119006a – CC de la station des Rousses – construction de l'espace des mondes polaires à Prémanon

SIDEC du Jura

Le présent marché concerne l'affaire no 11.9006a – communauté de communes de la Station des Rousses: construction de l'espace des Mondes Polaires à Prémanon (39220).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-03-17 Avis de marché
2014-08-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SIDEC du Jura
Adresse postale: Communauté de communes de la Station des Rousses Fort des Rousses – rue Sergent Chef Benoit-Lizon – BP 14
Code postal: 39220
Commune postale: Les Rousses
Contact
Courrier électronique: contact@cc-stationdesrousses.fr 📧
Téléphone: +33 384605260 📞
Fax: +33 384605261 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-17 📅
Date limite de soumission: 2014-04-28 📅
Date de publication: 2014-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 057-094207
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
autres renseignements complémentaires: Retrait du dossier de consultation: sur demande écrite à l'adresse suivante: service.marches@sidec-jura.fr (veuillez indiquer obligatoirement le libellé de l'affaire dans l'objet de votre demande). Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation et remettre les offres par voie électronique à l'adresse: http://www.sidec-jura.fr. Remise des offres: par courrier en lettre recommandée ou dépôt sur place contre récépissé. Le délai global d'exécution des travaux est de 22 mois (hors période de préparation de chantier et hors intempéries) à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics. Les renseignements techniques peuvent être obtenus auprès de: — cabinet Reichardt Ferreux architectes – 170 rue du Docteur Jean Michel – 39000 Lons-le-Saunier Tél. +33 384476825 / fax: +33 384241732 / courriel: reichardt.ferreux.chantier@wanadoo.fr - bureau d'études C V F structures – 62 bis des salines – 39000 Lons-le-Saunier Tel: +33 384244905 / fax: +33 384244996 / +33 607477898 / Courriel: cvf6@wanadoo.fr - bureau d'études FLUITEC – 23 rue des Salines – 39000 Lons-le-Saunier Tel: +33 3848718 20 – fax: +33 384249238 – courriel: fluitec.lons@fluitec.fr - bureau d'études Interland – 72 rue d'Alsace – 69100 Villeurbanne Tel : +33 472400508 / +33 675129953, fax: +33 478425928 / courriel: contact@interland.info / x.coquelet@interland.info pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 9, 19, 20, 21, 22 et 26, la visite des lieux d'exécution du marché est indispensable. Les jours et heures de visite sont les suivants: 07, 08, 09, 14, 15 et 16.4.2014 à 14:00. Rdv directement sur le site de l'espace des Mondes Polaires à Prémanon. Prévenir M. Laurent Richard qui organise les visites. Tél. +33 384605260 / l.richard@cc-stationdesrousses.fr Les candidats se verront remettre une attestation de visite des lieux qui sera jointe à leur offre. Les lots énumérés ci-dessous feront l'objet d'une consultation ultérieure: 31 - manipulation soclage 32 - équipements audiovisuels et interactifs 33 - graphisme et signalétique 34 - production audiovisuelle 35 - équipement de cuisine Le lot démolition ayant déjà fait l'objet d'une consultation a été attribué. Qualifications exigées ou équivalent: 01 - terrassement - VRD 1312 et 1321 02 - gros oeuvre - maçonnerie 2113 et 2151 et 2213 03 - charpente et structure bois 2313 et 2332 04 - étanchéité 3213 05 - couverture zinc -zinguerie-bardage zinc 3153 06 - métallerie 4412 et 4421 07 - portes de garage 4552 08 - portes automatiques 4563 09 - menuiseries extérieures aluminium et bois alu 3522 et 3713 10 - menuiserie bois 4312 et 4332 11 - agencement - mobilier bois 7312 12 - doublages - cloisons - plafonds - peinture 4132 et 6112 13 - faux plafonds 4132 ou Ref. 14 - plafonds tendus 6282 15 - carrelage faïences 6252 et 6311 16 - sols coules 6253 17 - revêtements sols colles 6212 18 - plomberie - sanitaire 5111 19 - chauffage - ventilation 5312 et 5412 20 - production de froid 5413 21 - forage géothermique - pompes à chaleur 8311 ou Ref. 22 - électricité courants forts - éclairage muséographique e 2.2 23 - courants faibles - sonorisation e 2.2 ou Ref. 24 - fauteuils Ref. 25 - agencement scénographique 7313 Ref. 26 - VRD - mobilier béton 3431 27 - bétons sols 323 et 3431 et 361 28 - espaces verts P100 et P110 et P130 et P131 29 - mobilier bois extérieur Ref. 30 - extincteurs - plans d'évacuation Ref. Des prestations supplémentaires éventuelles (ou options) sont envisagées pour les lots 1, 2, 4, 10, 12, 13, 15, 18, 22, 26 et 28. Elles seront obligatoirement chiffrées par les candidats. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Autres renseignements demandés: — autres renseignements demandés: candidature, — autres renseignements demandés: «lettre de candidature – habilitation du mandataire par ses co-traitants» (DC1 ou équivalent). En cas de groupement, ce document désigne le mandataire et doit être signé par chaque co-traitant. Il comporte l'attestation sur l'honneur attestant que le candidat n'est pas sous le coup d'une interdiction de soumissionner aux marchés publics (Art. 43 et 44 du Code des marchés publics); — autres renseignements demandés: «déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement»(DC2 ou équivalent). Le document équivalent mentionnera: – personne habilitée à signer le marché (délégation de signature à jour), – le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices, – si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire (fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet), – en cas de candidature groupée, chacun des membres du groupement produit, — autres renseignements demandés: liste des travaux de même nature réalisés au cours des 3 dernières années, — autres renseignements demandés: déclaration appropriée de banques et preuve d'une assurance pour les risques professionnels: responsabilité civile et décennale (pour travaux). L'attestation d'assurance doit indiquer la date d'effet du contrat, ainsi que la période de validité de l'attestation. Elle doit préciser les activités garanties, lesquelles doivent correspondre à celles que le candidat va exercer en cas d'attribution du marché, — autres renseignements demandés: qualification exigées ou références équivalentes (cf. VI.3 informations complémentaires). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne l'affaire no 11.9006a – communauté de communes de la Station des Rousses: construction de l'espace des Mondes Polaires à Prémanon (39220).
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Terrassement VRD
Brève description: Terrassement / VRD.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Gros oeuvre – maçonnerie
Brève description: Gros oeuvre – maçonnerie.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Charpente et structure bois
Brève description: Charpente et structure bois.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Etanchéité
Brève description: Etanchéité.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Couverture zinc / zinguerie / bardage zinc
Brève description: Couverture zinc / zinguerie / bardage zinc.
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Métallerie
Brève description: Métallerie.
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: Portes de garage
Brève description: Portes de garage.
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: Portes automatiques
Brève description: Portes automatiques.
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures aluminium et bois / ALU
Brève description: Menuiseries extérieures aluminium et bois / ALU.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Menuiseries bois
Brève description: Menuiseries bois.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Agencement / mobilier bois
Brève description: Agencement / mobilier bois.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Doublages / cloisons / plafonds / peinture
Brève description: Doublages / cloisons / plafonds / peinture.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Faux plafonds
Brève description: Faux plafonds.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Plafonds tendus
Brève description: Plafonds tendus.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Carrelages / faïences
Brève description: Carrelages / faïences.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Sols coulés
Brève description: Sols coulés.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Revêtements de sols collés
Brève description: Revêtements de sols collés.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Plomberie / sanitaire
Brève description: Plomberie / sanitaire.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Chauffage / ventilation
Brève description: Chauffage / ventilation.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Production de froid
Brève description: Production de froid.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Forage géothermique / pompes à chaleur
Brève description: Forage géothermique / pompes à chaleur.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Électricité / courants forts / éclairage muséographique
Brève description: Électricité / courants forts / éclairage muséographique.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Courants faibles / sonorisation
Brève description: Courants faibles / sonorisation.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Fauteuils
Brève description: Fauteuils.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Agencement scénographique
Brève description: Agencement scénographique.
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: VRD / mobilier urbain
Brève description: VRD / mobilier urbain.
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Béton sol
Brève description: Béton sol.
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Espaces verts
Brève description: Espaces verts.
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Mobilier bois extérieur
Brève description: Mobilier bois extérieur.
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Extincteurs / plans d'évacuation
Brève description: Extincteurs / plans d'évacuation.
Les variantes sont acceptées
Durée de l'accord: 22 mois
Numéro de référence: 14S0025
Nom du projet ou programme financé par l’UE: FEDER
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 39220 Prémanon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Renseignements permettant d'évaluer les capacités économiques et financières du candidat.
Capacité technique et professionnelle:
Renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles et techniques du candidat.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5 % avec possibilité de constituer une garantie à 1ère demande ou caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les travaux seront financés par des subventions de l'Europe (FEDER), de l'État (FNADT), de la Région, du département et de fonds propres.
— mode de paiement des entreprises: virement bancaire (mandat administratif),
— délai de paiement: 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Membres de la commission d'appel d'offres de la communauté de communes de la station des Rousses, de la maîtrise d'oeuvre et du SIDEC du Jura.
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique (50)
2. Prix des prestations (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président de la Communauté de communes de la Station des Rousses
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sidec-jura.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sidec-jura.fr 🌏
Nom: SIDEC du Jura
Adresse postale: SIDEC du Jura, service équipements et aménagements, 1 rue Maurice Chevassu
Commune postale: Lons-le-Saunier
Code postal: 39000
Téléphone: +33 384470412 📞
Courrier électronique: service.marches@sidec-jura.fr 📧
Fax: +33 384248154 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.sidec-jura.fr 🌏
Adresse postale: SIDEC du Jura, service equipements et aménagements collectifs, 1 rue Maurice Chevassu
URL des documents: http://www.sidec-jura.fr 🌏
Point de contact: Sylvie Martin
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0025
Informations complémentaires
autres renseignements complémentaires: Retrait du dossier de consultation: sur demande écrite à l'adresse suivante: service.marches@sidec-jura.fr (veuillez indiquer obligatoirement le libellé de l'affaire dans l'objet de votre demande). Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation et remettre les offres par voie électronique à l'adresse: http://www.sidec-jura.fr. Remise des offres: par courrier en lettre recommandée ou dépôt sur place contre récépissé.
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Le délai global d'exécution des travaux est de 22 mois (hors période de préparation de chantier et hors intempéries) à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics.
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Les renseignements techniques peuvent être obtenus auprès de:
— cabinet Reichardt Ferreux architectes – 170 rue du Docteur Jean Michel – 39000 Lons-le-Saunier
Tél. +33 384476825 / fax: +33 384241732 / courriel: reichardt.ferreux.chantier@wanadoo.fr
- bureau d'études C V F structures – 62 bis des salines – 39000 Lons-le-Saunier
Tel: +33 384244905 / fax: +33 384244996 / +33 607477898 / Courriel: cvf6@wanadoo.fr
- bureau d'études FLUITEC – 23 rue des Salines – 39000 Lons-le-Saunier
Tel: +33 3848718 20 – fax: +33 384249238 – courriel: fluitec.lons@fluitec.fr
- bureau d'études Interland – 72 rue d'Alsace – 69100 Villeurbanne
Tel : +33 472400508 / +33 675129953, fax: +33 478425928 / courriel: contact@interland.info / x.coquelet@interland.info
pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 9, 19, 20, 21, 22 et 26, la visite des lieux d'exécution du marché est indispensable.
Les jours et heures de visite sont les suivants: 07, 08, 09, 14, 15 et 16.4.2014 à 14:00.
Rdv directement sur le site de l'espace des Mondes Polaires à Prémanon.
Prévenir M. Laurent Richard qui organise les visites. Tél. +33 384605260 / l.richard@cc-stationdesrousses.fr
Les candidats se verront remettre une attestation de visite des lieux qui sera jointe à leur offre.
Les lots énumérés ci-dessous feront l'objet d'une consultation ultérieure:
31 - manipulation soclage
32 - équipements audiovisuels et interactifs
33 - graphisme et signalétique
34 - production audiovisuelle
35 - équipement de cuisine
Le lot démolition ayant déjà fait l'objet d'une consultation a été attribué.
Qualifications exigées ou équivalent:
01 - terrassement - VRD 1312 et 1321
02 - gros oeuvre - maçonnerie 2113 et 2151 et 2213
03 - charpente et structure bois 2313 et 2332
04 - étanchéité 3213
05 - couverture zinc -zinguerie-bardage zinc 3153
06 - métallerie 4412 et 4421
07 - portes de garage 4552
08 - portes automatiques 4563
09 - menuiseries extérieures aluminium et bois alu 3522 et 3713
10 - menuiserie bois 4312 et 4332
11 - agencement - mobilier bois 7312
12 - doublages - cloisons - plafonds - peinture 4132 et 6112
13 - faux plafonds 4132 ou Ref.
14 - plafonds tendus 6282
15 - carrelage faïences 6252 et 6311
16 - sols coules 6253
17 - revêtements sols colles 6212
18 - plomberie - sanitaire 5111
19 - chauffage - ventilation 5312 et 5412
20 - production de froid 5413
21 - forage géothermique - pompes à chaleur 8311 ou Ref.
22 - électricité courants forts - éclairage muséographique e 2.2
23 - courants faibles - sonorisation e 2.2 ou Ref.
24 - fauteuils Ref.
25 - agencement scénographique 7313 Ref.
26 - VRD - mobilier béton 3431
27 - bétons sols 323 et 3431 et 361
28 - espaces verts P100 et P110 et P130 et P131
29 - mobilier bois extérieur Ref.
30 - extincteurs - plans d'évacuation Ref.
Des prestations supplémentaires éventuelles (ou options) sont envisagées pour les lots 1, 2, 4, 10, 12, 13, 15, 18, 22, 26 et 28. Elles seront obligatoirement chiffrées par les candidats.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
— autres renseignements demandés: candidature,
— autres renseignements demandés: «lettre de candidature – habilitation du mandataire par ses co-traitants» (DC1 ou équivalent). En cas de groupement, ce document désigne le mandataire et doit être signé par chaque co-traitant. Il comporte l'attestation sur l'honneur attestant que le candidat n'est pas sous le coup d'une interdiction de soumissionner aux marchés publics (Art. 43 et 44 du Code des marchés publics);
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— autres renseignements demandés: «déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement»(DC2 ou équivalent). Le document équivalent mentionnera:
– personne habilitée à signer le marché (délégation de signature à jour),
– le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices,
– si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire (fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet),
– en cas de candidature groupée, chacun des membres du groupement produit,
— autres renseignements demandés: liste des travaux de même nature réalisés au cours des 3 dernières années,
— autres renseignements demandés: déclaration appropriée de banques et preuve d'une assurance pour les risques professionnels: responsabilité civile et décennale (pour travaux). L'attestation d'assurance doit indiquer la date d'effet du contrat, ainsi que la période de validité de l'attestation. Elle doit préciser les activités garanties, lesquelles doivent correspondre à celles que le candidat va exercer en cas d'attribution du marché,
Afficher plus
— autres renseignements demandés: qualification exigées ou références équivalentes (cf. VI.3 informations complémentaires).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: Tribunal administratif, 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Nom: Voir rubrique RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Introduction des recours:
Instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif - 30 rue Charles Nodier - 25000 Besançon, téléphone: +33 381826000 - télécopieur: +33 381826001 - courriel: greffe.ta-besancon@juradm.fr
(pour obtenir des renseignements concernant l'introduction de recours: greffe du TA de Besançon).
Organes chargés des procédures de médiation et de conciliation:
Différends liés à la passation et l'exécution du marché:
Tribunal administratif - 30 rue Charles Nodier - 25000 Besançon (France)
Téléphone: +33 381826000 - télécopieur: +33 381826001 - courriel: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Différends liés à l'exécution du marché:
CCIRA - comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics (article 127 CMP) Préfecture de Meurthe et Moselle - 1 rue du Préfet Claude Erignac - 54038 Nancy Cedex, téléphone: +33 383342565 - télécopieur: +33 383342224
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Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Tribunal administratif - greffe du tribunal - 30 rue Charles Nodier - 25000 Besançon (France).
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: tribunal administratif 30 Rue Charles Nodier
Source: OJS 2014/S 057-094207 (2014-03-17)
Avis d'attribution de marché (2014-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 229 461,04 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Communauté de communes de la Station des Rousses, Fort des Rousses – rue Sergent Chef Benoît-Lizon – BP 14

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-27 📅
Date de publication: 2014-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 165-294335
Se réfère à l'avis: 2014/S 57-094207
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
Lots déclarés infructueux: Lot n Lot n Lot n Lot n Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.8.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 39220 Premanon.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-10 📅
Nom: Entreprise Di Lena and CO
Adresse postale: 120 route des Buclets
Commune postale: Morbier
Code postal: 39400
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Groupement Verazzi / Baroni – 39360 Chassal Mandataire: entreprise Verazzi
Adresse postale: Zone Industrielle – rue des Frères Lumière
Commune postale: Lons-le-Saunier
Code postal: 39000

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-31 📅
Nom: Groupement Gauthier / Chevalier Girod (39220 les Rousses) – mandataire: entreprise Gauthier
Adresse postale: 4 route de Beaufort
Commune postale: Augisey
Code postal: 39270

4️⃣
Nom: infructueux

5️⃣
Nom: Entreprise Bourgogne Couverture
Adresse postale: 6 impasse Boirac
Commune postale: Dijon
Code postal: 21075

6️⃣

7️⃣
Nom: Entreprise Verre Métal Concept
Adresse postale: 5/7 rue Antoine Becquerel
Commune postale: Chenôve
Code postal: 21300

8️⃣

9️⃣
Nom: Entreprise Dougnier
Adresse postale: 7 rue Jacquard
Commune postale: Dole
Code postal: 39100

1️⃣0️⃣
Nom: Entreprise Malenfer
Adresse postale: 2 rue du Tennis
Commune postale: Villers-Farlay
Code postal: 39600

1️⃣1️⃣
Nom: Entreprise José Vincent
Adresse postale: 35 rue Macédonio Melloni

1️⃣2️⃣
Nom: entreprise Reverchon
Adresse postale: 50 rue Rouget de Lisle
Commune postale: Crotenay
Code postal: 39300

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣
Nom: Entreprise Normalu
Adresse postale: route du Sipes
Commune postale: Kembs
Code postal: 68680

1️⃣5️⃣
Nom: Entreprise Tachin
Adresse postale: 37C rue Bizot
Commune postale: Les Maillys
Code postal: 21130

1️⃣6️⃣
Nom: Entreprise Process Sol
Adresse postale: ZAC de la Rente du Bassin
Commune postale: Sennecey-les-Dijon
Code postal: 21800

1️⃣7️⃣
Nom: Entreprise TML
Adresse postale: 14 rue Victor Hugo
Commune postale: Macon
Code postal: 71000

1️⃣8️⃣
Nom: Entreprise Nouveau
Adresse postale: Les Prés de la Ville – BP 105
Commune postale: Salins-les-Bains
Code postal: 39110

1️⃣9️⃣
Adresse postale: Les Près de la Ville

2️⃣0️⃣
Nom: Entreprise Axima Concept
Adresse postale: 26 Rue du Vercors – ZI la Chauvetière
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42100

2️⃣1️⃣
Nom: Groupement Mannfor et Weyh – 68590 Saint-Hippolyte Mandataire: entreprise Mannfor
Adresse postale: Agence Bourgogne Franche-Comté – 34 le Magny
Commune postale: Fresse
Code postal: 70270

2️⃣2️⃣
Nom: Groupement SCEB / Coteb Codiel – 39000 Lons le Saunier – Mandataire: entreprise SCEB
Adresse postale: 6 rue du Moulin – BP 99
Commune postale: Saint-Claude
Code postal: 39200

2️⃣3️⃣
Adresse postale: 6 rue du Plan du Moulin – BP 99

2️⃣4️⃣
Nom: Entreprise signature F
Adresse postale: ZI La Borie
Commune postale: Saint-Astier
Code postal: 24110

2️⃣5️⃣
Nom: Infructueux

2️⃣6️⃣
Nom: Entreprise SJE – agence de Colas Est
Adresse postale: 301 route de Chilly – BP 9
Commune postale: Messia-sur-Sorne

2️⃣7️⃣
Nom: Groupement sols confluence – FCE – 25270 Levier et Sols Bourgogne – 71640 Givry – mandataire: entreprise sols confluence
Adresse postale: ZI Les Plattes 3 – 26 chemin des Ronzières
Commune postale: Vourles
Code postal: 69390

2️⃣8️⃣
Nom: Entreprise FCE
Adresse postale: Le Mont – BP 9
Commune postale: Levier
Code postal: 25270

2️⃣9️⃣
Nom: Entreprise Tarvel
Adresse postale: 90 rue André Citroën – CS 60009
Commune postale: Genas
Code postal: 69747

3️⃣0️⃣
Nom: Entreprise UTC Fire & Security services
Adresse postale: parc Valmy – 8D Rue Jeanne Barret
Code postal: 21000

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président de la CC de la Station des Rousses

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif – 30 rue Charles Nodier – 25000 Besançon – téléphone: +33 381826000 – télécopieur: +33 381826001 – courriel: greffe.ta-besancon@juradm.fr
(Pour obtenir des renseignements concernant l'introduction de recours: greffe du TA de Besançon).
Tribunal administratif – 30 rue Charles Nodier – 25000 Besançon (France) – téléphone: +33 381826000 – télécopieur: +33 381826001 – courriel: greffe.ta-besancon@juradm.fr
CCIRA – Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics (article 127 CMP) – Préfecture de Meurthe et Moselle – 1 rue du Préfet Claude Érignac – 54038 Nancy Cedex – téléphone: +33 383342565 – télécopieur: +33 383342224.
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Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif – greffe du Tribunal – 30 rue Charles Nodier – 25000 Besançon (France) – téléphone: +33 381826000 – télécopieur: +33 381826001 – courriel: greffe.ta-besancon@juradm.fr
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Source: OJS 2014/S 165-294335 (2014-08-27)