Travaux topographiques sur les bassins versants de la Meurthe et du Madon

EPTB entente Meurthe-Madon

Le présent marché concerne la réalisation de travaux topographiques sur les bassins versants de la Meurthe et du Madon qui intervient en appui d'un marché "Diagnostic, modélisation et propositions de scénarios d'aménagements" comprenant la nécessaire modélisation hydraulique et cartographie des inondations.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• EPTB entente Meurthe-Madon

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, d'ingénierie et de planification › Études de faisabilité, service de conseil, analyse

Où ?

• Est

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-07-24	Avis de marché
2013-11-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: EPTB entente Meurthe-Madon
Adresse postale: 48 esplanade Jacques Baudot
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Téléphone: +33 383945869 📞
Fax: +33 383945034 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-24 📅
Date limite de soumission: 2013-09-10 📅
Date de publication: 2013-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 145-252331
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.54.marches-publics.info. Marché à bons de commande. Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description:

Réalisation du Modèle numérique de Terrain (MNT) complémentaire sur le Bassin versant de la Meurthe (rivière Meurthe et ses affluents) et le Bassin versant du Madon (rivière Madon et ses affluents).

Numéro du lot: 2
Brève description:

Divers relevés sur le Bassin versant de la Meurthe (rivière Meurthe et ses affluents).

Numéro du lot: 3
Brève description: Divers relevés sur le Bassin versant du Madon (rivière Madon et ses affluents).
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: meurthe-madon@cg54.fr.
Nom du projet ou programme financé par l’UE:

Fonds européens (FEDER Lorraine), État (fonds FRPNM et Bop181), agence de l'eau Rhin Meuse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

DC1 ou lettre de candidaturecopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière: Déclaration DC2 dûment complétée ou renseignements équivalents.
Capacité technique et professionnelle:

Tous renseignements ou documents permettant d'évaluer l'expérience, la capacité professionnelle et technique du candidat à réaliser les prestations et notamment une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de vérifier la bonne exécution des prestations auprès des opérateurs économiques; à ce stade de la consultation, éventuellement: un extrait K ou K bis RCS (délivré par les services du greffe du tribunal du commerce à une date récente) ou document équivalent; déclaration Noti2 ou renseignements équivalents une assurance au titre de la responsabilité civile découlant des articles 1382 à 1384 du Code civil ainsi qu'au titre de sa responsabilité professionnelle, en cas de dommage occasionné par l'exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à 1ere demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront réalisées sur les ressources propres de la collectivité et des subventions provenant de fonds européens (FEDER Lorraine), État (fonds FRPNM et Bop181), Agence de l'eau Rhin Meuse. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (70)
2. Valeur technique déterminée au regard du mémoire justificatif: adéquation entre les délais imposés et les moyens mis en oeuvre note méthodologique références % (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20002862900018
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Pissenem Jean-Claude, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.54.marches-publics.info 🌏
Nom: Établissement territorial de bassin Meurthe-Madon
Adresse postale: Centre administratif départemental, 48 esplanade Jacques Baudot
Téléphone: +33 383945005 📞
Courrier électronique: meurthe-madon@cg54.fr 📧
Adresse postale: 48 esplanade Jacques Baudot, centre administratif départemental
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: meurthe-madon@cg54.fr.
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.54.marches-publics.info.

Marché à bons de commande.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO n° 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 145-252331 (2013-07-24)

Avis d'attribution de marché (2013-11-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: EPTB Entente Meurthe Madon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-27 📅
Date de publication: 2013-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 233-404864
Se réfère à l'avis: 2013/S 145-252331
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.54.marches-publics.info Annonce nº 198, BOAMP 144 B du 27.7.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.11.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-14 📅
Nom: Aerodata France
Adresse postale: 55 boulevard de Strasbourg
Commune postale: Lille
Code postal: 59000

2️⃣
Nom: Cabinet Jean Clerget
Adresse postale: 29 faubourg de Montbéliard
Commune postale: Belfort
Code postal: 90012

3️⃣
Nom: SA Fit Esic
Adresse postale: 1 route de Gachet
Commune postale: Nantes
Code postal: 44307
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Source: OJS 2013/S 233-404864 (2013-11-27)

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