Transport scolaire individualisé d'élèves handicapés domiciliés dans le Gers, de leur domicile à leur établissement scolaire
Département de Gers
Transport scolaire individualisé d'élèves handicapés domiciliés dans le Gers, de leur domicile à leur établissement scolaire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • eurl Adelie Taxi Barbotan
- • eurl Denis Claverie Taxi
- • Eurl Mediterraneenne de voyageurs
- • EURL Taxis du pays
- • groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques (G.I.H.P.) du Gers
- • M. Bruno Croce
- • M. Coursier Christian
- • M. David Audipout
- • M. Fabien Diaz
- • M. François Kaluza
- • Mme Claudine Flassayer - taxi
- • mme Corinne Soubiron-Rigoli
- • Mme Coursier Martine
- • mme Isabelle Faria-Pereira
- • mme Nadine Doat
- • Mme Yvette Canton
- • sarl Ambulances Gers-Armagnac
- • sarl Azur Taxis Hanicotte
- • sarl B.D.M Ambulances
- • SARL BERGE
- • SARL Cars Dethomas
- • SARL Cars Teyssié
- • sarl Lasserre-Zoi
- • SARL Lomagne Gers transports
- • SARL Nouvel Horizon
- • sarl Services Transports Européens Grand Sud
- • SARL Val Tourisme
- • Sarl verdie autocars
- • sas Adiate
- • SAS Vortex
- • Gers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-04-18 | Avis de marché |
| 2013-10-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Gers
Adresse postale: Direction des déplacements et des infrastructures, Hôtel du Département, 81 route de Pessan, BP 20569
Code postal: 32022
Commune postale: Auch
Contact
Adresse Internet: http://www.cg32.fr 🌏
Téléphone: +33 562674278 📞
Fax: +33 562674067 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-18 📅
Date limite de soumission: 2013-05-31 📅
Date de publication: 2013-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 079-133218
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Martin Philippe, président
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.cg32.fr 🌏
Nom: Conseil général du Gers: direction des déplacements et des infrastructures
Adresse postale: Service des transports scolaires, 81 route de Pessan, Cedex 9, BP 20569
Nom: Conseil général du Gers: service de la commande publique
Adresse postale: 81 route de Pessan, Cedex 9, BP 20569
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO13STRANSP
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos, BP 543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 079-133218 (2013-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Quantité ou étendue:
Marchés à bons de commandes au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclus sans minimum, ni maximum. Le montant annuel estimé à titre indicatif est de 560 000 EUR (TTC).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Gers
Adresse postale: Direction des déplacements et des infrastructures, Hôtel du Département, 81 route de Pessan, BP 20569
Code postal: 32022
Commune postale: Auch
Contact
Adresse Internet: http://www.cg32.fr 🌏
Téléphone: +33 562674278 📞
Fax: +33 562674067 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-18 📅
Date limite de soumission: 2013-05-31 📅
Date de publication: 2013-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 079-133218
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches.cg32.fr Marché à bons de commandecriteres d'attributions : une enchère électronique ne sera pas effectuée. Durée du marché : marché conclu pour l'année scolaire 2013-2014 avec reconduction tacite pour 3 périodes d'une année scolaire chacune. Unité monétaire utilisée, l'euro. Informations relatives à l'accord cadre: accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs. Nombre maximum d'opérateurs qui pourra être retenu : 85. Lieu d'exécution : département du Gers. Dématérialisation des procédures: les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation à l'adresse suivante : http://marches.cg32.fr La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est autorisée selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation. Cet envoi électronique est à effectuer à l'adresse suivante : http://marches.cg32.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.4.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transport scolaire individualisé d'élèves handicapés domiciliés dans le Gers, de leur domicile à leur établissement scolaire.
Numéro de référence: AO13STRANSP
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants - les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager la société (extrait K-bis de moins de 6 mois et le cas échéant délégation de pouvoir) ;
- si l'entreprise est en redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
- déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de concourir mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
- moyens humains (effectifs, expérience professionnelle)
- moyens matériels de l'entreprise (détail du parc de véhicules)
- certificats de qualification professionnelle : copie de licence(s) de transport intérieur ou licence communautaire, délivrée par la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) ; copie de l'attestation de capacité le cas échéant.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
fonds propres du Département du Gers - délai global de paiement de 30 jours - application des dispositions des articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Martin Philippe, président
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.cg32.fr 🌏
Nom: Conseil général du Gers: direction des déplacements et des infrastructures
Adresse postale: Service des transports scolaires, 81 route de Pessan, Cedex 9, BP 20569
Nom: Conseil général du Gers: service de la commande publique
Adresse postale: 81 route de Pessan, Cedex 9, BP 20569
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO13STRANSP
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches.cg32.fr Marché à bons de commandecriteres d'attributions : une enchère électronique ne sera pas effectuée. Durée du marché : marché conclu pour l'année scolaire 2013-2014 avec reconduction tacite pour 3 périodes d'une année scolaire chacune. Unité monétaire utilisée, l'euro. Informations relatives à l'accord cadre: accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs. Nombre maximum d'opérateurs qui pourra être retenu : 85. Lieu d'exécution : département du Gers. Dématérialisation des procédures: les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation à l'adresse suivante : http://marches.cg32.fr La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est autorisée selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation. Cet envoi électronique est à effectuer à l'adresse suivante : http://marches.cg32.fr.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.4.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos, BP 543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 079-133218 (2013-04-18)
Avis d'attribution de marché (2013-10-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-25 📅
Date de publication: 2013-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 211-366584
Se réfère à l'avis: 2013/S 79-133218
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-26 📅
Nom: eurl Adelie Taxi Barbotan
Adresse postale: Route de Monclar
Commune postale: Cazaubon
Code postal: 32150
2️⃣
Nom: groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques (G.I.H.P.) du Gers
Adresse postale: 32 rue Rabelais
Commune postale: Auch
Code postal: 32000
3️⃣
Nom: mme Nadine Doat
Adresse postale: au village
Commune postale: Sion
Code postal: 32110
4️⃣
Nom: mme Corinne Soubiron-Rigoli
Adresse postale: 1 avenue de l'Europe
Commune postale: Vic-Fezensac
Code postal: 32190
5️⃣
Nom: Mme Yvette Canton
Adresse postale: La gare
Commune postale: Saint Pé - Saint-Simon
Code postal: 47170
6️⃣
Nom: sarl Cars Teyssie
Adresse postale: Z.i du Perrin
Commune postale: Fleurance
Code postal: 32500
7️⃣
Nom: M. David Audipout
Adresse postale: Saint-Pierre
Commune postale: Noilhan
Code postal: 32130
8️⃣
Nom: M. Fabien Diaz
Adresse postale: Lieu-dit au Charpentier
Commune postale: Pouydraguin
Code postal: 32290
9️⃣
Nom: mme Isabelle Faria-Pereira
Adresse postale: Place du 4 septembre
Commune postale: Estang
Code postal: 32240
1️⃣0️⃣
Nom: Mme Claudine Flassayer - taxi
Adresse postale: 24 cité Crève-coeur
Commune postale: Manciet
Code postal: 32370
1️⃣1️⃣
Nom: sarl Lomagne Gers Transports
Adresse postale: Route de Saint-Clar
Commune postale: Lectoure
Code postal: 32700
1️⃣2️⃣
Nom: M. François Kaluza
Adresse postale: Barbery
Commune postale: Touget
Code postal: 32430
1️⃣3️⃣
Nom: sarl Azur Taxis Hanicotte
Adresse postale: Lieu-dit la picole
Commune postale: Puycasquier
Code postal: 32120
1️⃣4️⃣
Nom: sarl Lasserre-Zoi
Adresse postale: 19 bd Centulle II
Commune postale: Mirande
Code postal: 32300
1️⃣5️⃣
Nom: eurl Méditérranéenne de voyageurs
Adresse postale: 33 boulevard de la Liberté
Commune postale: Marseille
Code postal: 13001
1️⃣6️⃣
Nom: M. Coursier Christian
Commune postale: Urgosse
1️⃣7️⃣
Nom: Mme Coursier Martine
1️⃣8️⃣
Nom: sarl Ambulances Gers-Armagnac
Adresse postale: 25 avenue Victor-Hugo
Commune postale: Condom
Code postal: 32100
1️⃣9️⃣
Nom: M. Bruno Croce
Adresse postale: Chemin de Lagors
2️⃣0️⃣
Nom: sarl Services Transports Européens Grand Sud
Adresse postale: 9 chemin de Lancefoc
Commune postale: Flourens
Code postal: 31130
2️⃣1️⃣
Nom: sas Adiate
Adresse postale: 7-9 rue Jacquard
Commune postale: Saint-Pierre du Perray
Code postal: 91280
2️⃣2️⃣
Nom: sarl Nouvel Horizon
Adresse postale: 7 rue de l'haut-blé
Commune postale: Neuf-Berquin
Code postal: 59940
2️⃣3️⃣
Nom: sarl Val Tourisme
Adresse postale: Za les Abouas
Commune postale: Plaisance
Code postal: 32160
2️⃣4️⃣
Nom: sarl Verdié Autocars
Adresse postale: 1 impasse de l'Arçon
2️⃣5️⃣
Nom: sas Vortex
Adresse postale: 6 b Za du Grand Chemin
Commune postale: Yvrac
Code postal: 33370
2️⃣6️⃣
Nom: eurl Taxis du pays
Adresse postale: Monplaisir
Commune postale: Montesquiou
Code postal: 32320
2️⃣7️⃣
Nom: sarl B.D.M Ambulances
Adresse postale: Au village
Commune postale: Saint-Blancard
Code postal: 32140
2️⃣8️⃣
Nom: eurl Denis Claverie Taxi
Adresse postale: 6 rue de la somme
2️⃣9️⃣
Nom: sarl cars Dethomas
Adresse postale: 23, rue de la République
Commune postale: L'Isle-Jourdain
Code postal: 32600
3️⃣0️⃣
Nom: sarl Berge
Adresse postale: 18 rue Henri Laignoux
Commune postale: Marciac
Code postal: 32230
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 38
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22320001500012
Contact
Point de contact: Pujol Jean Pierre, président
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 Cours Lyautey, Villa Noulibos, BP 543
Source: OJS 2013/S 211-366584 (2013-10-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-25 📅
Date de publication: 2013-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 211-366584
Se réfère à l'avis: 2013/S 79-133218
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://marches.cg32.fr
Marché no S13543 : Sarl Axel Taxis rue des Justices 32120 Mauvezin.
Marchés à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum conclus avec plusieurs attributaires pour l'année scolaire 2013 - 2014 avec reconduction tacite pour 3 nouvelles périodes d'une année scolaire chacune.
Le présent avis vaut publicité de la décision de signer les marchés.
Les marchés peuvent être consultés dans les locaux de la collectivité - direction des Déplacements et des Infrastructures 81 route de Pessan à Auch (32000)
Annonce n° 295, BOAMP 79 B du 23.4.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.10.2013.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-26 📅
Nom: eurl Adelie Taxi Barbotan
Adresse postale: Route de Monclar
Commune postale: Cazaubon
Code postal: 32150
2️⃣
Nom: groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques (G.I.H.P.) du Gers
Adresse postale: 32 rue Rabelais
Commune postale: Auch
Code postal: 32000
3️⃣
Nom: mme Nadine Doat
Adresse postale: au village
Commune postale: Sion
Code postal: 32110
4️⃣
Nom: mme Corinne Soubiron-Rigoli
Adresse postale: 1 avenue de l'Europe
Commune postale: Vic-Fezensac
Code postal: 32190
5️⃣
Nom: Mme Yvette Canton
Adresse postale: La gare
Commune postale: Saint Pé - Saint-Simon
Code postal: 47170
6️⃣
Nom: sarl Cars Teyssie
Adresse postale: Z.i du Perrin
Commune postale: Fleurance
Code postal: 32500
7️⃣
Nom: M. David Audipout
Adresse postale: Saint-Pierre
Commune postale: Noilhan
Code postal: 32130
8️⃣
Nom: M. Fabien Diaz
Adresse postale: Lieu-dit au Charpentier
Commune postale: Pouydraguin
Code postal: 32290
9️⃣
Nom: mme Isabelle Faria-Pereira
Adresse postale: Place du 4 septembre
Commune postale: Estang
Code postal: 32240
1️⃣0️⃣
Nom: Mme Claudine Flassayer - taxi
Adresse postale: 24 cité Crève-coeur
Commune postale: Manciet
Code postal: 32370
1️⃣1️⃣
Nom: sarl Lomagne Gers Transports
Adresse postale: Route de Saint-Clar
Commune postale: Lectoure
Code postal: 32700
1️⃣2️⃣
Nom: M. François Kaluza
Adresse postale: Barbery
Commune postale: Touget
Code postal: 32430
1️⃣3️⃣
Nom: sarl Azur Taxis Hanicotte
Adresse postale: Lieu-dit la picole
Commune postale: Puycasquier
Code postal: 32120
1️⃣4️⃣
Nom: sarl Lasserre-Zoi
Adresse postale: 19 bd Centulle II
Commune postale: Mirande
Code postal: 32300
1️⃣5️⃣
Nom: eurl Méditérranéenne de voyageurs
Adresse postale: 33 boulevard de la Liberté
Commune postale: Marseille
Code postal: 13001
1️⃣6️⃣
Nom: M. Coursier Christian
Commune postale: Urgosse
1️⃣7️⃣
Nom: Mme Coursier Martine
1️⃣8️⃣
Nom: sarl Ambulances Gers-Armagnac
Adresse postale: 25 avenue Victor-Hugo
Commune postale: Condom
Code postal: 32100
1️⃣9️⃣
Nom: M. Bruno Croce
Adresse postale: Chemin de Lagors
2️⃣0️⃣
Nom: sarl Services Transports Européens Grand Sud
Adresse postale: 9 chemin de Lancefoc
Commune postale: Flourens
Code postal: 31130
2️⃣1️⃣
Nom: sas Adiate
Adresse postale: 7-9 rue Jacquard
Commune postale: Saint-Pierre du Perray
Code postal: 91280
2️⃣2️⃣
Nom: sarl Nouvel Horizon
Adresse postale: 7 rue de l'haut-blé
Commune postale: Neuf-Berquin
Code postal: 59940
2️⃣3️⃣
Nom: sarl Val Tourisme
Adresse postale: Za les Abouas
Commune postale: Plaisance
Code postal: 32160
2️⃣4️⃣
Nom: sarl Verdié Autocars
Adresse postale: 1 impasse de l'Arçon
2️⃣5️⃣
Nom: sas Vortex
Adresse postale: 6 b Za du Grand Chemin
Commune postale: Yvrac
Code postal: 33370
2️⃣6️⃣
Nom: eurl Taxis du pays
Adresse postale: Monplaisir
Commune postale: Montesquiou
Code postal: 32320
2️⃣7️⃣
Nom: sarl B.D.M Ambulances
Adresse postale: Au village
Commune postale: Saint-Blancard
Code postal: 32140
2️⃣8️⃣
Nom: eurl Denis Claverie Taxi
Adresse postale: 6 rue de la somme
2️⃣9️⃣
Nom: sarl cars Dethomas
Adresse postale: 23, rue de la République
Commune postale: L'Isle-Jourdain
Code postal: 32600
3️⃣0️⃣
Nom: sarl Berge
Adresse postale: 18 rue Henri Laignoux
Commune postale: Marciac
Code postal: 32230
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 38
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22320001500012
Contact
Point de contact: Pujol Jean Pierre, président
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 Cours Lyautey, Villa Noulibos, BP 543
Source: OJS 2013/S 211-366584 (2013-10-25)
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