Transport retour d'oeuvres d'art
Musée départemental Arles antique
Transport retour d'oeuvres d'art présentées à l'occasion de l'exposition "Rodin, la lumière de l'antique" du 5.4.2013 au 1.9.2013" au Musée départemental Arles antique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Lpart
- • Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) › Services de transport aérien
- • Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) › Services de transport routier
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-06-07 | Avis de marché |
| 2013-07-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Musée départemental Arles antique
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Téléphone: +33 413315133 📞
Fax: +33 413315145 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-07 📅
Date limite de soumission: 2013-06-28 📅
Date de publication: 2013-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 112-191596
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Transport retour des oeuvres à livrer en France
Brève description: Transport retour des oeuvres à livrer en France
Durée de l'accord: 9 mois
Informations complémentaires sur les lots: La procédure relève de l'article 28
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Transport retour des oeuvres à livrer à l'étranger
Brève description: Transport retour des oeuvres à livrer à l'étranger
Informations complémentaires sur les lots: La procédure relève de l'article 28.
Numéro de référence: Mapadecmdaa-transdod
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Musée départemental Arles antique, 13200 Arles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucun
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Délai de traitement (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Caudron Carine
Nom: Conseil général des Bouches-du-Rhône – musée départemental Arles antique
Adresse postale: Presq'Île du Cirque romain
Commune postale: Arles Cedex 20
Code postal: 13635
Point de contact: Mme Carine Caudron
Courrier électronique: carine.caudron@cg13.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://marches.cg13.fr 🌏
Adresse postale: Musée départemental Arles antique Presqu'Île du Cirque romain
Commune postale: Arles Cedex
URL des documents: https://marches.cg13.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=8135&orgAcronyme=cg13 🌏
Nom: Conseil général des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Point de contact: Direction juridique B 6039
Téléphone: +33 413311620 📞
Fax: +33 413311498 📠
URL pour la participation: https://marches.cg13.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=8135&orgAcronyme=cg13 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Mapadecmdaa-transdod
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: CCIRAL – préfecture de région – secrétariat général pour les affaires générales
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Peyral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction juridique service juridique et assurances
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Téléphone: +33 413311576 📞
Fax: +33 413311498 📠
Source: OJS 2013/S 112-191596 (2013-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Musée départemental Arles antique
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Téléphone: +33 413315133 📞
Fax: +33 413315145 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-07 📅
Date limite de soumission: 2013-06-28 📅
Date de publication: 2013-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 112-191596
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
La procédure reléve de l'article 28 du CMP. Les offres par voie éléctronique sont acceptées sur le site https://marchés.cg13.fr avec possibilité d'envoyer une copie de sauvegarde clairement identifiée sur papier ou sur support électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.6.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transport retour d'oeuvres d'art présentées à l'occasion de l'exposition "Rodin, la lumière de l'antique" du 5.4.2013 au 1.9.2013" au Musée départemental Arles antique
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Transport retour des oeuvres à livrer en France
Brève description: Transport retour des oeuvres à livrer en France
Durée de l'accord: 9 mois
Informations complémentaires sur les lots: La procédure relève de l'article 28
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Transport retour des oeuvres à livrer à l'étranger
Brève description: Transport retour des oeuvres à livrer à l'étranger
Informations complémentaires sur les lots: La procédure relève de l'article 28.
Numéro de référence: Mapadecmdaa-transdod
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Musée départemental Arles antique, 13200 Arles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: le candidat devra renseigner l'imprimé Dc2 (téléchargeable sur www.economie.gouv.fr) ou fournir les justifications demandées dans cet imprimé concernant sa situation (cf. Rc). Il devra également se conformer aux exigences de l'article 43 du code des marchés publics français. Fournir la lettre de candidature ou formulaire Dc1 (téléchargeable sur ww.economie.gouv.fr).Fournir un document signé, relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat
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la déclaration du chiffre d'affaires (Ht) réalisé au cous des 3 dernières années ou des 3 derniersexercices clos notamment relatif aux prestations objet de la procédure; ou imprimé Dc2, copiedu ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
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le candidat devra fournir l'imprimé Dc2.Pour le lot 1, le candidat devra justifier de références d'au moins 5 références nationales dans le domaine du transport d'oeuvres d'art et d'objets de collection et d'un effectif d'au moins 5 personnes. Pour le lot 2, le candidat devra justifier de références d'au moins 5 références internationales dans le domaine du transport d'oeuvres d'art et d'objets de collection et d'un effectif d'au moins 5 personnes. Le candidat devra également fournir les certificats/agréments ou document équivalents qui atteste de sa capacité à accomplir toutes les démarches douanières (agrément douanier, statut opérateur économique agrée...).
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Dépôts et garanties exigés: aucun
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
paiement à 30 jours par mandat administratif sur le budget départemental conformémment à l'article 98 du code des marchés publics français. En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit bénéficiaire du versement d'interêts moratoires (décret 2013-269 du 29 mars 2013). Le taux des interêts moratoires est égal au taux d'interêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principale la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les interêts moratoires ont commencé à courrir, majoré de 8 points. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros. Une avance est accordée au titulaire du marché dans les conditions de l'article87 du code des marchés publics français
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entreprise ou association unique, ou entreprises groupées, sachant que la forme imposée aprés l'attribution est le groupement solidaire, en application de l'article 51 du code des marchés publics français
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Délai de traitement (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Caudron Carine
Nom: Conseil général des Bouches-du-Rhône – musée départemental Arles antique
Adresse postale: Presq'Île du Cirque romain
Commune postale: Arles Cedex 20
Code postal: 13635
Point de contact: Mme Carine Caudron
Courrier électronique: carine.caudron@cg13.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://marches.cg13.fr 🌏
Adresse postale: Musée départemental Arles antique Presqu'Île du Cirque romain
Commune postale: Arles Cedex
URL des documents: https://marches.cg13.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=8135&orgAcronyme=cg13 🌏
Nom: Conseil général des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Point de contact: Direction juridique B 6039
Téléphone: +33 413311620 📞
Fax: +33 413311498 📠
URL pour la participation: https://marches.cg13.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=8135&orgAcronyme=cg13 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Mapadecmdaa-transdod
Informations complémentaires
La procédure reléve de l'article 28 du CMP. Les offres par voie éléctronique sont acceptées sur le site https://marchés.cg13.fr avec possibilité d'envoyer une copie de sauvegarde clairement identifiée sur papier ou sur support électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.6.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: CCIRAL – préfecture de région – secrétariat général pour les affaires générales
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Peyral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction juridique service juridique et assurances
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Téléphone: +33 413311576 📞
Fax: +33 413311498 📠
Source: OJS 2013/S 112-191596 (2013-06-07)
Avis d'attribution de marché (2013-07-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-30 📅
Date de publication: 2013-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 150-261432
Se réfère à l'avis: 2013/S 112-191596
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-24 📅
Nom: Lpart
Adresse postale: 274 rue de Rosny
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
2️⃣
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: CCIRAL – Préfecture de Région – secrétariat général pour les affaires générales
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulebard Peyral
Source: OJS 2013/S 150-261432 (2013-07-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-30 📅
Date de publication: 2013-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 150-261432
Se réfère à l'avis: 2013/S 112-191596
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Annonce nº 161, BOAMP 112 B du 13.6.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.7.2013.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-24 📅
Nom: Lpart
Adresse postale: 274 rue de Rosny
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
2️⃣
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: CCIRAL – Préfecture de Région – secrétariat général pour les affaires générales
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulebard Peyral
Source: OJS 2013/S 150-261432 (2013-07-30)
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