Transport scolaire des élèves messins dans le cadre des activités sportives

Ville de Metz

Transport scolaire des élèves messins dans le cadre des activités sportives.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-08-19. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-06-27 Avis de marché
2013-09-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Metz
Adresse postale: 144 route de Thionville
Code postal: 57050
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://mairie-metz.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: sports@mairie-metz.fr 📧
Téléphone: +33 387555611 📞
Fax: +33 387555644 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-27 📅
Date limite de soumission: 2013-08-19 📅
Date de publication: 2013-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 126-216082
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Durée du marché ou délais d'exécution : marché conclu pour une durée initiale de 1 an, reconductible 2 fois pour une même durée chacune.date de début des prestations : fin septembre 2013. Caractéristiques du marché : Lot 3 : marché à bon de commande conclu sans minimum ni maximum en volume, valeur ou quantité.détail du critère d'attribution no2 valeur technique de l'offre (40 %) :-moyens humains et matériels mis à disposition (15 %)-Caractéristiques des véhicules : âge moyen des cars, équipement de sécurité dont ceintures de sécurité, accès pour fauteuil roulant avec indication du nombre de bus équipés de cet accès... (fournir fiches techniques indiquant les caractéristiques des véhicules) (15 %)-Mesures prises en matière d'environnement, carburant... (10 %.Un mémoire technique est impérativement à fournir avec l'offre. Conditions de remise des offres ou des candidatures :Le dossier de consultation des entreprises peut être envoyé aux candidats selon les modalités suivantes :Sur support papier : Ville de Metz commande publique 1 place d'Armes - BP 21025, 57036 Metz Cedex 01 - tél. +33 387555963, fax +33 387555937 par voie électronique : sur le site http://mairie-metz.e-marchespublics.com. L'accès au cahier des charges peut se faire sans conditions de limites de délai. Les offres seront transmises soit : par voie postale ou remise contre récépissé à Ville de Metz, commande publique - 1 place d'Armes - BP 21025 - 57036 metz Cedex 01 par voie électronique sur le site internet visé ci-dessus. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.6.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transport scolaire des élèves messins dans le cadre des activités sportives.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Transports scolaires d'enfants à destination des piscines municipales (écoles primaires vers les 3 piscines municipales : olympique, belletanche, luxembourg), pendant les horaires scolaires.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Transports scolaires d'enfants à destination du palais omnisports les arènes, du golf, de l'anneau, de la patinoire (écoles primaires vers ces destinations).
Numéro du lot: 3
Brève description:
Transports scolaires d'enfants à titre occasionnel pour des animations ponctuelles (écoles primaires vers des lieux d'activités pédagogiques metz et environs, allemagne, luxembourg et sorties dans un rayon supérieur à 200 kms).
Numéro de référence: CS13-0115-AOO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers secteurs de la ville de Metz et à l'étranger (frontière), 57000 Metz.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidatures : capacités professionnelles, techniques et financières du candidat appréciées au regard des références indiquées ci-dessous.situation juridique - références requises :Une lettre de candidature et habilitation du mandataire (imprimé dc1)- une déclaration du candidat (imprimé dc2)ou :- déclarations sur l'honneur mentionnées aux articles 43 et 44 du code des marchés publics. Le candidat pourra utilement reprendre l'ensemble des déclarations et attestations figurant dans la rubrique f1 du dc1,et :- pour les personnes physiques ou morales ayant commencé leur activité depuis moins d'1 an : le récépissé de dépôt de déclaration auprès des services compétents - une copie de l'attestation d'assurance en cours de validité pendant une durée légale du marché.
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Situation économique et financière:
Le chiffre d'affaires (H.T.) global et celui concernant les prestations auxquelles se réfère le marché pour chacun des trois derniers exercices (cette information peut être reprise à la rubrique d-1 du dc2).
Capacité technique et professionnelle:
- une liste des principales références en cours d'exécution ou effectuées auprès d'autres collectivités territoriales au cours des trois dernières années,- une déclaration décrivant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années.- liste des moyens techniques : déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose : capacité et âge moyen du parc (renouvellement du parc), équipement des véhicules (ceintures, strapontins, accès pour fauteuil roulant...)- moyens humains : liste des effectifs dont dispose le candidat et niveau de formation des cadres dirigeants, ainsi que niveau de formation des chauffeurs à la sécurité et aux transports scolaires.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront réglées par virement administratif et selon les dispositions du titre iv du code des marchés publics. L'opération est financée intégralement par le budget de la collectivité sans financement par des fonds communautaires.délai de paiement : 30 jours à compter de la réception de la facture.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de groupement celui-ci devra être de type solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique de l'offre (voir détail dans paragraphe autres informations) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle animation, jeunesse, sports et vie associative
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-metz.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Ville de Metz
Point de contact: Service développement des pratiques sportives
Téléphone: +33 387555623 📞
Courrier électronique: parnodo@mairie-metz.fr 📧
Adresse postale: 1 place d'Armes, BP 21025
Commune postale: Metz Cedex 01
Code postal: 57036
Point de contact: Service commande publique
Téléphone: +33 387555963 📞
Courrier électronique: marchesadmin@mairie-metz.fr 📧
Fax: +33 387555937 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CS13-0115-AOO
Informations complémentaires
Durée du marché ou délais d'exécution : marché conclu pour une durée initiale de 1 an, reconductible 2 fois pour une même durée chacune.date de début des prestations : fin septembre 2013. Caractéristiques du marché : Lot 3 : marché à bon de commande conclu sans minimum ni maximum en volume, valeur ou quantité.détail du critère d'attribution no2 valeur technique de l'offre (40 %) :-moyens humains et matériels mis à disposition (15 %)-Caractéristiques des véhicules : âge moyen des cars, équipement de sécurité dont ceintures de sécurité, accès pour fauteuil roulant avec indication du nombre de bus équipés de cet accès... (fournir fiches techniques indiquant les caractéristiques des véhicules) (15 %)-Mesures prises en matière d'environnement, carburant... (10 %.Un mémoire technique est impérativement à fournir avec l'offre.
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Conditions de remise des offres ou des candidatures :Le dossier de consultation des entreprises peut être envoyé aux candidats selon les modalités suivantes :Sur support papier : Ville de Metz commande publique 1 place d'Armes - BP 21025, 57036 Metz Cedex 01 - tél. +33 387555963, fax +33 387555937 par voie électronique : sur le site http://mairie-metz.e-marchespublics.com. L'accès au cahier des charges peut se faire sans conditions de limites de délai. Les offres seront transmises soit : par voie postale ou remise contre récépissé à Ville de Metz, commande publique - 1 place d'Armes - BP 21025 - 57036 metz Cedex 01 par voie électronique sur le site internet visé ci-dessus.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.6.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les renseignements sur les procédures de recours et les délais d'introduction de ceux-ci et, le cas échéant, de médiation, sont à demander au service commande publique de la Ville de Metz.
Source: OJS 2013/S 126-216082 (2013-06-27)
Avis d'attribution de marché (2013-09-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-30 📅
Date de publication: 2013-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 192-331574
Se réfère à l'avis: 2013/S 126-216082
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Nombre total d'offres reçues: 3 offres. montants HT attribués par lot: Lot 1 - prix unitaire par rotation de 53,00 EUR. Lot 2 - prix unitaire par rotation de 53,00 EUR. Lot 3 - marché à bons de commande conclu sans minimum, ni maximum en volume, valeur ou quantité. Les marchés sont conclus pour une durée initiale d'un an à compter de la date de notification et sont tacitement reconductibles 2 fois. Annonce n° 141, BOAMP 124 B du 29.6.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.9.2013.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-17 📅
Nom: Autocars Schidler
Adresse postale: rue de Metz, BP 43
Commune postale: Bouzonville
Code postal: 57320

2️⃣

3️⃣
Nom: Les Rapides de Lorraine
Adresse postale: 2 rue des Nonnetiers, BP 95134
Commune postale: Metz Cedex 03
Code postal: 57074
Source: OJS 2013/S 192-331574 (2013-09-30)
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Fournisseurs:
Autocars Schidler Les Rapides de Lorraine
Produits/services:
Services de transport (à l'exclusion... Services de transport routier Services spécialisés de transport routier...