travaux de construction d'un nouveau groupe scolaire à Carbonne

Commune de Carbonne

travaux de construction d'un nouveau groupe scolaire à Carbonne comprenant 4 classes pour l'école maternelle, 8 classes pour l'école élémentaire, un logement de fonction (dont la construction fait l'objet d'une option) et un restaurant scolaire.
Ce nouveau groupe scolaire sera situé zone de Millet à Carbonne.
L'enveloppe financière affectée à cette opération comprend :
- les travaux de construction du groupe et du restaurant scolaire, du logement de fonction,
- la réalisation des préaux, des locaux extérieurs,
- la réalisation des cours de récréation, des espaces verts et des clôtures.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-03-07 Avis de marché
2013-10-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments
Quantité ou étendue:
les travaux se composent de 12 lots. Les lots 1 à 10 font l'objet d'une ou plusieurs options. Le lot 12 fait l'objet d'une tranche conditionnelle et de 7 options.Le délai d'exécution du marché s'élève à 15 mois, incluant une période d'un mois et demi de préparation. L'Équipement devra être mis en service à la rentrée scolaire de septembre 2014
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Carbonne
Adresse postale: place Jules Ferry
Code postal: 31390
Commune postale: Carbonne
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-carbonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-carbonne.fr 📧
Téléphone: +33 561878003 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-07 📅
Date limite de soumission: 2013-04-18 📅
Date de publication: 2013-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 050-081484
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
renseignements d'ordre technique: Centre technique municipal, Direction des Services techniques, 18 Chemin de Naudon, 31390 Carbonne, Mme Cathy Hoareau, tél. +33 561879426, fax: +33 561872869; Renseignements d'ordre administratif: Renseignement(S) administratif(s) : Mairie de Carbonne, Service des marchés publics, place Jules Ferry, 31390 Carbonne, Mme Gilly-Anne Gambie, tél. +33 561878003 fax : +33 561874751. Renseignement complémentaires: Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : - adobe® Acrobat® (.pdf) - document Microsoft® Word® version 97 et supérieure (.doc ou .rtf) - feuille Microsoft® Excel® version 97 et supérieure (.xls) - document texte (.txt) - images Bitmap (.bmp) - images GIF (.gif) - images JPEG (.jpeg) - les fichiers générés aux formats précédents et compressés au format Zip® (.zip) Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.3.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
travaux de construction d'un nouveau groupe scolaire à Carbonne comprenant 4 classes pour l'école maternelle, 8 classes pour l'école élémentaire, un logement de fonction (dont la construction fait l'objet d'une option) et un restaurant scolaire.
Ce nouveau groupe scolaire sera situé zone de Millet à Carbonne.
L'enveloppe financière affectée à cette opération comprend :
- les travaux de construction du groupe et du restaurant scolaire, du logement de fonction,
- la réalisation des préaux, des locaux extérieurs,
- la réalisation des cours de récréation, des espaces verts et des clôtures.
Numéro du lot: 1
Brève description: Gros oeuvre
Numéro du lot: 2
Brève description: Travaux de charpente et couverture
Numéro du lot: 3
Brève description: Travaux d'étanchéité
Numéro du lot: 4
Brève description: Parements briques
Numéro du lot: 05
Brève description: Menuiserie extérieure/serrurerie
Numéro du lot: 7
Brève description: Cloisons/doublage/plafonds
Numéro du lot: 8
Brève description: Revêtements sols et murs
Numéro du lot: 9
Brève description: Courants forts/courants faibles/SSI
Numéro du lot: 10
Brève description: Chauffage/ventilation plomberie
Numéro du lot: 11
Brève description: Équipement de cuisine
Numéro du lot: 12
Brève description: VRD/espaces verts
Numéro du lot: 6
Brève description: Menuiseries intérieures/mobilier
Quantité ou étendue:
les travaux se composent de 12 lots. Les lots 1 à 10 font l'objet d'une ou plusieurs options. Le lot 12 fait l'objet d'une tranche conditionnelle et de 7 options.
Le délai d'exécution du marché s'élève à 15 mois, incluant une période d'un mois et demi de préparation. L'Équipement devra être mis en service à la rentrée scolaire de septembre 2014
Description des options:
lot no1 : Gros oeuvre
option no1 : Logement de fonction
lot no2 : Charpente - couverture
option no1 : Bac acier fréquence
lot no3 : Étanchéité
Option no1 : Logement de fonction
option no2 : Lignes de vie
lot no4 : Parements briques
lot no5 : Menuiseries ext. / Serrurerie
lot no6 : Menuiseries Int. / Mobilier
option no2 : Ecrans acoustiques restaurant
Lot no7 : Cloisons/doublage/plafonds
lot no8 : Revêtements sols & murs
lot no9 : Courants forts - courants faibles - SSI
option no2 : Eclairage cour de récréation
option no3 : Coffret traiteur
option no4 : Eclairage patio du logement de fonction
option no5 : Eclairage des salles restaurant et salles d'activité
lot no10 : Chauffage - ventilation - plomberie
option no2 : Radiateurs des salles restaurant et salles d'activité
lot no11 : Équipements de Cuisine
Sans objet
lot no12 : VRD et espaces verts
option no2 : Éclairage cour
option no3 : Finition préaux et coursives béton désactivé
option no4 : Finition patios en pavés terre cuite
option no5 : Clôture panneaux rigides treillis soudés
option no6 : Écran anti-racines
option no7 : Engazonnement par gazon en plaque (tranche conditionnelle)
Durée de l'accord: 15 mois
Numéro de référence: gag/groupescolaire
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: zone Millet, 31390 Carbonne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
- la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants: identification du candidat, le cas échéant de la nature du groupement, du lot concerné, de l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1),
- attestations sur l'honneur de non interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics et des articles 8 et 38 de l'ordonnance nº 2005-649 du 6 juin 2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics. (formulaire Dc1).
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Dans le cas où une telle déclaration sur l'honneur serait fournie par le candidat, le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve que celui-ci produise dans le délai de 7 jours à compter de la notification de sa désignation par le pouvoir adjudicateur, les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents,
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- déclaration sur l'honneur relative à la lutte contre le travail dissimulé
Présentation de la société: raison sociale, forme juridique, les éléments relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (formulaire Dc2),
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;.
Capacité technique et professionnelle:
les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- moyens humains généraux dont dispose le candidat : effectif moyen annuel et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- moyens techniques généraux dont dispose le candidat outillage, matériel, équipement technique pour la réalisation de contrats de même nature
- tout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat (références, certificats de qualifications ou tout autre moyen garantissant la capacité professionnelle).
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché sera constituée. Elle peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou, si les deux parties en sont d'accord, par une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix : prix global forfaitaire. Les prix de la tranche conditionnelle du lot n
Une avance de 5% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements : en application de la section investissement du budget principal de la Ville et des subventions du Conseil général de la Haute Garonne.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
groupement solidaire ou conjoint. Un candidat ne pourra se présenter à la fois comme mandataire d'un groupement ou candidat individuel, et membre d'un autre groupement. Le candidat peut se présenter seul
Autres conditions particulières: la réponse aux options revêt un caractère obligatoire

Procédure
Mode de paiement des documents:
le dossier de consultation des entreprises sur support papier sera remis sur commande à chaque candidat contre un chèque de 380 EUR, à l'ordre du Trésor public, pour paiement des frais de reprographie.
Imprimerie Cazaux :
Adresse : 27 bis avenue des Pyrénées, 31600 Muret, FRANCE,
téléphone : +33 561511588,
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. 1-prix des prestations (50)
2. 2-valeur technique (40)
3. 3-chantier propre (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.eu-supply.com/carbonne.asp 🌏
URL pour la participation: http://www.eu-supply.com/carbonne.asp 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: gag/groupescolaire
Informations complémentaires
renseignements d'ordre technique:
Centre technique municipal,
Direction des Services techniques,
18 Chemin de Naudon,
31390 Carbonne,
Mme Cathy Hoareau,
tél. +33 561879426,
fax: +33 561872869;
Renseignements d'ordre administratif:
Renseignement(S) administratif(s) :
Mairie de Carbonne,
Service des marchés publics,
place Jules Ferry,
Mme Gilly-Anne Gambie,
tél. +33 561878003
fax : +33 561874751.
Renseignement complémentaires:
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : - adobe® Acrobat® (.pdf) - document Microsoft® Word® version 97 et supérieure (.doc ou .rtf) - feuille Microsoft® Excel® version 97 et supérieure (.xls) - document texte (.txt) - images Bitmap (.bmp) - images GIF (.gif) - images JPEG (.jpeg) - les fichiers générés aux formats précédents et compressés au format Zip® (.zip)
Afficher plus
Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.3.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2013/S 050-081484 (2013-03-07)
Avis d'attribution de marché (2013-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 166 848 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-22 📅
Date de publication: 2013-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 208-359703
Se réfère à l'avis: 2013/S 50-081484
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Annonce n° 130, BOAMP 50 A. Annonce n° 147, BOAMP 50 B du 12.3.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.10.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Zone Millet, 31390 Carbonne.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-11 📅
Nom: Fayat Bâtiment Agence Cari Midi-Pyrénées,
Adresse postale: Zone du Perget – immeuble «La Colombe» – 2 rue Antoine Lavoisiser – BP 50145
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31774
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-13 📅
Nom: Société DL Garonne
Adresse postale: 1 rue Marcel Langer, ZA La Piche
Commune postale: Seysses
Code postal: 31600

3️⃣
Nom: SAS Étanchéité Midi-Pyréenées
Adresse postale: 378 Route de Launaguet
Commune postale: Launaguet
Code postal: 31140

4️⃣
Nom: SARL «Les Briqueteurs Réunis»
Adresse postale: 24 boulevard du Libre Échange
Commune postale: Saint-Orens-de-Gameville
Code postal: 31650

5️⃣
Nom: Marty SAS
Adresse postale: 32 chemin de Mézard
Commune postale: Albi
Code postal: 81000

6️⃣
Nom: SA Entreprise Travaux Plâtrerie
Adresse postale: 11 rue Sirven – BP 50393
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31103

7️⃣
Nom: SARL 3 AS
Adresse postale: 80 chemin de l'Église de Lalande
Code postal: 31200

8️⃣
Nom: Spie Sud Ouest SAS
Adresse postale: 20 ZA de Perbost
Commune postale: Labarthe Inard
Code postal: 31800

9️⃣
Nom: Alibert et Fils SAS
Adresse postale: Le Prieuré
Commune postale: Longages
Code postal: 31410

1️⃣0️⃣
Nom: JLC Collectivités
Adresse postale: 257 avenue de Garossos, BP 30086, Blagnac Cedex
Commune postale: Beauzelle
Code postal: 31703

1️⃣1️⃣
Nom: SAS Travaux Publics de Carbonne
Adresse postale: chemin de l'Industrie
Commune postale: Carbonne
Code postal: 31390

1️⃣2️⃣
Nom: SA Coucoureux
Adresse postale: 2 rue de Kourou
Commune postale: L'Union
Code postal: 31240
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
1
3
5
4
7
Source: OJS 2013/S 208-359703 (2013-10-22)
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Fournisseurs:
Alibert et Fils SAS Fayat Bâtiment Agence Cari Midi-Pyrénées, Jlc collectivites Marty SAS SA Coucoureux SA Entreprise travaux platrerie Sarl 3 AS SARL «Les Briqueteurs Réunis» SAS Étanchéité Midi-Pyréenées SAS Travaux Publics de Carbonne
Produits/services:
Meubles (y compris les meubles de... Aménagements Équipement de cuisine, articles de... Matériaux et structures de construction;... Matériaux de construction et articles connexes Matériaux de construction Structures de construction diverses Cloisons Travaux de construction Travaux de préparation de chantier