Transports communaux
Ville de Montbonnot-Saint-Martin
Service de transport de personnes: transports scolaires quotidiens et exceptionnels et transports divers pour la commune.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-07-09 | Avis de marché |
| 2013-12-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue: 145 000
Valeur totale du marché: 130 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montbonnot-Saint-Martin
Adresse postale: allée du parc de Miribel - BP 14
Code postal: 38333
Commune postale: Montbonnot-Saint-Martin
Contact
Adresse Internet: http://www.montbonnot.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@montbonnot.fr 📧
Téléphone: +33 476905636 📞
Fax: +33 476908275 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-09 📅
Date limite de soumission: 2013-09-20 📅
Date de publication: 2013-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 134-232705
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Transports scolaires quotidiens et exceptionnels.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Se référer au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique %. (40)
2. Prix de la prestation %. (40)
3. Engagement sur les moyens mis en place pour assurer le respect des horaires, apprécié à partir du mémoire technique et de lettres de recommandation d'autres communes relatives à ce point %. (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.montbonnot.fr 🌏
Nom: Service administratif
Adresse postale: allée du Chateau de Miribel, BP 14
Code postal: 38330
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Transports 2014.
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 134-232705 (2013-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue: 145 000
Valeur totale du marché: 130 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montbonnot-Saint-Martin
Adresse postale: allée du parc de Miribel - BP 14
Code postal: 38333
Commune postale: Montbonnot-Saint-Martin
Contact
Adresse Internet: http://www.montbonnot.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@montbonnot.fr 📧
Téléphone: +33 476905636 📞
Fax: +33 476908275 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-09 📅
Date limite de soumission: 2013-09-20 📅
Date de publication: 2013-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 134-232705
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.montbonnot.frMarché à bons de commandedurée du marché: a compter du 1.1.2014 et jusqu'au 31-12-2014 Renseignements administratifs: mairie de Montbonnot-Saint-Martin, responsable du service scolaire, allée du Chateau de Miribel, BP 1438330 Montbonnot-Saint-Martin, tél +33 476905636, fax: +33 476908275, mel: f.bossez@montbonnot.frunité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Service de transport de personnes: transports scolaires quotidiens et exceptionnels et transports divers pour la commune.
Numéro du lot: 1
Brève description: Transports scolaires quotidiens et exceptionnels.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Transports divers (navette personnes âgées, déplacements des centres de loisirs, autres).
Description des options:
Le marché est conclu pour une période de un an, reconductible une fois pour une année.
Numéro de référence: Transports 2014.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Se référer au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement sur le budget de la commune. Paiement par mandat administratif à 30 jours
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Les groupements momentanés d'entreprises solidaires sont admis.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique %. (40)
2. Prix de la prestation %. (40)
3. Engagement sur les moyens mis en place pour assurer le respect des horaires, apprécié à partir du mémoire technique et de lettres de recommandation d'autres communes relatives à ce point %. (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.montbonnot.fr 🌏
Nom: Service administratif
Adresse postale: allée du Chateau de Miribel, BP 14
Code postal: 38330
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Transports 2014.
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.montbonnot.frMarché à bons de commandedurée du marché: a compter du 1.1.2014 et jusqu'au 31-12-2014 Renseignements administratifs: mairie de Montbonnot-Saint-Martin, responsable du service scolaire, allée du Chateau de Miribel, BP 1438330 Montbonnot-Saint-Martin, tél +33 476905636, fax: +33 476908275, mel: f.bossez@montbonnot.frunité monétaire utilisée, l'euro.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.7.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification. Ces recours devront être exercés devant le Tribunal administratif de Grenoble, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus.
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Avis d'attribution de marché (2013-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 130 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: allée du Parc de Miribel, BP 14
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-20 📅
Date de publication: 2013-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 249-437237
Se réfère à l'avis: 2013/S 134-232705
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-12 📅
Nom: sarl Jean PERRAUD et Fils
Adresse postale: 441 avenue du Peuras
Commune postale: Tullins
Code postal: 38210
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380249900011
Source: OJS 2013/S 249-437237 (2013-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 130 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: allée du Parc de Miribel, BP 14
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-20 📅
Date de publication: 2013-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 249-437237
Se réfère à l'avis: 2013/S 134-232705
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.montbonnot.fr
Annonce no257, B.O.A.M.P. 133 B du 12 juillet 2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20 décembre 2013.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-12 📅
Nom: sarl Jean PERRAUD et Fils
Adresse postale: 441 avenue du Peuras
Commune postale: Tullins
Code postal: 38210
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380249900011
Source: OJS 2013/S 249-437237 (2013-12-20)
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