Travaux d'aménagement de la ZAC " Maille Verte " située sur la commune de Oignies (opération no1127)

SEM Adevia

La présente consultation concerne les travaux de terrassement, voirie, assainissement, signalisation, tranchée commune, réseaux divers, eau potable, mobiliers urbains et espaces verts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-02-04. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-12-23 Avis de marché
2014-04-18 Avis d'attribution de marché
2014-05-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement du terrain
Quantité ou étendue:
L'opération de travaux est divisée en 4 lots séparés.Lot 1 : Terrassement / Voirie / Assainissement / SignalisationLot 2 : Tranchée commune / Réseaux diverslot 3 : Mobiliers Urbains / Espaces verts et entretienlot 4 : Eau potablechaque lot comprend une tranche ferme et une tranche conditionnelle (tranches géographiques) :-Tranche ferme : Lots 1 à 35, Ilot J2 collectifs-tranche conditionnelle: Ilots J 1 à J 9 sauf J2.La durée globale du marché est de 66 mois à compter de la notification du marché.Le délai d'affermissement de la tranche conditionnelle est de 60 mois à compter de la notification du marché.Date prévisionnelle de démarrage des travaux: mars 2014.La description des lots est précisée à la rubrique "Information sur les lots".
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement du terrain 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SEM Adévia
Adresse postale: Centre d'affaires Artéa – 2 rue Joseph-Marie Jacquard, CS 10135
Code postal: 62803
Commune postale: Liévin
Contact
Adresse Internet: http://www.adevia.fr 🌏
Téléphone: +33 321448526 📞
Fax: +33 321448438 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-23 📅
Date limite de soumission: 2014-02-04 📅
Date de publication: 2013-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 250-438242
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
La procédure d'appel d'offres ouvert est organisée selon l'article 29 du décret no2005-1742 du 30 décembre 2005 en application de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005. La transmission des candidatures et des offres par voie électronique n'est pas autorisée. Seul le format papier est admis. Condition d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires: Le dossier de consultation est disponible : gratuitement, par téléchargement sous forme dématérialisée via le site internet http://www.achatpublic.com (Salle des marchés "Entreprise" référence 1127.00 dans le module de "Recherche avancée") et sur support papier. Un exemplaire du dossier de consultation est remis ou envoyé à chaque candidat contre paiement des frais de reprographie d'un montant de : 30 euros par dossier par chèque libellé à l'ordre de sem adevia. Le dossier est à retirer sur place ou est envoyé après demande du candidat en temps utile auprès du maître de l'ouvrage par telephone, fax ou courrier à l'adresse suivante : sem adevia - Mme Sarah Guillemant - centre d'affaires Artéa, 2 rue Joseph-Marie Jacquard - CS 10135 - 62 803 Liévin Cedex - tél. +33 321449135 - fax. +33 321458438 - mail. S.guillemant@adevia.fr - heures d'ouvertures des bureaux : du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 sauf les 24, 25 et 31.12.2013 et 1.1.2014, jours de fermeture de la Société. Par courrier, le dossier sera envoyé dans les 6 jours au plus tard de la demande. - dans le cas d'une remise contre paiement des frais de reprographie, le dossier ne sera remis ou envoyé aux candidats qu'après réception par le maître de l'ouvrage du chèque de paiement à l'adresse ci-dessus. Si le prestataire désire des exemplaires supplémentaires du dossier de consultation, ceux-ci pourront être adressés ou mis à sa disposition, à la même adresse et dans les mêmes conditions que précisées ci-avant, sur demande préalable (6 jours à l'avance) ; -il est précisé que la présente publicité est consultable sur le site www.achatpublic.com relatif à l'opération concernée, sous la référence "1127.00" Renseignements techniques et administratifs : Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir leur question 12 jours avant la date limite de remise des offres: M. Delattre ou Mme Guillemant Adresse : Centre d'affaires Artea - 2 rue Joseph Marie Jacquard - 62800 Lievin - fax. +33 321458438 E-Mail : p.delattre@adevia.fr - tél :+33 321449129 Ou s.guillemant@adevia.fr - tel : +33 321449135 Ou utiliser le lien suivant: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_ajAtiBHmG8&v=1&selected=0 Une réponse sera alors adressée, au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.12.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne les travaux de terrassement, voirie, assainissement, signalisation, tranchée commune, réseaux divers, eau potable, mobiliers urbains et espaces verts.
Numéro du lot: 1
Brève description: Terrassement / Voirie / Assainissement / Signalisation
Informations complémentaires sur les lots:
Prestation supplémentaire éventuelle obligatoire…
… no1 : Plus value pour fourniture et mise en place de containers à déchets enterrés (tranche conditionnelle).Prestation supplémentaire éventuelle obligatoire no2 : Plus value pour substitution de sol en lieu et place du traitement prévu en base (tranche ferme et conditionnelle).
… no1 : Plus value pour fourniture et mise en place de containers à déchets enterrés (tranche conditionnelle).
… no2 : Plus value pour substitution de sol en lieu et place du traitement prévu en base (tranche ferme et conditionnelle).
Numéro du lot: 2
Brève description: Tranchée commune / Réseaux divers
Numéro du lot: 3
Brève description: Mobiliers Urbains / Espaces verts et entretien
Numéro du lot: 4
Brève description: Eau potable
Quantité ou étendue:
L'opération de travaux est divisée en 4 lots séparés.
Lot 1 : Terrassement / Voirie / Assainissement / Signalisation
Lot 2 : Tranchée commune / Réseaux divers
lot 3 : Mobiliers Urbains / Espaces verts et entretien
lot 4 : Eau potable
chaque lot comprend une tranche ferme et une tranche conditionnelle (tranches géographiques) :
-Tranche ferme : Lots 1 à 35, Ilot J2 collectifs
-tranche conditionnelle: Ilots J 1 à J 9 sauf J2.
La durée globale du marché est de 66 mois à compter de la notification du marché.
Le délai d'affermissement de la tranche conditionnelle est de 60 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de démarrage des travaux: mars 2014.
La description des lots est précisée à la rubrique "Information sur les lots".
Numéro de référence: 1127.00
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Oignies, 62590

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire les documents ci-dessous à l'exception de la lettre de candidature qui sera fournie en un seul exemplaire pour le groupement entier, dans les conditions du règlement de consultation. Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
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- une lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. La lettre de candidature est signée par le représentant du candidat, et en cas de groupement, soit par chacun des membres du groupement, soit par le seul mandataire du groupement si celui-ci produit les habilitations signées de chacun des autres cotraitants. (l'imprimé Dc1 est disponible gratuitement sur le lien internet suivant : http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf)
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- une déclaration sur l'honneur (cf. Modèle joint au RDC à remplir Imperativement) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 8 de l'ordonnance du 6 juin 2005 no2005-649 ;
- le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
- un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. L'attestation d'assurances responsabilité civile professionnelle en cours de validité (c'est-à-dire justifiant le paiement des primes pour la période en cours).
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Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant quel qu'il soit (sous-traitant notamment), il devra produire les pièces relatives à cet intervenant visées ci-dessus. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5 %. Le titulaire a la possibilité, pendant toute la durée du marché de substituer une caution personnelle et solidaire à la retenue de garantie. Une avance de 5% sera versée après production d'une garantie à première demande en garantissant le remboursement.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur ressources propres.
Modalités essentielles de paiement : marché à prix unitaires non actualisables, ni révisables.
Le délai de paiement des acomptes est de 60 jours à compter de la réception de la demande d'acompte par le maitre d'oeuvre. Le délai maximum de paiement du solde est de 60 jours à compter de la réception du décompte général et définitif par le maitre d'ouvrage.
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Unité monétaire utilisée : euros.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Si un marché correspondant à un lot est attribué à un groupement, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de contraindre le groupement attributaire à revêtir la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire dans le cas où il ne revêtirait pas encore cette forme.
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Il n'est pas possible de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: SEM Adévia
Adresse postale: voir section VI-3)Renseignements techniques et administratifs
Commune postale: Lievin Cedex
Adresse postale: voir section VI-3) Condition d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires
Commune postale: Liévin Cedex
Adresse postale: 2 rue Joseph Marie Jacquard CS 10135, M. Michel Deneux, Horaires d'ouverture des locaux où seront remis les dossiers contenant les offres : du lundi au vendredi de 09:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 sauf les 24, 25 et 31.12.2013 et 1.1.2014, jours de fermeture de la société

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1127.00
Informations complémentaires
La procédure d'appel d'offres ouvert est organisée selon l'article 29 du décret no2005-1742 du 30 décembre 2005 en application de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005.
La transmission des candidatures et des offres par voie électronique n'est pas autorisée. Seul le format papier est admis.
Condition d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires:
Le dossier de consultation est disponible : gratuitement, par téléchargement sous forme dématérialisée via le site internet http://www.achatpublic.com (Salle des marchés "Entreprise" référence 1127.00 dans le module de "Recherche avancée") et sur support papier. Un exemplaire du dossier de consultation est remis ou envoyé à chaque candidat contre paiement des frais de reprographie d'un montant de : 30 euros par dossier par chèque libellé à l'ordre de sem adevia. Le dossier est à retirer sur place ou est envoyé après demande du candidat en temps utile auprès du maître de l'ouvrage par telephone, fax ou courrier à l'adresse suivante : sem adevia - Mme Sarah Guillemant - centre d'affaires Artéa, 2 rue Joseph-Marie Jacquard - CS 10135 - 62 803 Liévin Cedex - tél. +33 321449135 - fax. +33 321458438 - mail. S.guillemant@adevia.fr - heures d'ouvertures des bureaux : du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 sauf les 24, 25 et 31.12.2013 et 1.1.2014, jours de fermeture de la Société. Par courrier, le dossier sera envoyé dans les 6 jours au plus tard de la demande.
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- dans le cas d'une remise contre paiement des frais de reprographie, le dossier ne sera remis ou envoyé aux candidats qu'après réception par le maître de l'ouvrage du chèque de paiement à l'adresse ci-dessus. Si le prestataire désire des exemplaires supplémentaires du dossier de consultation, ceux-ci pourront être adressés ou mis à sa disposition, à la même adresse et dans les mêmes conditions que précisées ci-avant, sur demande préalable (6 jours à l'avance) ;
Afficher plus
-il est précisé que la présente publicité est consultable sur le site www.achatpublic.com relatif à l'opération concernée, sous la référence "1127.00"
Renseignements techniques et administratifs :
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir leur question 12 jours avant la date limite de remise des offres:
M. Delattre ou Mme Guillemant
Adresse : Centre d'affaires Artea - 2 rue Joseph Marie Jacquard - 62800 Lievin - fax. +33 321458438
E-Mail : p.delattre@adevia.fr - tél :+33 321449129
Ou s.guillemant@adevia.fr - tel : +33 321449135
Ou utiliser le lien suivant:
Une réponse sera alors adressée, au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.12.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge, BP 729
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59034
Téléphone: +33 320783333 📞
Fax: +33 320785009 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Lille
Source: OJS 2013/S 250-438242 (2013-12-23)
Avis d'attribution de marché (2014-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 722 449,34 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoires soixante deux SEM
Adresse postale: Centre d'affaires ARTÉA – 2 rue Joseph-Marie Jacquard, CS 10135

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-18 📅
Date de publication: 2014-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 079-138131
Se réfère à l'avis: 2013/S 250-438242
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 249 A, annonce nº 111 du 27.12.2013. Parution nº : 249 B, annonce nº 228 du 27.12.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.4.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-11 📅
Nom: Entreprise Ramery TP Agence Artois
Adresse postale: 2 rue de l'Europe, parc du Bois Rigault Sud
Commune postale: Lens
Code postal: 62300
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Marché attribué ultérieurement

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-25 📅
Nom: Entreprise lemoine espaces verts
Adresse postale: 6 rue Saint Martin
Commune postale: Heninel
Code postal: 62128

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
8
Source: OJS 2014/S 079-138131 (2014-04-18)
Avis d'attribution de marché (2014-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 699 596,77 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-19 📅
Date de publication: 2014-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 098-170630
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Marchés notifiés le 23.4.2014 pour les lots 2 et 4. Ces contrats peuvent être consultés au siège de territoires soixante deux au 2 rue Joseph Marie Jacquard, 62800 Liévin aux heures d'ouverture des bureaux. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº : 249 A, annonce nº 111 du 27.12.2013. Parution nº : 249 B, annonce nº 228 du 27.12.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.5.2014.
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Attribution du marché
Nom: Marché attribué le 11.2.2014 avis de marché = annonce 14-62950 du 18.4.2014
Date de conclusion du contrat: 2014-03-25 📅
Nom: Bouygues énergies et services
Adresse postale: 27 rue des Jolis Champs, ZI des Alouettes
Commune postale: Liévin
Code postal: 62800
Nom: Marché attribué le 25.2.2014 avis de marché = annonce 14-62950 du 18.4.2014
Sade
Adresse postale: rue Charles Darwin
Commune postale: Rouvroy
Code postal: 62320
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2014/S 098-170630 (2014-05-19)
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Fournisseurs:
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Produits/services:
Machines, appareils, équipements et... Fils et câbles isolés Câbles de distribution électrique Lignes électriques Travaux de construction Travaux de préparation de chantier Travaux de démolition de bâtiments et... Travaux de démolition, travaux de... Travaux de préparation et de dégagement... Travaux préparatoires de viabilité