Transport régional de produits biologiques à température dirigée, de réactifs et accessoires de l'EFS Auvergne-Loire : navette régulière (2013/14/c/05)

Établissement Français du Sang

Le présent marché a pour objet le transport régional des produits biologiques à température dirigée, des réactifs et des accessoires pour le compte de l'EFS Auvergne-Loire dans les conditions décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Le transport des produits biologiques est essentiel dans l'organisation des activités dans la région Auvergne-Loire. Ce marché, soumis aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics, est conclu avec un montant maximum de commandes sur 12 mois exprimés en valeur avec un seul opérateur économique. La valeur maximale pour 12 mois est de 400 000 EUR. Le marché n'est pas alloti. La date prévisionnelle de démarrage du présent marché est fixée au 1.1.2014. La prestation débutera environ 3 mois après la date de notification du présent marché. Ce délai permettra au prestataire de fournir les véhicules neufs. Le marché est conclu pour une période initiale de douze mois allant du 1.1.2014 au 31.12.2014. Si les véhicules ne sont pas disponible au 1.1.2014 ou s'ils sont disponibles avant cette date, le marché sera conclu pour une période allant de la date de mise en service des véhicules jusqu'au 12ème mois suivant inclus. Il est reconductible de manière tacite trois fois pour une période de 12 mois. (soit une durée maximum de 48 mois).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Biotrans

Qui ?

• Établissement Français du Sang

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) › Services de transport routier

Où ?

• Centre-Est

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-06-04	Avis de marché
2014-01-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Quantité ou étendue: 1 600 000
Valeur totale du marché: 1 600 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement français du sang
Adresse postale: EFS Auvergne-Loire, 25 bd Pasteur
Code postal: 42023
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Contact
Courrier électronique: auvl.marches-publics@efs.sante.fr 📧
Téléphone: +33 477595706 📞
Fax: +33 477590774 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-04 📅
Date limite de soumission: 2013-07-29 📅
Date de publication: 2013-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 108-184824
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à : http://www.marches-publics.gouv.frIl est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plateforme de dématérialisation avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés.les plis peuvent être déposés soit par voie dématérialisée, soit par voie non dématérialisée. Le choix du mode de transmission initial est irréversible : l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée. Les plis déposés par voie non dématérialisée, le seront sous format papier, dans un pli fermé portant impérativement les mentions " Ne pas ouvrir ", " entreprise...... " et "objet du marché" et contenant les documents de la candidature et de l'offre: - soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postale (ou par tout moyen permettant de donner une date certaine : Chronopost...) à l'adresse suivante : Etablissement français du sang - Auvergne-Loire, cellule des marchés publics, 25 bd Pasteur, 42023 Saint-Etienne Cedex 2 ; - soit par dépôt contre remise d'un récépissé à l'adresse suivante : Etablissement français du sang - Auvergne-Loire, cellule des marchés publics, 48 rue des Forges, 42023 Saint Etienne Cedex 2, du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Les plis déposés par voie dématérialisée le seront à l'adresse suivante : http://www.marches-publics.gouv.fr Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copiede sauvegarde. Les candidats peuvent consulter la rubrique AIDE à l'adresse suivante : http://www.marchespublics.gouv.fr Pour toute demande d'assistance technique, question ouproblème rencontré, les candidats peuvent contacter le support de la plateforme de dématérialisation au numéro suivant : 0 820 20 77 43 (de 9:00 à 19:00 les jours ouvrés). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.6.2013.

Informations complémentaires

Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à : http://www.marches-publics.gouv.frIl est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plateforme de dématérialisation avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés.les plis peuvent être déposés soit par voie dématérialisée, soit par voie non dématérialisée. Le choix du mode de transmission initial est irréversible : l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée. Les plis déposés par voie non dématérialisée, le seront sous format papier, dans un pli fermé portant impérativement les mentions " Ne pas ouvrir ", " entreprise...... " et "objet du marché" et contenant les documents de la candidature et de l'offre:

- soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postale (ou par tout moyen permettant de donner une date certaine : Chronopost...) à l'adresse suivante : Etablissement français du sang - Auvergne-Loire, cellule des marchés publics, 25 bd Pasteur, 42023 Saint-Etienne Cedex 2 ;

- soit par dépôt contre remise d'un récépissé à l'adresse suivante : Etablissement français du sang - Auvergne-Loire, cellule des marchés publics, 48 rue des Forges, 42023 Saint Etienne Cedex 2, du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Les plis déposés par voie dématérialisée le seront à l'adresse suivante : http://www.marches-publics.gouv.fr Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copiede sauvegarde. Les candidats peuvent consulter la rubrique AIDE à l'adresse suivante : http://www.marchespublics.gouv.fr Pour toute demande d'assistance technique, question ouproblème rencontré, les candidats peuvent contacter le support de la plateforme de dématérialisation au numéro suivant : 0 820 20 77 43 (de 9:00 à 19:00 les jours ouvrés).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.6.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AULO12044
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: région Auvergne-Loire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

une lettre de candidature signée (imprimé Dc1 mis à jour le 15.9.2010 ou équivalent) mentionnant si le candidat seprésente seul ou en groupement. Dans ce cas, la lettre de candidature mentionnera les membres du groupement et sera signée par chaque menbre du groupement ou par le mandataire dûment habilité. Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Les documents permettant de justifier de la qualité du signataire à engager le candidat sont les suivants : si le signataire est le représentant légal de l'opérateur économique : le justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, faisant clairement apparaître son identité, ou toute autre pièce (statuts de la société, etc.) justifiant valablement la qualité de représentant légal de la société du signataire. Si le signataire n'est pas le représentant légal de l'opérateur économique, le pouvoir en vigueur, signé par le représentant légal attestant de la capacité du signataire à représenter l'opérateur économique. Une déclaration sur l'honneur signée (imprimé Dc1 à jour ou équivalent), portant sur l'ensemble des attestations prévue par les articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n

Situation économique et financière:

une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les prestations du marché sur les 3 derniers exercices disponibles ; dans le cas où le candidat est objectivement dans l'incapacité de produire ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent et notamment par la production d'une déclaration appropriée de banques ou d'une preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Niveau de capacité financière exigé : le montant annuel HT du présent marché (offre du candidat), devra représenter moins de 30 % de son dernier chiffre d'affaire annuel. Les candidatures qui ne satisfont pas à ce niveau de capacité sont éliminées.

Capacité technique et professionnelle:

une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Une déclaration indiquant l'effectif moyen annuel et l'importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Certificats de qualification professionnelle : le prestataire devra apporter la preuve de son inscription au registre des transporteurs de marchandises. Le décret n

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur budget propre de l'EFS. Le comptable assignataire des paiements est l'agent comptable secondaire de l'EFS Aulo. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date d'émission des factures. L'EFS se libérera des sommes dues par virement administratif sur le compte du titulaire. Une avance sera versée conformément à l'article 87 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article 51 du code des marchés publics, sous forme groupée. En cas de groupement, le groupement qui sera déclaré titulaire devra être de forme conjointe/solidaire et, en cas de groupement conjoint, son mandataire devra être solidaire du ou des autres membres du groupement pour l'exécution de leurs obligations contractuelles. Par ailleurs, un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement dans le cadre du marché. De plus, un même candidat ne peut agir à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, ni être membre de plusieurs groupements. En cas de groupement, l'acte d'engagement doit être établi conformément à l'article 51 III du code des marchés publics.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique de l'offre : il sera pris en compte : adéquation des véhicules proposés : plan et type de modèles proposés pour tous les circuits (10 %) ; les moyens humains mis à disposition pour assurer la prestation (équipe, encadrement, chef d'équipe ainsi que responsable qualité etc...) et pour assurer le suivi de la prestation au sein de votre entreprise et en interface avec l'EFS. régional (10 %) ; modalités d'organisation du téléphone d'urgence 24h/24h et les modalités de résolution des problèmes rencontrés par les chauffeurs pendant leurs tournées (10 %) ; système de géolocalisation y compris le suivi des températures des compartiments et de toute la flotte (5 %) ; l'organisation mise en place en cas d'intempéries et/ou de gestion de crise (pénurie carburant, blocage axe routier etc... (5 %) (40)
2. Le montant mensuel HT de la prestation (30)
3. La qualité de la documentation technique associée et les procédures mises en place par la société : il sera pris en compte : 1 : liste de procédures, modes opératoires du titulaire (en particulier fournir celles concernant les formations des chauffeurs, formation nettoyage et hygiène, procédure désinfection et enregistrement des compartiments, gestion des réclamations clients) (10 %) ; rapport de qualification d'une enceinte thermostatées (5 %) ; 3 : liste des matériels et maintenancejugées critiques, en particulier pour les groupes froids (5 %) ; 4 : liste des fournisseurs critiques du titualire (5 %) ; 5 : la politique qualité du candidat ou la certification prouvant la maitrise d'un système qualité formalisé (5 %) (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Pr. Olivier Garraud directeur
Nom: EFS Auvergne-Loire cellule des marchés publics
Adresse postale: 25 bd Pasteur
Point de contact: Mme Ducroux Charlotte Dalliere Anne-Laure

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AULO12044
Informations complémentaires

- soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postale (ou par tout moyen permettant de donner une date certaine : Chronopost...) à l'adresse suivante : Etablissement français du sang - Auvergne-Loire, cellule des marchés publics, 25 bd Pasteur, 42023 Saint-Etienne Cedex 2 ;

- soit par dépôt contre remise d'un récépissé à l'adresse suivante : Etablissement français du sang - Auvergne-Loire, cellule des marchés publics, 48 rue des Forges, 42023 Saint Etienne Cedex 2, du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Les plis déposés par voie dématérialisée le seront à l'adresse suivante : http://www.marches-publics.gouv.fr Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copiede sauvegarde. Les candidats peuvent consulter la rubrique AIDE à l'adresse suivante : http://www.marchespublics.gouv.fr Pour toute demande d'assistance technique, question ouproblème rencontré, les candidats peuvent contacter le support de la plateforme de dématérialisation au numéro suivant : 0 820 20 77 43 (de 9:00 à 19:00 les jours ouvrés).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.6.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Contact
Source: OJS 2013/S 108-184824 (2013-06-04)

Avis d'attribution de marché (2014-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 303 104 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-16 📅
Date de publication: 2014-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 014-021403
Se réfère à l'avis: 2013/S 108-184824
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires

Le marché a été conclu le 26.11.2013 et notifié le 10.1.2014 avec la Société Biotrans. Les modalités de consultation du marché, dans le respect des principes posés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978, sont les suivantes: toute demande de consultation doit être adressée à l'efs Auvergne-Loire, cellule des marchés publics, 25 boulevard Pasteur, 42023 Saint-Étienne Cedex 2, France (tél.: +33 477595706; fax: +33 477590774; courriel: auvl.marches-publics@efs.sante.fr). Annonce nº 178, BOAMP 108 B du 7.6.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.1.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Auvergne-Loire

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique de l'offre : il sera pris en compte : adéquation des véhicules proposés : plan et type de modèles proposés pour tous les circuits (10%) ; les moyens humains mis à disposition pour assurer la prestation (équipe, encadrement, chef d'équipe ainsi que responsable qualité etc...) et pour assurer le suivi de la prestation au sein de votre entreprise et en interface avec l'e.f.s. régional (10%) ; modalités d'organisation du téléphone d'urgence 24h/24h et les modalités de résolution des problèmes rencontrés par les chauffeurs pendant leurs tournées (10%) ; système de géolocalisation y compris le suivi des températures des compartiments et de toute la flotte (5%) ; l'organisation mise en place en cas d'intempéries et/ou de gestion de crise (pénurie carburant, blocage axe routier etc... (5%) (40)
3. La qualité de la documentation technique associée et les procédures mises en place par la société : il sera pris en compte : 1 : liste de procédures, modes opératoires du titulaire (en particulier fournir celles concernant les formations des chauffeurs, formation nettoyage et hygiène, procédure désinfection et enregistrement des compartiments, gestion des réclamations clients) (10%) ; rapport de qualification d'une enceinte thermostatées (5%) ; 3 : liste des matériels et maintenancejugées critiques, en particulier pour les groupes froids (5%) ; 4 : liste des fournisseurs critiques du titualire (5%) ; 5 : la politique qualité du candidat ou la certification prouvant la maitrise d'un système qualité formalisé (5%) (30)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-11-26 📅
Nom: biotrans
Adresse postale: 1, bis Villa Charles
Commune postale: Epinay sur seine
Code postal: 93800
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Pr Olivier Garraud, directeur
Source: OJS 2014/S 014-021403 (2014-01-16)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)

Services de transport routier (>20)