre ne doivent pas être de type «Thermocollées». Il est demandé aux candidats de transmettre des documents facilement exploitables avec une photocopieuse dotée d'un chargeur. la non fourniture des propositions de menus et du tableau des grammages entraînera le rejet systématique de l'offre. En cas de non remise des 9 plateaux repas le jour de la commission d'appel d'offres, l'offre du candidat sera systématique rejetée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.4.2014.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de plateaux repas en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile.
Les variantes sont acceptées
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2014-02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 6 rue Lavoisier ZA la Croix rouge, 60600 Fitz James

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le marché prévoit le versement d'une avance de 5 % en application de l'art. 87 du code des marchés publics. Il est subordonné à la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Délai global de paiement à 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
Budget de fonctionnement de la collectivité

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24600037600011
Contact
Point de contact: M. le directeur des services techniques
M. Didier Leverbe
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Point de contact: Bureau des marchés publics
Mme Christelle Ricoux
Courrier électronique: achats@pays-clermontois.fr 📧
Point de contact: Directeur des services techniques
M. le président
URL pour la participation: http://achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-02
Informations complémentaires
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats livreront au siège de la Communauté de communes du Clermontois – 9 rue Henri Breuil – 60600 Clermont les échantillons suivants :
— 3 plateaux repas de type normal,
— 3 plateaux repas de type sans sucre,
— 3 plateaux repas de type sans sel.
La collectivité informera sur la plateforme achatpublic.com tous les candidats du jour de la livraison souhaitée qui correspondra à la date prévue de la commission d'appel d'offres.
Les échantillons ne sont pas à remettre avec l'offre.
les reliures des différentes pièces de l'offre ne doivent pas être de type «Thermocollées». Il est demandé aux candidats de transmettre des documents facilement exploitables avec une photocopieuse dotée d'un chargeur.
la non fourniture des propositions de menus et du tableau des grammages entraînera le rejet systématique de l'offre.
En cas de non remise des 9 plateaux repas le jour de la commission d'appel d'offres, l'offre du candidat sera systématique rejetée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex
Code postal: 80000
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Pour le comité consultatif : deux mois à compter de la notification de la décision de rejet.
Pour le tribunal administratif :
— référé précontractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivant du code de justice administrative),
— délai obligatoire de 10 jours entre la décision d'attribution et la signature du contrat,
— recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 et suivant du code de justice administrative),
— contentieux de l'annulation : délai de deux mois à compter de l'attribution du marché.
Source: OJS 2014/S 070-120288 (2014-04-04)
Avis d'attribution de marché (2014-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 226 069,10 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-06 📅
Date de publication: 2014-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 110-194245
Se réfère à l'avis: 2014/S 70-120288
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.6.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 6 rue Lavoisier ZA la Croix Rouge, 60600 Fitz James.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique (20)
2. Caractéristiques gustative, qualitative, esthétique des 9 plateaux repas fournis en échantillons (40)
3. Coût global du service (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-06-03 📅
Nom: Apétito
Adresse postale: 3 rue de l'Anthémis
Commune postale: Compiègne
Code postal: 60200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2014/S 110-194245 (2014-06-06)