14c010ao
Communauté urbaine Toulouse metropole
Travaux de réaménagements, de rénovation et de gros entretien dans les bâtiments de la Ville de Toulouse et de la Communauté urbaine Toulouse Métropole - année 2014/2015 reconductible en 2016 et 2017 (14c010ao) (Sa/Am).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Aluminium PVC inox
- • Bourdarios
- • Brentegani/Thomas et Danizan
- • Campos Cubilie
- • CARRE
- • CIMSO
- • Constructions Saint-Eloi
- • déclaré infructueux
- • Elecdel
- • Entreprise Gallay J
- • Groupement Brentegani/Thomas et Danizan
- • Groupement Caro/Lherm TP
- • Groupement MAE/Midi Aquitaine
- • Groupement Massoutier/HTP/GBM
- • Groupement Thomas et Danizan/Exedra
- • Jean Latour
- • L'Art du Store
- • PCZC/Izquierdo
- • PO Entreprise
- • Quillan services
- • SCET
- • Société toulousaine de décoration pour l'habitation
- • Sococlim/ALBI chauffage
- • SPIE Sud Ouest
- • TEBMP
- • Techniclimatic
- • Toitures Midi-Pyrenées
- • Autres services › Services de serrurerie
- • Matériaux enrobés › Enrobés routiers
- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Travaux d'installation de stores
- • Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de plâtrerie
- • Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de revêtements de sols
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-05-07 | Avis de marché |
| 2014-11-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: 1 place de la Légion d'Honneur
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-07 📅
Date limite de soumission: 2014-06-18 📅
Date de publication: 2014-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 090-156329
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: 1n
Brève description: Gros oeuvre - secteur Nord.
Intitulé du lot: 1e
Brève description: Gros oeuvre - secteur Est.
Intitulé du lot: 1o
Brève description: Gros oeuvre - secteur Ouest.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 2n
Brève description: Couverture zinguerie - secteur Nord.
Intitulé du lot: 2e
Brève description: Couverture zinguerie - secteur Est.
Intitulé du lot: 2o
Brève description: Couverture zinguerie - secteur Ouest.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: 3n
Brève description: Étanchéité - secteur Nord.
Intitulé du lot: 3e
Brève description: Étanchéité - secteur Est.
Intitulé du lot: 3o
Brève description: Étanchéité - secteur Ouest.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: 4n
Brève description: Plomberie - secteur Nord.
Intitulé du lot: 4e
Brève description: Plomberie - secteur Est.
Intitulé du lot: 4o
Brève description: Plomberie - secteur Ouest.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: 5n
Brève description: Plâtrerie - secteur Nord.
Intitulé du lot: 5e
Brève description: Plâtrerie - secteur Est.
Intitulé du lot: 5o
Brève description: Plâtrerie - secteur Ouest.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: 6n
Brève description: Menuiserie bois - secteur Nord.
Intitulé du lot: 6e
Brève description: Menuiserie bois - secteur Est.
Intitulé du lot: 6o
Brève description: Menuiserie bois - secteur Ouest.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: 7n
Brève description: Menuiserie aluminium/vitrerie - secteur Nord.
Intitulé du lot: 7e
Brève description: Menuiserie aluminium/vitrerie - secteur Est.
Intitulé du lot: 7o
Brève description: Menuiserie aluminium/vitrerie - secteur Ouest.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: 8n
Brève description: Serrurerie - secteur Nord.
Intitulé du lot: 8e
Brève description: Serrurerie - secteur Est.
Intitulé du lot: 8o
Brève description: Serrurerie - secteur Ouest.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: 9n
Brève description: Peinture revêtement de sols - secteur Nord.
Intitulé du lot: 9e
Brève description: Peinture revêtement de sols - secteur Est.
Intitulé du lot: 9o
Brève description: Peinture revêtement de sols - secteur Ouest.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: 10n
Brève description: Nettoyage - secteur Nord.
Intitulé du lot: 10e
Brève description: Nettoyage - secteur Est.
Intitulé du lot: 10o
Brève description: Nettoyage - secteur Ouest.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: 11n
Brève description: Stores et fermetures - secteur Nord.
Intitulé du lot: 11e
Brève description: Stores et fermetures - secteur Est.
Intitulé du lot: 11o
Brève description: Stores et fermetures - secteur Ouest.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: 12n
Brève description: Voirie et réseaux divers - secteur Nord.
Intitulé du lot: 12e
Brève description: Voirie et réseaux divers - secteur Est.
Intitulé du lot: 12o
Brève description: Voirie et réseaux divers - secteur Ouest.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: 13n
Brève description: Chauffage ventilation climatisation - secteur Nord.
Intitulé du lot: 13e
Brève description: Chauffage ventilation climatisation - secteur Est.
Intitulé du lot: 13o
Brève description: Chauffage ventilation climatisation - secteur Ouest.
Quantité ou étendue:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14C010AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (Lots 1,2,3,4,5,6,7,8,9,11,12,13) (70)
2. Valeur technique (Lots 1,2,3,4,5,6,7,8,9,11,12,13) (30)
3. Prix des prestations (Lot 10) (90)
4. Valeur technique (Lot 10) (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://cu-vdt.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Direction bâtiments et énergies - domaine rénovation du patrimoine - Marie Chouffot, tél. +33 561222872
Adresse postale: 17 place de la Daurade
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Nom: Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence acheteur public : 14c010ao)
Adresse postale: Support papier (après demande par fax au +33 561222489) : direction bâtiments et énergies, domaine rénovation du patrimoine, 17 place de la Daurade
Nom: Les candidats sont autorisés à transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante : www.marchespublics.toulouse-metropole.fr selon les conditions prévues dans le règlement de la consultation
Adresse postale: Support papier : Communauté urbaine Toulouse Métropole, direction de la commande publique, 6 rue René Leduc, 7éme étage, BP 35821
Courrier électronique: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14C010AO
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole, Communauté urbaine, direction de la commande publique
Adresse postale: 1 place de la Légion d'Honneur, BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Téléphone: +33 561917341 📞
Source: OJS 2014/S 090-156329 (2014-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre
Quantité ou étendue:
Le marché s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 8 du code des marchés publics avec les organismes suivants :— Communauté urbaine Toulouse Métropole— Ville de ToulouseLe coordonnateur du groupement de commandes est : Communauté urbaine toulouse Métropole.Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum. Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive européenne mais est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.Les travaux sont répartis en marchés séparés. La consultation concerne 13 lots techniques, chacun étant divisé en 3 secteurs (Nord, Est, Ouest) et ce, pour chacune des 2 collectivités (VT et Tm).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: 1 place de la Légion d'Honneur
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-07 📅
Date limite de soumission: 2014-06-18 📅
Date de publication: 2014-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 090-156329
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Cependant, les candidats sont informés que l'accès est limité à 2 secteurs géographiques par lot technique et par titulaire. Ceux-ci devront mentionner leurs préférences dans l'acte d'engagement. Les lots seront attribués en fonction du classement établi suite à l'analyse des offres.
Montants de la dépense annuelle estimée par lot :
Lot 1: Gros Oeuvre
N : 2 250 000 EUR (TTC) (VT) / 300 000 EUR (TTC) (TM)
E : 800 000 EUR (TTC) (VT) / 50 000 EUR (TTC) (TM)
O : 1 500 000 EUR (TTC) (VT) / 200 000 EUR (TTC) (TM)
Lot 2 : Couverture zinguerie
N : 750 000 EUR (TTC) (VT) / 200 000 EUR (TTC) (TM)
E : 350 000 EUR (TTC) (VT) / 25 000 EUR (TTC) (TM)
O : 150 000 EUR (TTC) (VT) / 10 000 EUR (TTC) (TM)
Lot 3 : Étanchéité
N : 120 000 EUR (TTC) (VT) / 10 000 EUR (TTC) (TM)
E : 350 000 EUR (TTC) (VT) / 15 000 EUR (TTC) (TM)
O : 500 000 EUR (TTC) (VT) / 15 000 EUR (TTC) (TM)
Lot 4 : Plomberie
N : 400 000 EUR (TTC) (VT) / 100 000 EUR (TTC) (TM)
E : 250 000 EUR (TTC) (VT) / 20 000 EUR (TTC) (TM)
O : 400 000 EUR (TTC) (VT) / 50 000 EUR (TTC) (TM)
Lot 5 : Plâtrerie
N : 400 000 EUR (TTC) (VT) / 100 000 EUR (TTC) (TM)
E : 300 000 EUR (TTC) (VT) / 50 000 EUR (TTC) (TM)
O : 350 000 EUR (TTC) (VT) / 20 000 EUR (TTC) (TM)
Lot 6 : Menuiserie bois
N : 700 000 EUR (TTC) (VT) / 50 000 EUR (TTC) (TM)
E : 250 000 EUR (TTC) (VT) / 70 000 EUR (TTC) (TM)
O : 400 000 EUR (TTC) (VT) / 20 000 EUR (TTC) (TM)
Lot 7: Menuiserie alu + vitrerie
N : 350 000 EUR (TTC) (VT) / 60 000 EUR (TTC) (TM)
E : 300 000 EUR (TTC) (VT) / 60 000 EUR (TTC) (TM)
O : 350 000 EUR (TTC) (VT) / 20 000 EUR (TTC) (TM)
Lot 8 : Serrurerie (y/c charpente métallique)
N : 650 000 EUR (TTC) (VT) / 200 000 EUR (TTC) (TM)
E : 250 000 EUR (TTC) (VT) / 50 000 EUR (TTC) (TM)
O : 1 000 000 EUR (TTC) (VT) / 350 000 EUR (TTC) (TM)
Lot 9 : Peinture revêtements de sols
N : 1 200 000 EUR (TTC) (VT) / 150 000 EUR (TTC) (TM)
E : 750 000 EUR (TTC) (VT) / 60 000 EUR (TTC) (TM)
O : 650 000 EUR (TTC) (VT) / 150 000 EUR (TTC) (TM)
Lot 10 : Nettoyage
N : 300 000 EUR (TTC) (VT) / 20 000 EUR (TTC) (TM)
E : 150 000 EUR (TTC) (VT) / 20 000 EUR (TTC) (TM)
O : 75 000 EUR (TTC) (VT) / 10 000 EUR (TTC) (TM)
Lot 11 : Stores et fermetures
N : 150 000 EUR (TTC) (VT) / 30 000 EUR (TTC) (TM)
E : 250 000 EUR (TTC) (VT) / 80 000 EUR (TTC) (TM)
O : 150 000 EUR (TTC) (VT) / 40 000 EUR (TTC) (TM)
Lot 12 : Voirie et Réseaux Divers
N : 500 000 EUR (TTC) (VT) / 50 000 EUR (TTC) (TM)
E : 500 000 EUR (TTC) (VT) / 10 000 EUR (TTC) (TM)
O : 1 000 000 EUR (TTC) (VT) / 15 000 EUR (TTC) (TM)
Lot 13 : Chauffage Ventilation Climatisation
N : 300 000 EUR (TTC) (VT) / 70 000 EUR (TTC) (TM)
E : 330 000 EUR (TTC) (VT) / 50 000 EUR (TTC) (TM)
O: 300 000 EUR (TTC) (VT) / 80 000 EUR (TTC) (TM)
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.5.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de réaménagements, de rénovation et de gros entretien dans les bâtiments de la Ville de Toulouse et de la Communauté urbaine Toulouse Métropole - année 2014/2015 reconductible en 2016 et 2017 (14c010ao) (Sa/Am).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: 1n
Brève description: Gros oeuvre - secteur Nord.
Intitulé du lot: 1e
Brève description: Gros oeuvre - secteur Est.
Intitulé du lot: 1o
Brève description: Gros oeuvre - secteur Ouest.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 2n
Brève description: Couverture zinguerie - secteur Nord.
Intitulé du lot: 2e
Brève description: Couverture zinguerie - secteur Est.
Intitulé du lot: 2o
Brève description: Couverture zinguerie - secteur Ouest.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: 3n
Brève description: Étanchéité - secteur Nord.
Intitulé du lot: 3e
Brève description: Étanchéité - secteur Est.
Intitulé du lot: 3o
Brève description: Étanchéité - secteur Ouest.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: 4n
Brève description: Plomberie - secteur Nord.
Intitulé du lot: 4e
Brève description: Plomberie - secteur Est.
Intitulé du lot: 4o
Brève description: Plomberie - secteur Ouest.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: 5n
Brève description: Plâtrerie - secteur Nord.
Intitulé du lot: 5e
Brève description: Plâtrerie - secteur Est.
Intitulé du lot: 5o
Brève description: Plâtrerie - secteur Ouest.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: 6n
Brève description: Menuiserie bois - secteur Nord.
Intitulé du lot: 6e
Brève description: Menuiserie bois - secteur Est.
Intitulé du lot: 6o
Brève description: Menuiserie bois - secteur Ouest.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: 7n
Brève description: Menuiserie aluminium/vitrerie - secteur Nord.
Intitulé du lot: 7e
Brève description: Menuiserie aluminium/vitrerie - secteur Est.
Intitulé du lot: 7o
Brève description: Menuiserie aluminium/vitrerie - secteur Ouest.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: 8n
Brève description: Serrurerie - secteur Nord.
Intitulé du lot: 8e
Brève description: Serrurerie - secteur Est.
Intitulé du lot: 8o
Brève description: Serrurerie - secteur Ouest.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: 9n
Brève description: Peinture revêtement de sols - secteur Nord.
Intitulé du lot: 9e
Brève description: Peinture revêtement de sols - secteur Est.
Intitulé du lot: 9o
Brève description: Peinture revêtement de sols - secteur Ouest.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: 10n
Brève description: Nettoyage - secteur Nord.
Intitulé du lot: 10e
Brève description: Nettoyage - secteur Est.
Intitulé du lot: 10o
Brève description: Nettoyage - secteur Ouest.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: 11n
Brève description: Stores et fermetures - secteur Nord.
Intitulé du lot: 11e
Brève description: Stores et fermetures - secteur Est.
Intitulé du lot: 11o
Brève description: Stores et fermetures - secteur Ouest.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: 12n
Brève description: Voirie et réseaux divers - secteur Nord.
Intitulé du lot: 12e
Brève description: Voirie et réseaux divers - secteur Est.
Intitulé du lot: 12o
Brève description: Voirie et réseaux divers - secteur Ouest.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: 13n
Brève description: Chauffage ventilation climatisation - secteur Nord.
Intitulé du lot: 13e
Brève description: Chauffage ventilation climatisation - secteur Est.
Intitulé du lot: 13o
Brève description: Chauffage ventilation climatisation - secteur Ouest.
Quantité ou étendue:
Le marché s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 8 du code des marchés publics avec les organismes suivants :
— Communauté urbaine Toulouse Métropole
— Ville de Toulouse
Le coordonnateur du groupement de commandes est : Communauté urbaine toulouse Métropole.
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum. Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive européenne mais est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
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Les travaux sont répartis en marchés séparés. La consultation concerne 13 lots techniques, chacun étant divisé en 3 secteurs (Nord, Est, Ouest) et ce, pour chacune des 2 collectivités (VT et Tm).
Le marché est conclu pour une période initiale allant de la notification du marché jusqu'au 31.12.2015.
Le marché peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2017.
Numéro de référence: 14C010AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Toulouse + centres d'accueil et de loisirs appartenant à la Ville de Toulouse + bâtiments communautaires sur le territoire de la communauté urbaine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les critères relatifs à la candidature sont :
— garanties et capacités techniques et financières,
— capacités professionnelles.
Les candidats sont invités à utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (Déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci dessous :
Afficher plus
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
Afficher plus
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Pour le lot 2 couverture zinguerie - présentation du Qualibat 2392 et 3193 ou équivalents.
Présentation des attestations de formation sous section 4, pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 9,12 et 13.
Dépôts et garanties exigés:
Aucune garantie n'est demandée pour le lot 10 Nettoyage.
Pour les autres lots, aucune garantie financière n'est exigée pour les bons de commande inférieurs à 5 000 EUR (HT).
Pour les bons de commande d'un montant supérieur ou égal à 5 000 EUR HT, une retenue de garantie de 5 % du montant du bon de commande sera constituée.
Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. Il ne sera par contre pas accepté de caution personnelle et solidaire.
Dans le cas où l'entreprise choisit la production d'une garantie à première demande, les montants de cette garantie sont ceux prévus au CCAP.
Articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Modalités de règlement des comptes : conformes aux règles de la comptabilité publique. Ressources propres de chaque pouvoir adjudicateur.
Délais de paiement 30 jours.
Prix unitaires révisés mensuellement.
Montant de l'avance fixé à 10 % avec constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance.
Aucune forme de groupement n'est imposée, En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
La Ville de Toulouse et Toulouse Métropole Communauté urbaine se sont engagées dans une politique volontariste d'insertion des personnes par le travail.
Ainsi, le nombre minimal d'heures réservées à l'insertion est de :
Lot 1 gros oeuvre : 70 heures / 100 000 EUR HT.
Lot 2 couverture zinguerie : 50 heures / 100 000 EUR HT.
Lot 3 étanchéité : 50 heures / 100 000 EUR HT.
Lot 4 plomberie : 70 heures / 100 000 EUR HT.
Lot 5 platerie : 70 heures / 100 000 EUR HT.
Lot 6 menuisieries bois : 50 heures / 100 000 EUR HT.
Lot 7 menuisieries alu- vitrerie : 50 heures / 100 000 EUR HT.
Lot 8 serrurerie - charpente métallique : 50 heures / 100 000 EUR HT.
Lot 9 peinture -sols : 70 heures / 100 000 EUR HT.
Lot 10 NETTOYAGE : 70 heures / 100 000 EUR HT.
Lot 11 stores et fermetures : 50 heures / 100 000 EUR HT.
Lot 12 voirie et réseaux : 50 heures / 100 000 EUR HT.
Lot 13 chauffage ventilation climatisation : 70 heures / 100 000 EUR HT.
Pour les lots 1-4-5-9-10-13 : 70 heures d'insertion devront être réalisées par tranche de 100 000 EUR HT de bons de commande délivrés.
Pour les lots 2-3-6-7-8-11-12 : 50 heures d'insertion devront être réalisées par tranche de 100 000 EUR HT de bons de commande délivrés.
Le respect de ces clauses est une condition de la conformité de l'offre.
La Ville de Toulouse s'est engagée dans une démarche environnementale.
La cible " Chantiers Propres " doit être traitée à un niveau très performant.
Cette opération intègre une démarche de gestion des nuisances et des déchets de chantier formalisée par un Schéma d'organisation et de Gestion des Nuisances Et des Déchets de chantier. (Sogened)
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (Lots 1,2,3,4,5,6,7,8,9,11,12,13) (70)
2. Valeur technique (Lots 1,2,3,4,5,6,7,8,9,11,12,13) (30)
3. Prix des prestations (Lot 10) (90)
4. Valeur technique (Lot 10) (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://cu-vdt.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Direction bâtiments et énergies - domaine rénovation du patrimoine - Marie Chouffot, tél. +33 561222872
Adresse postale: 17 place de la Daurade
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Nom: Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence acheteur public : 14c010ao)
Adresse postale: Support papier (après demande par fax au +33 561222489) : direction bâtiments et énergies, domaine rénovation du patrimoine, 17 place de la Daurade
Nom: Les candidats sont autorisés à transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante : www.marchespublics.toulouse-metropole.fr selon les conditions prévues dans le règlement de la consultation
Adresse postale: Support papier : Communauté urbaine Toulouse Métropole, direction de la commande publique, 6 rue René Leduc, 7éme étage, BP 35821
Courrier électronique: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14C010AO
Informations complémentaires
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Cependant, les candidats sont informés que l'accès est limité à 2 secteurs géographiques par lot technique et par titulaire. Ceux-ci devront mentionner leurs préférences dans l'acte d'engagement. Les lots seront attribués en fonction du classement établi suite à l'analyse des offres.
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Montants de la dépense annuelle estimée par lot :
Lot 1: Gros Oeuvre
N : 2 250 000 EUR (TTC) (VT) / 300 000 EUR (TTC) (TM)
E : 800 000 EUR (TTC) (VT) / 50 000 EUR (TTC) (TM)
O : 1 500 000 EUR (TTC) (VT) / 200 000 EUR (TTC) (TM)
Lot 2 : Couverture zinguerie
N : 750 000 EUR (TTC) (VT) / 200 000 EUR (TTC) (TM)
E : 350 000 EUR (TTC) (VT) / 25 000 EUR (TTC) (TM)
O : 150 000 EUR (TTC) (VT) / 10 000 EUR (TTC) (TM)
Lot 3 : Étanchéité
N : 120 000 EUR (TTC) (VT) / 10 000 EUR (TTC) (TM)
E : 350 000 EUR (TTC) (VT) / 15 000 EUR (TTC) (TM)
O : 500 000 EUR (TTC) (VT) / 15 000 EUR (TTC) (TM)
Lot 4 : Plomberie
N : 400 000 EUR (TTC) (VT) / 100 000 EUR (TTC) (TM)
E : 250 000 EUR (TTC) (VT) / 20 000 EUR (TTC) (TM)
O : 400 000 EUR (TTC) (VT) / 50 000 EUR (TTC) (TM)
Lot 5 : Plâtrerie
E : 300 000 EUR (TTC) (VT) / 50 000 EUR (TTC) (TM)
O : 350 000 EUR (TTC) (VT) / 20 000 EUR (TTC) (TM)
Lot 6 : Menuiserie bois
N : 700 000 EUR (TTC) (VT) / 50 000 EUR (TTC) (TM)
E : 250 000 EUR (TTC) (VT) / 70 000 EUR (TTC) (TM)
O : 400 000 EUR (TTC) (VT) / 20 000 EUR (TTC) (TM)
Lot 7: Menuiserie alu + vitrerie
N : 350 000 EUR (TTC) (VT) / 60 000 EUR (TTC) (TM)
E : 300 000 EUR (TTC) (VT) / 60 000 EUR (TTC) (TM)
Lot 8 : Serrurerie (y/c charpente métallique)
N : 650 000 EUR (TTC) (VT) / 200 000 EUR (TTC) (TM)
E : 250 000 EUR (TTC) (VT) / 50 000 EUR (TTC) (TM)
O : 1 000 000 EUR (TTC) (VT) / 350 000 EUR (TTC) (TM)
Lot 9 : Peinture revêtements de sols
N : 1 200 000 EUR (TTC) (VT) / 150 000 EUR (TTC) (TM)
E : 750 000 EUR (TTC) (VT) / 60 000 EUR (TTC) (TM)
O : 650 000 EUR (TTC) (VT) / 150 000 EUR (TTC) (TM)
Lot 10 : Nettoyage
N : 300 000 EUR (TTC) (VT) / 20 000 EUR (TTC) (TM)
E : 150 000 EUR (TTC) (VT) / 20 000 EUR (TTC) (TM)
O : 75 000 EUR (TTC) (VT) / 10 000 EUR (TTC) (TM)
Lot 11 : Stores et fermetures
N : 150 000 EUR (TTC) (VT) / 30 000 EUR (TTC) (TM)
E : 250 000 EUR (TTC) (VT) / 80 000 EUR (TTC) (TM)
O : 150 000 EUR (TTC) (VT) / 40 000 EUR (TTC) (TM)
Lot 12 : Voirie et Réseaux Divers
N : 500 000 EUR (TTC) (VT) / 50 000 EUR (TTC) (TM)
E : 500 000 EUR (TTC) (VT) / 10 000 EUR (TTC) (TM)
O : 1 000 000 EUR (TTC) (VT) / 15 000 EUR (TTC) (TM)
Lot 13 : Chauffage Ventilation Climatisation
N : 300 000 EUR (TTC) (VT) / 70 000 EUR (TTC) (TM)
E : 330 000 EUR (TTC) (VT) / 50 000 EUR (TTC) (TM)
O: 300 000 EUR (TTC) (VT) / 80 000 EUR (TTC) (TM)
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.5.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole, Communauté urbaine, direction de la commande publique
Adresse postale: 1 place de la Légion d'Honneur, BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Téléphone: +33 561917341 📞
Source: OJS 2014/S 090-156329 (2014-05-07)
Avis d'attribution de marché (2014-11-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-17 📅
Date de publication: 2014-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 223-393522
Se réfère à l'avis: 2014/S 90-156329
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-24 📅
Nom: Groupement Brentegani/Thomas et Danizan
Adresse postale: 30 chemin de Tucaut
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-21 📅
Nom: Tebmp
Adresse postale: 13 bis impasse de la Flambère, CS 23113
Commune postale: Toulouse Cedex 3
Code postal: 31026
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-22 📅
Nom: Brentegani/Thomas et Danizan
4️⃣
Nom: PCZC/Izquierdo
Adresse postale: 4 impasse Jean-Sébastien Bach
Code postal: 31200
5️⃣
Nom: Toitures Midi-Pyrénées
Adresse postale: 4 impasse Jean Sébastien Bach
6️⃣
Nom: Entreprise Gallay J
Adresse postale: 5 ZA les Anguillaires
Commune postale: Noé
Code postal: 31410
7️⃣
Nom: Groupement MAE/Midi Aquitaine
Adresse postale: 10 impasse Vitry
8️⃣
Nom: Scet
Adresse postale: 3 ZA de Ribaute
Commune postale: Quint-Fonsegrives
Code postal: 31130
9️⃣
1️⃣0️⃣
Nom: SPIE Sud Ouest
Adresse postale: 70 chemin de Payssat, ZI de Montaudran, BP 34056
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Code postal: 31029
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
Nom: Techniclimatic
Adresse postale: 18 chemin de Vieilleguerre
Commune postale: Brax
Code postal: 31490
1️⃣3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-06 📅
Nom: Groupement Massoutier/HTP/GBM
Adresse postale: 10 place de la République
Commune postale: Graulhet
Code postal: 81300
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
Nom: Bourdarios
Adresse postale: 60 boulevard de Thibaud, BP 48484
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Code postal: 31084
1️⃣6️⃣
Nom: Campos Cubilie
Adresse postale: 4 boulevard de Joffrery
Commune postale: Muret
Code postal: 31600
1️⃣7️⃣
1️⃣8️⃣
Nom: Cimso
Adresse postale: 60 impasse de Lespinasse, BP 50
Commune postale: Aucamville
Code postal: 31140
1️⃣9️⃣
Nom: Carre
Adresse postale: 7 impasse Denis Papin
Commune postale: Tournefeuille
Code postal: 31170
2️⃣0️⃣
2️⃣1️⃣
Nom: PO Entreprise
Adresse postale: 5 bis route de Toulouse ZA Mourlas
Commune postale: Cornebarieu
Code postal: 31700
2️⃣2️⃣
Nom: Constructions Saint-Eloi
Adresse postale: 25 route de Salvetat, ZI d'En Jacca – BP 105
Commune postale: Colomiers cedex
Code postal: 31772
2️⃣3️⃣
Nom: Aluminium PVC inox
Adresse postale: 9 rue de la Sausse
Commune postale: Saint-Jean
Code postal: 31240
2️⃣4️⃣
2️⃣5️⃣
Nom: Jean Latour
Adresse postale: 8 rue des Frères Lumière
Commune postale: Ramonville-Saint-Agne
Code postal: 31520
2️⃣6️⃣
Nom: Société toulousaine de décoration pour l'habitation
Adresse postale: 15 route de Bessières
Commune postale: L'Union
2️⃣7️⃣
2️⃣8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-31 📅
Nom: Quillan services
Adresse postale: 7 rue Robespierre
Code postal: 31400
2️⃣9️⃣
3️⃣0️⃣
Nom: Déclaré infructueux
3️⃣1️⃣
Nom: L'Art du Store
Adresse postale: 11 rue des Frères Lumière ZA Nord
3️⃣2️⃣
Nom: Elecdel
Adresse postale: En Couje
Commune postale: Bonrepos-Riquet
Code postal: 31590
3️⃣3️⃣
Nom: L'art du store
Adresse postale: 11 rue des Frères Lumière, ZA Nord
3️⃣4️⃣
Nom: Groupement Thomas et Danizan/Exedra
Adresse postale: 4 chemin de Goubard
Commune postale: Villeneuve-Tolosane
Code postal: 31270
3️⃣5️⃣
Nom: Groupement Caro/Lherm TP
Adresse postale: 8 ZA de Ribaute
3️⃣6️⃣
3️⃣7️⃣
3️⃣8️⃣
3️⃣9️⃣
Nom: Sococlim/ALBI chauffage
Adresse postale: Zone artisanale de Vignalis, 3 chemin de Vignalis
Commune postale: Flourens
Source: OJS 2014/S 223-393522 (2014-11-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-17 📅
Date de publication: 2014-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 223-393522
Se réfère à l'avis: 2014/S 90-156329
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Marchés passés dans le cadre d'un groupement de commandes: Communauté urbaine Toulouse Métropole et Ville de Toulouse (coordinateur: Communauté urbaine Toulouse Métrople).
Marchés à bons de commandes ne comportant ni de montant minimum, ni de montant maximum.
Le lot 10 secteur Ouest a été déclaré infructueux.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 90 A, annonce n° 138 du 10.5.2014.
Parution n°: 90 B, annonce n° 167 du 10.5.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.11.2014.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-24 📅
Nom: Groupement Brentegani/Thomas et Danizan
Adresse postale: 30 chemin de Tucaut
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-21 📅
Nom: Tebmp
Adresse postale: 13 bis impasse de la Flambère, CS 23113
Commune postale: Toulouse Cedex 3
Code postal: 31026
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-22 📅
Nom: Brentegani/Thomas et Danizan
4️⃣
Nom: PCZC/Izquierdo
Adresse postale: 4 impasse Jean-Sébastien Bach
Code postal: 31200
5️⃣
Nom: Toitures Midi-Pyrénées
Adresse postale: 4 impasse Jean Sébastien Bach
6️⃣
Nom: Entreprise Gallay J
Adresse postale: 5 ZA les Anguillaires
Commune postale: Noé
Code postal: 31410
7️⃣
Nom: Groupement MAE/Midi Aquitaine
Adresse postale: 10 impasse Vitry
8️⃣
Nom: Scet
Adresse postale: 3 ZA de Ribaute
Commune postale: Quint-Fonsegrives
Code postal: 31130
9️⃣
1️⃣0️⃣
Nom: SPIE Sud Ouest
Adresse postale: 70 chemin de Payssat, ZI de Montaudran, BP 34056
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Code postal: 31029
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
Nom: Techniclimatic
Adresse postale: 18 chemin de Vieilleguerre
Commune postale: Brax
Code postal: 31490
1️⃣3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-06 📅
Nom: Groupement Massoutier/HTP/GBM
Adresse postale: 10 place de la République
Commune postale: Graulhet
Code postal: 81300
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
Nom: Bourdarios
Adresse postale: 60 boulevard de Thibaud, BP 48484
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Code postal: 31084
1️⃣6️⃣
Nom: Campos Cubilie
Adresse postale: 4 boulevard de Joffrery
Commune postale: Muret
Code postal: 31600
1️⃣7️⃣
1️⃣8️⃣
Nom: Cimso
Adresse postale: 60 impasse de Lespinasse, BP 50
Commune postale: Aucamville
Code postal: 31140
1️⃣9️⃣
Nom: Carre
Adresse postale: 7 impasse Denis Papin
Commune postale: Tournefeuille
Code postal: 31170
2️⃣0️⃣
2️⃣1️⃣
Nom: PO Entreprise
Adresse postale: 5 bis route de Toulouse ZA Mourlas
Commune postale: Cornebarieu
Code postal: 31700
2️⃣2️⃣
Nom: Constructions Saint-Eloi
Adresse postale: 25 route de Salvetat, ZI d'En Jacca – BP 105
Commune postale: Colomiers cedex
Code postal: 31772
2️⃣3️⃣
Nom: Aluminium PVC inox
Adresse postale: 9 rue de la Sausse
Commune postale: Saint-Jean
Code postal: 31240
2️⃣4️⃣
2️⃣5️⃣
Nom: Jean Latour
Adresse postale: 8 rue des Frères Lumière
Commune postale: Ramonville-Saint-Agne
Code postal: 31520
2️⃣6️⃣
Nom: Société toulousaine de décoration pour l'habitation
Adresse postale: 15 route de Bessières
Commune postale: L'Union
2️⃣7️⃣
2️⃣8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-31 📅
Nom: Quillan services
Adresse postale: 7 rue Robespierre
Code postal: 31400
2️⃣9️⃣
3️⃣0️⃣
Nom: Déclaré infructueux
3️⃣1️⃣
Nom: L'Art du Store
Adresse postale: 11 rue des Frères Lumière ZA Nord
3️⃣2️⃣
Nom: Elecdel
Adresse postale: En Couje
Commune postale: Bonrepos-Riquet
Code postal: 31590
3️⃣3️⃣
Nom: L'art du store
Adresse postale: 11 rue des Frères Lumière, ZA Nord
3️⃣4️⃣
Nom: Groupement Thomas et Danizan/Exedra
Adresse postale: 4 chemin de Goubard
Commune postale: Villeneuve-Tolosane
Code postal: 31270
3️⃣5️⃣
Nom: Groupement Caro/Lherm TP
Adresse postale: 8 ZA de Ribaute
3️⃣6️⃣
3️⃣7️⃣
3️⃣8️⃣
3️⃣9️⃣
Nom: Sococlim/ALBI chauffage
Adresse postale: Zone artisanale de Vignalis, 3 chemin de Vignalis
Commune postale: Flourens
Source: OJS 2014/S 223-393522 (2014-11-17)
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